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F 15 à F 16
documents au format Pdf
F 15
HOSPICES ET SECOURS
Voir E.G.F., t. II, p. 289-303.
C. Bloch, L'assistance et l'État en France à la veille
de la Révolution (Généralités de Paris,
Rouen, Alençon, Orléans, Châlons, Soissons, Amiens).
1764-1790, Paris 1908, lxiv-504 p. Voir le Tableau des sources, notamment p. xiv à xvii pour
F 15.
C. Bloch, L'Assistance publique. Instruction. Notes sur la législation
et l'administration de l'Assistance de 1789 à l'an VIII. Recueil
des principaux textes. Notes sur les sources aux Archives nationales. Paris, 1909, 312 p. (Commission de recherche et de publication des documents
relatifs à la vie économique de la Révolution).
J. Imbert, Le droit hospitalier de la Révolution et de l'Empire, Paris, 1954, 455 p. F. Dreyfus, L'assistance sous la Seconde République
(1848-1851), Paris, 1907, 220 p. (Bibliothèque d'histoire
moderne, t. III, fasc. 1.)
Instruments de recherche généraux
| F 15 1* à 4308. |
État
sommaire des versements... (série F). t. II, p. 271-339 ; Supplément, p. 365-366. |
| F 15 1* à 57*, 101 à 276. |
Inv. semi-anal. dact., par D. Devos,
1980, xi-373 p.
Cet instrument de recherche concerne
principalement la période 1775-1840 et couvre tout le début
de la sous-série (les cotes F 15 58 à
100 étant vacantes). Il indique les références
aux publications d'A. Tuetey citées ci-dessous (F 15 134, F 15 3581 et " Instruments de recherche
sélectifs "). |
| F 15 134. |
Département des hôpitaux
de la municipalité parisienne : rapports et mémoires
des administrateurs (1790-1791). Comité des hôpitaux
du département de Paris : procès-verbaux (1791).
Édition par A. Tuetey, L'œuvre du Département
des hôpitaux de la Municipalité parisienne en 1790, et Procès-verbaux du Comité des hôpitaux
(15 avril - 3 octobre 1791). dans Bulletin d'histoire économique
de la Révolution. années 1914-1916. p. 1-66
et 67-151.
L'article F 15 134
correspond aux anciennes cotes F 15 133 et F 15 134. |
| F 15 3581. |
Ateliers de filature :
procès-verbaux du département des établissements
publics (an II). Édition par A. Tuetey, Le département
des établissements publics et les ateliers de filature en
l'an II, dans Bulletin d'histoire économique de la
Révolution, années 1914-1916, p. 153-204. |
| F 15 3891,
3892, 3893 |
Hospices et santé,
dossiers collectifs, exécution d'ordonnances et circulaires,
Institution des sourds-muets de Paris, des Quinze-Vingts, des Jeunes
aveugles, charités maternelles d'Avignon, d'Albi, de Toulouse,
sourds-muets de Bordeaux (1839-1870). Rép. num. détaillé
dact., par A. Parmentier, 1997, 3 p.
voir le fichier |
| F 15 3964 à 4223. |
La Troisième
République et la mémoire du coup d'État de
Louis-Napoléon Bonaparte. La loi de réparation nationale
du 30 juillet 1881 en faveur des victimes du 2 décembre
1851 et des victimes de la loi de sûreté générale
du 27 février 1858, par D. Devos,
1992, LXVIII-598 p.
Répertoire alphabétique
des dossiers individuels classés par département
précédé d'un répertoire numérique
détaillé des cotes F 15 3964 à
4223, de répertoires des décrets de rentes, pensions
viagères ou réversions de pensions, sources complémentaires,
bibliographie. [Le titre porte par erreur les cotes 3964 à
4023.] |
Instruments de recherche sélectifs
A. Tuetey, L'Assistance publique à Paris pendant la Révolution, Paris, 1895-1897, 4 vol. (Ville de Paris. Publications relatives à
la Révolution française.)
Édition de nombreux documents de F 15.
T. I : Les hôpitaux et hospices, 1789-1791, 1895,
cxcii-792 p. : t. II : Les ateliers de charité et de
filature, 1789-1791, 1895, 730 p. (index des noms géographiques,
de personnes et de matières des tomes I et II) ; t. III : Les hôpitaux et hospices, 1791-an IV, 1897, 818 p. ;
t. IV : Les hospices et ateliers de filature, 1791-an IV, 1897; 930 p. (index des noms géographiques, de personnes et
de matières des tomes III et IV).
A. Tuetey, Répertoire général des sources manuscrites
de l'histoire de Paris pendant la Révolution française. Paris, 1890-1914, 11 vol.
Analyses de nombreux documents de F 15 dans les chapitres consacrés à l'assistance : t.
III. p. 1-52, t. IV, p. 333-375, t. VI, p. 161-198. Index des noms
géographiques, de personnes et de matières à
la fin de chaque volume.
C. Bloch et A. Tuetey, Procès-verbaux et rapports du Comité
de mendicité de la Constituante, Paris, 1911, lx-847 p. (Collection
de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution
française).
Édition, entre autres sources, de documents
de F 15. Index des noms géographiques, de personnes
et de matières.
A. Tuetey, Secours aux Belges et Liégeois réfugiés
en France, 1793-an II, dans Bulletin d'histoire économique
de la Révolution, années 1914-1916, p. 205-471.
Édition, entre autres sources, de F 15 3506. Index des noms géographiques, de personnes et de matières.
F 16
PRISONS
Voir l'Etat général des fonds mis à jour
Instrument de recherche général
| F 16 1011 à 1154. |
Prisons, maisons centrales, chaînes et dépôts de mendicité (1789-1843). Inv. somm. par J. Viard, 1916.
F 161011 à 676. Dact., 237 p.
F16 677 à 1157. Dact. 129 p.
Index dactylographié des noms géographiques, de personnes et de matières par R. Mathieu et P. Coutant, 1947, revu et dactylographié par O. Krakovitch et A. Poinsot, 1987, 187 p.
Index des plans par A. Poinsot, 1987, dact., p. 188-190 de l'index général.
Ces index remplacent définitivement la table dressée, en 1947, par R. Mathieu et P. Coutant, décrite, de façon inexacte, comme étant un volume manuscrit, dans l'État des inventaires..., Supplément (1937-1954), p. 26.
Les cotes F 16 10 à 100 et 833 à 935 sont vacantes.
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