V ¹. Grande Chancellerie.
V ². Secrétaires du roi.
V ³. Prévôté de l'Hôtel.
V ⁴. Requêtes de l'Hôtel.
V ⁵. Grand Conseil.
V ⁶. Conseil privé.
V ⁷. Commissions extraordinaires du Conseil.
V ⁸. Conseil souverain de Dombes.

 

Voir les pages de Les Archives nationales. Etat général des fonds, Paris, 1978 [mis à jour en 2001] :	E.G.F., t. I, p. 633-648. (154 ko)

Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Paris, 1958, in-8°, p. 9-64 (Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Archives de France)

Guide d'une consultation indispensable avant toute recherche précise dans les sous-séries V ³, V ⁴, V ⁵, V ⁵

M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État du Roi aux Archives nationales. Guide des recherches, Paris, 1955, in-8°, 96 p., 12 planches (Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Archives de France. Archives nationales)

Ce guide, qui étudie l'ensemble du fonds du Conseil d'État du roi actuellement dispersé dans diverses séries des Archives nationales complète le précédent pour les sous-séries V ⁶ et V ⁷.

[Ch. Samaran et M. Dillay,] Répertoire critique des anciens inventaires d'archives. Archives nationales. Séries U à ZZ ³ (Papiers judiciaires), Paris, 1938, in-8°, p. 40-42

Description des anciens inventaires et répertoires conservés dans les sous-séries V ², V ⁴, V ⁵, V ⁶, V ⁷.

Inv. anal. ms., par E. Campardon, 1861, 2 vol. photocopiés en 8 fascicules. [a 401, b 350.]

Cet instrument de recherche contient également un répertoire numérique légèrement plus détaillé que le précédent pour V ² 26 à 31, 47 à 50, 52 à 79.

Secrétaires du roi (1580-1791). Index ms. des noms de personnes, par E. Campardon, 1863, un vol. photocopié en 3 fascicules. [a 401, b 351.]

Cet index a été établi à l'aide du dépouillement partiel des lettres de provisions d'offices (V ² 32) et exhaustif des informations de bonne vie et mœurs (V ² 34 à 36), des registres de soumissions des secrétaires (V ² 47 à 50), des lettres d'honneur (V ² 51), des registres de délibérations (V ² 57 à 75) ; il constitue l'index de l'inventaire analytique cité ci-dessus pour les cotes correspondantes

Procès-verbaux d'apposition de scellés, inventaires après décès (1717-1789). Index ms. des noms de personnes, par H. Jassemin, 1932. 156 p. [inv. 927.]

Cet instrument de recherche est une transcription partielle de l'index manuscrit sur fiches des scellés et inventaires après décès, commun aux série et sous-séries Y (Châtelet), V ³, Z^IM (Bailliage de l'Arsenal) et Z ² (Juridictions ordinaires royales et seigneuriales). Il est exhaustif pour la sous-série V ³.

Recueil de minutes d'ordonnances déposées au greffe (1567-1647).

Voir l'inv. anal. ms. de ces minutes, en tête du registre V ³ 187, ou l'« État des minutes précieuse déposées au greffe de la Prévôté de l'Hôtel », voté U 723 (copie du précédent).

Enregistrement d'actes royaux (1660-1790). Index ms. sur fiches des noms de personnes, par P. Guérin, 1874 : fichier photocopié en 2 vol. [a 403, b 353.]

Cet instrument de recherche ayant été rédigé avant la cotation définitive de la sous-série V ³, les cotes indiquées sont périmées : il convient de ne retenir que la mention du folio et la date de l'enregistrement de l'acte qui permet, à l'aide du répertoire numérique de la sous-série V ³ ou de la table de concordance figurant en tête de l'index, de rétablir aisément la cote actuelle du registre.

Enregistrement des exploits de saisies réelles (1662-1666, 1715-1785). Voir les répertoires anciens des registres d'exploits (ou procès-verbaux) des saisies réelles, cotés V ⁴ 1232 à 1243. [a 407, b 355.]

Ces répertoires anciens sont, en fait, des inventaires analytiques et, dans l'ordre chronologique, des procès-verbaux de saisies réelles de 1662 à 1666 et de 1677 à 1785. A partir du répertoire V ⁴ 1235 ils sont munis, en tête de volume, de tables des noms de parties saisies, classés dans un ordre alphabétique qui n'est pas toujours rigoureux. Les renvois sont faits aux cotes anciennes des registres d'exploits : pour connaître les cotes actuelles de ceux-ci, il convient de se reporter à la table de concordance figurant dans le Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 22-23 (on prendra garde à ce que les répertoires V ⁴ 1235 à 1239, ainsi que partie du répertoire V ⁴ 1240 (années 1677 à 1715) correspondent à des registres actuellement en déficit).

Décrets d'adjudication (1625-1783). Voir le répertoire chronologique des décrets de 1625 à 1783, coté V ⁴ 1465. [a 406, b 356.]

Ce répertoire est, en fait, un inventaire méthodique donnant, successivement, pour chaque adjudication classée dans l'ordre chronologique, la nature et la localisation du bien adjugé, le nom de la partie saisie, celui de l'adjudicataire, le montant des enchères. Pour connaître les cotes actuelles des décrets d'adjudication, eux-mêmes classés dans l'ordre chronologique, il convient de se reporter au répertoire numérique de la sous-série V ⁴ (on notera que le répertoire ancien chronologique ne couvre pas entièrement les liasses V ⁴ 1353 et 1463 dont les dates extrêmes sont 1617 et 1789).