BB 1 à BB 10
BB 1. PERSONNEL
fichiers en Pdf
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Instruments de recherche généraux
BB 1 1 à 238. |
Personnel (1790-1852). État sommaire des versements... (série BB),
t. IV, p. 1-5. |
BB 1 1 à 238. |
Personnel (1790-1852). Inv. somm.
ms., par G. Bourgin, 1929, 86 p.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières. |
Instrument de recherche sélectif
BB 1 62
à 96. |
Émigrés (1792-1807).
Index ms. sur fiches des noms de personnes, dit " fichier
des émigrés ", par M. Robinet : env.
100.000 fiches (Caran, microfiches 2158 à 2443).
Instrument de recherche commun à
plusieurs sous-séries. |
BB 2. AFFAIRES CIVILES
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Instruments de recherche généraux
BB 2 1 1 à 99. |
Affaires civiles (1789-1850). État sommaire des versements... (série BB),
t. IV, p. 7-9. |
BB 2 1 1 à 100. |
Affaires civiles (1789-1850). Inv.
somm. ms., par G. Bourgin, 1929, 56 p.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières. L'article BB 2 100 a été ajouté en 2002. |
BB 3. AFFAIRES CRIMINELLES
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Instruments de recherche généraux
BB 3 1 à 222. |
Affaires criminelles (1776-1840). État sommaire des versements... (série BB),
t. IV, p. 11-17. |
BB 3 1 à 222. |
Affaires criminelles (1776-1840).
Inv. somm. ms., par G. Bourgin, 1933, 314 p. |
BB 3 1 à 222. |
Affaires criminelles (1776-1840).
Index ms. des noms géographiques, de personnes et de matières
de l'inv. précédent, par P. Caron, 1934, 1 vol. paginé
315-434. |
Instruments de recherche sélectifs
BB 3 84 à 91. |
Rapports de police sur Paris (an
IV-an XII). Voir A. Aulard, Paris pendant la réaction
thermidorienne et sous le Directoire. Recueil de documents pour
l'histoire de l'esprit public à Paris, Paris, 1898-1902,
5 vol. in-8° et Paris sous le Consulat. Recueil de documents
pour l'histoire de l'esprit public à Paris, Paris, 1903-1909,
4 vol. in-8° (Collection de documents relatifs à l'histoire
de Paris pendant la Révolution française).
Édition des rapports de police
conservés dans BB 3, F 7,
AF III, AF IV, F 1C III Seine. |
BB 3 107 à 109 2. |
Succession Thiéry [ou Thierry]
(1636-1824). Inv. somm. ms., 1893, 13 p.
Cet inventaire analyse également
des documents conservés dans les série et sous-séries
E (E 2576, n° 284), V 7 (V 7 496), AF III (AF III 89, dossier 381), AF IV (AF IV 1468, pièces
338 à 343), F 1d (F 1d II T 3), F 7 (F 7 7647). |
BB 4. COMPTABILITÉ
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Instruments de recherche généraux
BB 4 1 à 53. |
Comptabilité (1773-1826). État sommaire des versements... (série BB),
t. IV, p. 19-20. |
BB 4 1 à 53. |
Comptabilité (1773-1826).
Inv. somm. ms., par G. Bourgin, 1934, 19 p.
Index des noms géographiques,
de personnes et de matières. |
BB 5. ORGANISATION JUDICIAIRE
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Instruments de recherche généraux
BB 5 1 à 543. |
Organisation judiciaire
(1790-1912). État sommaire des versements... (série
BB), t. IV, p. 21-25. |
BB 5 1 à 543. |
Organisation judiciaire
(1790-1912). Rép. num. dact., par R. Anchel, 1922, 25 p. |
BB 6. COURS ET TRIBUNAUX
Voir l'Etat général des fonds mis à jour
Instruments de recherche généraux
BB 6 1 à *563, BB 6 II 1 à 1294. |
Cours et tribunaux (an
VIII-1942 env.). État sommaire des versements... (série
BB), t. IV. fascicule 1, p. 27-31 et fascicule 2. p. 241. Fascicule
1 : BB 6 1 à *563, BB 6 II
1 à 611 ; fascicule 2 : BB 6 II
612 à 1294. |
BB 6 1 à *563, BB 6 II 1 à 611. |
Cours et tribunaux (an
VIII-1927). Dossiers personnels de magistrats (1848 env.-1900 env.).
Rép. num. dact., par H. Patry, 1922, 53 p.
Pour BB6 1 à * 563, ce répertoire est remplacé par le répertoire révisé en 2006 par S. Barbiche et O. Maugé (cf. ci-dessous) |
BB 6 1 à *563 |
Cours d’appel et tribunaux de première instance. Remplacements des magistrats (an VIII-1927). Rép. num. dact. , par H. Patry, 1922, révisé par S. Barbiche et O. Maugé en 2006, 46 p.
Voir le fichier |
BB 6 26 à 124. |
Dossiers de remplacements des magistrats
et des greffiers des cours et des tribunaux de première
instance (1812-1824). Renseignements sur les magistrats (1830-1833).
Index ms. sur fiches des noms des magistrats, des greffiers, et
des candidats à la magistrature et aux greffes, par H.
Patry et J. Monicat, 1930, poursuivi par S. de Dainville-Barbiche,
1982 : env. 18.000 fiches (Caran, microfiches 6570-6599).
Ce fichier, souvent difficile à
utiliser faute d'identifications précises, comprend également
le dépouillement des articles CC 50 à 58 (listes
de magistrats et de greffiers dressées en exécution
du sénatus-consulte du 12 octobre 1807 sur l'épuration
de la magistrature) et AF IV 1287, dossier 2, chemise 9, pièces
31-33 (relatives à cette épuration de 1807). Poursuivi
par S. de Dainville-Barbiche en 1982 pour BB 6 123 et 124,
il est actuellement interrompu. |
BB 6 485 à 488. |
Dossiers de magistrats d’Alsace-Lorraine (1850-1870), inventaire-index par Danis Habib, 2004, 26 pages dact.
Voir le fichier |
BB 6 II 1 à 434. |
Dossiers de carrière des magistrats (1848 env-1883 env.). Inv. somm. dact., par S. de Dainville-Barbiche, M. Deshayes et M. Mayeur, 1979, 402 p.
Relevé des noms et prénoms des magistrats dont les dossiers figurent dans les articles BB 6 II 1 à 434. |
BB 6 II 435 à 611. |
Dossiers de carrière des magistrats (1883 env.-1900 env.). Inv. somm. dact., par S. de Dainville-Barbiche et M. Mayeur, 1982, 172 p.
Relevé des noms, prénoms et dernières fonctions des magistrats dont les dossiers figurent dans les articles BB 6 II 435 à 611. |
BB 6 II 612 à 1297. |
Inventaire des dossiers de carrière de magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1900 et 1940 environ, par Ségolène Barbiche et Annie Poinsot, [Paris. Archives nationales.], 1998, dact., II, X, 324 p.
Relevé des noms, prénoms, dernières fonctions, dates de naissance. Classement alphabétique. Listes relatives aux documents figurés et aux publications figurant dans les dossiers.Remplace et périme le bordereau de versement de 1955. |
Instruments de recherche complémentaires
Table alphabétique des registres matricules des magistrats, y compris des juges de paix, et des greffiers des cours et des tribunaux. 1826-1830 environ.
Il s’agit du tirage papier du microfilm du registre.Les revois sont faits aux registres BB6* 525 à 535, consultables sur microfims. [Registre coté BB6* 539], consultable au CARAN sur tirage papier. |
États nominatifs du personnel
judiciaire de l'Algérie et des colonies, 1830-1898. Nominations,
mutations, cessations de fonctions. [Registres cotés BB6* 496 à 498], consultables au Caran sur microfilms. |
États nominatifs des magistrats
et des greffiers de la Cour de cassation et des cours d'appel,1815-1927.
Nominations, mutations, cessations de fonctions, par cours d'appel.
[Registres cotés BB6* 5242, 5244 et 5245], consultables au Caran sur microfilms. |
États nominatifs des magistrats
et des greffiers des tribunaux de première instance,1815-1861.
Nominations, mutations, cessations de fonctions, par départements.
[Registres cotés BB6* 540 à 544], consultables
au Caran sur microfilms. |
États nominatifs des magistrats
et des greffiers des tribunaux de première instance,1860-1923.
Nominations, mutations, cessations de fonctions, par départements.
[Registres cotés BB6* 555 à 563], consultables
au Caran sur microfilms. |
BB 7. TRIBUNAUX DE COMMERCE
Voir l'Etat général des fonds mis à jour
Instruments de recherche généraux
BB 7 1 à 170. |
Tribunaux de commerce
(1791-1925). État sommaire des versements... (série
BB), t. IV, p. 33-35. |
BB 7 1 à 170. |
Tribunaux de commerce
(1791-1925). Rép. num. dact., par H. Patry, 1922, révisé
par M. Ally sous la direction de N. Célestin et S. de Dainville-Barbiche
en 1979, 12 p.
Voir le fichier
Voir l'inventaire en XML
|
Instrument de recherche complémentaire
États nominatifs du personnel des tribunaux de commerce, 1830-1870.
Nominations, par villes.
[Registres cotés BB7 1397 et 1398], consultables au Caran sur microfilms.
|
BB 8. JUSTICES DE PAIX
Voir l'Etat général des fonds mis à jour
Instruments de recherche généraux
BB 8 1 à 2188. |
Justices de paix (1796-1925). État sommaire des versements... (série BB),
t. IV, p. 37-42. |
BB 8 1 à 2998. |
Justices de paix (1796-1958). Rép.
num. dact., par R. Anchel, 1922, révisé par M. Ally
sous la direction de N. Célestin et S. de Dainville-Barbiche
en 1980, 101 p.
Le répertoire rédigé
par R. Anchel s'arrêtait à BB 8 2188 ;
il a été complété par les bordereaux
des articles BB 8 2189 à 2998, versés de 1958
à 1961. La suite de la sous-série (BB 8 2999
à 3057) ne possède aucun instrument de recherche
utilisable. |
BB 8 1391 à 1505. |
Dossiers de carrière
ou de présentation des juges de paix, de leurs suppléants
et de leurs greffiers (1895-1899), Inventaire-index et tableaux annexes par Danis Habib, 2000, 302 p. dactyl.
Voir le fichier
Annexes de l’inventaire-index
Voir le fichier |
BB 8 1506 à 1655. |
Dossiers de carrière
ou de présentation des juges de paix, de leurs suppléants
et de leurs greffiers (1900-1904), ). Inventaire-index par Annie Poinsot, 2003, 2 vol. dactyl.
Relevé des noms, prénoms,
dernières fonctions, dates de naissance.
Voir le fichier |
BB 8 1656 à 1841. |
Dossiers de carrière ou de présentation des juges de paix, de leurs suppléants et de leurs greffiers (1905-1910). Inventaire-index par Danis Habib, 2002, 275 p. dactyl.
Relevé des noms, prénoms, dernières fonctions, dates de naissance.
Voir le fichier |
BB8 1391 à 1841. |
Dossiers de carrière ou de présentation des juges de paix, suppléants et greffiers de justices de paix (1895-1910).
(1) Table générale des noms de personnes, par P. Laharie et A. Poinsot, 2003, 2 volumes, 372 pages.
Voir le fichier
(2) Table de répartition des noms de lieux, table des lieux d'exercice du personnel judiciaire, par P. Laharie et A. Poinsot, 2003, 117 pages dact.
Voir le fichier
|
Instruments de recherches complémentaires
BB 8* 1387 à 13901 |
États nominatifs des juges de paix, suppléants et greffiers de justices de paix, an XIII-1860.
Nominations, remplacements, par départements.
[Registres cotés BB 8* 1387 à 1390 1], consultables au Caran sur microfilms.
|
BB 8* 13902 à 13905 |
États nominatifs des juges de paix, 1871-1923.
Nominations, remplacements, par départements.
[Registres cotés BB 8* 13902 à 1390 5], consultables au Caran sur microfilms. |
BB 9. OFFICIERS MINISTÉRIELS
Avoués, huissiers, commissaires-priseurs
Voir l'Etat général des fonds mis à jour
Instruments de recherche généraux
BB 9 1 à 2509, BB 9 I 1 à 38. |
Officiers ministériels :
avoués, huissiers, commissaires-priseurs (1791-1925). État
sommaire des versements... (série BB). t. IV, p. 43-47. |
BB 9 1 à 2509, BB 9 I 1 à 38 2. |
Officiers ministériels :
avoués, huissiers, commissaires-priseurs (1791-1925). Rép.
num. dact., par H. Patry, 1923, révisé par M. Ally
et G. Panzou sous la direction de N. Célestin et S. de Dainville-Barbiche
en 1982, 116 p. |
BB 9 201 à 277, 284 à 1162/1, 1163
à 2494 et BB 10 2950 à 3487.
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Répertoire des commissaires-priseurs de Paris et du département de la Seine (1801-1937). Répertoire établi par I. Rouge-Ducos et Brigitte Lozza, 2011, 145 p.
Voir le fichier
|
Instruments de recherche complémentaires
États nominatifs des avoués
d'appel et des tribunaux de première instance, anVIII-1963.
Nominations, mutations, cessations de fonctions, par cours et par
départements. [Registres cotés BB 29 722 à 724], consultables au Caran sur microfilms. |
États nominatifs des huissiers
près les tribunaux de première instance, 1772-1913.
Nominations, mutations, cessations de fonctions, par départements.
[Registres cotés BB 29 740 à 744],
consultables au Caran sur microfilms. |
État nominatif des huissiers
près les tribunaux de première instance d'Alsace-Lorraine,
1919-1958. Nominations. [Registre cotés BB 29 762], consultable au Caran sur microfilm. |
États nominatifs des commissaires-priseurs,
1816-1948. Nominations, mutations, cessations de fonctions, par
départements. [Registres cotés BB 29 735 à 739], consultables au Caran sur microfilms. |
États nominatifs des commissaires-priseurs,
1874-1967. Nominations, mutations, cessations de fonction, par départements.
[Microfilm coté 245 Mi 1 de deux registres conservés au CAC. |
BB 10. NOTAIRES
Voir l'Etat général des fonds mis à jour
Instruments de recherche généraux
BB 10 1 à 2949. |
Notaires (1791-1925). État sommaire des versements... (série BB), t. IV, p. 49-51. |
BB 10 1 à 2949. |
Notaires (1791-1925).
Rép. num. dact., par H. Patry, 1924, révisé
sous la direction de N. Célestin et de S. de Dainville-Barbiche
en 1979-1987, 110 p. |
BB10 2950 à 3487. |
Dossiers de remplacements des notaires, huissiers, avoués, commissaires-priseurs (1926-1937), rép. num. dact., par Serge Lange et Ségolène de Dainville-Barbiche, Paris. [Archives nationales], 1996, 22 p. |
Instrument de recherche complémentaire
États nominatifs des notaires,
an XII-1966.Nominations, par départements et par cantons.
En deux séries(avec des chevauchements) , la première de l'an XII à
1911, la seconde de 1861 à 1966.
[microfilms cotés 244 Mi 1-29 de registres conservés à Fontainebleau] |
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