DXXIV à DXLV
D XXIV. COMITÉ d'AVIGNON
Instrument de recherche général
D XXIV. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXIV 1 à
3. |
Inv. semi-anal. ms., par H. de
Curzon, 1895, 7 p.
Index, voir Table ms. des
inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol.,
450 p. Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries
D XXII à D XXIV, 28 p. La totalité de la sous-série
est consultable sous forme de microfilm. |
D XXV. COMITÉ DES COLONIES
Instrument de recherche général
D XXV. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXV 1 à
131. |
Rép. num. détaillé
ms. et dact., par H. de Curzon, 1896, 109 p.
Index, voir Table ms. des
inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol.,
450 p. Remarque : Les registres des travaux et délibérations
du comité colonial se trouvent dans la sous-série
D XVI, Comité de la Marine. |
D XXVI. COMITÉ DE SALUBRITÉ
Instrument de recherche général
D XXVI. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXVI 1. |
Inv. anal. ms., par J. Guiffrey,
1884, 1 p.
Fait partie d'un instrument de
recherche commun aux sous-séries D XXVI, XXVII, XXX et
XXXVII, 14 p. Index des noms géographiques, de personnes
et de matières. Ce fonds ne comporte qu'une seule pièce ;
les procès-verbaux du comité se trouvent dans
AF* I 23. Le Comité de salubrité est réuni
au Comité de mendicité sous la Législative
puis devient Comité des secours publics. Les papiers
sont passés à ce dernier comité (D XXVII)
ainsi qu'à celui d'Instruction publique pour l'enseignement
de la médecine, l'instruction des aveugles et sourds-muets. Voir ci-dessous. |
D XXVII. COMITÉ DE MENDICITÉ, PUIS DES SECOURS PUBLICS
Instrument de recherche général
D XXVII. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXVII 1. |
Inv. anal. ms., par J. Guiffrey,
1884, 5 p.
Fait partie d'un instrument de
recherche commun aux sous-séries D XXVI, XXVII, XXX et
XXXVII, 14 p. Index des noms géographiques, de personnes
et de matières. Les archives de ce comité se trouvent
dispersées dans les sous-séries F 4,
F 15 (notamment : F 15 3*: registre des arrêtés, fructidor an II-brumaire
an IV, et F 15 246, 1862, 2813, 2859, 3336 et
2875, ce dernier composé de pétitions au Comité
de mendicité et de secours de la Constituante, 1790-1791)
et F 16. Les procès-verbaux, conservés
sous les cotes AF I* 15 et AF II* 39 à 43, ont été
publiés en ce qui concerne le Comité de mendicité :
C. Bloch et A. Tuetey, Procès-verbaux et rapports
du Comité de mendicité de la Constituante, 1790-1791, Paris, Impr. nat., 1911, lx-847 p. (Collection de
documents inédits sur l'histoire économique de
la Révolution française). Il existe une Note
sur les sources aux Archives nationales de l'histoire de l'Assistance
publique, où se trouvent répertoriées
les archives des Comités de mendicité et des secours
publics (p. 298 à 312), dans C. Bloch, L'assistance
publique, instruction, recueil de textes et notes, Paris,
Impr. nat., 1909, 312 p. (Commission de recherche et de publication
des documents relatifs à la vie économique de
la Révolution). On trouvera l'analyse de documents émanant
de ces comités dans A. Tuetey, L'Assistance publique
à Paris pendant la Révolution, Paris, 1895-1897,
4 vol. (Ville de Paris. Publications relatives à la Révolution
française). Pour la période précédant
le Comité de mendicité, voir C. Bloch, L'Assistance
et l'État en France à la veille de la Révolution
(généralités de Paris, Rouen, Alençon,
Orléans, Châlons, Soissons, Amiens), 1764-1790,
Paris, 1908, lxiv-504 p. Bibliographie, sources manuscrites
et imprimées. Le dernier chapitre est consacré
au Comité de mendicité (p. 422-450). |
D XXVIII. COMITÉ DES MONNAIES
Pour mémoire. Voir D VIII,
Comité des assignats et des monnaies.
D XXIX. COMITÉ DES RAPPORTS
Instrument de recherche général
D XXIX. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXIX 1 à
97. |
Inv. semi-anal. ms., par H. Stein,
1896, 130 p. Index, voir Table ms. des inventaires de
la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
Les registres de correspondance
du Comité des rapports et d'enregistrement des pièces
qui lui ont été adressées, se trouvent
parmi les documents de Comité des pétitions sous
les cotes D XL* 42 à 47 et 58 à 68. |
D XXIX bis. COMITÉ DES RECHERCHES
Instrument de recherche général
D XXIX bis. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXIX bis 1 à 44 et D XXIX bis* 1 |
Comité
des Recherches de l'Assemblée nationale. 1789-1791. Inventaire
analytique de la sous-série D XXIX bis, par Pierre Caillet,
Paris, Archives nationales, 1993, 942 p.
Introduction, index des noms géographiques, de personnes et de matières; en annexe, p. 738-739: analyse du registre AF* I 24 Remplace l'inventaire manuscrit de D XXIX bis par P. Caillet et N. Michel-Dansac, 1942. Le registre D* XXIX bis 1 a été omis dans la présentation de la sous-série par l'État des fonds. |
D XXX. COMITÉ DES DÉCRETS
Instrument de recherche général
D XXX. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXX. |
Les cinq pièces de cette
sous-série ont été transférées
au Comité des décrets, procès-verbaux et
archives, D I § 1, carton 1, dossier 7 bis.
On peut recourir néanmoins à l'inv. semi-anal.
par J. Guiffrey, 1884, 1 p.
Fait partie d'un instrument de
recherche commun aux sous-séries D XXVI, XXVII, XXX et
XXXVII, 14 p. Index des noms géographiques, de personnes
et de matières. |
D XXXI. COMITÉ CENTRAL POUR L'EXAMEN DES TRAVAUX DES COMITÉS
Pour mémoire. Ce comité
n'a laissé aucuns papiers.
D XXXII. COMITÉ DE RÉDACTION DU RÈGLEMENT DE
POLICE DE L'ASSEMBLÉE
Pour mémoire. Voir la
série C.
D XXXIII. COMITÉ DES INSPECTEURS DE LA SALLE
Pour mémoire. Voir D XXXV.
D XXXIV. COMITÉ DES TRÉSORIERS DES DONS PATRIOTIQUES
Instrument de recherche général
D XXXIV. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXXIV 1 à
8. |
Inv. semi-anal. ms., par H. de
Curzon, révisé par H. Stein, 1895-1912, 27 p.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières. |
D XXXV. COMITÉ DES INSPECTEURS DE LA SALLE, DES SECRÉTAIRES
ET DE L'IMPRIMERIE
Instruments de recherche généraux
D XXXV. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXXV 1. |
Inv. semi-anal. ms., par H. de
Curzon, 1896, 4 p. Index, voir Table ms. des inventaires
de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
Voir la série C. |
|
Les registres D* XXXVC 6 à 11 sont consultables sous forme de microfilm |
D XXXVI. COMITÉ DES INSPECTEURS DE L'IMPRIMERIE
Pour mémoire. Voir D XXXV
D XXXVII. COMITÉ DE L'EMPLACEMENT
Instrument de recherche général
D XXXVII. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXXVII 1. |
Inv. anal. ms., par J. Guiffrey,
1884, 1 p.
Fait partie d'un instrument de
recherche commun aux sous-séries D XXVI, XXVII, XXX et
XXXVII, 14 p. Index des noms géographiques, de personnes
et de matières Les quatre documents de cette sous-série
ont disparu du carton D XXXVII I, déficit constaté
en 1976, puis en 1989. |
D XXXVIII. COMITÉ D'INSTRUCTION PUBLIQUE
Instrument de recherche général
D XXXVIII. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXXVIII 1 à
5. |
Inv. anal. ms., par H. Lot, 1875,
130 p.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières. La majeure partie des archives
des Comités successifs d'Instruction publique se trouve
dans les sous-séries AF I, AF II, F 17.
Les procès-verbaux des séances des comités
(AF* I 16 et 17, AF* II 30 à 33) ont été
publiés : J. Guillaume, Procès-verbaux
du Comité d'Instruction publique de la Législative, Paris. Impr. nat., 1889, in-4°, xxiv-540 p. (Collection
de documents inédits sur l'histoire de France). Introduction
retraçant l'histoire du comité, ses travaux, donnant
les sources des documents (p. xxi-xxiv). Index alphabétique
et analytique des noms géographiques, de personnes et
de matières. J. Guillaume, Procès-verbaux du
Comité d'Instruction publique de la Convention, Paris,
Impr. nat., 1891-1907, 6 vol. in-4°, t. I à VI et
t. VII Table générale en 2 vol., 1957 (Collection
de documents inédits sur l'histoire de France). T. I,
15 octobre 1792-2 juillet 1793, 1891, xli-699 p. T. II, 3 juillet
1793-30 brumaire an II (20 novembre 1793), 1894, ciii-944 p.
T. III, 1er frimaire an II-30 ventôse an II
(21 novembre 1793-20 mars 1794), 1897, cxx-679 p. T. IV, 1er germinal an II-11 fructidor an II (21 mars 1794-28 août
1794), 1901, lxiv-1024 p. T. V, 17 fructidor an II-30 ventôse
an III (3 septembre 1794-20 mars 1795), 1904, lxii-694 p. T.
VI, 6 germinal an III-4 brumaire an IV (26 mars 1795-26 octobre
1795), 1907, xlviii-960 p. Chacun des tomes comporte une introduction
historique donnant les sources d'archives et retraçant
l'histoire de l'enseignement, ainsi qu'un index matières.
Les trois premiers volumes ont également une liste alphabétique
et biographique des conventionnels, ministres, généraux,
publicistes mentionnés dans le volume. On trouve au tome
III (p. civ-cv), les concordances entre des cotes théoriques
de F 17 employées dans les t. I et II
et les cotes réelles dans cette sous-série. T.
VII, Table générale, alphabétique
et analytique des noms géographiques, de personnes et
de matières des tomes I à VI, Paris, Impr. nat.,
1957, 2 vol. in-4°. Fasc. I, A-F, 452 p. ; Fasc. II, G-Z,
506 p. Après les addenda et corrigenda du fasc. I, se
trouve (p. 81 à 107) un sommaire des introductions des
tomes I à VI. |
D XXXIX. COMMISSION DE LA CLASSIFICATION DES LOIS
[Les 12 cartons et le registre composant cette sous-série
sont communicables sous forme de microfilm]
Instruments de recherche généraux
D XXXIX. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XXXIX 1 à
12. |
Inv. somm. ms., par
H. de Curzon, 1895, 13 p. Index des noms géographiques,
de personnes et de matières. Fait partie d'un instrument
de recherche commun aux sous-séries D XXXIX à DXLI,
env. 180 p. |
D* XXXIX 1. |
Registre des délibérations
et arrêtés de la Commission. Voir E.G.F.,
t. II, p. 88. |
D XL. COMITÉ DES PÉTITIONS, DÈPÊCHES ET
CORRESPONDANCES
Instruments de recherche généraux
D XL. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XL 1 à 30. |
Rép. num. détaillé
ms., par H. de Curzon, 1895, env. 160 p. Fait partie d'un instrument
de recherche commun aux sous-séries D XXXIX à
D XLI, env. 180 p.
Un inventaire analytique du dossier
DXL 28, n° 206 bis est publié
par P. Caron dans Les papiers des comités militaires
de la Constituante de la Législative et de la Convention
(1789-an IV), Paris, 1912, in-8°, xlv-146 p. (Société
de l'histoire de la Révolution française), p.
113 à 127. |
D* XL 1 à
174. |
Les procès-verbaux du Comité
sont dans AF II (AF* II 18).
|
.
D XLI. COMITÉ DES SUBSISTANCES
Instrument de recherche général
D XLI. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XLI 1 et 2. |
Rép. num. détaillé
ms., par Curzon, 1895, 5 p. Fait partie d'un instrument de recherche
commun aux sous-série D XXXIX à D XLI, env. 180
p. |
D XLII. COMITÉ DE SALUT PUBLIC
Une grande partie du fonds du Comité
de Salut public se trouve dans la sous-série AF II.
Voir aussi :
AA 38 et 39 ;
D III 324, Comité de législation : comptes-rendus
décadaires des commissions des administrations civiles, police
et tribunaux au Comité de salut public, an II-an III ;
F 1a 69-80 : arrêtés du
Comité de salut public, an II-an IV ;
F 7 3052 2 : pétitions
diverses à la Convention, au Comité de législation
et au Comité de salut public, an II-an III ;
F 10 236 : correspondance du Comité
de salut public en matière d'agriculture, an II-an III ;
F 10 290-291 : arrêtés
du Comité de salut public en matière agricole ;
AF III 118, dossier 553, pièce 10 : appointements
et frais de bureau du Comité de salut public, 1793 ;
BB 30 29 à 32.
Registre du Conseil exécutif provisoire, actes du Comité
de Salut public et correspondance officielle des représentants
en mission.
Édition, avec de nombreux documents tirés
d'autres fonds des Archives nationales ou d'autres dépôts
publics, par A Aulard, Recueil des actes du Comité de
Salut public avec la correspondance officielle des représentants
en mission et le registre du Conseil exécutif provisoire. Paris, 1889-1933, 28 vol.
Publication par ordre chronologique, du 10 août 1792 au 26
octobre 1795.
Index des noms géographiques, de personnes et de matières
en trois volumes : le premier pour les t. I à V, Paris,
1953, le deuxième pour les t. VI à XVII, Paris, 1955,
le troisième pour les t. XVIII à XXVIII. Paris, 1964.
Suppléments au Recueil des actes du Comité de Salut
public, publiés par l'Institut d'histoire de la Révolution
française, sous la direction de M. Bouloiseau, Paris, 1960-1971,
4 vol.
Vol. 1 : supplément aux t. I à
V, 10 août 1792-15 août 1793, Paris, 1960 ;
Vol. 2 : supplément aux t. VI à XI, 16 août
1793-21 ventôse an II (15 mars 1794), Paris, 1971 ;
Vol. 3: supplément aux tomes XII à XX, 26 ventôse
an II [12 mars 1794] - 21 ventôse an IV [11 mars 1795], Paris,
1992 ;
Vol. 4: supplément aux tomes XXI à XXVIII, 22 ventôse
an IV [12 mars 1795] - 4 brumaire an IV [26 octobre 1795], suivi
des arrêtés et lettres du Comité postérieurs
au Recueil, 5 brumaire an IV [27 octobre 1795] - 1er frimaire an IV [22 novembre 1795], Paris, 1992.
Index général des 4 volumes de suppléments,
par M. Bouloiseau sous la direction de M. Dorigny, Paris, éd.
du Comité des travaux historiques et scientifiques, 1999,
118 p.
Instruments de recherche généraux
D XLII. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XLII 1 à
12. |
Inv. anal, ms., par J. Guiffrey,
P. Caillet et S. Clémencet, 1868-1939, 290 p. Fait partie
d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D
XLII à D XLV, 336 p.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières commun aux trois sous-séries. |
D XLIII. COMITÉ DE SÛRETÉ GÉNÉRALE
Voir aussi : AF III 118, dossier
553, pièce 9 : appointements et frais de bureau du Comité
de sûreté générale, 1793.
Instrument de recherche général
D XLIII. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XLIII
1. |
Inv. anal., par P. Caron dans Le
fonds du Comité de sûreté générale
(AF* II, Fp, D XLIII), p. 137 à 143, Paris,
Impr. nat., 1954, in-8°, 186 p. Introduction sur l'histoire
du Comité et de ses fonds, parue également dans La Révolution française, 1933, t. LXXXVI,
p. 5-28.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières commun à ces trois
sous-séries. L'inventaire de D XLIII est l'ancien inventaire
de J. Guiffrey (1868), révisé par P. Caron et
incorporé par lui à l'inventaire d'ensemble du
fonds du Comité de sûreté générale. |
D XLIV. COMITÉ DES TRANSPORTS, POSTES ET MESSAGERIES
Instrument de recherche général
D XLIV. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XLIV 1. |
Inv. anal. ms., par J. Guiffrey,
1868, 1 p. Fait partie d'un instrument de recherche commun aux
sous-séries D XLII à D XLV, 336 p.
Index des noms géographiques
de personnes et de matières. |
D XLV. COMITÉ DE DÉFENSE GÉNÉRALE
Instrument de recherche général
D XLV. |
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
voir le fichier |
D XLV 1. |
Inv. anal. ms., par J. Guiffrey,
1868, 1 p. Fait partie d'un instrument de recherche commun aux
sous-séries de D XLII à D XLV, 336 p.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières. |
|