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F 12 à F 13

F 12
COMMERCE ET INDUSTRIE

Voir l'Etat général des fonds mis à jour

Complément :
sous-séries F 10 (commerce des produits agricoles), F 11 (commerce des céréales). F 14 (mines, industrie sidérurgique, usines hydrauliques), F 22 (travail).AD/XIX/D (catalogues et rapports des jurys des expositions internationales et universelles, brevets d’invention et textes officiels et rapports divers du ministère du Commerce, etc.).

M. Dreyfus, Les sources de l'histoire ouvrière, sociale et industrielle en France (xixe et xxe siècles), Paris, 1987, in-4°, 298 p.

Cet ouvrage, plus axé sur l'histoire sociale que sur l'histoire industrielle, est très utile pour le recensement qui y est fait des fonds d'archives, bibliothèques, musées, etc., département par département. La notice consacrée aux Archives nationales y est relativement très sommaire.

Ch. Schmidt, Note sur les sources, aux Archives nationales, de l'histoire de l'industrie de 1788 à l'an XI, dans Bulletin trimestriel de la Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution, année 1909, p. 453-460.

Inventaire très sommaire et en grande partie périmé. N'est encore utile que pour un premier aperçu, notamment en ce qui concerne les sources complémentaires de la sous-série F 12.

Ch. Schmidt, Note sur les sources, aux Archives nationales, de l'histoire de commerce de 1788 à l'an XI, dans Bulletin d'histoire économique de la Révolution, année 1912, p. 338-342.

Inventaire tout à fait semblable au précédent et donnant lieu aux mêmes observations.

Instruments de recherche généraux

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F 12 1* à 9421. État sommaire des versements... (série F), t. II, p. 57-112 et 518-522. Supplément, p. 257-317. Tableau méthodique pour les articles F 12 6343 à 9421 dans Supplément, p. 262-264.
F 12 1* à 10289.

Rép. num. détaillé dact., par Ch. Schmidt, R. Marichal et Ph. Du Verdier, 1921-vers 1962, 3 vol., env. 1.000 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières poussé jusqu'à l'article F 12 9421 et constitué par les deux instruments de recherche suivants : F 12 1* à 2474B. Index ms. sur registre, par Ch. Schmidt, 1921-1928, 158 p. (au Caran, inv. F 12 5). F 12 2475 à 9421. Index ms. sur fiches, par M. Claudel, A. Cros et divers, env. 27.000 fiches reproduites par xérographie et reliées en 6 volumes (au Caran, inv. F 12 6-11). Cet index est plus complet que le répertoire correspondant puisque l'on y trouve les noms des titulaires de dossiers de Légion d'honneur de la période 1815-1916 (art. F 12 5080 à 5300), qui ne figurent pas au répertoire. Celui-ci contient en revanche les noms des conseillers du commerce extérieur de la période 1898-1919 (art. F 12 9179 à 9181), qui n'ont pas été relevés dans l'index.

F 12* 51 à 108.

Conseil et Bureau du commerce : procès-verbaux, journal, délibérations (1700-1791). Inv. anal., par P. Bonnassieux et E. Lelong, Conseil de commerce et Bureau du commerce (1700-1791). Inventaire analytique des procès-verbaux, Paris, 1900, in-4°, lxxii-700 p. (Archives nationales).

Index des noms géographiques, de personnes et de matières. Des extraits concernant le département de l'Orne ont été publiés par le P. Ubald d'Alençon, Inventaire de la série F 12 50 à 107 des Archives nationales de Paris, touchant l'histoire du commerce dans l'Orne au xviiie siècle, dans Bulletin de la Société historique et archéologique de l'Orne. Documents, 1911-1919, p. lxxxic.

F 12* 178.

Lettres du ministre de l'Intérieur relatives au commerce (1792). Édition par A. Tuetey, Correspondance du ministre de l'Intérieur relative au commerce, aux subsistances et à l'administration générale (6 avril-14 octobre 1792), Paris, 1917, in-8°, xlvi-760 p. (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française).

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

F 12* 194 à 196 bis.

Procès-verbaux du Conseil des fabriques et manufactures (1810-1829). Inv. anal., par B. Gille, Le conseil général des manufactures (inventaire analytique des procès-verbaux). 1810-1829, Paris, 1961, in-8°, xxvii-201 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières, par Denise Ozanam. [De nombreux extraits de ces procès-verbaux et de ceux du Conseil de commerce (art. F 12 192 bis à 193 bis), sans compter divers documents de la sous-série F 12 (dont les références sont souvent inexactes ou périmées), ont été publiés par G. et H. Bourgin. Le régime de l'industrie en France de 1814 à 1830. Recueil de textes publiés pour la Société d'histoire contemporaine, Paris, 1912-1913, 3 vol. in-8°, index des noms géographiques, de personnes et de matières.]

F 12 1547B. Enquête sur les prix (an III). Édition, par P. Caron, Une enquête sur les prix après la suppression du maximum, dans Bulletin trimestriel de la Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution, année 1910, p. 1-134 et 303-412.
F 12 1653-1655. Encouragement au commerce colonial. 1791-1793. Inventaire détaillé par C. Demeulenaere-Douyère, 2008, 8 p.
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F 12 2012 à 2025.

Pensions de retraite du personnel des douanes : dossiers individuels (an VI-1813). Répertoire nominatif, par G. Mesnil, Douaniers mis à la retraite sous l'Empire, Paris, 1989, in-4°, 243 p.

Ce répertoire est composé de deux parties, qui ne correspondent pas au classement matériel des documents :
- dossiers des douaniers mis à la retraite ;
- dossiers des douaniers décédés en service.
On y trouve, outre les noms et prénoms des individus, divers renseignements sur leur état civil et leur carrière. Il est complété par la publication de deux états nominatifs de 1809 et 1811 contenus dans l'article F 12 1892. Index des noms géographiques et de personnes.

F 124618-4638
et 4640-4646.

Prêts à l'industrie. Inventaire détaillé, par A. Labat, C. Demeulenaere-Douyère et I. Dujonc, 2011, 35 p.
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F12 4861-4866
et 5770-5772.

Conservatoire national des arts et métiers (an III-1866). Répertoire numérique détaillé, par C. Demeulenaere-Douyère, 2011, 9 p.
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F12 4880-4887

Agents d'émigration, 1856-1895. Rep. num. dact., par A. Labat, [2008], 4p.
- répertoire numérique

F 12 5343 à 5409. Sociétés de secours mutuels : demandes d'autorisation, statuts, contentieux (1850-1912). Rép. num. détaillé ms., 1934, 66 p.
F 12 6728 à 6832 et F 14 8229 à 8234. Sociétés anonymes autorisées (1808-1910 et s.d.). Inv. détaillé, par Pierre Jugie et Charles Schmidt, revu et indexé par Christiane Demeulenaere-Douyère, 2011, 44 p.
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F 12 7285-7307. Ministère du Commerce. Correspondance commerciale (1840-1915). Répertoire numérique détaillé, par C. Demeulenaere-Douyère, 2011, 23 p.
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F 12 9422 à 10289 Rép. num. détaillé ms., par Ph. Du Verdier, s.d., 128 p.
F 12 10290 à 11818.

Fonds divers, en grande majorité postérieurs à 1940. Rép. num. détaillé dact., par Ph. Du Verdier, 1971, 243 p.

Parmi les documents analysés dans ce répertoire, deux groupes intéressent la période antérieure à 1940 : F 12 11041 à 11058 (sériciculture et filature de la soie, 1934-1939) et F 12 11661 à 11766 (carburants, 1915-1966).

F 12 11819 à 11826. Service de la mobilisation industrielle (1923-1942). Rép. num. détaillé dact., par J.-D. Pariset, 1976, 4 p.
F 12 11827* à 12018. Registres du personnel, registres d'ordre, expositions, artisanat (1834-1965). Rép. num. ms., par A. Labat, 10 p.
F 12 12019 à 12090. Service des poids et mesures (an VI-1940). Rép. num. détaillé ms., par A. Labat, 13 p.
F 12 12091 à 12113. Comptabilité générale du ministère (1911-1933). Rép. num. ms., par A. Labat, 1 p.
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F 12 12114 à 13086. Exposition internationale de 1937 à Paris. Rép. num. ms., par A. Labat, 1994-1996, 228 p.
F 12 13130 à 13146.

Mélanges. Ancien Régime - début XXe siècle. Inventaire détaillé par C. Demeulenaere-Douyère, 2011, 8 p.

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F 12 130103 à 1311.

Mélanges, XVIIIe-XIXe siècles. Inventaire détaillé par C. Demeulenaere-Douyère, 2012, 10 p.
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Instruments de recherche sélectifs
F 12 1096, 1130/1, 4862-4863, 4867-4873, 5775, 5778-5779, 5781, 7632/2/a à 7636/2, 11827-11834 Ministère du Commerce (administration centrale, Conservatoire national des arts et métiers, Ecoles d’arts et métiers). Personnel entré avant 1945. Inventaire-index , par Chr. Douyère-Demeulenaere, D. Fève et M.-P. Schmitt, 2001-2003, 237 p.
Données intégrées dans Quidam.
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F 12 2918 à 3032, 3035 à 3092, 3094 à 3102, 3104 à 3124, 3132,
3133, 3150 à 3161, 3185, 3912/B, 5006 et 5007, 11851 à 11868, 11894 à
11907 et
AD XIX d 38 à 69 et 274 à 358

Exposition universelle de 1867 à Paris. Sous-séries F/12 et AD/XIXd. Répertoire méthodique, par C. Demeulenaere-Douyère, 2011, 89 p.

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F/12/3161/B, 3237 et 3238, 11869, 11872/1 et/2,
11874 à 11877, 11883 et 11884 et 11893.

Exposition universelle de 1867 à Paris : documents iconographiques. Répertoire méthodique (sous-série F/12) par Christiane Demeulenaere-Douyère, 2008, 54 p.

Les documents ont été numérisés et peuvent être consultés à partir de l’inventaire xml. (L'affichage des images ne fonctionne qu'avec le navigateur Internet Explorer ®, et il est nécessaire de disposer du logiciel gratuit Adobe ® SVG Viewer à télécharger ici)

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F 12 535, 2588 à 2593/c, 7208 à 7215, 7409 à 7413

Missions commerciales, XIXe siècle. Sous-série F/12. Répertoire méthodique des articles F/12/535, 2588 à 2593/c, 7208 à 7215, 7409 à 7413 , suivi d’un état géographique sommaire des articles F/12/6368, 7029 à 7207 et 7216 à 7284, par C. Demeulenaere-Douyère et Tifenn Hamonic, 2011, 34 p.

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F 12 553, 554, 559, 649 à 651, 680, 1300 à 1305, 1481, 1483, 1485, 1497, 1498.

Industrie (1669-1789). Index ms. sur fiches des noms de matières, par Bl. Bouriello, 1945, env. 4.000 fiches (au Caran, microfiches 632-643).

Cet index, intéressant essentiellement les industries des métaux, du papier, de la céramique, du verre et du textile, reprend sous une forme plus directement exploitable un ancien inventaire par noms de lieux rédigé en 1889 par F. Cerbaux à l'aide de dépouillements dans les séries et sous-séries E, F 12, G 7, H, O 1, T et AD + (consultable à la Section ancienne). Pour la sous-série F 12, les articles dépouillés ne représentent qu'une petite partie de la documentation disponible sur la période de l'Ancien Régime.

F 12 562, 618, 938. Industrie et commerce à Paris et dans la Seine (1778-1810). Publication sélective par B. Gille, Documents sur l'état de l'industrie et du commerce de Paris et du département de la Seine (1778-1810), dans Étude sur les essais d'industrialisation de Paris sous la Révolution et sous l'Empire, Paris. 1963, in-8°, 81 p.
F 12 680, 1300 à 1322, 1603 à 1610, etc.

Industrie sidérurgique (fin xviiie s.-début xixe s.). Voir H. et G. Bourgin, L'industrie sidérurgique en France au début de la Révolution, Paris, 1920, in-8°, xxv-561 p. (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française).

La base de cette publication, disent les auteurs, est l'enquête organisée en 1788 sur les usines et manufactures à feu du royaume, enquête dont les résultats se trouvent dans l'article F 12 680 ; mais, d'une part, ces résultats ont été reclassés dans un ordre géographique actuel (par départements et par communes) et, d'autre part, ils ont été considérablement enrichis par des renseignements ou extraits textuels tirés de divers articles des sous-séries F 12 (notamment ceux cités en marge) et F 4. L'ouvrage est complété par un index des noms géographiques, de personnes et de matières (ces derniers en très petit nombre).

F 12 1834A à 1835.

Balance du commerce, mémoires sur le commerce (1669-1826). Voir M. Beaud, Le Bureau de la balance du commerce (1781-1791), dans Revue d'histoire économique et sociale, XLIIe vol., année 1964, p. 357-377.

Étude de l'institution et aperçu rapide du contenu des articles F 12 1834A à 1835, limité aux documents en rapport avec l'activité du Bureau de 1781 à 1791.

F12 946 à 980, 4554 à 4616, 6176 et 8491

Bourses de commerce, courtiers de commerce et agents de change, Ancien Régime- env. 1866. Rép. num. et inventaire-index dact., par C. Demeulenaere-Douyère, 2008, 347 p.
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F 12 985-991, 2892-4475, 4977-5068, 5793-5813, 6635-6670, 7510-7587, 8810-8847, 11849-11927.

Expositions universelles et nationales au XIXe s. (an VI-1914). Répertoire numérique détaillé sélectif, par M. Smith, 1994, 159 p.
F12 6635 à 6670 : données intégrées dans Quidam.

F12 13100-13102 Mémoires sur le commerce (XVIIIe s). Inventaire détaillé par Christiane Douyère-Demeulenaere, 2005, 10 p.
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F12 2740 à 2883, 7627 à 7632/1 Secours aux colons de Saint-Domingue. Indemnisation des colons spoliés. Inventaire-index, par Chr. Douyère-Demeulenaere, 2012 - dossiers A- K.
Données intégrées dans Quidam
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Secours aux colons de Saint-Domingue. Indemnisation des colons spoliés. Inventaire-index, par Chr. Douyère-Demeulenaere, 2012 - dossiers L-Z.
Données intégrées dans Quidam
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F12 2892 à 2917, 3167/C, 3182 à 3184, 5005/B, 5793 et 11850.

Exposition universelle de 1855, Paris. Répertoire méthodique des cotes de F/12 et relevé des sources imprimées relatives à cette exposition conservées aux Archives nationales par C. Demeulenaere-Douyère, 2009, 12 p.
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F12 Expositions publiques des produits de l’industrie française avant 1850. Répertoire méthodique par Christiane Douyère-Demeulenaere, 2005, 6 p.
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F12 Expositions universelles et internationales (1844-1920), expositions nationales, foires et salons français (1895-1921), expositions régionales françaises (1852-1913). Répertoire méthodique provisoire par Christiane Douyère-Demeulenaere, 2007, 71 p.
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F12 5314-5320, 5332-5336, 6635-6670

Distinctions honorifiques décernées à l’occasion des expositions internationales ou universelles (1849-1923). Répertoire méthodique dact., par C. Douyère-Demeulenaere, 2006, 24 p.

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F12 5080-5099 et 8492-8540 Ministère du Commerce : dossiers de proposition pour la Légion d’honneur (début XIXe s.-env. 1939), sous-série F12. Répertoire-index partiel (lettres A et B) par M.-D. Richard, sous la dir. de C. Demeulenaere-Douyère, 2008.
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F 13
BÂTIMENTS CIVILS
Voir l'Etat général des fonds mis à jour

État sommaire des versements... (série F),
t. II, p. 113-153.
M. Rambaud, Les sources de l'histoire de l'art aux Archives nationales, Paris, 1955, in-8°, p. 68-69 (Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Archives de France).

Instrument de recherche général
F 13 1* à 1939.

Inv. semi-anal. dact., par L. Legrand et M.-S. Cerf. revu par L. Albert et Br. Labat-Poussin, 1933-1953 et 1991, 882 p.

Dactylographie d'un ancien inventaire sur fiches. La partie rédigée par L. Legrand (F 13 1* à 1786) est très détaillée, alors qu'à partir de F 13 1787 et jusqu'à la fin, l'inventaire est beaucoup plus succinct et donne très peu de dates. Index des noms géographiques, de personnes et de matières sur fiches, microfilmées sous les cotes MI 613-615.

Instrument de recherche sélectif
Pour l'histoire des bâtiments cultuels, on consultera :

Les sources de l'histoire de l'architecture religieuse aux Archives nationales, de la Révolution à la Séparation. 1789-1905, par J. Charon-Bordas, Paris, 1994, in-8°, 196 p. (Archives nationales).

Ce guide étudie successivement les commissions et comités chargés des monuments religieux, les édifices diocésains, les édifices paroissiaux catholiques, les temples protestants, les synagogues, les abbayes, couvents, chapelles, lieux de culte particuliers, le décor intérieur des édifices cultuels et les architectes et inspecteurs des édifices diocésains.
Il répertorie, souvent de façon détaillée, les sources conservées, principalement dans les sous-séries F 19, F 13 et F 21, mais aussi dans les séries et sous-séries C, CC, D, F 4, F 14, F 15, F 16, F 17, F 33, O. Q 2 et S des Archives nationales.
Index des noms géographiques, de personnes et de matières.