SÉRIE C
ASSEMBLÉES NATIONALES
Voir l'Etat général des fonds mis à jour (fichier au format Pdf)
Instruments de recherche généraux
C 1 à 17097.
C*I 1 à 898.
C*II 1 à 1057.
|
Instrument de recherche général des archives des assemblées nationales
(1787-2007), par M. Illaire, B. Lozza et R. Salmon, 2008.
L’introduction (voir le fichier)
- précise le mode d’emploi de l’instrument de recherche général
- fournit des informations sur l’histoire des assemblées et leurs archives
- présente un tableau méthodique simplifié qui reconstitue, pour chaque assemblée, la suite logique des différentes typologies de documents.
Le répertoire global correspondant aux cotes C 1 à 17097 (1787-1962) (voir le fichier XML) rassemble les répertoires numériques des 8 versements successifs effectués par les assemblées et cotés à la suite les uns des autres. Il permet une interrogation croisée de leurs index (personnes, matières, lieux).
En raison du poids du fichier, le temps d’affichage peut atteindre 1’30 ‘’
Deux répertoires numériques distincts complètent l’instrument de recherche précédemment cité :
- C*I 1 à 898 : procès-verbaux des assemblées (1789-2007) ( voir le fichier XML)
- C*II 1 à 1057 : enregistrements de la questure (1789-1949) (voir le fichier)
|
C 1 8304, C 10001 à
14628, C*I 1 à 199, C*II 1 à 83, C*I 200 à
706, C*II 84 à 1052 |
J. Charon-Bordas, Les archives
des Assemblées nationales 1787-1958. Répertoire
numérique de la série C, Paris, 1985, in-8°,
220 p. (Archives nationales).
Introductions, sources complémentaires,
index des noms géographiques, de personnes et de matières.
Une partie des dossiers et registres des commissions des Cinq-Cents
se trouve aujourd'hui dans la sous-série AF III Directoire.
Ces documents semblent avoir été transférés
des archives du Corps législatif à celles du secrétariat
général des Consuls en l'an VIII comme affaires
en instance après le coup d'État du Dix-Huit Brumaire.
Un relevé succinct en est donné dans Les Archives
du Directoire exécutif. Inventaire des articles AF III
1 à 51 J, Paris, Archives nationales, 1996, pages 20-22
et 48.
voir l'introduction
voir le fichier voir l'instrument de recherche général XML
|
C 1 à 386, C*
I 1 à 95, C*II à 59. |
A. Tuetey, Les papiers des assemblées
de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de
la série C (Constituante, Législative, Convention), Paris, 1908, in-8°, 299 p. (Société de l'Histoire
de la Révolution française).
Introduction, index des noms géographiques,
de personnes et de matières.
voir le fichier |
C 1 à 653, C*I
1 à 694, CC 972 à 1045, C*II 1 à 74. |
Assemblées de la Révolution,
du Consulat et de l'Empire, 1787-1807. Rép. num. détaillé
ms., par Ed. Dupont. 1859, 300 p. env. en 2 vol.
C*I à 737 (procès-verbaux
des Assemblées nationales, 1789-1988) ; CC 972 à
1045 (procès-verbaux du Sénat conservateur, de la
Chambre des pairs et du Sénat de la IIIe République,
an VII-1886) ; C*II 1 à 74 (inscriptions des députés
aux législatures, 1791-an VII ; procès-verbaux
des bureaux des assemblées, 1789-an VII ; Commissions,
an IV-an VII ; enregistrement, dépôt de pièces,
1789-1807 ; procès-verbaux des séances de la
section du Tribunat pour le Code civil, an XI-1807). |
C 387 à 479,
480 à 598. |
R. Anchel et II. Patry. J. Chaumié, Les papiers des Assemblées du Directoire aux Archives
nationales. Inventaire de la série C (Conseil des Cinq-Cents
et Conseil des Anciens), Paris, 1976, in-8°, 635 p. (Secrétariat
d'État à la Culture, Direction des Archives de France).
Introduction, index des noms géographiques,
de personnes et de matières et tableau de répartition
des noms géographiques figurant dans l'index. En appendice :
inventaire des dossiers versés par la Chambre des députés
en 1920, concernant les assemblées du Directoire, cotés
C 663 à 686 et C 2438 à 2500. |
C 599 à 634,
635 à 653. |
Assemblées du Consulat et
de l'Empire (Tribunat : C 599 à 634 ; Corps législatif :
C 635 à 653). Inv. semi-anal. ms., par S. Olivier, 1963,
94 p. [Caran, microfilm 566].
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières. |
C 654 à 907, 908 à 1163. |
Versement de la Chambre des députés
de 1920. Papiers des assemblées de l'époque révolutionnaire
et sessions (dossiers des séances) pour la période
1814-1870. Rép. num. détaillé ms., par P.
de Vaissière (1924), revu par J. Charon-Bordas (1975-1980),
374 p. en 2 vol.
Index des noms de personnes ;
index des noms géographiques : index des noms de matières. |
C 1164 à 1324. |
Versement de la Chambre des députés
de 1920. Élections (1815-1848). Rép. num. ms., par
P. de Vaissière, 1924, 328 p.
Index des noms de personnes ;
index des noms géographiques. |
C 1325 à 1378. |
Versement de la Chambre des députés
de 1920. Procès-verbaux de recensement général
des élections (1848-1870). Rép. num. ms., par P.
de Vaissière, 1924, 160 p.
Index commun à ce groupe
et au groupe d'articles suivant, C 1379 à 2024. |
C 1379 à 2024. |
Versement de la Chambre des députés
de 1920. Procès-verbaux des élections générales
et partielles par cantons et communes, et votes militaires (1848-1870).
Rép. num. ms., par P. de Vaissière, 1924, 181 p.
Index des noms de personnes ;
index des noms géographiques, portant sur les inventaires
des articles C 1325 à 2024. |
C 2025 à 2791. |
Versement de la Chambre des députés
de 1920. Rép. num. ms., par P. de Vaissière, 1924,
131 p.
C 2025 à 2431 2,
Pétitions (an VIII-1851). C 2432 1 à
2432 21. Lois et résolutions [vélins]
(1848-1851). C 2433 1 à 2701 2.
Comptabilité (1788-1869). C 2702 à 2791. Divers
(1790-1889). La correspondance des comités des inspecteurs
de la Salle et de la Commission administrative (C 2703 1 à 2704) a été reversée à l'Assemblée
nationale pour les années an IV-an X, et est conservée
aux Archives nationales en microfilm sous la cote 180 Mi. |
C 2792 à 4443,
C*II 376 à 794. |
Versement de la Chambre des députés
de 1932. Inv. semi-anal. ms., par H. Patry (1938), revu et augmenté
par J. Charon-Bordas (1975-1980), et rép. num. ms. des
registres par M. Delafosse (1938).
C 2792 à 3395. Sessions (1871-1885).
C 3396 à 3448. Lois et résolutions [vélins]
(1871-1886). C 3348 à 4100. Élections (1871-1885).
C 4101 à 4398. Pétitions (1870-1885). C 4399 à
4443. Comptabilité (1871-1885). Les articles C 3517 à
4100 (procès-verbaux des élections par cantons et
communes) ont fait l'objet d'un reclassement et d'une refonte
de l'inventaire par J. Charon-Bordas. |
C 4444 à 6010. |
Versements effectués
par l'Assemblée nationale de 1947 à 1962. Un vol.
dact., 1948-1980, 186 p. C 4444 à 5367. Élections
(1885-1901). Rép. num. dact., par J. Chaumié, G. Beaujouan
et A.-M. Franc, revu par S. Olivier et J. Charon-Bordas. C 5268
à 5674. Sessions (1885-1902). Inv. semi-anal., par S. Olivier,
revu par J. Charon-Bordas. C 5675 à 6010. Pétitions
(1885-1902). Rép. num. dact., par A. Imbert, revu par J.
Charon-Bordas. |
C 6011 à 8271. |
Versement de l'Assemblée
nationale de 1965. Un vol. dact., 1966-1984, 504 p. C 6011 à
7179. Élections (procès-verbaux par cantons et communes).
1902-1919. Rép. num. dact., par E. Chardon et A. Imbert.
C 7180 à 7254. Synthèse des résultats électoraux
(1902-1918). Rép. num., par A. Imbert. C 7255 à 8271.
Sessions (1902-1919) ; pétitions (1902-1919) ;
comptabilité (1886-1920) ; lois et résolutions
(1885-1919). Rép. num. détaillé dact., par
S. Olivier, revu et augmenté par J. Charon-Bordas. |
C 8272 à 8303,
C*II 821 à 1052. |
Versement résiduel de 1984.
Rép. num. détaillé dact., par J. Charon-Bordas,
1985, 28 p.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières |
C 10001 à 10103,
10104 à 14628. |
Versement de 1919. Élections
législatives (1919-1958). C 10001 à 10103. Synthèses
des résultats électoraux. Rép. num. dact.,
par A. Lagrange et S. Woelfing sous le contrôle de H. L'Huillier,
1979, 9 p. C 10104 à 14628. Procès-verbaux des élections
par communes (1919-1958). Rép. num. dact., par A. Lagrange
et S. Woelfing sous le contrôle de H. L'Huillier, 1979,
22 p.
Pour la période 1958-1962,
on ne trouve que la proclamation des résultats électoraux,
qui ne peuvent être considérés comme la continuation
réelle des groupes des élections. |
C 14629 à 15246. |
Versement de 1999. IIIe République (XII à XVIe législature, 1919-1942). Rép. num. dact. par S. Jandin, M. Langlois, M. Sarter, H. Servant, revu et mis à jour par R. Salmon, 2008, 118 p.
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|
C 15247 à 15281. |
Versement de 1999. Assemblée consultative provisoire (1943-1945). Rép. num. dact. par A.-M. Gouriou, revu et mis à jour par R. Salmon, 2008, 138 p.
Annexe : assemblée consultative provisoire d’Alger (1944-1945), 22 p.
Annexe : assemblée consultative provisoire de Paris (1944-1945), 38 p.
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voir l'annexe d'Alger
voir l'annexe de Paris
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|
C 15282 à 15831. |
Versement de 1999. 1e et 2e Assemblées nationales constituantes et Quatrième République (1945-1958). Rép. num. dact. par par S. Jandin, M. Langlois, M. Sarter, H. Servant, revu et mis à jour par R. Salmon, 2008, 82 p.
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|
C 15832 à 15880. |
Cotes vacantes. |
C 15881 à 16009. |
Versement résiduel de 2000. Comissions, projets et propositions de lois (1877-1962). Rép. num. dact. par A. Forestier et T. Pradel, revu et mis à jour par R. Salmon, 2008, 39 p.
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|
C 16110 à 16855. |
Assemblée de l’Union française (1947-1959). Rép. num. dact. par par A. Forestier et T. Pradel, revu et mis à jour par R. Salmon, 2008, 116 p.
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|
C 16856 à 17089. |
Versement résiduel de 2005. Textes adoptés (1919-1958). Rép. num. dact. par J. Gallois, B. Gavand, J. Le Magueresse, A. Rigault, revu et mis à jour par R. Salmon, 2008, 35 p.
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|
C 17090 à 17097. |
Versement résiduel de 1997. Assemblées nationales et Assemblée de l’Union française ( 1905-1958). Rép. num. dact. par J. Gallois, B. Gavand, J. Le Magueresse, A. Rigault, revu et mis à jour par R. Salmon, 2008, 4 p.
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|
Instruments de recherche sélectifs
A. Brette, Recueil de documents relatifs à la convocation
des États généraux de 1789, Paris, 1894-1915,
4 vol. in-4° (Collection de documents inédits sur l'histoire
de France).
Cet ouvrage comporte dans le tome I une liste numérique des
cartons provenant de l'Assemblée constituante concernant la
convocation des États généraux (
C 14 à 134).
A. Tuetey, Répertoire général des sources manuscrites
de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, Paris, 1890-1914, 11 vol. in-4° (Ville de Paris. Publications relatives
à la Révolution française).
Chaque tome est pourvu d'un index des noms géographiques, de
personnes et de matières : un index général
de l'ensemble de la publication, manuscrit, sur fiches, est conservé
à la Section du XIXe siècle.
On trouve dans cet ouvrage l'analyse de nombreux documents conservés
dans la série C.
C 134. |
Procès-verbaux,
correspondance, mémoires et notes provenant de l'Assemblée
extraordinaire des électeurs de Paris (juillet 1789). Inv.
anal. ms., par H. Lot, 1861, 30 p. |
C 752 d. 86,
782 à 786, 841 et 842, 929A à 942, 943
à 969, 1005 à 1012, 1013, 1014 à 1024, 1025
et 1026, 1142 à 1162. |
Commissions d'enquête parlementaires
pour la période 1832-1870. Inv. semi-anal. dact., par J.
Charon-Bordas, 1983, 104 p.
C 752 d. 86 : sur
le déficit Kessner. C 782 à 786 : sur les élections
de Langres, Carpentras et Embrun. C 929A à 942 :
sur les journées du 15 mai et du 23 juin 1848. Pour l'enquête
sur la journée du 15 mai 1848, voir : Procès-verbaux
du gouvernement provisoire et de la Commission du Pouvoir exécutif
(24 février-22 juin 1948), Paris, 1950, in-8°,
xix-432 p. (Comité national du Centenaire de 1848). C 943
à 969 : sur le travail agricole et industriel. C 1005
à 1012 : sur la Marine. C 1013 : sur les boissons.
C 1014 à 1024 : sur la production et la consommation
de la viande de boucherie. C 1025 à 1026 : sur les
sels. C 1142 à 1162 : sur le régime économique
de la France. Introduction, index des noms géographiques,
de personnes et de matières. |
C 1162, 3095 à
3099. |
Commission d'enquête parlementaire
sur le régime économique de la Marine marchande.
1870. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon Bordas, 1988, 17 p.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières. |
C 2681 à 2693. |
Affaires financières diverses.
Révolution-Premier Empire. Inv. semi-anal. dact., par S.
Olivier (1965) et J. Charon-Bordas (1988), 9 p.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières. |
C 2737 à 2783. |
Mémoires et pétitions
imprimés adressés à la Chambre des députés
de 1815 à 1889. Inv. anal. ms., par G. Vilar, 1940, 268
p. en 2 vol.
Introduction, index des noms géographiques,
de personnes et de matières. |
C 2806 à 2817,
2818 à 2838, 2874 et 2875, 2992 à 3004, 3005 à
3007, 3008 à 3017. |
Commissions d'enquête parlementaires
après 1871. Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas,
1988, 71 p. numérotées 1-53 et 1-18.
C 2806 à 2817 : commission
chargée d'examiner le projet de loi sur le recrutement
des armées de terre et de mer (1871-1875). C 2818 à
2838 : commission de révision des grades (1871-1872).
C 2874 et 2875 : enquête sur la situation de la France
en 1871. C 2992 à 3004 : commission des départements
envahis (1871). C 3005 à 3007 : enquête sur
les transports par mer et par eau (1871-1875). C 3008 à
3017 : enquête sur le régime des établissements
pénitentiaires (1872-1875). Deux index des noms géographiques,
de personnes et de matières, pour les articles C 2806 à
3004, d'une part, et pour les articles C 3005 à 3017, d'autre
part. |
C 3018 à 3026,
3326 à 3375. |
Commissions d'enquête chargée
d'étudier la situation des classes ouvrières en
France (1872-1875). Commission d'enquête sur la situation
des ouvriers en France (1884-1885). Inv. semi-anal. dact., par
J. Charon-Bordas, 1984, 50 p.
Introduction, index des noms géographiques,
de personnes et de matières. |
C 3027 à 3077. |
Commission d'enquête parlementaire
sur les marchés passés pendant la guerre de 1870
(1870-1875). Rép. num. détaillé dact., par
M. Du Pouget, revu par J. Charon-Bordas, 1987, 66 p.
Introduction, bibliographie, index
des noms géographiques, de personnes et de matières. |
C 3078 à C 3081. |
Commission d’enquête sur l’organisation de l’assistance publique dans les campagnes (1872-1874). Rép. num. dact. par M. Illaire et C. Beaudet, 2003, 4 p.
voir le fichier |
C 3082 à 3087. |
Commission d’enquête sur l’exploitation du monopole des tabacs et des poudres (1873-1876). Rép. num. dact. par M. Illaire et C. Beaudet, 2003, 4 p.
voir le fichier |
C 3103 à 3128. |
Commission des grâces de la
Commune (1871-1876). Index alph. dact. des noms de personnes,
par J. Charon-Bordas, 1981, 99 p.
Introduction, index des noms des
condamnés figurant dans un dossier collectif, des sobriquets
et des noms des femmes mariées. |
C 3517 à 4100. |
Procès-verbaux
des élections générales et partielles par cantons
et communes et votes militaires (1871-1885). Rép. num. dact.,
par J. Charon-Bordas, 1981, 32 p. |
C 7259A à 7275. |
Commission des associations et congrégations
religieuses (1902-1905). Inv. semi-anal. dact., par J. Charon-Bordas,
1985, 100 p.
Introduction, listes des associations
ou congrégations d'hommes et de femmes, index des noms
géographiques, de personnes et de matières |
C* I : PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DES ASSEMBLÉES
C*I 1 à 737. |
Secondes minutes des procès-verbaux des assemblées nationales (1789-1988). Rép. Num. ms. commencé par E. Dupont (1859), poursuivi actuellement par Ch. Lamoussière, pour la période 1789-1988 (registre ouvert).
Ce répertoire numérique figure à la suite du répertoire numérique établi en 1859 pour les articles C 1 à 653.
Le début de la sous-série, C*I 1 à 95 est analysé dans l'inventaire établi par A. Tuetey, Les papiers des Assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la série C (Constituante, Législative, Convention)... Paris, 1908, p. 201 à 204 ; mais il est préférable de se reporter à l'inventaire manuscrit de E. Dupont. |
C*I 1 à 898. |
Secondes minutes des procès-verbaux des séances des assemblées nationales (1789-2007). Rép. num. dact. par J. Charon-Bordas, revu et complété par M. Illaire et R. Salmon, 2008, 105 p.
voir le fichier
voir l'introduction de la série C
|
C* II : ENREGISTREMENTS
C*II 1 à 1057. |
Questure des assemblées nationales : enregistrements (1789- 1949).
Rép. num. dact., par J. Charon-Bordas, revu et mis à jour par M Illaire, 2008, 69 p.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières. Ce répertoire remplace
les précédents ensembles de registres analysés
dans les inventaires imprimés (A. Tuetey, J. Charon-Bordas)
ou manuscrits (M. Delafosse pour les registres C*II 376 à
794).
voir le fichier
voir l'introduction de la série C |
Complément :
la sous-série AD XVIII renferme les archives imprimés
du pouvoir législatif depuis la Révolution :
AD XVIII°A (rapports,
discours et opinions des députés) ; AD XVIII°B (procès-verbaux des assemblées) ; AD XVIII°C (impressions des Assemblées) ; AD XVIII°D (feuilletons et projets de lois des Assemblées) ; AD XVIII°E (recueils de lois, décrets et arrêtés) ;
AD XVIII°F (textes budgétaires). Voir : P. Géraudel. Inventaire des Archives imprimées (partie
antérieure à 1945) : série AD. Tome I, AD
+ à AD XVIII. Paris, 1958, in-8°, 178 p. (Ministère
de l'Éducation nationale, Archives nationales). Un supplément
dact. a été établi par Y. Lanhers et C. Gras
en 1977.
O. Krakovitch. Les impressions de la Convention nationale, 1792-an IV : inventaire analytique des articles AD XVIIIC 208 à 357, Paris, Archives nationales, 1997, 552 p.
Pour les débats des Assemblées, il faut se reporter au Moniteur universel, puis à partir de 1869 au Journal
officiel.
Une publication, fondée par J. Madival et E. Laurent, a entrepris
à partir de 1862 de reproduire les débats :
Archives parlementaires.
Recueil complet des débats législatifs et politiques
des Chambres françaises de 1787 à 1860, faisant suite
à la réimpression de l'ancien Moniteur. Cette publication comporte deux séries : 1re série, 1787-1799, 101 tomes parus ; elle s'arrête
actuellement à la date du
30 brumaire an III (20 novembre 1794) et sa parution se poursuit sous l'égide de l'Institut de la Révolution française. Paris I. La 2e série, prévue à l'origine jusqu'à la date de 1860, est interrompue après l'année 1839 : 112 tomes sont parus.
Les procès-verbaux des séances des assemblées de
la Révolution (Constituante, Législative, Convention,
Conseil des Cinq-Cents, Conseil des Anciens) ont été publiés
par ces assemblées elles-mêmes sous une forme condensée ;
ces publications ont été pourvues de tables imprimées,
à l'exception des procès-verbaux de la Convention pour
lesquels existait seulement une table manuscrite sur fiches cotée
C 365 à 386. Un instrument
de recherche moderne l'a remplacée :
Procès-verbaux
des séances de la Convention nationale. Table analytique préparée
par l'Institut d'histoire de la Révolution française,
sous la direction de Georges Lefebvre, Marcel Reinhard et Marc Bouloiseau... Paris, 1959, in-8°, 3 vol.
Pour la période révolutionnaire, la série C ne
comporte que les procès-verbaux et pièces annexes ayant
servi à les rédiger, ainsi que des documents étrangers
à l'exercice du pouvoir législatif, alors que des papiers
qui par la suite font partie du fonds des Assemblées, ont été
attribués pour cette période à d'autres séries : A (lois et décrets déposés auprès des assemblées
de 1789 à l'an VIII), B (élections, notamment aux États
généraux), D (comités permanents des assemblées
et missions des représentants).
|