Tribunal révolutionnaire, papiers du Parquet (pièces réunies contre les accusés et remises au Parquet entre les mains de l'accusateur public, instructions d'affaires, procès non suivis ; papiers de l'accusateur public). Inv. somm. ms. par E. Campardon et G. Daumet, index par L. Célier, 1867-1911, 642 p. en 3 vol.

On trouve dans l'index les noms des personnes autres que celles ayant un dossier au Parquet (les noms de celles-ci figurant dans la table suivante), les noms géographiques et les noms de matières ; les références chiffrées renvoient aux cotes. La suite - et la fin - des papiers du Parquet se trouvent sous les cotes W 155 à 241.

Tribunal révolutionnaire, papiers du Parquet. Table alphabétique ms. des noms des personnes traduites au Parquet, par E. Campardon, 1867, 305 p.

Cette table indique souvent la profession ou les fonctions des personnes citées ; elle renvoie directement aux cotes du dossier propre à chacune des personnes.

Tribunal révolutionnaire. Papiers de l'accusateur public. Inventaire analytique par Danis Habib, 1999.
Inventaire analytique et index. [Les articles W 111 à 154 sont communicables sous forme de microfilms.]
Voir fichier PDF Pdf(1816Ko)

Tribunal révolutionnaire, papiers du Parquet (suite et fin). Tribunal extraordinaire créé par la loi du 17 août 1792, papiers du Greffe. Inv. somm. ms., par C. Bourgin, 1928, 135 p.

W 155 à 241. Papiers du Parquet (suite et fin). W 242 à 267 bis. Greffe du tribunal du 17 août. Cet inventaire est pourvu d'un index des noms géographiques, de personnes et de matières. Les dossiers des affaires jugées par le Tribunal du 17 août 1792 sont à compléter par les papiers conservés en C 190 à 219.

Tribunal extraordinaire créé par la loi du 17 août 1792, papiers du Greffe. Table alphabétique ms. des noms des personnes qui y furent traduites, par E. Campardon, 1868, 38 p.

Cette table, qui renvoie directement aux cotes, indique la profession des accusés, la date et la nature des jugements. On trouve également dans cette table quelques noms de matières tels que " Audiences ", " Membres du Tribunal ", " Jurés ", etc. Rappelons que les articles W 242 à 252 sont à compléter par les papiers conservés en C 190 à 219. Matériellement cette table est reliée en un seul volume où se trouvent également les tables des noms de personnes traduites devant les diverses commissions ou conseils militaires des ans III et IV, tables citées plus bas (voir W 546 à 567).

Voir fichier PDF (1,48 Mo)

Tribunaux révolutionnaires et commissions militaires divers ; Haute Cour de Vendôme. Inv. somm. ms., par C. Bourgin, 1925, 91 p.

Cet inventaire analyse des pièces provenant de diverses juridictions extraordinaires : Tribunal révolutionnaire créé par la loi du 8 nivôse an III : dossiers individuels des personnes qui y furent traduites et affaire Fouquier-Tinville (W 495 à 503, 505 et 506). Pièces ayant trait à l'ensemble des tribunaux révolutionnaires (W 504, 507 à 541). Tribunal révolutionnaire de Brest (W 542 à 545). Commission militaire du 5 prairial an III (W 546 à 548). Commissions et conseils militaires des ans III et IV (W 549 à 553). Commission militaire établis au Temple le 24 fructidor an IV pour juger les rebelles du camp de Grenelle (W 554 et 555). Conseils militaires établis par les lois des 15 et 28 vendémiaire an IV (W 556 à 558). Haute Cour de Vendôme (affaire Babeuf et ses complices (W 559 à 567). Cet inventaire est muni d'un index des noms géographiques, de personnes et de matières.
L'inventaire des articles W 559 à 567 a été publié sous une forme légèrement abrégée avec un relevé de sources complémentaires sur l'affaire Babeuf conservées au Centre historique des Archives nationales dans l'introduction des Archives du Directoire. Inventaire des articles AF III 1 à 51 J par Pierre-D. Cheynet, Paris, Archives nationales, 1996, p. 49-51.

Diverses commissions militaires et Haute Cour de Vendôme (an III-an V). Table alphabétique ms. des noms des personnes traduites devant ces juridictions, par E. Campardon, 1868, 137 p.

On trouve dans ce volume une table des noms des personnes traduites devant les juridictions suivantes : Commission militaire du 5 prairial an III (W 546 à 548). Commission militaire établie au Temple le 24 fructidor an IV pour juger les rebelles du camp de Grenelle (W 554 à 555). Conseil militaire du 15 vendémiaire an IV (W 556 à 558. Haute Cour de Vendôme (affaire Babeuf) [W 559 à 565]. On trouve également au début de ce volume (p. 1-38) la table des noms de personnes jugées par le Tribunal extraordinaire du 17 août 1792, cités plus haut (X 242 à 252). À la fin du volume, renvoyant aux pages, un index alphabétique présente en un classement unique tous les noms cités dans les diverses tables. À noter que les numéros des dossiers indiqués dans ces diverses tables sont à contrôler dans l'inventaire cité ci-dessus (W 495 à 567), établi par G. Bourgin, ce dernier ayant probablement procédé à quelques reclassements lors de la rédaction de son inventaire (les cotes des articles, par contre, sont exactes). À noter également que ces tables renvoient au dossier de chacune des personnes citées, mais n'indiquent pas tous les documents de ces juridictions relatifs à ces personnes ; pour connaître ces pièces, il faut avoir recours à l'inventaire précédent de G. Bourgin (W 495 à 567).

Deux grands procès politiques de la Seconde République. Archives des Hautes Cours de Bourges et Versailles, inventaire. par Jeannine Charon-Bordas, avec la collaboration de Catherine Bertho-Lavenir, Paris, Archives nationales, 1992. 99 p.

Répertoire numérique détaillé avec introduction, sources complémentaires et index des noms géographiques, de personnes et de matières.