SÉRIES Z
JURIDICTIONS SPÉCIALES ET ORDINAIRES

 

Z 1. Juridictions spéciales.
Z 2. Juridictions ordinaires.

Voir :

E.G.F., t. I, p. 710-783.


Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Paris, 1958, in-8°, p. 221-390 (Ministre de l'Éducation nationale. Direction des Archives de France).

Guide d'une consultation indispensable avant d'entreprendre toute recherche précise dans une sous-série de Z. Il apporte notamment de nombreuses corrections aux répertoires numériques, souvent erronés, de Z 1.


[Ch. Samaran et M. Dillay,] Répertoire critique des anciens inventaires d'archives. Archives nationales. Séries U à ZZ 3 (Papiers judiciaires), Paris, 1938, in-8°, p. 89-105.

Description des anciens répertoires et tables conservés dans la série Z même.

Z 1. JURIDICTIONS SPÉCIALES
Z 1A. COUR DES AIDES DE PARIS

 

Instruments de recherche généraux

Z 1A 1 à 1292. Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 221-233. On consultera notamment, p. 226-227, le paragraphe intitulé « Actes royaux » qui donne une liste des collections d'extraits, répertoires et tables anciennes des actes royaux enregistrés à la Cour des Aides, pouvant servir d'instruments de recherche dans les registres et minutes conservés ou reconstitués, ou de substituts aux pertes de l'incendie de 1776.
Z 1A 1 à 1292. Rép. num. multigraphié, par A. Tuetey, 1889, 42 p. [a 474, b 420.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z 1.
Z 1A 241 à 465, 469. Greffe : registres de dépôt et de distribution (xvie-xviiie s.). Voir État général des fonds, tome premier, p. 712-713 ou Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 229-230. Répertoires méthodiques des différentes catégories de registres de dépôt et de distribution de procédures, destinés à corriger le répertoire numérique d'A. Tuetey.
Z 1A 524 à 537. Lettres patentes et provisions d'offices (collection reconstituée après l'incendie de 1776) [1296-1601]. Voir la « Table des ordonnances de la Cour des Aides concernant les impôts », cotée Z 1A 150B et 151A ou Z 1A 151B et 151C (double exemplaire). Cette table est, en fait, un inventaire analytique de la collection, reconstituée à l'aide de copies authentiques et de rares originaux, des minutes d'actes royaux enregistrés par la Cour des Aides, de 1296 à 1601 ; elle correspond, en effet, exactement au contenu des liasses Z 1A 524 (en partie) à Z 1A 537 (en partie). Chaque analyse est pourvue d'un numéro d'ordre qui est également indiqué dans le coin supérieur droit de la minute correspondante : cette mission permet d'identifier aisément l'acte recherché, après avoir, à l'aide de sa date et du répertoire numérique, déterminé la cote sous laquelle il est conservé.
Z 1A 1277 à 1280. Commission de Saumur : faux-saunage (1764-1771). Voir le répertoire alphabétique des noms de faux-sauniers, coté Z 1A 1292. Cet instrument de recherche est, en fait, un répertoire méthodique des jugements rendus par la Commission de Saumur d'octobre 1764 à novembre 1771 : pour chaque arrêt classé dans l'ordre alphabétique — non rigoureux — au nom de l'accusé, sont indiqués le lieu de naissance de l'accusé, la date de sa capture, la nature du délit commis (faux-saunier « à col », c'est-à-dire à pied, ou « à cheval »), la direction d'instruction du procès, la teneur et la date du jugement, le nom du rapporteur. La mention de la date du jugement permet de retrouver aisément celui-ci dans le registre correspondant des jugements de la Commission, compris entre les cotes Z 1A 1277 et Z 1A 1280.
Z 1A 1283 à 1290. Commission de Saumur : jugements [1777-1789]. Voir le répertoire alphabétique des noms des accusés, coté Z 1A 1291. Cet instrument de recherche est, comme le précédent, un répertoire méthodique des jugements rendus par la Commission de Saumur d'avril 1777 à mai 1789 : pour chaque arrêt classé dans l'ordre alphabétique — non rigoureux — au nom de l'accusé, sont indiqués, en marge, la subdélégation d'instruction, puis la qualité, le domicile et l'âge de l'accusé, le grenier à sel ou dépôt de ressort d'arrestation, la date de la capture de l'accusé, la brigade qui l'a arrêté, la nature du délit commis, la teneur et la date du jugement, éventuellement la date du jugement « de conversion », les noms des complices. La mention de la date du jugement permet de retrouver aisément celui-ci dans le registre correspondant des jugements de la Commission, compris entre les cotes Z 1A 1283 et Z 1A 1290.

 

Instrument de recherche sélectif

 

Z 1A 134 à 144, 524 à 633. Lettres patentes de provisions d'offices et d'anoblissements enregistrées à la Cour des Aides (1189-1789). Index ms. des noms de personnes, par E. Campardon, 1885, 2 vol. [a 476, b 422.] Tome I : A-Jousset ; tome II : Jousset des Berryes-Z.

 

Z 1B. COUR DES MONNAIES DE PARIS

 

Z 1B 1 à 1013. Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 235-246.
Z 1B 1 à 1013. Rép. num. multigraphié, par A. Tuetey, 1888, 28 p. [a 477, b 423.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z 1.
Z 1B 56 à 58. Actes royaux enregistrés par la Cour des Monnaies (1357-1424, [1447]). Inv. anal. ms. sur fiches, par J. Duclos, 1867-1868 : env. 1 000 fiches. [a 479, b 425.] Contrairement à l'affirmation de S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 239, cet instrument de recherche n'est pas un inventaire sommaire par échantillonnage, mais bien un inventaire analytique complet : à ce titre, il peut rendre quelques services ; les registres figurent sous leurs cotes anciennes : Z 3149 = Z 1B 56 ; Z 3152 = Z 1B 57 [copie du précédent] ; Z 3150 = Z 1B 58].
Z 1B 286. Registre des changeurs (1456-1488). Voir R. Favreau, Les changeurs du royaume sous le règne de Louis XI, dans Bibliothèque de l'École des Chartes, t. CXXII, 1964, p. 216-251. Étude du registre Z 1B 286 ; appendice (p. 234-251) : liste des changeurs du royaume de 1456 à 1488, d'après Z 1B286, dans l'ordre alphabétique des lieux de résidence, puis chronologique des lettres des changeurs.
Z 1B 305. Compte général des deniers pour tout le royaume (1402-1403). Voir M. Rey, Le Z 1B 305 (Deuxième partie). Étude d'histoire monétaire en France au début du XVe siècle, dans Annales littéraires de l'Université de Besançon, 2e série, t. I, fascicule 2 (Histoire 1). 1954, p. 27-52. Étude détaillée de la seconde partie du registre Z 1B 305 contenant, pour les années 1402-1403, un compte des recettes et dépenses des deniers mis en boîtes et expédiés à Paris par tous les ateliers du royaume à des fins de vérification. Les « états des délivrances » et les « contrôles des boîtes » compris entre Z 1B 293 et Z 1B 342, Z 1B 382 et Z 1B385, Z 1B 811 et Z 1B 1012, ont été également utilisés par Fr. C. Spooner pour l'établissement de tableaux statistiques dans sa thèse L'économie mondiale et les frappes monétaires en France, 1493-1680, Paris, 1956, 548 ; in-8°, p. XXIX planches. Les comptes de boîtes de l'atelier monétaire de Mâcon (Z 1B 893) ont, en outre, fait l'objet d'une étude par A. Guerreau, dans son article L'atelier monétaire royal de Mâcon (1239-1421), paru dans Annales. Économies. Sociétés. Civilisations, t. 29, 1974, p. 369-392.
Z 1B 418 à 423, 458, 581, 653, 659, 704. Insculpations des poinçons des fermiers du droit de marque d'or et d'argent (1672-1789). Voir M. Bimbenet-Privat et G. de Fontaines, La datation de l'orfèvrerie parisienne sous l'Ancien Régime. Poinçons de jurande et poinçons de la Marque, 1507-1792, Paris Musées, 1995. Étude des poinçons parisiens à travers les sources d'archives et les objets conservés. Édition des procès-verbaux d'insculpation conservés majoritairement dans les archives de la Cour des monnaies et, en moindre part, dans les archives de l'Élection de Paris (Z 1G 157 à 174) et de la Cour des aides (Z 1A 713).
Z 1B 548 à 600. Actes royaux enregistrés par la Cour des Monnaies : provisions d'offices et pièces annexes (1498-1700). Index ms. sur fiches des noms de personnes, par E. Camparadon, 1866 : fichier photocopié en 4 vol. [a 480, b 426]. Tome I : A-C ; tome II : D-K ; tome III : L-N ; tome IV : O-Z.
Z 1B 780 à 783. Prévôté générale des Monnaies : provisions d'offices, réceptions, etc. (1663-1760). Voir les états, par ordre chronologique, des lettres de réception des archers de la Prévôté (rarement des officiers), figurant dans « l'Inventaire du greffe de la Prévôté générale des Monnaies » coté Z 1B 806A et dans « l'Inventaire des titres, pièces... du greffe de la Prévôté générale des Monnaies et Maréchaussées de France » coté U 1001. [a 481, b 427.] Ces états occupent les folios 46 vo-50 vo (années 1663-1724), 73 vo-75 (années 1724-1736), 81-87 vo (années 1737-1751) du registre Z 1B 806A et les folios 1 vo-4 vo (années 1755-1760) du cahier coté U 1001.
Z 1B 788 à 805. Prévôté générale des Monnaies : provisions d'offices des archers (règne de Louis XVI). Voir « L'inventaire des provisions et pièces... des cy-devant archers-huissiers de la Cour des Monnaies de Paris... fait en exécution de la délibération du corps municipal du 31 octobre 1791... », coté U 1009.
Table alphabétique des noms de personnes, correspondant aux provisions d'offices cotées Z 1B 788 à 805
Z 1B 902. Atelier monétaire de Montreuil-Bonnin (1337-1345). Édition sous la cote ancienne Z 1 6902 du registre Z 1B 902, par G. Lecointre-Dupont et A. de Barthélémy, Apurement des comptes de la monnaie d'or fabriquée à Angers du 25 novembre 1331 au 1er décembre 1333 et à Montreuil-Bonnin du 1er mars 1337 au 22 février 1346, dans Archives historiques du Poitou, t. IV, Poitiers, 1875, in-8°, p. 235-274.

 

Z 1C. CONNÉTABLIE ET MARÉCHAUSSÉE DE FRANCE

Instruments de recherche généraux

Z 1C 1 à 479. Présentation détaillée par F. de Ferry, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 247-254.
Z 1C 1 à 479. Rép. num. multigraphié, par É. Berger, 1888, 12 p. [a 482, b 428] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z 1.

 

Instrument de recherche sélectif

Z 1C 81 à 135.

Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la Cour de la Connétablie et Maréchaussée de France (1563-1790). Index ms. sur fiches des noms de personnes, par E. Campardon, 1881 : env. 5 000 fiches [a 483, b 429.]

Les cotes de renvois figurant sous leur forme anciennne, il convient, pour obtenir les cotes actuelles, de se reporter à la table de concordance figurant dans l'exemplaire manuscrit du répertoire numérique de la sous-série Z 1C, par E. Berger.

 

Z 1D. AMIRAUTÉ DE FRANCE

Instruments de recherche généraux
Z 1D 1 à 141. Présentation détaillée par H.-Fr. Buffet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 255-282, notamment p. 255-266. Le chapitre intitulé « Z 1D Amirauté de France » du Guide des recherches... contient également des études de la sous-série G 5 (« Amirauté de France et Conseil des prises »), des archives des sièges particuliers d'Amirauté conservées dans les Archives départementales, de documents des Archives de la Marine concernant le même sujet.
Z 1D 1 à 141. Rép. num. multigraphié, par É. Berger, 1888, 6 p. [a 484, b 430.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z 1.

 

Instrument de recherche sélectif

Z 1D 29 à 42. Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à l'Amirauté (1688-1790). Index ms. sur fiches des noms de personnes, par E. Campardon, 1883 : fichier photocopié en un vol. [a 485, b 431.]

 

Z 1E. EAUX ET FORÊTS

Instruments de recherche généraux
Z 1E 1 à 1169. Présentation détaillée par M. Antoine, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 283-299 Voir notamment, en source complémentaire, les portefeuilles de Nicolas Trinquand, maître des Eaux et Forêts de Paris (xviiie siècle), conservés sous les cotes U 688 à 721, dont le répertoire numérique est donné p. 295-296.
Z 1E 1 à 1158. Rép. num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 28 p. [a 486, b 432.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z 1. Pour les papiers provenant des résidus des fonds judiciaires, cotés Z 1E 1159 à 1169, qui ne figurent pas dans ce répertoire, il convient de se reporter à l'État général des fonds, t. I, p. 730-731.

 

Instrument de recherche sélectif

Z 1E 563 à 595. Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1596-1746). Index ms. sur fiches des noms de personnes, par E. Campardon, 1883 : fichier photocopié en 2 vol. [a 487, b 433.] Les cotes de renvois figurant sous leur forme ancienne, il convient, pour obtenir les cotes actuelles, de se reporter à la table de concordance figurant en tête de l'index. Tome I : A-K ; tome II : L-Z.

 

Z 1F. CHAMBRE DU TRÉSOR. BUREAU DES FINANCES ET CHAMBRE DU DOMAINE DE LA GÉNÉRALITÉ DE PARIS

Z 1F 1 à 1071. Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 301-308. Il est rappelé que de nombreux documents provenant du Bureau des Finances et de la Chambre du Domaine de la Généralité de Paris, sont également conservés dans la sous-série Q 1 (Titres domaniaux, Seine).
Z 1F à 1071. Rép. num multigraphié, par É. Berger, 1890, 26 p. [a 490, b 434.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z 1. Pour les registres Z 1F 1 à 552, on se reportera de préférence à l'exemplaire manuscrit du répertoire numérique d'É. Berger, corrigé en 1952 par S. Clémencet : cet exemplaire indique, en effet, nettement la provenance des registres (Chambre du Trésor, Chambre du Domaine ou Bureau des Finances) et leur nature (audience ou plumitifs).
Z 1F 192 à 520 Permis de construire conservés dans les registres plumitifs du Bureau de finances (1637-1789). Balcons et portes cochères à Paris. Permis de construire délivrés par les trésoriers de France (sous-série Z 1F), 1637-1789, par D. Gallet-Guerne et M. Bimbenet-Privat, Paris, 1992, 169 p. (Archives nationales). Instrument de recherche sélectif présenté sous la forme de tableau chronologique et complété par un index topographique et un index des noms de personnes. 36 illustrations.
Z 1F 555 à 638. Bureau des Finances : enregistrement d'actes royaux (1588-1790). Index ms. des noms géographiques, de personnes et de matières, par A. Tuetey, 1869, un vol.. [a 491, b 435.] Index très imcomplet.
Z 1F 849 à 861. Chambre du Domaine : dossiers de successions en déshérence (1760-1790). Voir les tables alphabétiques de ces successions, à la fin de Z 1F 871. Le registre Z 1F 871 est composé de plusieurs tables alphabétiques des successions en déshérence : antérieurement à 1740, de 1740 à 1749, de 1750 à 1759, de 1760 à 1769, de 1770 à 1779, de 1780 à 1788 : les trois dernières permettent, pour une succession donnée, de retrouver aisément celle-ci, à l'aide de sa date et du répertoire numérique de la sous-série Z 1F, dans le dossier correspondant compris entre les cotes Z 1F 849 et Z 1F 861.

 

Z 1G. ÉLECTION DE PARIS

Z 1G 1 à 467. Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 309-313.
Z 1G 1 à 279. Rép. Num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 6 p. [a 493, b 436.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z 1.
Z 1G 280 à 465. Rép. num. dact., par M. Langlois, 1969, 13 p. Cet instrument de recherche corrige, pour Z 1G 280 à 465, le répertoire précédent rendu périmé en raison du dédoublement des cotes.
Z 1G 157 à 174. Insculpations des poinçons des fermiers du droit de marque d'or et d'argent (1672-1789). Voir M. Bimbenet-Privat et G. de Fontaines, La datation de l'orfèvrerie parisienne sous l'Ancien Régime. Poinçons de jurande et poinçons de la Marque, 1507-1792, Paris Musées, 1995. Édition des procès-verbaux d'insculpation conservés majoritairement dans les archives de la Cour des monnaies (Z 1B 418 à 423, 458, 581, 653, 659, 704) et, en moindre part, dans les archives de l'Élection de Paris et de la Cour des aides (Z 1A 713).
Z 1G 234 à 461. Rôles de la taille de l'Election de Paris [XVIIIe s.].Voir J. Guerout, Rôles de la taille de l'Élection de Paris conservés aux Archives nationales (sous-série Z 1G) et dans les Archives départementales, avec un relevé de sources complémentaires (paroisses fiscales et communes correspondantes du XVIIIe siècle à nos jours). Inventaire, Paris, 1981, in-8°, xxvi-260 p., une carte (Archives nationales). Cet instrument de recherche est divisé en trois parties : 1° Tableau des 23 départements fiscaux de l'Élection de Paris depuis 1740 jusqu'à 1789 ; 2° Répertoire chronologique des rôles conservés aux Archives nationales de 1740 à 1790 ; 3° Notices, dans l'ordre alphabétique, d'environ 450 paroisses fiscales ou collectes de l'Élection de Paris et des communes qui en sont issues, comprises dans les actuels départements de Paris et de sa couronne (ces notices comportent l'inventaire des rôles et un relevé des sources complémentaires, notamment des plans cadastraux).

 

Z 1H. BUREAU DE LA VILLE DE PARIS

 

Z 1H 1 à 722. Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 315-321 Il est rappelé que seules, les archives judiciaires du Bureau de la Ville de Paris, sont conservées dans la sous-série Z 1H ; les archives administratives, domaniales et comptables de l'ancienne municipalité parisienne sont dispersées entre les sous-séries H 2 (1178 à 2213), K (948 à 963, 983 à 1027, 1028 à 1059 en partie), KK (286, 402 à 495, 1006 à 1014A, 1037, 1336 et 1337) et Q 1 (1090 à 1098, 1099 58 à 1099 60, 1099 68 à 1099 158, 1099 178 à 1099 225, 1102 à 1107, 1109 et 1110, 1112, 1114 à 1120, 1133 à 1363) : voir l'essai de reconstitution du fonds, dans Comptes du domaine de la Ville de Paris, t. II : 1457-1489, par J. Monicat, Paris, 1958, in-folio, p.xiv-xxii (Histoire générale de Paris).
Z 1H 1 à 722. Rép. num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 16 p. [a 494, b 437.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z 1.
Z 1I 1 à 178. Présentation détaillée par S. Clémencet, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 323-326.

 

Z 1I. CHAMBRE DE LA LIQUIDATION DES DETTES DE L'ÉTAT

Z 1I 1 à 178. Rép. num. multigraphié, par É. Berger, 1889, 6 p. [a 495, b 438.] Répertoire commun à l'ensemble de la sous-série Z 1.