Naturalisations, changements de noms, dispenses pour mariages, autorisations d'entrer ou de rester au service de puissances étrangères (1789-1914). Rép. num. dact., par Ch. Schmidt et J. Monicat, 1928-1950, 230 p.

L'exemplaire original manuscrit, qui se poursuit jusqu'à la cote BB ¹¹ 6066, comporte à la suite les répertoires de BB ¹², BB ¹³, BB ¹⁴ et BB ¹⁵ dus à J. Monicat et à S. Clémencet entre autres.

Naturalisations, changements de noms, dispenses pour mariages, autorisations de servir à l'étranger (1914) Rép. num. ms., 7 p.

Copie au net de l'exemplaire original manuscrit (peu sûre).

Naturalisations et admissions à domicile, autorisations à des Français de servir à l'étranger ou de s'y faire naturaliser, réintégrations dans la qualité de Français (1789-1821). Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre alphabétique des noms de personnes, par J. Monicat, 1934 : env. 7.000 fiches (Caran, microfiches 586-620).

A été fondu dans ce fichier, en une série onomastique unique, l'inventaire sur fiches de F ² I 436 à 441 (demandes de naturalisations, exceptionnelles pour services rendus, an XI-1826), par A. Imbert et S. Olivier, 1964.

Dossiers de demandes d'admissions à domicile, de naturalisations, d'autorisations de servir à l'étranger ou de s'y faire naturaliser, de réintégrations dans la qualité de Français, de changements de noms, de titres, majorats, dotations et armoiries(1814-1853). Base de données informatiques Nat, par S. de Dainville-Barbiche, Y. Isselin, M. Mayeur, M.-C. Moine, A. Poinsot.

Chaque dossier fait l'objet d'une ou plusieurs unités documentaires comportant les noms, prénoms, dates et lieux de naissance, professions, domiciles, pays d'origine, des demandeurs. Consultable sur le réseau des Archives nationales au Caran pour la période 1814-1832. En cours de correction à la section du XIXe siècle, pour la période 1833 à 1853. Consultable sur le site Internet du Centre historique des Archives nationales (Base Nat)

Succession aux titres et aux majorats (1808-1956),Répertoire num. détaillé par Ségolène de Dainville-Barbiche, [Paris. Archives nationales], 1998, dact., 28 p., tables.

Numéros des dossiers, noms des familles, objets des demandes. Tables alphabétiques et chronologiques.

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Émigrés : naturalisations (1814). Index ms. sur fiches des noms de personnes, dit " fichier des émigrés ", par M. Robinet : env. 100.000 fiches (Caran, microfiches 2158 à 2443).

Instrument de recherche commun à plusieurs séries et sous-séries.

Changements de noms (an XI-1821). Commission du sceau (1816-1830). Rép. num. dact., par J. Monicat, 1928, révisé par G. Panzou et S. de Dainville-Barbiche, 1982-1989, 19 p.

Répertoire commun aux sous-séries BB ¹², BB ¹³ et BB ¹⁴.

Absents civils (1831-1909). Successions en déshérence (1898-1906). Rép. num. dact., par J. Monicat, 1928, révisé par G. Panzou et S. de Dainville-Barbiche, 1982-1989, 19 p.

Répertoire commun aux sous-séries BB ¹², BB ¹³ et BB ¹⁴.

Absents militaires (1816-1894). Rép. num. dact., par J. Monicat et S. Clémencet, 1928-1944, révisé par G. Panzou et S. de Dainville-Barbiche, 1982-1989, 19 p.

Répertoire commun aux sous-séries BB ¹², BB ¹³ et BB ¹⁴.

Correspondance de la Division civile du ministère de la Justice (année 1900). Rép. num. détaillé par Danis Habib et Brigitte Lozza, 2011.

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Cabinet particulier du ministre : correspondance (1815-1848). Inv. anal. et rép. num. ms., par L. Lecestre, 1926, 101 p.

L'inventaire analytique ne concerne que le groupe BB ¹⁷ A ; le groupe BB ¹⁷ B n'est muni que d'un répertoire numérique.

Cabinet particulier du ministre : correspondance (1815-1848). Index ms. sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières (Caran, microfiches 7295-7348).

Cet index est commun à plusieurs inventaires des sous-séries BB ¹⁷, BB ¹⁸ et BB ³⁰, voir ci-dessous BB³⁰, rubrique " BB ³⁰ 1 à 1698 ²⁴ ". Pour BB ¹⁷, il constitue la table de l'inventaire analytique de BB ¹⁷ A par L. Lecestre.

Correspondance générale de la division criminelle (an II-1932). Dossiers banaux (1874-1932). Extraditions (1875-1931). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, p. 87-109.

Les dossiers d'extradition (BB ¹⁸ 14001 à 14228) sont cotés par erreur dans l'État sommaire..., BB ¹⁸ 4001 à 4238.

Affaires criminelles et correctionnelles, classement départemental (an II-1816). Classement chronologique (1814-1868). Rép. num. et inv. semi-anal. ms., par L. Lecestre, G. Bourgin et P. Caron, 1908-1921, 3 vol.
Cet instrument de recherche comprend un répertoire numérique pour les articles BB ¹⁸ 1 à 942 (classement départemental) et un inventaire semi-analytique pour les articles BB ¹⁸ 943 à 1795 2 (classement chronologique).

Index des noms géographiques, de personne et de matières portant presque exclusivement sur les articles BB¹⁸ 943 à 1795 ².
Cet index est commun aux sous-séries BB ¹⁷, BB ¹⁸ et BB ³⁰. Voir ci-après BB30, rubrique « BB ³⁰ 1 à 1698 ²⁴ ».(Caran, microfiches 7295-7348)

Affaires criminelles et correctionnelles, classement départemental : Corse à Loiret (an IV-1816). Index dact. sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières d'une partie de l'inventaire précédent, par Ph. Du Verdier et P. Thilliez.

L'index est actuellement divisé en deux parties : première partie, BB ¹⁸ 239 à 346 ; seconde partie BB ¹⁸ 347 à 459. 38 000 fiches env. (consultables à la Section du XIXe siècle).

Affaires criminelles et correctionnelles, classement départemental : ancien département de la Seine (an IV-an V). Index ms. sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières d'une partie de l'inventaire précédent (Caran, microfiches 7295-7348).

Cet index est commun aux sous-séries BB ¹⁷, BB ¹⁸ et BB ³⁰. Voir ci-après BB³⁰, rubrique " BB ³⁰ 1 à 1698 ²⁴ ".

Résidus de documents de la division criminelle (1869-1889). Inv. semi-anal. ms., par H. Patry, 1938, 44 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières. Pour BB ¹⁸ 1796 ¹ et 1796 ² et BB ¹⁸ 1808 à 1810, voir également fichier commun aux sous-séries BB ¹⁷, BB ¹⁸ et BB ³⁰ (Caran, microfiches 7295-7348).

Dossiers de la division criminelle classés chronologiquement. Série A (1890-1913). Inv. anal., ms. jusqu'à l'article 2264 puis dact., par J. Chaumié, 1953-1967. 10 vol.

Inventaires sélectifs à partir de BB ¹⁸ 2231 (1902). L'inventaire des articles BB ¹⁸ 2309 ² à 2309 ⁹, infractions à la loi de 1905 sur la séparation des Églises et de l'État forme un fascicule à part.

Dossiers de la division criminelle classés chronologiquement. Série A (1890-1913). Index ms. sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières de l'inventaire précédent, par J. Chaumié. Env. 65.000 fiches (consultables à la Section du XIX^e siècle).

Cet index est actuellement divisé en 9 tranches chronologiques. La dixième tranche concerne les articles BB ¹⁸ 2309 ² à 2309 ⁹, infractions à la loi de séparation des Églises et de l'État.

Dossiers de la division criminelle classés chronologiquement. Série A (1914-1920). Rép. num. détaillé dact. par G. Le Moël, 1984, 316 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Correspondance de la Division Criminelle du Ministère de la Justice. Dossier banaux. Première série. 1890-1940, par G. Le Moël, Paris, Archives nationales, 1993, 345 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.