Police sanitaire, XVIIe siècle-1923. État numérique détaillé de la sous-série F 8, par A. Labat et M. Plouvier, revu par C. Mérot, Archives nationales, Paris, 2008, 352 p.

Comprend un catalogue des plans conservés dans la sous-série.

Les informations nominatives contenues en F 8149 à 167 (Affaires particulières) et 242 à 251 (Remèdes secrets et nouveau) ont été intégrées à la base cumulative QUIDAM

Inventaire

Planches de documents

Seconde guerre mondiale, Rép. num. détaillé dact., par M. Th. Chabord, s.d., lxxxiii-309 p.

Index des noms géographiques et de matières. Au Caran, ce répertoire a été relié en deux volumes, avec les trois répertoires suivants.

" Livre d'or " de la première guerre mondiale. Listes de " morts pour la France " (1922-1935). Rép. num. dact., s.d., 423 p.

Ces documents sont actuellement conservés au Centre des archives contemporaines de Fontainebleau. F ⁹ 3901 à 4493 : dossiers de correspondance avec les communes, classement départemental ; F ⁹* 4494 à 5563 : registres d'état-civil (décès) des régiments, ambulances et hôpitaux militaires. Pour comprendre l'organisation de ce fonds, voir M.-Th. Chabord, Le Livre d'or de la Première guerre mondiale : un projet sans suite, dans Revue historique de l'Armée, 1973, n° 2, p. 76-89. Complément : le fichier (env. 1.500.000 fiches) établi pour les armées de terre et conservé par le secrétariat d'État aux Anciens Combattants et Victimes de guerre. Les fiches indiquent nom, prénoms, date et lieu de naissance, signalement militaire, date, lieu et circonstances du décès.

Deux microfilms en ont été déposés aux Archives nationales : 323 Mi 1 à 339 : fiches des " morts pour la France " et 324 Mi 1 à 28 : fiches des morts n'ayant pas droit à la mention " mort pour la France " et de ceux au sujet desquels il n'a pas été statué.

Rép. num. détaillé dact., par J. Mady, s.d., 26 p.

- F ⁹ 5565-5599 : Documentation et témoignages (...) sur les camps de déportés (...). - F ⁹ 5600-5601 : Victimes civiles de guerre, 1941-1947.

F/9/5602 à 5604

Ministère des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : indemnisation des anciens prisonniers de guerre et des victimes du nazisme, 1945-1973. Répertoire numérique détaillé par M. Leblois-Péchon, 2009.

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Ministère des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : mission française de recherche des victimes de guerre, 1946-1971. Répertoire numérique détaillé par M. Leblois-Péchon, 2009.

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État sommaire des versements... (série F). t. II, p. 1-25 et Supplément, p. 189-250. Tableaux méthodiques, t. II, p. 2 et Supplément, p. 191-192.

L'analyse donnée dans le Supplément remplace et annule celle précédemment publiée dans le tome II (p. 505-511), dont on pourra néanmoins consulter l'introduction.

Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F ¹⁰, par G. Bourgin, Paris, 1918, in-8°, xxv-357 p. (Société de l'histoire de la Révolution française).

Cet inventaire, qui appartient en fait au type du répertoire numérique détaillé, couvre, malgré son premier titre et dans les limites de cotes indiquées, l'ensemble des articles de la sous-série F ¹⁰, y compris ceux postérieurs à la Révolution, Contrairement à l'usage et à la logique, les registres (cotés F ^10* 1 à 104) y sont analysés après les liasses (cotées F ¹⁰ 201 à 1481). Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Engrais : enquête de l'an II. Inventaire et analyse, par O. Festy, L'enquête de l'an II sur les engrais, dans Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution. Mémoires et documents, t. VII, 1937, p. 137-188.

Y sont signalés d'autres documents complémentaires de ceux de l'article F ¹⁰ 343, notamment dans l'article F ¹⁰ 295.

Bestiaux : enquête de l'an III. Publication analytique, par O. Festy, Les animaux ruraux en l'an III. Dossier de l'enquête de la Commission d'agriculture et des arts, Paris, 1941-1947, 2 vol. in-8° (Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution).

Index des noms géographiques et de matières.

Rép. num. détaillé dact., par Ph. Du Verdier et P. Cézard, 1971, 183 p.

Sur les articles F ¹⁰ 5706 à 5775 (statistique des cours d'eau non navigables ni flottables), voir la note de Ph. Du Verdier sur la composition et l'intérêt de ce groupe de documents, L'inventaire des cours d'eau non navigables ni flottables (1861-1902), dans Gazette des archives, nouvelle série, n° 73-74, 2^e-3^e trimestres 1971, p. 92-94.

Ministère de l’Agriculture. Lois, décrets et arrêtés (1881-1951). Rép num. dact., par A. Labat, 1983, 2 p.
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Voir dans les instruments de recherche sélectifs, l’inventaire sur les haras et l’élevage hippique.

Enseignement vétérinaire, exercice de la profession de vétérinaire (XVIIe siècle – début XXe siècle). Répertoire numérique sélectif établi par C. Bourgin, R. Marichal, Ph. Du Verdier et M. Claudel, révisé, mis en forme et indexé par C. Demeulenaere-Douyère, 2009, 23 p.

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Rép. num. détaillé ms., par P. Caron, 1923, x-250 p.

Index des noms géographiques et de personnes. En tête du registre, notice préliminaire (archivistique et historique), suivie d'un tableau du plan de classement et d'une table des matières alphabético-méthodique.

Procès-verbaux de la Commission des subsistances et approvisionnements (an II). Publication presque intégrale des articles F ¹¹ 269 et 270, ainsi que du dossier 1 de F ¹¹ 271, par P. Caron, La Commission des subsistances de l'an II. Procès-verbaux et actes, Paris, 1925, in-8°, lxiii-881 p. (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française).

Publie aussi, en les rapportant à la date des procès-verbaux correspondants, les circulaires contenues dans les articles F ¹¹ 247, 267 et 268. Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Rapports des commissaires observateurs Grivel et Siret (extraits relatifs aux subsistances). Publication par P. Caron. Rapports de Grivel et Siret, commissaires observateurs parisiens du Conseil exécutif provisoire, sur les subsistances et le maximum (septembre 1793-mars 1794), dans Bulletin trimestriel de la Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution, année 1907, p. 67-231.

Des extraits (relatifs à l'esprit public) de ces mêmes rapports ont été publiés par le même auteur dans son ouvrage Paris pendant la Terreur (voir ci-dessus la notice des inventaires de la sous-série F ^1c III).

Publication partielle sous le titre La statistique agricole de 1814, Paris, 1914, in-8°. xx-579 p. (Comité des travaux historiques et scientifiques ; section d'histoire moderne... et d'histoire contemporaine ; notices, inventaires et documents).

Publie aussi des documents relatifs à la même enquête conservés dans les archives départementales.