SÉRIES
Z
JURIDICTIONS SPÉCIALES ET ORDINAIRES
Z 1. Juridictions
spéciales.
Z 2. Juridictions ordinaires.
Voir :
E.G.F.,
t. I, p. 710-783.
Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien
Régime, Paris, 1958, in-8°, p. 221-390 (Ministre
de l'Éducation nationale. Direction des Archives de France).
Guide d'une consultation
indispensable avant d'entreprendre toute recherche précise
dans une sous-série de Z. Il apporte notamment de nombreuses
corrections aux répertoires numériques, souvent
erronés, de Z 1.
[Ch. Samaran et M. Dillay,] Répertoire critique des
anciens inventaires d'archives. Archives nationales. Séries
U à ZZ 3 (Papiers judiciaires),
Paris, 1938, in-8°, p. 89-105.
Description des
anciens répertoires et tables conservés dans la
série Z même.
|
Z 1. JURIDICTIONS SPÉCIALES
Z 1A. COUR DES AIDES DE PARIS
Instruments de recherche généraux
Z 1A 1
à 1292. |
Présentation
détaillée par S. Clémencet, dans Guide des
recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime,
p. 221-233. On consultera notamment, p. 226-227, le paragraphe
intitulé « Actes royaux » qui donne une
liste des collections d'extraits, répertoires et tables anciennes
des actes royaux enregistrés à la Cour des Aides, pouvant
servir d'instruments de recherche dans les registres et minutes conservés
ou reconstitués, ou de substituts aux pertes de l'incendie
de 1776. |
Z 1A 1
à 1292. |
Rép.
num. multigraphié, par A. Tuetey, 1889, 42 p. [a 474,
b 420.] Répertoire commun à l'ensemble de la
sous-série Z 1. |
Z 1A 241
à 465, 469. |
Greffe :
registres de dépôt et de distribution (xvie-xviiie s.).
Voir État général des fonds, tome premier,
p. 712-713 ou Guide des recherches dans les fonds judiciaires
de l'Ancien Régime, p. 229-230. Répertoires
méthodiques des différentes catégories de registres
de dépôt et de distribution de procédures, destinés
à corriger le répertoire numérique d'A. Tuetey.
|
Z 1A 524
à 537. |
Lettres
patentes et provisions d'offices (collection reconstituée après
l'incendie de 1776) [1296-1601]. Voir la « Table des ordonnances
de la Cour des Aides concernant les impôts », cotée
Z 1A 150B et 151A ou Z 1A 151B
et 151C (double exemplaire). Cette table est, en fait,
un inventaire analytique de la collection, reconstituée à
l'aide de copies authentiques et de rares originaux, des minutes d'actes
royaux enregistrés par la Cour des Aides, de 1296 à
1601 ; elle correspond, en effet, exactement au contenu des liasses
Z 1A 524 (en partie) à Z 1A 537
(en partie). Chaque analyse est pourvue d'un numéro d'ordre
qui est également indiqué dans le coin supérieur
droit de la minute correspondante : cette mission permet d'identifier
aisément l'acte recherché, après avoir, à
l'aide de sa date et du répertoire numérique, déterminé
la cote sous laquelle il est conservé. |
Z 1A 1277
à 1280. |
Commission
de Saumur : faux-saunage (1764-1771). Voir le répertoire
alphabétique des noms de faux-sauniers, coté Z 1A 1292.
Cet instrument de recherche est, en fait, un répertoire méthodique
des jugements rendus par la Commission de Saumur d'octobre 1764
à novembre 1771 : pour chaque arrêt classé
dans l'ordre alphabétique non rigoureux au nom
de l'accusé, sont indiqués le lieu de naissance de l'accusé,
la date de sa capture, la nature du délit commis (faux-saunier
« à col », c'est-à-dire à
pied, ou « à cheval »), la direction d'instruction
du procès, la teneur et la date du jugement, le nom du rapporteur.
La mention de la date du jugement permet de retrouver aisément
celui-ci dans le registre correspondant des jugements de la Commission,
compris entre les cotes Z 1A 1277 et Z 1A 1280.
|
Z 1A 1283
à 1290. |
Commission
de Saumur : jugements [1777-1789]. Voir le répertoire
alphabétique des noms des accusés, coté Z 1A 1291.
Cet instrument de recherche est, comme le précédent,
un répertoire méthodique des jugements rendus par la
Commission de Saumur d'avril 1777 à mai 1789 :
pour chaque arrêt classé dans l'ordre alphabétique
non rigoureux au nom de l'accusé, sont indiqués,
en marge, la subdélégation d'instruction, puis la qualité,
le domicile et l'âge de l'accusé, le grenier à
sel ou dépôt de ressort d'arrestation, la date de la
capture de l'accusé, la brigade qui l'a arrêté,
la nature du délit commis, la teneur et la date du jugement,
éventuellement la date du jugement « de conversion »,
les noms des complices. La mention de la date du jugement permet de
retrouver aisément celui-ci dans le registre correspondant
des jugements de la Commission, compris entre les cotes Z 1A 1283
et Z 1A 1290. |
Instrument de recherche sélectif
Z 1A 134
à 144, 524 à 633. |
Lettres patentes de provisions
d'offices et d'anoblissements enregistrées à la Cour
des Aides (1189-1789). Index ms. des noms de personnes, par E. Campardon,
1885, 2 vol. [a 476, b 422.] Tome I : A-Jousset ;
tome II : Jousset des Berryes-Z. |
Z 1B. COUR DES MONNAIES
DE PARIS
Z 1B 1
à 1013. |
Présentation
détaillée par S. Clémencet, dans Guide des
recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime,
p. 235-246. |
Z 1B 1
à 1013. |
Rép.
num. multigraphié, par A. Tuetey, 1888, 28 p. [a 477,
b 423.] Répertoire commun à l'ensemble de la
sous-série Z 1. |
Z 1B 56
à 58. |
Actes
royaux enregistrés par la Cour des Monnaies (1357-1424, [1447]).
Inv. anal. ms. sur fiches, par J. Duclos, 1867-1868 : env. 1 000
fiches. [a 479, b 425.] Contrairement à l'affirmation
de S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds
judiciaires de l'Ancien Régime, p. 239, cet instrument
de recherche n'est pas un inventaire sommaire par échantillonnage,
mais bien un inventaire analytique complet : à ce titre,
il peut rendre quelques services ; les registres figurent sous
leurs cotes anciennes : Z 3149 = Z 1B 56 ;
Z 3152 = Z 1B 57 [copie du précédent] ;
Z 3150 = Z 1B 58]. |
Z 1B 286. |
Registre
des changeurs (1456-1488). Voir R. Favreau, Les changeurs du
royaume sous le règne de Louis XI, dans Bibliothèque
de l'École des Chartes, t. CXXII, 1964, p. 216-251.
Étude du registre Z 1B 286 ; appendice
(p. 234-251) : liste des changeurs du royaume de 1456
à 1488, d'après Z 1B286, dans l'ordre
alphabétique des lieux de résidence, puis chronologique
des lettres des changeurs. |
Z 1B 305. |
Compte
général des deniers pour tout le royaume (1402-1403).
Voir M. Rey, Le Z 1B 305 (Deuxième
partie). Étude d'histoire monétaire en France
au début du XVe siècle, dans Annales
littéraires de l'Université de Besançon,
2e série, t. I, fascicule 2 (Histoire 1). 1954,
p. 27-52. Étude détaillée de la seconde
partie du registre Z 1B 305 contenant, pour
les années 1402-1403, un compte des recettes et dépenses
des deniers mis en boîtes et expédiés à
Paris par tous les ateliers du royaume à des fins de vérification.
Les « états des délivrances »
et les « contrôles des boîtes »
compris entre Z 1B 293 et Z 1B 342,
Z 1B 382 et Z 1B385, Z 1B 811
et Z 1B 1012, ont été également
utilisés par Fr. C. Spooner pour l'établissement de
tableaux statistiques dans sa thèse L'économie
mondiale et les frappes monétaires en France, 1493-1680,
Paris, 1956, 548 ; in-8°, p. XXIX planches. Les comptes
de boîtes de l'atelier monétaire de Mâcon (Z 1B 893)
ont, en outre, fait l'objet d'une étude par A. Guerreau,
dans son article L'atelier monétaire royal de Mâcon
(1239-1421), paru dans Annales. Économies. Sociétés.
Civilisations, t. 29, 1974, p. 369-392. |
Z 1B 418
à 423, 458, 581, 653, 659, 704. |
Insculpations
des poinçons des fermiers du droit de marque d'or et d'argent
(1672-1789). Voir M. Bimbenet-Privat et G. de Fontaines,
La datation de l'orfèvrerie parisienne sous l'Ancien Régime.
Poinçons de jurande et poinçons de la Marque, 1507-1792,
Paris Musées, 1995. Étude des poinçons parisiens
à travers les sources d'archives et les objets conservés.
Édition des procès-verbaux d'insculpation conservés
majoritairement dans les archives de la Cour des monnaies et, en
moindre part, dans les archives de l'Élection de Paris (Z 1G 157
à 174) et de la Cour des aides (Z 1A 713).
|
Z 1B 548
à 600. |
Actes
royaux enregistrés par la Cour des Monnaies : provisions
d'offices et pièces annexes (1498-1700). Index ms. sur fiches
des noms de personnes, par E. Camparadon, 1866 : fichier photocopié
en 4 vol. [a 480, b 426]. Tome I : A-C ;
tome II : D-K ; tome III : L-N ; tome IV :
O-Z. |
Z 1B 780
à 783. |
Prévôté
générale des Monnaies : provisions d'offices,
réceptions, etc. (1663-1760). Voir les états, par
ordre chronologique, des lettres de réception des archers
de la Prévôté (rarement des officiers), figurant
dans « l'Inventaire du greffe de la Prévôté
générale des Monnaies » coté Z 1B 806A
et dans « l'Inventaire des titres, pièces... du
greffe de la Prévôté générale
des Monnaies et Maréchaussées de France »
coté U 1001. [a 481, b 427.] Ces états
occupent les folios 46 vo-50 vo
(années 1663-1724), 73 vo-75 (années
1724-1736), 81-87 vo (années 1737-1751) du
registre Z 1B 806A et les folios
1 vo-4 vo (années 1755-1760)
du cahier coté U 1001. |
Z 1B 788
à 805. |
Prévôté
générale des Monnaies : provisions d'offices
des archers (règne de Louis XVI). Voir « L'inventaire
des provisions et pièces... des cy-devant archers-huissiers
de la Cour des Monnaies de Paris... fait en exécution de
la délibération du corps municipal du 31 octobre 1791... »,
coté U 1009.
Table alphabétique
des noms de personnes, correspondant aux provisions d'offices cotées
Z 1B 788 à 805 |
Z 1B 902. |
Atelier monétaire de
Montreuil-Bonnin (1337-1345). Édition sous la cote ancienne
Z 1 6902
du registre Z 1B 902,
par G. Lecointre-Dupont et A. de Barthélémy, Apurement
des comptes de la monnaie d'or fabriquée à Angers
du 25 novembre 1331 au 1er décembre 1333
et à Montreuil-Bonnin du 1er mars 1337
au 22 février 1346, dans
Archives historiques du Poitou, t. IV, Poitiers, 1875, in-8°,
p. 235-274. |
Z 1C. CONNÉTABLIE
ET MARÉCHAUSSÉE DE FRANCE
Instruments de recherche
généraux
Z 1C 1
à 479. |
Présentation
détaillée par F. de Ferry, dans Guide des recherches
dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 247-254. |
Z 1C 1
à 479. |
Rép.
num. multigraphié, par É. Berger, 1888, 12 p. [a
482, b 428] Répertoire commun à l'ensemble
de la sous-série Z 1. |
Instrument de recherche
sélectif
Z 1C 81
à 135. |
Lettres patentes de provisions d'offices
enregistrées à la Cour de la Connétablie
et Maréchaussée de France (1563-1790). Index ms.
sur fiches des noms de personnes, par E. Campardon, 1881 :
env. 5 000 fiches [a 483, b 429.]
Les cotes de renvois figurant sous
leur forme anciennne, il convient, pour obtenir les cotes actuelles,
de se reporter à la table de concordance figurant dans
l'exemplaire manuscrit du répertoire numérique de
la sous-série Z 1C, par E. Berger.
|
Z 1D. AMIRAUTÉ
DE FRANCE
Instruments de recherche
généraux
Z 1D 1
à 141. |
Présentation
détaillée par H.-Fr. Buffet, dans Guide des recherches
dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 255-282,
notamment p. 255-266. Le chapitre intitulé « Z 1D
Amirauté de France » du Guide des recherches...
contient également des études de la sous-série
G 5 (« Amirauté de France et Conseil
des prises »), des archives des sièges particuliers
d'Amirauté conservées dans les Archives départementales,
de documents des Archives de la Marine concernant le même
sujet. |
Z 1D 1
à 141. |
Rép.
num. multigraphié, par É. Berger, 1888, 6 p. [a
484, b 430.] Répertoire commun à l'ensemble
de la sous-série Z 1. |
Instrument de recherche
sélectif
Z 1D 29
à 42. |
Lettres patentes de provisions
d'offices enregistrées à l'Amirauté (1688-1790).
Index ms. sur fiches des noms de personnes, par E. Campardon, 1883 :
fichier photocopié en un vol. [a 485, b 431.] |
Z 1E. EAUX ET FORÊTS
Instruments de recherche
généraux
Z 1E 1
à 1169. |
Présentation
détaillée par M. Antoine, dans Guide des recherches
dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 283-299
Voir notamment, en source complémentaire, les portefeuilles
de Nicolas Trinquand, maître des Eaux et Forêts de Paris
(xviiie siècle), conservés sous les
cotes U 688 à 721, dont le répertoire numérique
est donné p. 295-296. |
Z 1E 1
à 1158. |
Rép.
num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 28 p. [a
486, b 432.] Répertoire commun à l'ensemble
de la sous-série Z 1. Pour les papiers provenant
des résidus des fonds judiciaires, cotés Z 1E 1159
à 1169, qui ne figurent pas dans ce répertoire, il
convient de se reporter à l'État général
des fonds, t. I, p. 730-731. |
Instrument de recherche
sélectif
Z 1E 563
à 595. |
Lettres patentes de provisions
d'offices enregistrées à la grande maîtrise
des Eaux et Forêts de Paris (1596-1746). Index ms. sur fiches
des noms de personnes, par E. Campardon, 1883 : fichier photocopié
en 2 vol. [a 487, b 433.] Les cotes de renvois
figurant sous leur forme ancienne, il convient, pour obtenir les
cotes actuelles, de se reporter à la table de concordance
figurant en tête de l'index. Tome I : A-K ; tome
II : L-Z. |
Z 1F. CHAMBRE DU
TRÉSOR. BUREAU DES FINANCES ET CHAMBRE DU DOMAINE DE LA GÉNÉRALITÉ
DE PARIS
Z 1F 1
à 1071. |
Présentation
détaillée par S. Clémencet, dans Guide
des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime,
p. 301-308. Il est rappelé que de nombreux documents
provenant du Bureau des Finances et de la Chambre du Domaine de
la Généralité de Paris, sont également
conservés dans la sous-série Q 1
(Titres domaniaux, Seine). |
Z 1F
à 1071. |
Rép.
num multigraphié, par É. Berger, 1890, 26 p. [a
490, b 434.] Répertoire commun à l'ensemble
de la sous-série Z 1. Pour les registres
Z 1F 1 à 552, on se reportera de préférence
à l'exemplaire manuscrit du répertoire numérique
d'É. Berger, corrigé en 1952 par S. Clémencet :
cet exemplaire indique, en effet, nettement la provenance des
registres (Chambre du Trésor, Chambre du Domaine ou Bureau
des Finances) et leur nature (audience ou plumitifs). |
Z 1F 192
à 520 |
Permis
de construire conservés dans les registres plumitifs du
Bureau de finances (1637-1789). Balcons et portes cochères
à Paris. Permis de construire délivrés par
les trésoriers de France (sous-série Z 1F),
1637-1789, par D. Gallet-Guerne et M. Bimbenet-Privat,
Paris, 1992, 169 p. (Archives nationales). Instrument de
recherche sélectif présenté sous la forme
de tableau chronologique et complété par un index
topographique et un index des noms de personnes. 36 illustrations.
|
Z 1F 555
à 638. |
Bureau
des Finances : enregistrement d'actes royaux (1588-1790).
Index ms. des noms géographiques, de personnes et de matières,
par A. Tuetey, 1869, un vol.. [a 491, b 435.] Index
très imcomplet. |
Z 1F 849
à 861. |
Chambre
du Domaine : dossiers de successions en déshérence
(1760-1790). Voir les tables alphabétiques de ces successions,
à la fin de Z 1F 871. Le registre
Z 1F 871 est composé de plusieurs
tables alphabétiques des successions en déshérence :
antérieurement à 1740, de 1740 à 1749, de
1750 à 1759, de 1760 à 1769, de 1770 à 1779,
de 1780 à 1788 : les trois dernières permettent,
pour une succession donnée, de retrouver aisément
celle-ci, à l'aide de sa date et du répertoire numérique
de la sous-série Z 1F, dans le dossier
correspondant compris entre les cotes Z 1F 849
et Z 1F 861. |
Z 1G. ÉLECTION
DE PARIS
Z 1G 1
à 467. |
Présentation
détaillée par S. Clémencet, dans Guide
des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime,
p. 309-313. |
Z 1G 1
à 279. |
Rép.
Num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 6 p. [a
493, b 436.] Répertoire commun à l'ensemble
de la sous-série Z 1. |
Z 1G 280
à 465. |
Rép.
num. dact., par M. Langlois, 1969, 13 p. Cet instrument de recherche
corrige, pour Z 1G 280 à 465, le répertoire
précédent rendu périmé en raison du
dédoublement des cotes. |
Z 1G 157
à 174. |
Insculpations
des poinçons des fermiers du droit de marque d'or et d'argent
(1672-1789). Voir M. Bimbenet-Privat et G. de Fontaines,
La datation de l'orfèvrerie parisienne sous l'Ancien
Régime. Poinçons de jurande et poinçons de
la Marque, 1507-1792, Paris Musées, 1995. Édition
des procès-verbaux d'insculpation conservés majoritairement
dans les archives de la Cour des monnaies (Z 1B 418
à 423, 458, 581, 653, 659, 704) et, en moindre part, dans
les archives de l'Élection de Paris et de la Cour des aides
(Z 1A 713). |
Z 1G 234
à 461. |
Rôles
de la taille de l'Election de Paris [XVIIIe s.].Voir
J. Guerout, Rôles de la taille de l'Élection de
Paris conservés aux Archives nationales (sous-série
Z 1G) et dans les Archives départementales,
avec un relevé de sources complémentaires (paroisses
fiscales et communes correspondantes du XVIIIe siècle
à nos jours). Inventaire, Paris, 1981, in-8°,
xxvi-260 p., une carte (Archives nationales). Cet instrument de
recherche est divisé en trois parties : 1° Tableau
des 23 départements fiscaux de l'Élection de Paris
depuis 1740 jusqu'à 1789 ; 2° Répertoire
chronologique des rôles conservés aux Archives nationales
de 1740 à 1790 ; 3° Notices, dans l'ordre alphabétique,
d'environ 450 paroisses fiscales ou collectes de l'Élection
de Paris et des communes qui en sont issues, comprises dans les
actuels départements de Paris et de sa couronne (ces notices
comportent l'inventaire des rôles et un relevé des
sources complémentaires, notamment des plans cadastraux).
|
Z 1H. BUREAU DE LA
VILLE DE PARIS
Z 1H 1
à 722. |
Présentation
détaillée par S. Clémencet, dans Guide
des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime,
p. 315-321 Il est rappelé que seules, les archives
judiciaires du Bureau de la Ville de Paris, sont conservées
dans la sous-série Z 1H ; les archives
administratives, domaniales et comptables de l'ancienne municipalité
parisienne sont dispersées entre les sous-séries
H 2 (1178 à 2213), K (948 à 963,
983 à 1027, 1028 à 1059 en partie), KK (286, 402
à 495, 1006 à 1014A, 1037, 1336 et 1337)
et Q 1 (1090 à 1098, 1099 58
à 1099 60, 1099 68 à
1099 158, 1099 178 à 1099 225,
1102 à 1107, 1109 et 1110, 1112, 1114 à 1120, 1133
à 1363) : voir l'essai de reconstitution du fonds,
dans Comptes du domaine de la Ville de Paris, t. II :
1457-1489, par J. Monicat, Paris, 1958, in-folio, p.xiv-xxii
(Histoire générale de Paris). |
Z 1H 1
à 722. |
Rép.
num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 16 p. [a
494, b 437.] Répertoire commun à l'ensemble
de la sous-série Z 1. |
Z 1I 1
à 178. |
Présentation
détaillée par S. Clémencet, dans Guide
des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime,
p. 323-326. |
Z 1I. CHAMBRE DE
LA LIQUIDATION DES DETTES DE L'ÉTAT
Z 1I 1
à 178. |
Rép. num. multigraphié,
par É. Berger, 1889, 6 p. [a 495, b 438.]
Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série
Z 1. |
|