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BB 31 à BB 37

BB 31. OPTIONS DES ALSACIENS-LORRAINS
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Instruments de recherche généraux
BB 31 1 à 533. Options des Alsaciens-Lorrains (1871-1878). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, fascicule 2, p. 229-230.
BB 31 1 à 533. Options des Alsaciens-Lorrains (1871-1878). Rép. num. dact., par M. Mayeur, 1982, 21 p.
BB 31 508 à 533.

Options des Alsaciens-Lorrains, 1872-1873. Inv. somm. dact., par S. de Dainville-Barbiche, 1991, 13 p.

Avec une notice générale sur les options des Alsaciens-Lorrains.

BB 31 508 à 510 et 531.

Répertoire alphabétique des Alsaciens-Lorrains ayant opté pour la nationalité allemande (1872-1873), par S. Barbiche, 1995, IV-173 p. dact.

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Instruments de recherche complémentaires

Fichier alphabétique des optants pour la nationalité française (1872-1873). Renvois aux états d'optants pour la nationalité française publiés dans la partie supplémentaire du Bulletin des lois de 1872 et années suivantes. Microfilm d'un fichier ancien (Caran, microfilms 226 à 312).
Fichier des demandes de naturalisations des Alsaciens-Lorrains et des étrangers engagés dans les armées françaises, en application de la loi du 5 août 1914. Renvois aux numéros de dossiers. [Fichier ancien coté BB 27 1248 à 1257], consultable au Caran sur microfilms (microfilms 313 à 316).
BB 32. MÉDAILLE DE LA RECONNAISSANCE FRANÇAISE
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Instrument de recherche général
BB 32 1 à 314.


BB 32 1 à 314.

Médaille de la reconnaissance française (1917-1923). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, fascicule 2, p. 231-232.

Médaille de la reconnaissance française (1917-1923). Répertoire numérique par F. Adnès, 2011, 38 p.
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BB 33 DOSSIERS DE LÉGION D'HONNEUR
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Instruments de recherche généraux
BB 33 1 à 60 51. Dossiers de Légion d'honneur (1814-1936). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, fascicule 2, p. 233-235.
BB 33 4 à 13.

Dossiers de candidatures (1815-1822). Index ms. sur fiches des noms de personnes, par A. Imbert, 1967 saisi par MD Richard, 2011, 33 p.
: env. 1.500 fiches (Caran, microfiches 6567-6569).

Les données ont été intégrées à la base QUIDAM.
Les fiches renvoient non seulement aux numéros des dossiers et aux cotes actuelles des articles, mais encore à BB 33 13 où figurent des états récapitulatifs d'après lesquels les fiches ont été établies (voir la notice d'introduction des microfiches).

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BB 34. COLLECTION ORIGINALE, PUIS AUTHENTIQUE
DES DÉCRETS, ARRETÉS ET ORDONNANCES,
COLLECTION DES DÉCRETS, ORDONNANCES ET ARRETÉS
DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE (1789-1940)
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Instruments de recherche généraux
BB 34/1/1/ à 474 .

Collection originale des décrets, arrêtés et ordonnances du ministère de la Justice (1789-1939). Rép. numérique dact., par .-E. Antoine, S. de Dainville-Barbiche, I. Rouge-Ducos, D. Habib, S. Cadorel , 1975-2008, 55 p.

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BB35
TRIBUNAUX MILITAIRES INTERNATIONAUX
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BB 35 1 à 907.

Répertoire numérique détaillé dact., par Catherine Bertho, 257 p. Les actes du Tribunal militaire international de Nuremberg ont fait l'objet de publications officielles très peu de temps après la fin du procès. Voir l'édition française : TMI Procès des grands criminels de guerre. Documents officiels. Texte officiel en langue française. Éd. Lawrence DEEMS EGBERT, Nuremberg, 1947-1949, 42 tomes. Sur les archives du procès international de Nuremberg, voir Marcelle ADLER-BRESSE, « Les sources allemandes de la Deuxième Guerre mondiale », dans la Revue d'histoire de la Deuxième Guerre mondiale, 11e année, n° 41, janvier 1961, p. 59-60.

BB36
PROCÈS RÖCHLING DEVANT LE TRIBUNAL GÉNÉRAL DU GOUVERNEMENT MILITAIRE DE RASTATT
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BB 36 1 à 160. Répertoire numérique détaillé dact., par Élisabeth Dunan, s.d., 58 p

BB37
ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE

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BB 37 1 à 19. Administration pénitentiaire, dossiers de détenus politiques (1908-1934). Rép. num. détaillé dact., par Danis Habib, 2006, 12 p.
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