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F 14


TRAVAUX PUBLICS

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Voir l'État général des fonds mis à jour

R.-A. Couëdelo, Archives du Conseil général des Ponts et Chaussées et du Conseil des Travaux publics. Guide de recherches. S.d., 1 plaquette dact., 9 p.

R.-A. Couëdelo, Chemins de fer d'Afrique du Nord et Transsaharien. Guide de recherches. S.d., 1 plaquette dact., 7 p.

P. Jugie, Législation et réglementation relatives aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes, de 1723 à 1845. (Liste chronologique des textes de 1723 à 1811). 1987, I plaquette dact., 53 p.

Instruments de recherche généraux
F 14 1 à 12855. État sommaire des versements... (série F), t. II, p. 154-270 et Supplément, p. 319-364. Les cotes F 14 4 à 122 sont vacantes.
F 14 123 à 219. Ponts et chaussées, fleuves, rivières, canaux, ports, moulins, classés par anciennes généralités, XVIIIe-XXe s. siècles. Rép. num. détaillé en cours, par S. Giraud et M. Illaire. (Consultable à la section du XIXe siècle.)
F 14 199 à 215. Généralité de Paris. Routes. Rép. alphabétique ms. 1 boîte de fiches, 432 fiches (consultable à la Section du XIXe siècle).
F 14 2152 à 2341, 11062 à 11066, 11459 à 11622, 12565.

Ingénieurs des Ponts et Chaussées : dossiers individuels. XVIIIe-XXe siècles. Inventaire-index par M. Felletin complété par M. Illaire en 1993 et remis en forme par D. Habib en 2008, 148 p.

Voir également le répertoire alphabétique des ingénieurs des Ponts et Chaussées publié par A. Brunot et R. Coquand, Le corps des Ponts et Chaussées, Paris, éd. du C.N.R.S., 1982, xix-915 p. (Histoire de l'administration française).

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F 14 2420 à 2696. Conducteurs des Ponts-et-Chaussées (dossiers individuels ; XVIIIe-XIXe s.), suivi d'une liste des conducteurs devenus sous-ingénieurs ou ayant eu des fonctions d'ingénieurs ; par Y. Isselin, 1994, dact., III-244 p.

Dossiers listés dans la base Quidam, consultable en salle de lecture

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F 14 2712 à 2740 2, 11409 à 11420, 11623 à 11637, 12566, 19465 à 19469, 19603 à 19608, 19786 à 19790, 20400 à 20406, 20693 à 20699.

Ingénieurs des Mines : dossiers individuels. XVIII e-XXe siècles. Inventaire-index par M. Illaire, 2006, 33 p.

Dossiers listés dans la base Quidam, consultable en salle de lecture
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F 14 2741-2751, 11421-11425, 19253-19257.

Dossiers individuels de contrôleurs des mines (XIXe s.). Inventaire-index par M. Illaire, 2000, 9 p.
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F 14 2764 à 2826, 11426 à 11444, 11646 à 11671.

Dossiers individuels de personnel du ministère des Travaux publics. Inspecteurs et commissaires de surveillance administrative des chemins de fer, et inspecteurs et contrôleurs de l'exploitation commerciale nés entre 1780 et 1893. Inventaire-index dact., par M. Illaire, 1999, 82 p.

 Dossiers listés dans la base Quidam, consultable en salle de lecture

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F 142843 à 2864, 11445 à 11458,
11672 à 11684, 20652 à 20660, 20727 à 20739.
Dossiers individuels des officiers des ports : capitaines, lieutenants, sous-lieutenants, maîtres, officiers de port (XIXe s.). Inventaire-index par M. Illaire, 2000, 27 p.

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F 14 2888-2944.

Dossiers individuels des ingénieurs, chefs et sous-chefs de section du cadre auxiliaire des Travaux publics (XIXe s.). Inventaire-index par M. Illaire, 2008, 117 p.

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F 14 2945 à 3184.

Dossiers de pension du personnel des Travaux publics (Ponts et chaussées, Navigation, Mines, Chemins de fer) (XIXe siècle) par M. Illaire et V. Doom, 2011, 657 p .
Les données ont été intégrées dans la base QUIDAM.
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F 14 3186 à 3196. Dossiers d'inventeurs. Inventaire-index, par M. Illaire, 1999, 23 p.
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F 14 3821 à 3907, 8281 à 8357.

Mines. Surveillance des mines, carrières et appareils à vapeur. Procès-verbaux de visite, an V-1901. Rép. num. et méthodique dact., par M. Vaisbrot, 1974, revu par M. Illaire, 2006, 18 p.
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F 14 3908 à 4195, 8358 à 8409.

Mines. Redevances des mines (1812-1898). Rép. num. et méthodique dact., par M. Robinet, 1961, revu par M. Illaire, 2006, 41 p.
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F14 4229 à 4232.

Ministère des Travaux publics. Permis de navigation. Inventaire par A. Lebioda et D. Habib, 2007, 69 p.
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F 14 4274 à 4503.

Dossiers d'usines métallurgiques. Rép. num. détaillé dact., par A. Imbert, 1976, 2 vol. dont un index par noms géographiques et de personnes, env. 250 p.
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F 14 4583 à 5672.

Nivellement général de la France dit Bourdaloüe. Carnets des opérateurs et des lecteurs. 1855-1863. Rép. num. dact. par J.-P. Chaumont, 2009, 112 p.
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F 14 6050 à 6317.

Moulins et usines hydrauliques situés sur des cours d'eau non navigables ni flottables (xixe siècle). Rép. num. ms., par M. Vaisbrot, 1981, 4 vol., env. 900 p.

Classement dans l'ordre des départements et, à l'intérieur de chaque département, classement alphabétique des cours d'eau, avec indication des communes où les usines et moulins sont situés.

F 14 6501 à 8665.

Rivières, canaux, ports maritimes, plans des généralités, inondations, mines, chemins de fer (XVIII-XXe siècles). Rép. num. détaillé ms., par Ch. Schmidt, 1910, 295 p.

Versement du ministère des Travaux publics de 1909.

F 14 8229 à 8234 et F 12 6728 à 6832. Sociétés anonymes autorisées (1808-1910 et s.d.). Inv. détaillé, par Pierre Jugie et Charles Schmidt, revu et indexé par Christiane Demeulenaere-Douyère, 2011, 44 p.
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F 14 8235 à 8280.

Sources d’eaux minérales. Rép. num. détaillé dact., par M. Illaire, 2005, 30 p.
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F 14 8281 à 8357. Mines. Surveillance des mines... Voir plus haut à la cote F 14 3821.
F 14* 8443 à 8507.

Plans des routes des 22 généralités de France dessinés de 1745 à 1780 sous la direction de Trudaine et de Perronet. Rép. num. dact., par Ch. Schmidt. (Consultable à la Section du XIXe siècle.)

Classement par généralité et, à l'intérieur de chaque généralité, par route. Ce répertoire est un extrait du Répertoire des rivières, canaux... plans de généralités... Voir plus haut à la cote F 14 6501 à 8665.

F 14* 8443 à 8507.

Index ms. des noms géographiques figurant sur les plans de routes des 22 généralités de France, dessinés de 1745 à 1780 sous la direction de Trudaine et de Perronet, par H. Loriquet et L. Lecestre, 1919-1925, 18.000 fiches.

Fichier consultable au Service des Cartes et Plans et au Caran (microfiches 2690-2740).

F 14 9969 à 9989.

Tables des matières de la collection Poterlet. Rép. num. dact., par A. Labat. v. 1981, 7 p.

La collection Poterlet, ainsi appelée du nom de son auteur, est un recueil ds anciens édits, déclarations, lois et arrêtés relatifs aux ponts et chaussées. Poterlet, qui avait commencé cette collection à titre privé, dès son entrée en 1794 dans l'administration, fut chargé de la poursuivre à titre officiel, en 1808, par Montalivet, directeur général des Ponts et Chaussées. La collection comprend des actes et des copies de pièces allant de 1179 à 1822, date de la mise à la retraite de Poterlet. Ensuite la collection fut continuée mais très incomplètement.
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F 14 10048 à 10408.

Cartes et plans. Inventaire analytique... sous la direction de M. Le Moël, 1961-1970.

Huit volumes dact. concernant les fleuves et les rivières (F 14 10048 à 10083), les canaux (F 14 10084 à 10147), les routes et les ponts (F 14 10148 à 10210), les ports et les villes (F 14 10211 à 10272), le littoral, les marais et les forêts (F 1410273 à 10288), les mines et les usines (F 14 10289 à 10320), les chemins de fer (F 14 10321 à 10354), les cartes régionales (F 14 10355 à 10408).

F 14 11050 à 11198.

Rép. num. ms. d'articles de F 14 compris entre les cotes 11050 et 11198 et cités globalement dans l'État sommaire des versements... par E. Guillemot, 6 p.

Ce répertoire concerne l'organisation du Service des Ponts-et-Chaussées, l'École centrale des travaux publics, l'École polytechnique, l'École des mines, l'École des mineurs de Saint-Étienne, le personnel des Ponts-et-Chaussées, des Mines (F 14 11050 à 11071), les routes (F 14 11072 à 11084), les ponts (F 14 11085 à 11156), les fleuves et les rivières (F 14 11157 et 11158), les canaux (F 14 11161 à 11164), le Voyage géologique et minéralogique en Corse, par Gueymard, 1820, ms. (F 14* 11177 et 11178), le répertoire des routes, des ponts (F 14* 11183 à 11186), le catalogue des cartes et plans de la direction des Ponts-et-Chaussées (F 14* 11193 à 11198).

F 14 10487 à 10905, 11685 à 12078,
F 1a 1309 à 1428

Collection originale des ordonnances et décrets rendus par les ministres successivement responsables des travaux publics, et enregistrement de ces mêmes décrets (1830-1939). Rép. num. dact., par P. Jugie, 1987, 54 p.

F 14 11062 à 11066.

Voir F 14 2152 à 2341

F 14 11204 à 11357.

Tarifs des chemins de fer (1854-1921). Guerre 1914-1918 et après-guerre. Rép. num. détaillé ms., par E. Guillemot. 1936, env. 40 p.

Le travail d'E. Guillemot s'arrête à la cote F 14 11354.

F 14 11400 à 12855.

Personnel (1789-1910). Collection originale de décrets relatifs aux travaux publics (1870-1935). Conseil général des Ponts-et-Chaussées (1648-1951). Chemins de fer (1844-1946). Adductions d'eau, égouts (1833-1914). Voies navigables (1835-1931). Rép. num. détaillé dact., par J. Irigoin avec la collaboration de F. Mercier, 1956, 375 p.

Les cotes F14 11400 à 11684, 12565-12566 renferment des dossiers des carrière (1789-1930) : administration centrale, ingénieurs des mines, contrôleurs des mines, inspecteurs et commissaires du contrôle commercial des chemins de fer, officiers et maîtres de ports, ingénieurs des Ponts et chaussées.

Dossiers listés dans Quidam., consultable en salle de lecture.

Les cotes F 14 11685 à 12078 sont reprises dans le répertoire de P. Jugie. Voir ci-dessus les cotes F 14 10487 et suivantes.

F 14 11400 à 11408, 11638 à 11645, 19300 à 19307, 19663 à 19665, 19741 à 19742, 20437 à 20440, 20504, 20564 à 20568, 20645 à 20651, 20700 à 20708, 20740 à 20742.

Personnel administratif. Dossiers individuels (XVIIIes.-1948). Répertoires méthodique et alphabétique par M. Illaire et V. Doom, 2011, 75 p.
Dossiers listés dans Quidam., consultable en salle de lecture.

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F 14 12856 à 13859 2.

Chemins de fer (1844-1952). Ports maritimes et voies navigables (1793-1942). Cabinets ministériels (1940-1947). Papiers de Becquey, directeur général des Ponts-et-Chaussées (1791-1830). Rép. num. détaillé dact., par J. Irigoin et F. Mercier, 1963, 211 p.

Les papiers des cabinets ministériels de 1940 à 1947 (F 14 13623 à 13720) relèvent de la Section du XXe siècle.

F 14 13860 à 14416.

Plans de traverses des routes nationales et départementales (provenant du Dépôt des cartes et plans du ministère des Travaux publics). Rép. num. détaillé dact., par J. Irigoin et F. Mercier, s.d., 2 vol., 233 et 241 p.

Classement dans l'ordre des départements pour chaque catégorie de routes L'inventaire donne l'état routier de la France en 1910.

F 14 14417 à 16418.

Chemins de fer (1831-1962). Ports maritimes et voies navigables (an VIII-1959). Routes (1923-1961). Conseil général des Ponts-et-Chaussées (1813-1947). Rép. num. détaillé dact., par R. -A. Couëdelo, F. Canut, J. Irigoin, C. Julien, B. Laîne, F. Mercier, 1964-1966, 3 vol., 132-120-150 p.

Ce répertoire concerne en particulier les transports en commun de la région parisienne, 1897-1949 (F 14 15070 à 15077), les voies ferrées d'intérêt local, départements : Ain -Var, 1863-1925 (F 14 15078 à 15156), les embranchements particuliers des voies ferrées, 1854-1961 (F 14 15346-15352), le chemin de fer transsaharien, 1938-1954 (F 14 15353-15356), les chemins de fer d'Afrique du Nord, le Plan de Constantine, 1957-1960 (F 14 15357-15359), les congrès internationaux et nationaux de la navigation, 1886-1939 (F 14 15361-15365), le Conseil général des Ponts-et-Chaussées, 1813-1947 (F 14* 15490-16418).

F 14 16419 à 16943. Ports maritimes et voies navigables (1816-1965). Inv. somm. dact., par F. Mercier, s.d., 125 p.
F 14* 16944 à 17134.

Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Registres des délibérations des assemblées plénières (1891-1940). Rép. num. dact., s.d., 9 p.

Ces registres complètent ceux des années 1871-1890, cotés F 14* 15942 à 16019.

F 14 17135 à 17452. Voies ferrées d'intérêt local et tramways (1857-1959). Réseau Guillame-Luxembourg. Transsaharien (1939-1952). Rép. num. détaillé dact., par F. Mallison et F. Mercier, s.d., 109 p. Complément de F 14 15078 à 15186.
F 14 17453 à 17460. Les Transpyrénéens (1873-1920). Rép. num. détaillé dact., par F. Mosser, s.d., paginé 110-125.
F 14 17461 à 17475. Albums de photographie, atlas et plans (notamment de voies navigables). Rép. num. détaillé dact., par F. Mallison, s.d., paginé 117-119
F 14 17476 à 17506.

Tarifs des transports et marchandises (1920-1930). Rép. Num. dactyl., 7 p.

F 14 17507 à 17534. Plans de phares (1822-1941). Rép. num. détaillé dact., par Lubineau, s.d., 3 p.
F 14* 17535 à 17860.

Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Enregistrement des affaires envoyées au Conseil (1872-1940). Rép. num. dact., par R.-A. Couëdelo, s.d., 15 p.

F 14* 17535 à 17853 : enregistrement des affaires soumises au Conseil (1872-1940), 2 séries de registres, l'une par départements (1882-1940), l'autre, chronologique (1907-1940). F 14* 17854 à 17860 : affaires d'intérêt général envoyées au Conseil (1872-1938).

F 14* 17861 à 17885. Conseil supérieur des Travaux publics. Comptes rendus des séances de l'assemblée plénière, des sections et de la délégation permanente (1917-1940). Rép. num. détaillé dact., par R.-A. Couëdelo, s.d., 17 p.
F 14 17886 à 17919.

Chemins de fer. Affaires diverses (1880-1949). Rép. num. détaillé dact., par R.-A. Couëdelo, s.d., 13 p.

Ce répertoire concerne : les réseaux et petites compagnies, 1880-1949 ; le budget des chemins de fer, 1887-1957 ; les chemins de fer d'Afrique du Nord, 1913-1939 ; les voies ferrées d'intérêt local ; dommages des guerres 1914-1918 et 1939-1946 ; l'organisation des chemins de fer, 1909-1938.

F14 * 17920 à 17944. Conseil général des Mines. Table des matières enrichie des registres des procès-verbaux des séances du Conseil général des Mines (9 janvier 1811-6 septembre 1830) (tomes 1 à 25), par Lionel Latty, IDHE-Nanterre, 2005.
Introduction


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F 14* 17920 à 18056.

Conseil général des Mines. Registres des délibérations (1811-1900). Rép. num. dact., par J.-D. Pariset, s.d., 7 p.

Voir F 14* 19035 à 19128 pour les registres des délibérations 1900-1939.

F 14 18057 à 18259 bis.

Mines domaniales françaises de la Sarre (1919-1953). Rép. num. détaillé dact., 1975, pagination multiple.

En fait, ce répertoire comprend plusieurs répertoires à la suite rédigés par des auteurs différents : F 14 18057 à 18183 : archives de la Direction générale des mines domaniales à Sarrebrück (1919-1935). Rép. num. détaillé dact., par J.-P. Hubert, 1975, 4-41 p. F 14 18184 à 18223 : archives de la Direction des mines du ministère des Travaux publics (1919-1935). Rép. num. détaillé dact., par R.-A. Couëdelo, 1975, 12 p. F 14 18224 à 18259 bis : archives du service de Liquidation (1930-1953)., 11 p.

F 14 18260. Mines domaniales de la Sarre, 1944-1945. Rép. num. détaillé dact., 1975, 1 p.
F 14 18261 à 18365. Photothèque du ministère de la Construction, 1944-1945. Rép. num. détaillé ms., par R.-A. Couëdelo, s.d., 38 p.
F 14 18367 à 18386. Dépôt des phares : atlas, cartes, plans et photos de ports, phares et balises (1835-1914). Rép. num. détaillé dact., par A.-M. Joly, 1981, 3 p.
F 14 18391 à 19156*.

Direction des Mines. Rép. num. détaillé dact., par J.-D. Pariset et M. Hamon, 1980, 213 p.
Ce répertoire concerne les archives :

– du Bureau de législation, 1777-1945 (F 14 18391 à 18925),
– du Bureau des affaires financières et du personnel, 1808-1872 (F 14 18926 à 19034),
– les délibérations du Conseil général des Mines, 1900-1939 (F 14* 19035 à 19128) [Pour les délibérations des années 1811-1900, voir plus haut F 14* 17920 à 18056.],
– le personnel technique, 1870-1971 (F 14* 19129 à 19138),
– l'enregistrement des affaires au Bureau de législation, 1914-1965 (F 14* 19139 à 19156).

F 14 19161 à 19823.

Dossiers individuels de personnel du ministère des Travaux publics. Rép. num. détaillé dact., par la mission des archives au ministère de l'Équipement, s.d., 518 p.

Ces dossiers concernent les personnels nés entre 1833 et 1911, ayant cessé leurs fonctions entre 1881 et 1938. Classement par catégorie de personnel et, à l'intérieur de chaque catégorie, dans l'ordre alphabétique des noms de personnes.

 Dossiers listés dans la base Quidam, consultable en salle de lecture

F 14 19161-19252, 19337-19430, 19465- 19469, 19508-19608, 19743-19790,20347-20406, 20475-20495, 20511- 20546, 20661-20692

Dossiers individuels des ingénieurs des Travaux publics de l'État (1788-1941). Répertoire alphabétique par V. Doom, 2001, 121 p.
Dossiers listés dans la base Quidam, consultable en salle de lecture
.

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F/14/19331-19335, F/14/19470-19474, F/14/19705- 19710, F/14/19819-19823, F/14/20441-20444, F/14/20510, F/14/20743-20749, F/14/20775-20776, F/14/20801-20802, F/14/20867

personnel des phares et balises. dossiers individuels (XIXe s.-1952).
Répertoires méthodique et alphabétique par M. Illaire et V.Doom, 2011, 37 p.

Dossiers listés dans Quidam., consultable en salle de lecture.

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F 14 19824 à 20346. Service des phares et balises : dossiers d'établissements (1773-1976). Rép. num. détaillé dact., par C. Pétillat, v. 1976-1977, 56 p.
F 14 20347 à 20802.

Dossiers individuels de personnel du ministère des Travaux publics. Rép. num. détaillé dact., par la mission des archives au ministère de l'Équipement, s.d., 317 p.

Ces dossiers concernent les personnels nés entre 1847 et 1926, ayant cessé leurs fonctions entre 1903 et 1948. Classement semblable à celui des dossiers cotés F 14 19161 à 19823.

Dossiers listés dans la base Quidam, consultable en salle de lecture

F 14 20803 à 21012. Service des phares et balises, . Rép. num. détaillé dact., par la mission des archives au ministère des Transports, s.d., 38 p.
F 14 21013 à 21087. Organisation et fonctionnement des services extérieurs des Ponts-et-Chaussées, An III-1945. Rép. num. détaillé dact., par la mission des archives au ministère des Travaux Publics, 1980, 47 p.
F 14 21088* à 21425. Conseil général des Ponts-et-Chaussées, 1941-1965. Rép. num. dact., par I. Richefort, 1982, 37 p.
F 14 21428 à 21486. Rép. num. dact., par Chr. Noulet, 1999, 2 p.
F 14 21500 à 21505. Rép. num. détaillé dact., par Chr. Noulet, 1999, 1 p.
Instruments de recherche sélectifs
 

Répertoire chronologique des circulaires relatives aux Travaux publics (1789-1947), dact., par P. Jugie, 1987, 4 p.

Ces circulaires se trouvent dans les sous-séries F 1a, F 14 et AD XIX.

 

Inventaire des dossiers de la sous-série F 14 des Archives nationales relatifs an département des Ardennes (Travaux publics), dact., par M. Carof, M. Cuiz et M. Riol, sous la direction de R. Robinet, 1965, 160 p.
Cet inventaire a été fait dans le cadre de la reconstitution — par microfilms — des archives départementales des Ardennes, détruites au cours de la seconde guerre mondiale et pour compléter la série S (Travaux publics).

F 14 123 à 14998. Rép. num. sélectif dact., des articles de F 14 123 à 14998 relatifs aux routes et aux ponts, s.n.s.d., 5 p. Classement méthodique.
F 14 184 à 10047.

Plans. Rép. méthodique dact., s.d., 155 p.

Ce répertoire, qui n'est pas exhaustif, concerne les plans de la sous-série F 14, à l'exclusion des documents conservés au service des Cartes et Plans sous les cotes F 14 10048 à 10408. Le classement est le suivant   1° Paris-Province, xviiie s. 2° Paris-Départements, xixe s. 3° Étranger ; xviiie s. Dans la première série, les plans de Paris sont classés par plans généraux et par arrondissements, et les plans de province sont classés par départements. Dans la deuxième série, les plans sont rangés par genres : 1° cours d'eau. 2° canaux. 3° écluses, barrages. 4° routes, rues, avenues, 5° ponts, aqueducs, digues. 6° gares (sur canaux). 7° ports et curages. 8° chemins de halage, égouts. 9° forges, mines, usines. 10° villes, communes. 11° moulins. 12° étangs. Il semble que l'inventaire des plans de F 14 123 à 219, par F. Lartigue, ait été le noyau initial de ce travail.

F 14 1066 à 1087.

Inventaire des principaux documents des Archives nationales relatifs aux régions de la Sarre et de la rive gauche du Rhin, par Louis Engerand, archiviste-paléographe, dans Chambre des députés.
Annexe du procès-verbal de la séance du 25 septembre 1920. Deuxième rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi créant un office des mines domaniales de la Sarre..., Paris, 1920, p. 97-197.

Plutôt que d'un inventaire, il s'agit de notes prises par L. Engerand et qui n'ont pu être classées après son décès. Concerne également d'autres séries que F 14 : F 1c III Sarre et Mont-Tonnerre, F 1e IV Sarre, F 1e 40-46, départements étrangers de la rive gauche du Rhin, F 2 I 487 et AD XVI 60-61.

F 14 4227 à 4228.

Autorisations de mise en circulation des locomotives sur les chemins de fer (1841-1864). Inventaire-index, par D. Habib, 2008, 98 p.
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