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BB 1 à BB 10

BB 1. PERSONNEL
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Instruments de recherche généraux
BB 1 1 à 238. Personnel (1790-1852). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, p. 1-5.
BB 1 1 à 238.

Personnel (1790-1852). Inv. somm. ms., par G. Bourgin, 1929, 86 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Instrument de recherche sélectif
BB 1 62 à 96.

Émigrés (1792-1807). Index ms. sur fiches des noms de personnes, dit " fichier des émigrés ", par M. Robinet : env. 100.000 fiches (Caran, microfiches 2158 à 2443).

Instrument de recherche commun à plusieurs sous-séries.

BB 2. AFFAIRES CIVILES

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Instruments de recherche généraux

BB 2 1 1 à 99. Affaires civiles (1789-1850). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, p. 7-9.
BB 2 1 1 à 100.

Affaires civiles (1789-1850). Inv. somm. ms., par G. Bourgin, 1929, 56 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières. L'article BB 2 100 a été ajouté en 2002.

BB 3. AFFAIRES CRIMINELLES

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Instruments de recherche généraux

BB 3 1 à 222. Affaires criminelles (1776-1840). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, p. 11-17.
BB 3 1 à 222. Affaires criminelles (1776-1840). Inv. somm. ms., par G. Bourgin, 1933, 314 p.
BB 3 1 à 222. Affaires criminelles (1776-1840). Index ms. des noms géographiques, de personnes et de matières de l'inv. précédent, par P. Caron, 1934, 1 vol. paginé 315-434.

Instruments de recherche sélectifs

BB 3 84 à 91.

Rapports de police sur Paris (an IV-an XII). Voir A. Aulard, Paris pendant la réaction thermidorienne et sous le Directoire. Recueil de documents pour l'histoire de l'esprit public à Paris, Paris, 1898-1902, 5 vol. in-8° et Paris sous le Consulat. Recueil de documents pour l'histoire de l'esprit public à Paris, Paris, 1903-1909, 4 vol. in-8° (Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution française).

Édition des rapports de police conservés dans BB 3, F 7, AF III, AF IV, F 1C III Seine.

BB 3 107 à 109 2.

Succession Thiéry [ou Thierry] (1636-1824). Inv. somm. ms., 1893, 13 p.

Cet inventaire analyse également des documents conservés dans les série et sous-séries E (E 2576, n° 284), V 7 (V 7 496), AF III (AF III 89, dossier 381), AF IV (AF IV 1468, pièces 338 à 343), F 1d (F 1d II T 3), F 7 (F 7 7647).

BB 4. COMPTABILITÉ

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Instruments de recherche généraux

BB 4 1 à 53. Comptabilité (1773-1826). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, p. 19-20.
BB 4 1 à 53.

Comptabilité (1773-1826). Inv. somm. ms., par G. Bourgin, 1934, 19 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

BB 5. ORGANISATION JUDICIAIRE

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Instruments de recherche généraux

BB 5 1 à 543. Organisation judiciaire (1790-1912). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, p. 21-25.
BB 5 1 à 543. Organisation judiciaire (1790-1912). Rép. num. dact., par R. Anchel, 1922, 25 p.

BB 6. COURS ET TRIBUNAUX

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Instruments de recherche généraux

BB 6 1 à *563, BB 6 II 1 à 1294. Cours et tribunaux (an VIII-1942 env.). État sommaire des versements... (série BB), t. IV. fascicule 1, p. 27-31 et fascicule 2. p. 241. Fascicule 1 : BB 6 1 à *563, BB 6 II 1 à 611 ; fascicule 2 : BB 6 II 612 à 1294.
BB 6 1 à *563, BB 6 II 1 à 611.

Cours et tribunaux (an VIII-1927). Dossiers personnels de magistrats (1848 env.-1900 env.). Rép. num. dact., par H. Patry, 1922, 53 p.

Pour BB6 1 à * 563, ce répertoire est remplacé par le répertoire révisé en 2006 par S. Barbiche et O. Maugé (cf. ci-dessous)

BB 6 1 à *563

Cours d’appel et tribunaux de première instance. Remplacements des magistrats (an VIII-1927). Rép. num. dact. , par H. Patry, 1922, révisé par S. Barbiche et O. Maugé en 2006, 46 p. 
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BB 6 26 à 124.

Dossiers de remplacements des magistrats et des greffiers des cours et des tribunaux de première instance (1812-1824). Renseignements sur les magistrats (1830-1833). Index ms. sur fiches des noms des magistrats, des greffiers, et des candidats à la magistrature et aux greffes, par H. Patry et J. Monicat, 1930, poursuivi par S. de Dainville-Barbiche, 1982 : env. 18.000 fiches (Caran, microfiches 6570-6599).

Ce fichier, souvent difficile à utiliser faute d'identifications précises, comprend également le dépouillement des articles CC 50 à 58 (listes de magistrats et de greffiers dressées en exécution du sénatus-consulte du 12 octobre 1807 sur l'épuration de la magistrature) et AF IV 1287, dossier 2, chemise 9, pièces 31-33 (relatives à cette épuration de 1807). Poursuivi par S. de Dainville-Barbiche en 1982 pour BB 6 123 et 124, il est actuellement interrompu.

BB 6 485 à 488. Dossiers de magistrats d’Alsace-Lorraine (1850-1870), inventaire-index par Danis Habib, 2004, 26 pages dact.
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BB 6 II 1 à 434.

Dossiers de carrière des magistrats (1848 env-1883 env.). Inv. somm. dact., par S. de Dainville-Barbiche, M. Deshayes et M. Mayeur, 1979, 402 p.

Relevé des noms et prénoms des magistrats dont les dossiers figurent dans les articles BB 6 II 1 à 434.

BB 6 II 435 à 611.

Dossiers de carrière des magistrats (1883 env.-1900 env.). Inv. somm. dact., par S. de Dainville-Barbiche et M. Mayeur, 1982, 172 p.

Relevé des noms, prénoms et dernières fonctions des magistrats dont les dossiers figurent dans les articles BB 6 II 435 à 611.

BB 6 II 612 à 1297.

Inventaire des dossiers de carrière de magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1900 et 1940 environ, par Ségolène Barbiche et Annie Poinsot, [Paris. Archives nationales.], 1998, dact., II, X, 324 p.

Relevé des noms, prénoms, dernières fonctions, dates de naissance. Classement alphabétique. Listes relatives aux documents figurés et aux publications figurant dans les dossiers.Remplace et périme le bordereau de versement de 1955.


Instruments de recherche complémentaires


 
Table alphabétique des registres matricules des magistrats, y compris des juges de paix, et des greffiers des cours et des tribunaux. 1826-1830 environ.
Il s’agit du tirage papier du microfilm du registre.Les revois sont faits aux registres BB6* 525 à 535, consultables sur microfims. [Registre coté BB6* 539], consultable au CARAN sur tirage papier.
États nominatifs du personnel judiciaire de l'Algérie et des colonies, 1830-1898. Nominations, mutations, cessations de fonctions. [Registres cotés BB6* 496 à 498], consultables au Caran sur microfilms.
États nominatifs des magistrats et des greffiers de la Cour de cassation et des cours d'appel,1815-1927. Nominations, mutations, cessations de fonctions, par cours d'appel. [Registres cotés BB6* 5242, 5244 et 5245], consultables au Caran sur microfilms.
États nominatifs des magistrats et des greffiers des tribunaux de première instance,1815-1861. Nominations, mutations, cessations de fonctions, par départements. [Registres cotés BB6* 540 à 544], consultables au Caran sur microfilms.
États nominatifs des magistrats et des greffiers des tribunaux de première instance,1860-1923. Nominations, mutations, cessations de fonctions, par départements. [Registres cotés BB6* 555 à 563], consultables au Caran sur microfilms.
BB 7. TRIBUNAUX DE COMMERCE
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Instruments de recherche généraux

BB 7 1 à 170. Tribunaux de commerce (1791-1925). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, p. 33-35.
BB 7 1 à 170.

Tribunaux de commerce (1791-1925). Rép. num. dact., par H. Patry, 1922, révisé par M. Ally sous la direction de N. Célestin et S. de Dainville-Barbiche en 1979, 12 p.
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Instrument de recherche complémentaire

États nominatifs du personnel des tribunaux de commerce, 1830-1870.

Nominations, par villes.
[Registres cotés BB7 1397 et 1398], consultables au Caran sur microfilms.

BB 8. JUSTICES DE PAIX
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Instruments de recherche généraux

BB 8 1 à 2188. Justices de paix (1796-1925). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, p. 37-42.
BB 8 1 à 2998.

Justices de paix (1796-1958). Rép. num. dact., par R. Anchel, 1922, révisé par M. Ally sous la direction de N. Célestin et S. de Dainville-Barbiche en 1980, 101 p.

Le répertoire rédigé par R. Anchel s'arrêtait à BB 8 2188 ; il a été complété par les bordereaux des articles BB 8 2189 à 2998, versés de 1958 à 1961. La suite de la sous-série (BB 8 2999 à 3057) ne possède aucun instrument de recherche utilisable.

BB 8 1391 à 1505.

Dossiers de carrière ou de présentation des juges de paix, de leurs suppléants et de leurs greffiers (1895-1899), Inventaire-index et tableaux annexes par Danis Habib, 2000, 302 p. dactyl.
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Annexes de l’inventaire-index
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BB 8 1506 à 1655.

Dossiers de carrière ou de présentation des juges de paix, de leurs suppléants et de leurs greffiers (1900-1904), ). Inventaire-index par Annie Poinsot, 2003, 2 vol. dactyl.

Relevé des noms, prénoms, dernières fonctions, dates de naissance.
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BB 8 1656 à 1841.

Dossiers de carrière ou de présentation des juges de paix, de leurs suppléants et de leurs greffiers (1905-1910). Inventaire-index par Danis Habib, 2002, 275 p. dactyl.
Relevé des noms, prénoms, dernières fonctions, dates de naissance.
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BB8 1391 à 1841.

Dossiers de carrière ou de présentation des juges de paix, suppléants et greffiers de justices de paix (1895-1910).
(1) Table générale des noms de personnes, par P. Laharie et A. Poinsot, 2003, 2 volumes, 372 pages.
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(2) Table de répartition des noms de lieux, table des lieux d'exercice du personnel judiciaire, par P. Laharie et A. Poinsot, 2003, 117 pages dact.
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Instruments de recherches complémentaires

BB 8* 1387 à 13901 États nominatifs des juges de paix, suppléants et greffiers de justices de paix, an XIII-1860.
Nominations, remplacements, par départements.
[Registres cotés BB 8* 1387 à 1390 1], consultables au Caran sur microfilms.
BB 8* 13902 à 13905 États nominatifs des juges de paix, 1871-1923.
Nominations, remplacements, par départements.
[Registres cotés BB 8* 13902 à 1390 5], consultables au Caran sur microfilms.
BB 9. OFFICIERS MINISTÉRIELS
Avoués, huissiers, commissaires-priseurs
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Instruments de recherche généraux
BB 9 1 à 2509, BB 9 I 1 à 38. Officiers ministériels : avoués, huissiers, commissaires-priseurs (1791-1925). État sommaire des versements... (série BB). t. IV, p. 43-47.
BB 9 1 à 2509, BB 9 I 1 à 38 2. Officiers ministériels : avoués, huissiers, commissaires-priseurs (1791-1925). Rép. num. dact., par H. Patry, 1923, révisé par M. Ally et G. Panzou sous la direction de N. Célestin et S. de Dainville-Barbiche en 1982, 116 p.
BB 9 201 à 277, 284 à 1162/1, 1163 à 2494 et BB 10 2950 à 3487. Répertoire des commissaires-priseurs de Paris et du département de la Seine (1801-1937). Répertoire établi par I. Rouge-Ducos et Brigitte Lozza, 2011, 145 p.

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Instruments de recherche complémentaires

États nominatifs des avoués d'appel et des tribunaux de première instance, anVIII-1963. Nominations, mutations, cessations de fonctions, par cours et par départements. [Registres cotés BB 29 722 à 724], consultables au Caran sur microfilms.
États nominatifs des huissiers près les tribunaux de première instance, 1772-1913. Nominations, mutations, cessations de fonctions, par départements. [Registres cotés BB 29 740 à 744], consultables au Caran sur microfilms.
État nominatif des huissiers près les tribunaux de première instance d'Alsace-Lorraine, 1919-1958. Nominations. [Registre cotés BB 29 762], consultable au Caran sur microfilm.
États nominatifs des commissaires-priseurs, 1816-1948. Nominations, mutations, cessations de fonctions, par départements. [Registres cotés BB 29 735 à 739], consultables au Caran sur microfilms.
États nominatifs des commissaires-priseurs, 1874-1967. Nominations, mutations, cessations de fonction, par départements. [Microfilm coté 245 Mi 1 de deux registres conservés au CAC.
BB 10. NOTAIRES
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Instruments de recherche généraux

BB 10 1 à 2949. Notaires (1791-1925). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, p. 49-51.
BB 10 1 à 2949. Notaires (1791-1925). Rép. num. dact., par H. Patry, 1924, révisé sous la direction de N. Célestin et de S. de Dainville-Barbiche en 1979-1987, 110 p.
BB10 2950 à 3487. Dossiers de remplacements des notaires, huissiers, avoués, commissaires-priseurs (1926-1937), rép. num. dact., par Serge Lange et Ségolène de Dainville-Barbiche, Paris. [Archives nationales], 1996, 22 p.

Instrument de recherche complémentaire

États nominatifs des notaires, an XII-1966.Nominations, par départements et par cantons. En deux séries(avec des chevauchements) , la première de l'an XII à 1911, la seconde de 1861 à 1966.
[microfilms cotés 244 Mi 1-29 de registres conservés à Fontainebleau]