Rép. num. détaillé ms., par H. de Curzon, révisé par A. Tuetey, 1895-1898, 40 p.

Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.

Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par A. Tuetey, 1895-1898, 9 p.

Fait partie du même volume que l'inventaire de D I § 1. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.

Rép. num. détaillé ms., par H. de Curzon et G. Bourgin, 1897-1908, 2 vol., 500 p. Vol. I, D III 1 à 131^A ; vol. II, D III 131^B à 391, Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

L'article de G. Bourgin, Le Comité de législation, Étude sur un fonds juridique des Archives nationales (Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1911, p. 624-648), qui retrace l'histoire du Comité de législation et celle de ses archives, a été placé en tête de l'inventaire. Un relevé analytique des documents concernant l'émigration dans D III a été fait par M. Bouloiseau, Étude de l'émigration et de la vente des biens des émigrés, 1792-1830. Instruction, sources, bibliographie, législation, tableaux, Paris, 1963, 179 p. (Ministère de l'Éducation nationale, Commission d'histoire économique de la Révolution française). Le carton D III 237 a fait l'objet d'un dépouillement pour le fichier de la garde constitutionnelle du Roi, établi par M. Robinet.

Inv. semi-anal. ms., par G. Daumet, 1889, 186 p.

L'inventaire donne la concordance des cotes des registres de procès-verbaux de division des départements provenant du Comité conservés dans la série NN au service des Plans, avec les cartes où sont reportées les limites officielles de démarcation. Ces procès-verbaux existent également sous les cotes D* IV bis 8 à 10, et F ² I 442 et suivantes. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
Les articles DIV bis 1 à 60 sont consultables sous forme de microfilm

Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1884, 21 p.

Les deux registres du Comité et de la Commission des lettres de cachet n'ont pas de cote propre de registres. Ils sont inventoriés avec les documents des cartons où ils se trouvent -(D V 6).Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.. Inventaire relié avec celui de D VI en un seul volume de 134 p. Voir également A. Tuetey, L'Assistance publique à Paris pendant la Révolution, Paris, 1895-1897, 4 vol. (Ville de Paris. Publications relatives à la Révolution française), où se trouvent répertoriés des états de détenus.

Inv. semi-anal. ms., G. Daumet, 1903, 112 p. Inventaire relié avec celui de D V en un seul volume de 134 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières, renvoyant aux cartons et aux dossiers. Les procès-verbaux du Comité des finances de la Constituante ont été publiés par C. Bloch, Procès-verbaux du Comité des finances de l'Assemblée constituante, Rennes, Oberthur, 1922, in-8°, xlix-571 p. (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution). Dans la même collection, C. Bloch donne les sources aux Archives nationales de l'histoire de la monnaie et du papier-monnaie, avec un relevé des documents de D VI : La monnaie et le papier monnaie, Paris, Impr. nat., 1922, 544 p., ainsi que de celle des impôts : Les contributions directes. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1915, 1178 p. où se trouvent les textes législatifs et administratifs sur les contributions directes de 1789 à 1807, les sources aux Archives nationales, en particulier D VI, D VII, D IX.

Inv. anal. ms., par J. Guiffrey, 1884, 9 p. Les procès-verbaux de ce comité se trouvent dans D VI 5, dossier 34 bis et sont inventoriés dans cette sous-série. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.

L'inventaire de D VII fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-série D VII à D XIII, 42 p.

Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1894, 13 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.

Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII, 42 p. Voir C. Bloch, La monnaie et le papier monnaie, Paris, Impr. nat., 1922, 544 p.

Inv. anal. ms., par J. Guiffrey, 1884, 1 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.

Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII, 42 p. Voir C. Bloch, Les contributions directes. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1915, 1178 p.

Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1894, 12 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.

Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII, 42 p.

Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par H. Stein, 1895-1912, 7 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.

Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII.

D XI 2, dossier 14, documents entrés par achat aux Archives nationales en 1993. Inv. détaillé par Pierre-D. Cheynet, 1994, 6 pages dactyl

Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par J. Guiffrey, 1894-1912, 5 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.

Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII, 42 p.

La plus grande partie des papiers du comité se trouve dans les sous-séries AF I. AF II, F ⁴ F ¹⁰, F ¹¹ et F ¹². Les procès-verbaux des séances de ce comité ont été publiés : F. Gerbaux et Ch. Schmidt, Procès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la, Convention, Paris, 1906-1910, 5 vol. in-8° (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française). Index des noms géographiques, de personnes et de matières dans le dernier volume. Voir également l'article de J. Guiffrey, Les comités d'agriculture et de commerce, Revue historique, 1876, t. I, p. 438 et suiv. [C. Bourgin], L'agriculture. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1908, 252 p. in-8°, sur l'administration et la législation rurale et forestière de 1788 à l'an VIII, avec notes sur les sources de l'histoire de l'économie rurale aux Archives nationales (p. 235-239). [P. Caron], Le commerce de céréales. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1907, 207 p. in-8°, sur la législation et l'administration du commerce des céréales de 1788 à l'an V, avec note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire du commerce des céréales pendant cette période (p. 191-207). [Ch. Schmidt], Le commerce. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1912, 342 p. in-8°, sur la législation et l'administration du commerce de 1788 à l'an XI, avec note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire du commerce de 1788 à l'an XI (p. 338-342). [Ch. Schmidt], L'industrie. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1910, 252 p. in-8°, sur la législation et l'administration de l'industrie de 1788 à l'an XI, avec note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire de l'industrie de 1788 à l'an XI (p. 244-252). [P. Caron], Le maximum général. Instruction, recueil de textes notes, Paris, Impr. nat., 1930, 183 p. in-8°, sur la législation et l'administration du maximum général, avec notes sur les sources de cette histoire aux Archives nationales (p. 177-182).

Inv. anal., par P. Caron, Les papiers des comités militaires de la Constituante de la Législative et de la Convention (1789-an IV), Paris, 1912, in-8°, xlv-146 p. (Société de l'histoire de la Révolution française).

Index des noms géographiques et de personnes. L'inventaire contient également un inventaire analytique de D XL 28, dossier 206 bis (lettres, pétitions et pièces diverses adressées aux commissaires de l'Assemblée législative à l'armée du Nord) et indique les autres sources aux Archives nationales (AF I, AF II) des papiers des Comités militaires. Cet inventaire imprimé remplace l'inventaire manuscrit d'H. Lot, 1866.

Inv. anal. ms., par J. Guiffrey, 1884, 3 p.

Inventaire relié avec ceux de D XVI et D XVII.

Rép. num. détaillé ms., par G. Daumet et L. Célier, 1909, 94 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières. Cet instrument de recherche concerne essentiellement de la première partie du fonds : D XIX 1 à 45 ; l'index porte presque exclusivement sur ce groupe. Pour les pièces classées selon l'ordre des feuilles de travail, D XIX 46 à 98, le répertoire est complété par une table départementale d'un maniement assez complexe. L'index et la table départementale ne permettaient pas de retrouver une cote précise concernant une ville, une abbaye, une personne, d'où la rédaction de l'inventaire qui suit.

Inv. anal. ms., sur fiches, par G. Le Moël, env. 30.000 fiches [Caran, microfiches 697-782].

La correspondance relative à l'établissement des inventaires des biens des communautés religieuses se trouve dans le fonds du comité, mais les inventaires eux-mêmes sont actuellement répartis en deux groupes, F ¹⁹ 597 à 611 ⁵ et F ¹⁷ 1168 à 1179^b, qui ont fait l'objet d'inventaires analytiques complémentaires. Voir à ces cotes.

L. Célier donne d'utiles explications sur l'utilisation des registres D* XIX 2 à 7 et 9 et 10, dans l'introduction du répertoire de la sous-série D XIX. Cette introduction a été publiée dans La Revue des questions historiques, 1912, t. XCII, p. 472-477.

Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1895, 4 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.

Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D XXII à D XXIV, 28 p.

Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par H. Stein, 1895-1913, 16 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.

Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D XXII à D XXIV, 28 p. Une partie des archives du Comité diplomatique se trouvant dans celles du Comité de sûreté générale, voir également Le fonds du Comité de sûreté générale, par P. Caron, Paris, Impr. nat., 1954, in-8°, 186 p., avec index des noms géographiques, de personnes et de matières.