SÉRIE U
EXTRAITS ET PROCEDURES JUDICIAIRES

 

Voir les pages de Les Archives nationales. Etat général des fonds, Paris, 1978 [mis à jour en 2001] :  E.G.F., t. I, p. 596-632. (167 ko)
 
A télécharger si vous n'en disposez pas

 

[Ch. Samaran et M. Dillay,] Répertoire critique des anciens inventaires d'archives. Archives nationales. Série U à ZZ 3 (Papiers judiciaires), Paris, 1938, in-8°, p. 5-39
Description des anciens répertoires et tables conservés dans la série U même.

Catalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales, Paris, 1892, in-8°, p. 424-436
État des nombreux manuscrits conservés dans la série U.
.

Instruments de recherche généraux

U 1 à 1999.

U 1 à 2510. Extraits et procédures judiciaires. Rép. num. détaillé par Fr. Hildesheimer, 2002.


Ce volume remplace le rép. num. ms. et dact., par H. Furgeot, E. Martin-Chabot et J.-P. Laurent, 1888-1931 et 1979, 16 p. [a 394, b 345.]

U *777 1 à *777 4.

Table alphabétique des matières des Olim et des registres du Conseil et du Conseil secret du Parlement de Paris (1254-1293 ; 1364-1648), par l'avocat Vincent (xviie s.). Voir J. Meurgey, Une table des Olim et des registres du Conseil du Parlement de Paris composée par l'avocat Vincent au début du XVIIe siècle, Paris, 1929, in-8°, 170 p.

Édition de la première partie du volume I de cette table (U *777 1, fol. 1 à 87 v°), correspondant à la table des Olim ; index des rubriques des quatre volumes.

U *785 à 831.

Collection de copies, d'extraits et de mémoires concernant des procès célèbres (xvie-xviiie s.). Index ms. des noms des accusés, par A. Laget, 1858, 64 p. [a 395, b 346.]

Cet index a été rédigé avant la cession, en 1863, du fonds Joly de Fleury à la Bibliothèque nationale : toutes les cotes renvoyant à ce fonds (cotes autres que celles comprises entre U *785 et U *831) sont périmées.

U 1338 et 1339.

État civil des non-catholiques (1788-1789). Voir É. Taillemite et J.-P. Laurent, Registres paroissiaux et registres d'état civil découverts aux Archives nationales, dans Revue historique, t. CCLV, 1976, p. 516-520.

Seul l'état des registres d'état civil de non-catholiques, publié dans cet article, correspond aux documents conservés sous les cotes U 1338 et 1339, les registres paroissiaux ayant été renvoyés aux services d'archives des départements intéressés.

U *2000 à *2504.

Collection, formée en majeure partie par Jean Le Nain, maître des Requêtes (1613-1668), d'extraits des registres du Parlement de Paris. Rép. num., par E. Coyecque et H. Debraye, dans Catalogue général des manuscrits des Bibliothèques publiques de France. Paris. Chambre des députés, Paris, 1907, in-8°, p. 374-397 (notices nos 473 à 977).

Autrefois conservés à la Bibliothèque de la chambre des députés, 505 volumes de la Collection Le Nain sont entrés aux Archives nationales en 1959. Cette collection comprend : les volumes d'extraits des registres du Parlement de Paris compilés par Jean Le Nain lui-même (U *2000 à *2249. à l'exception de U *2117 à *2162) ainsi que divers exemplaires des tables des matières correspondantes (U *2250 à *2477) ; des volumes anciennement annexés à ce premier groupe (U *2478 à *2494) ; des copies de lettres écrites au Parlement de Paris (U *2495 à *2498) ; des extraits des registres du Parlement de Paris au criminel (U *2499 à 2504). Une table de concordance dactylographiée (15 p.) donne pour chaque volume : la cote des Archives nationales ; le numéro de la notice du Catalogue général des manuscrits des Bibliothèques publiques de France, tome cité ci-dessus ; l'ancienne cote de la collection le Nain proprement dite, quand il y a lieu ; l'espèce du registre du Parlement ainsi dépouillé (registre des Jugés, Lettres et Arrêts, registre du Conseil, par exemple) et l'ancien numéro d'ordre de celui-ci dans cette espèce ; les dates extrêmes des arrêts compilés. Cette table de concordance, plus détaillée que le tableau similaire publié par L. Le Grand dans son article La table de Le Nain et les registres du Parlement de Paris, paru dans le Bibliographe moderne, t. XI, 1907, p. 92-112, notamment p. 109-111, est particulièrement utile pour retrouver les cotes actuelles (série X) des arrêts compilés, à partir de l'exemplaire des tables de la Collection Le Nain mis à la disposition du public (exemplaire coté U *493 à *590) : voir chapitre Série X, Parlement de Paris, p. 214-215.

Instrument de recherche sélectif

U *446

Recueil, en partie original, d'ordonnances et de règlements enregistrés au Parlement de Paris (1325-1557). Inv. anal. partiel dans H. Stein, Inventaire analytique des ordonnances enregistrées au Parlement de Paris jusqu'à la mort de Louis XII, Paris, 1908, in-4°, p. 104-108 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. Archives nationales).

Notice sur ce recueil, p. v-vi de l'Introduction ; l'inventaire analytique ne concerne que les folios 1 à 120 (actes jusqu'à la mort de Louis XII). Pour la période suivante, on trouvera les analyses des actes contenus dans ce recueil rangés à leurs dates dans le Catalogue des actes de François 1er, Paris, 1887-1908, 10 vol. in-4° (le tome 11 du Catalogue des actes de François Ier donne, à la p. 274, la liste des analyses des actes contenus dans U *446) et dans la Catalogue des actes de Henri II. Tome premier : 31 mars-31 décembre 1547, Paris, 1979, in-4°, xv-694 p. (Académie des Sciences morales et politiques. Collection des Ordonnances des rois de France.)