Registres du Parlement civil.

Présentation détaillée par M. Langlois, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 106-112.

Registres du Parlement civil.

Rép. num., dans Répertoire numérique des archives du Parlement de Paris. Série X, p. 1-92.

Registres dits Olim (1254-1319).

Édition d'après une copie anciennement conservée à la bibliothèque du ministère de la Justice (notice du manuscrit dans Actes du Parlement de Paris. Première série : de l'an 1254 à l'an 1328. Tome premier : 1254-1299, par le comte Beugnot, Les Olim ou registres des arrêts rendus par la Cour du roi..., Paris, 1839-1848, 3 tomes en 4 vol. in-4° (Collection de documents inédits sur l'histoire de France). Tome I : Olim I [X ^1A 1] (1254-1273) ; tome II : Olim II et III [X ^1A 2 et 3] (1274-1318) ; tome III, 1^re et 2^e parties : Olim IV [X ^1A 4] (1299-1311 et 1312-1318). Appendice au tome II, p. 690-853 : Coutume de Saint-Dizier (K 1155) ; appendice au tome III, 2^e partie, p. 1458-1501 : Ancienne coutume d'Alais (K 867). Index : 1° des noms de matières, 2° des noms de personnes, 3° des noms géographiques, 4° des noms de fiefs, à la fin de chaque tome.

Registres dits Olim (1254-1319). Jugés, Lettres et Arrêts (1319-1327). Inv. anal. publié sous le titre : Actes du Parlement de Paris. Première série : de l'an 1254 à l'an 1328. Tome premier : 1254-1299, par E. Boutaric, Paris, 1863, in-4°, cxii-cccxxxii-468 p. Tome deuxième : 1299-1328, par E. Boutaric, Paris, 1867, in-4°, 788 p. (Archives de l'Empire. Inventaires et documents). [a 425, b 374.]

Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué de tous le actes du Parlement de Paris, de 1254 à janvier 1328 [Parlement civil : Olim, premier registre des Jugés, Lettres et Arrêts ; registre du greffe, 1319-1328. Accords, 1320-1325. Registres du Parlement criminel, 1312-1328] avec adjonction de nombreux documents provenant du Trésor des Chartes, série J. Les cotes de renvois, placées à la fin des analyses, figurent sous leur forme ancienne, c'est-à-dire avant la cotation définitive de la série X : Olim I, II, III, IV = X ^1A 1 à 4 ; Jugés I = X ^1A 5 ; Greffe I = X ^1A 8844 ; Minutes Accords = X ^1C 1 ; Criminel I, III, IV, X ^2A 1, 2, 3. Préface sur le rôle historique du Parlement, par le comte de Laborde : p. i-cxii ; Notice sur les archives du Parlement de Paris, par A. Grün : p. i-ccxc ; Recueil d'Arrêts de la Cour du roi, accords et enquêtes depuis l'avènement de Philippe Auguste jusqu'en 1254 date du plus ancien registre du Parlement, par E. Boutaric : p. ccxci-cccxxx ; Essai de restitution d'un volume des Olim perdu depuis le XVI^e siècle et jadis connu sous le nom de Livre pelu noir ou Livre des enquêtes de Nicolas de Chartres (1269-1298), par L. Delisle : p. 297-464, du tome premier. Index des noms géographiques, de personnes et de matières des deux volumes, à la fin du tome deuxième.

Registres de Jugés, Lettres et Arrêts (1328-1350). Inv. anal. publié sous le titre : Actes du Parlement de Paris. Deuxième série : de l'an 1328 à l'an 1350. Jugés (Lettres-Arrêts-Jugés). Tome premier : 1328-1342, par H. Furgeot, Paris, 1920, in-4°, iv-466 p. Tome second : 1343-1350, par H. Furgeot, texte revu et publié par M. Dillay, S. Clémencet et J.-P. Laurent, Paris 1960, in-4°, 356 p. Tome III : Index et additions et corrections aux tomes I et II, par J.-P. Laurent avec le concours de M. Dillay et G. Vilar, Paris, 1975, in-4°, 408 p. (Archives nationales. Inventaires et documents). [a 430, b 379 et inv. 921, b 380.]

Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué des seuls registres de Jugés, Lettres et Arrêts du Parlement de Paris, de 1328 à 1350. Tome premier : X ^1A 6 à 9 ; tome second : X ^1A 9 à 12 [le registre X ^1A 11, qui comprend des actes postérieurs à 1350, n'est que partiellement analysé]. Les cotes des documents sont indiquées en chiffres romains : IX = X ^1A 9, suivies du folio en chiffres arabes. Les tomes I et II ont été réimprimés par Kraus Reprint en 1976. Index : 1° des noms de matières, 2° des noms géographiques et de personnes, dans le tome III.

Registres de Jugés, Lettres et Arrêts (1319-1348). Inv. anal. ms. sur fiches, par le Centre d'étude d'histoire juridique : env. 45 000 fiches.

Inventaire commun à X ^1A 5 à 31, X ^1A 9182 à 9188, X ^1A 9190 à 9193, 9195, 9197 à 9199 et X ^2A 6 à 9 (voir ci-dessus, p. 212). Les registres X ^1A 17 à 21 (1361-1369) et X ^1A 28 (1378-1379), dans leur intégralité, les registres X ^1A 13 et suivants, fragmentairement, ont fait, en outre, l'objet d'un traitement informatique (voir ci-dessus p. 213).

Registres de Jugés, Lettres et Arrêts (1319-1350). Index méthodique ms. sur fiches des noms de matières, par le Centre d'étude d'histoire juridique : env. 6 000 fiches et 60 000 références.

Cet index, rédigé à partir de l'inventaire précédent et commun à X ^1A 5 à 31 et X ^1A 9182 et X ^1A 9190, est achevé pour la période 1319-1350 (X ^1A 5 à 12). Il est en cours de rédaction pour la seconde moitié du xiv^e siècle (X ^1A 13 et suivants) [voir ci-dessus, p. 212].

Registres de Jugés, Lettres et arrêts (1350-1363). Index des noms des parties, par A. de Boüard, P. Bernard et M. Dillay, 1919-1933, revu et corrigé par M. Langlois, J.-P. Laurent, J. Metman et le Service de l'Informatique des Archives nationales, 1973-1977. [Anciennement a 922 et 923, b 381 et 382.]

Cet index ancien a fait l'objet d'un traitement informatique, destiné à harmoniser sa présentation avec l'index de X ^1A 17 à 47, cité ci-dessous (M. Langlois, Contrôle et enrichissement d'un instrument de travail ancien : le fichier des noms des parties en procès devant le Parlement de Paris de 1350 à 1363, dans Informatique et histoire médiévale. Communications et débats de la Table ronde C.N.R.S organisée par l'École française de Rome et l'Institut d'histoire médiévale de l'Université de Pise (Rome, 20-22 mai 1975), Rome (Palais Farnèse), 1977, in-8°, p. 381-392 (Collection de l'École française de Rome, 31). Il est consultable sous forme de listings ou de fiches imprimées (env. 24 000 fiches).

Registres de Jugés, Lettres et Arrêts (1361-1400). Index ms. sur fiches des noms des parties, par E. Boivin, B. Cerbelaud-Salagnac, M.-Cl. Chavarot, M. Langlois et Y. Lanhers, revu par J. Metman : env. 20 000 fiches.

Index commun à X ^1A 17 à 47 et X ^2A 6 à 13 (voir ci-dessus, p. 213).

Registres d'Arrêts et Jugés (1472-1479).

Voir les listes des noms des parties, placées en tête des Arrêts et des Jugés de chaque session. Un numéro de référence est indiqué en face des noms, qui se retrouve en tête des actes eux-mêmes. Ces listes, qui existaient déjà pour les Arrêts et Jugés du xiv^e siècle, ne sont plus données régulièrement à partir de 1427 (voir ci-dessous, p. 224, Instruments de recherche sélectifs, rubrique « X ^1A 5 à 65 ») ; elles réapparaissent entre 1472 et 1479 dans les registres consacrés aux seuls Arrêts et Jugés (sans Lettres), côtés X ^1A 107 à 113.

Registres de Jugés (1659-1779).

Voir les tables des noms des parties, à la fin de chaque registre. Les noms des parties ne sont pas classés dans l'ordre alphabétique, mais dans l'ordre chronologique des jugés.

Registres de Conseil et des Plaidoiries réunis, puis du Conseil (1364-1483). Index ms. sur fiches des noms des parties, par E. Campardon. A Tuetey, Ch. Duclos, H. Lot, G. Saige et J. de Laborde, 1863-1868 : env. 100 000 fiches. [a 435, b 385.]

Cet instrument de recherche ayant été rédigé avant la cotation définitive de la série X, les cotes de renvois sont périmées ; toutefois, une table de concordance, placée en tête du fichier, permet de rétablir aisément les cotes actuelles. A. Tuetey a publié, d'après les registres du Conseil cotés X ^1A 1478 à 1481 et les registres des Plaidoiries cotés X ^1A 4785 à 4797, le Journal de Nicolas de Baye, greffier du Parlement de Paris, 1400-1417, Paris, 1885-1888, 2 vol. in-8°, et avec la collaboration de H. Lacaille, le Journal de Clément de Fauquemberge, greffier du Parlement de Paris, 1447-1435, Paris. 1903-1915, 3 vol. in-8° (Société de l'histoire de France)..

Registres du Conseil (1659-1776).

Voir les tables des noms des parties, à la fin de chaque registre. Les noms des parties ne sont pas classés dans l'ordre alphabétique, mais dans l'ordre chronologique des arrêts sur requête, puis des instances et appointements, des défauts et des congés, avec renvoi au folio et au numéro d'ordre de chaque acte.

Registres du Conseil (février 1770-décembre 1775). Index ms. des noms des parties : env. 120 000 fiches.

Elaboré vers 1950, ce fichier n'a pas toujours été établi avec toute la rigueur désirable et pour cette raison n'a été signalé ni dans le Supplément de l'Etat des inventaires publié en 1955, ni dans l'Etat des inventaires publié en 1985. Il permet cependant de faciliter les recherches pour la période concernée.

Registres des Plaidoiries (1660-1774).

Voir les tables des noms des parties, à la fin de chaque registre. Les noms des parties ne sont pas classés dans l'ordre alphabétique, mais dans l'ordre chronologique des arrêts d'audience (Grand Chambre, 1^re, 2^e, 3^e chambre des Enquêtes), puis des appointements, des conclusions et des actes (de comparution au greffe).

Lettres patentes et ordonnances : actes royaux et autres enregistrés par le Parlement [1337-1790]. Voir la « Table par ordre de date des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes et autres pièces qui sont dans les registres intitulés Ordonnances faisant partie du dépôt civil du Parlement » [871-1790], fin xviii^e siècle : photocopie en 42 fascicules de l'original ms. en 14 vol. cotés X ^1A 8843^B. [a 444, b 393.]

Cet instrument de recherche est un inventaire chronologique et analytique dans l'ordre de la date même des actes et non de l'arrêt d'enregistrement (les arrêts d'enregistrement eux-mêmes sont avant 1636 dans les registres du Conseil ou parfois des Plaidoiries, à dater de 1636, dans ceux du Conseil secret). Antérieurement à 1781, outre les dates des actes et des arrêts d'enregistrement, les cotes anciennes de renvoi aux registres de transcription (nième volume des ordonnances de tel roi, coté...) sont indiquées : une table de concordance dactylographiée (12 p.) permet de retrouver aisément la cote actuelle de l'acte recherché dans les registres X ^1A 8602 à 8832. A dater de 1781 et jusqu'en mars 1785, la mention de la date de l'arrêt d'enregistrement permet également, à l'aide de cette table de concordance, de retrouver la transcription de l'acte recherché dans les registres X ^1A 8832 à 8843. Après mars 1785, date après laquelle les lettres patentes et ordonnances ne sont plus transcrites, et jusqu'en 1790, le texte des actes est à rechercher dans les minutes (X ^1B 9078 à 9084), toujours à l'aide de la date de l'arrêt d'enregistrement (voir Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 101-102). Il est à noter que le fascicule « années 1788-1790 » contient une liste des omissions pour les années 1781 à 1790, et un « Supplément contenant les ordonnances visées dans les arrêts d'enregistrement d'icelles et qui n'ont pas été jointes et ne se trouvent point dans les liasses intitulées Patentes ». On voudra bien se rappeler que les dates extrêmes indiquées pour chaque registre (ou groupe de minutes) dans le Répertoire numérique des archives du Parlement de Paris. Série X, sont les dates des arrêts d'enregistrement et non celles des actes enregistrés.

Lettres patentes et ordonnances : actes royaux et autres enregistrés par le Parlement (1337-1785). Index ms. sur fiches des principaux noms géographiques et de personnes, par E. Campardon, 1867-1870 : env. 13 000 fiches. (a 445, b 394.]

Index incomplet, rédigé à partir de l'instrument de recherche cité ci-dessus.

Lettres patentes et ordonnances : actes royaux et autres enregistrés par le Parlement (1337-1514). Inv. anal. par H. Stein, Inventaire analytique des ordonnances enregistrées au Parlement de Paris jusqu'à la mort de Louis XII, Paris, 1908, in-4°,xii-132 p.(Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. Archives nationales). [a 447, b 395.]

Appendice : Inventaire analytique du registre U* 446, folio 1-120 ; index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Lettres patentes et ordonnances : actes royaux et autres enregistrés par le Parlement (1515-1547). Inv. anal., dans Catalogue des actes de François 1^er, Paris, 1887-1908, 10 vol. in-4° (Académie des Sciences morales et politiques. Collection des Ordonnances des rois de France). Tome I : 1^er janvier 1515-31 décembre 1530 ; tome II : 1^er janvier 1531-31 décembre 1534 ; tome III : 1^er janvier 1535-avril 1539 : tome IV : 7 mai 1539-30 décembre 1545 ; tome V : 2 janvier 1546-mars 1547. Supplément : 1515-1526 : tome VI : Supplément 1527-1547 : tome VII : Second supplément. Actes non datés : tome VIII : Mentions d'actes non datés. Itinéraire. Troisième supplément. Additions et corrections ; tome IX : Ambassades et missions. Liste des principaux officiers royaux. Table alphabétique. (A.D) ; tome X : Table alphabétique (E.Z).

Édition des principaux actes dans Ordonnances des rois de France. Règne de François 1^er, tomes I à IX (1515-mai 1539) parus, Paris, 1902-1975, in-4° (Académie des Sciences morales et politiques).

Lettres patentes et ordonnances : actes royaux et autres enregistrés par le Parlement (1547-1550). Inv. anal. partiel, dans Catalogue des actes de Henri II, Tome premier : 31 mars-31 décembre 1547, Paris, 1979, in-4°, xv-694 p. (Académie des Sciences morales et politiques. Collection des Ordonnances des rois de France). La suite du Catalogue des actes de Henri II et le Catalogue des actes de François II sont en cours de rédaction.

En attendant la parution de ces volumes, un inventaire analytique manuscrit ancien, rédigé par E. Martin-Chabot, des registres X ^1A 8616 à 8624, est dès à présent consultable [b 396).

Lettres patentes et ordonnances : actes royaux et autres enregistrés par le Parlement (règne de Charles IX, 1560-1574).

Inv. anal. ms. et dact. sur fiches dans l'ordre alphabétique des noms géographiques, de personnes et de matières, par B. Barbiche, 1967 : fichier photocopié en 2 vol. Volume 1 : A-L : volume 2 : M-Z.

Lettres patentes et ordonnances : actes royaux et autres enregistrés par le Parlement, règne de Henri IV, 1589-1610. Ordonnances enregistrées au parlement de Paris sous le règne de Henri IV. Inventaire analytique des registres X ^1A 8640 à 8646, par G. Jubert, Paris, 1993, in-4°, 265 p.

L'inventaire analytique des Lettres patentes et Ordonnances n'a été repris qu'à partir du règne de Henri IV, les éléments d'un Catalogue des actes de François II, de Charles IX et de Henri III se trouvant déposés à l'Académie des Sciences morales et politiques.

Ancien registre désigné sous le nom de Registre du greffe (1319-1328). Inv. anal. dans Actes du Parlement de Paris. Première série : de l'an 1254 à l'an 1328. Tome deuxième : 1299-1328, par E. Boutaric, Paris, 1867, in-4°, 788 p. (Archives de l'Empire. Inventaires et documents). [a 425, b 374.]

Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué de tous les actes du Parlement de Paris jusqu'en 1328, notamment des actes du registre du greffe coté X ^1A 8844. Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

Anciens registres désignés sous le nom de Registres du greffe (1328-1337). Index ms. sur fiches des noms géographiques et de parties par A. Pinon (Centre d'étude d'histoire juridique).

Les fiches de cet index comportent l'indication de mots clefs, ce qui en fait un véritable inventaire.

Registres des Grands jours de Troyes (1367-1409). Inv. anal. ms., sur fiches, par le Centre d'étude d'histoire juridique : env. 45 000 fiches.

Inventaire commun à X ^1A 5 à 31, X ^1A 9182 à 9188, X ^1A 9190 à 9193, 9195, 9197 à 9199 et X ^2A 6 à 9.

Registre des Grands Jours de Troyes (1367-1376). Index méthodique ms. sur fiches des noms de matières, par le Centre d'étude d'histoire juridique : env. 6 000 fiches et 60 000 références.

Cet index, rédigé à partir de l'inventaire précédent, est commun à X ^1A 5 à 31 et X ^1A 9182 et X ^1A9190 ; il est en cours de rédaction pour X ^1A 13 et suivants, achevé pour X ^1A 5 à 12, X ^1A 9182 et X ^1A9190.

Registres du Parlement de Poitiers (Arrêts et Jugés, 1418-1436. Lettres, commissions et appointements, 1418-1429. Plaidoiries, 1421-1431). Inv. anal. ms. sur fiches, par le Centre d'étude d'histoire juridique : env. 45 000 fiches.

Inventaire commun à X ^1A 5 à 31, X ^1A 9182 à 9188, X ^1A 9190 à 9193, 9195, 9197 à 9199 et X ^2A 6 à 9.

Registre du Parlement de Poitiers (Arrêts et Jugés, 1418-1425). Index méthodique ms. sur fiches des noms de matières, par le Centre d'étude d'histoire juridique : env. 6 000 fiches et 60 000 références.

Cet index, rédigé à partir de l'inventaire précédent, est commun à X ^1A 5 à 31 et X ^1A 9182 à X ^1A9190 ; il est en cours de rédaction pour X ^1A 13 et suivants, achevé pour X ^1A 5 à 12, X ^1A 9182 et X ^1A 9190.

Lettres reçues ou envoyées par le Parlement, recueils factices (xiv^e-xvi^e s.). Inv. anal. par S. Clémencet et M. François, Lettres reçues et envoyées par le Parlement de Paris, 1376-1596. Inventaire analytique, Paris, 1961, in-8°, 288 p. (Ministère d'État chargé des Affaires culturelles. Direction des Archives de France. Archives nationales. Inventaires et documents).

Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué et non dans l'ordre strict des registres. Appendice : liste des notaires et secrétaires du roi qui ont contresigné les lettres royales ; index des noms géographiques et de personnes.

Registres du greffe civil, dits de dépôt et de distribution de procédures (xvi^e-xviii^e s.). Voir M. Dillay, Instruments de recherche du fonds du Parlement de Paris dressés au greffe de la juridiction, dans Archives et Bibliothèques, t. III, 1937-1938, p. 82-92.

Étude critique et description détaillée des diverses catégories de registres de dépôt et de distribution de procédures.