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Fonds publics de l'Ancien Régime, Marine, Affaires étrangères

SÉRIE T

PAPIERS PRIVÉS TOMBÉS DANS LE DOMAINE PUBLIC

> État général des fonds. t. I, p. 571-586

Le principal groupe de documents conservés dans la série T est constitué par les papiers séquestrés pendant la Révolution dans le département de la Seine, provenant de particuliers émigrés ou condamnés. Plus important à l'origine, cet ensemble a été appauvri, notamment par les restitutions faites aux familles, de l'an III à 1834 : il existe aux Archives nationales un répertoire dans l'ordre alphabétique des noms de personnes, des dossiers dont la totalité ou une partie a été remise aux familles ou aux autorités au cours de cette période [a  377, b 337].
[L. Le Grand et L. Célier,] Répertoire critique des anciens inventaires d'archives. Archives nationales. Série T (Séquestre), Paris, 1932, in-8°, 93 p. Description des anciens inventaires conservés parmi les papiers séquestrés pendant la Révolution et provenant de particuliers émigrés ou condamnés (T 1 à 982, 1042 à 1125, 1501 à 1568) ou de confréries, corporations et communautés laïques (T 1489 à 1492).
Catalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales, Paris, 1892, in-8°, p. 388-424
État des nombreux mémoires et notes manuscrites conservés dans la série T.

T 1 à 1693.

Papiers d'origine privée tombés dans le domaine public. État numérique de la série T, par Philippe Bechu, 2001. 55 p.
I - Papiers séquestrés pendant la Révolution : Particuliers émigrés ou condamnés (T 1 à T 1599 ). Confréries, corporations, communautés laïques (T 1489 à T 1492).
II - Papiers trouvés dans les voitures publiques (T 983 à T 1721).
III – Papiers provenant de successions en déshérence (T 1126 à T 1742).
IV - Mélanges (T 1461 à T 1495).
V - Inventaires. (T 1600 à T 1694).

T 1 à 345.

Archives des particuliers émigrés ou condamnés pendant la Révolution. Première partie (T 1 à 345). Etat sommaire. dact, par Ph. Béchu, 2004, 422 p.

Introduction - Liste alphabétique des fonds. - Liste des producteurs par fonction.

T1 à T 50. - T 51 à T 100 - T 101 à T150. - T 151 à T 200. - T 201 à T 250. - T 251 à T 300. - T301 à T 345. - T 1490 - T 1491

T 1 à 1742
Papiers d'origine privée tombés dans le domaine public. Inv. somm. ms., par N. Valois, J. Guillaume, Fr. Soehnée et E. Martin-Chabot, 1891-1902, 1922 et 1934-1935, 8 vol. [a 382, b 335.].
T 1 à 1693.
Papiers d'origine privée tombés dans le domaine public. Index ms. des noms géographiques, de personnes et de quelques matières de l'inv. précédent, par Fr. Soehnée et E. Martin-Chabot, 1894-1922 et 1934-1935, 287 p. [a 383, b 336.].
L'index correspondant aux documents conservés sous les cotes T 1695 à 1742, est placé à la fin du volume 8 de l'inventaire sommaire.
T *1097 1 à *1097 11.
Papiers de Laborde (1759-1791). Voir l'État sommaire des archives d'entreprises conservées aux Archives nationales (série AQ), tome I (1 AQ à 64 AQ), par B. Gille, Paris, 1957, in-8°, p. 44. État des papiers de Laborde saisis pendant la Révolution et complétant le fonds 2 AQ [à l'exception de T *1097 1].
T 199.
Fonds dit Le Rebours : papiers Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d'Elbeuf [T 199].
Rép. num. détaillé, par A. Douchin, sous la dir. de B. Galland, Ph. Béchu et F. Clavaud, Paris, Direction des Archives de France, 2003.
T 1490 1 à 259.
Archives de la Communauté des orfèvres de Paris.
Rép. num. détaillé,
par Françoise Arquié et Michèle Bimbenet-Privat.
T 1491 1 à 52
Archives de la Compagnie des monnayeurs de Paris.
Rép. num. détaillé, par Guillaume Romaneix, 2001.
T 1710 1 à 1710 10,
*1710 1 à *1710 3.
Papiers Greffulhe (1782-1809). Voir l'État sommaire des archives d'entreprises conservées aux Archives nationales (série AQ), tome I (1 AQ à 64 AQ), par B. Gille, Paris, 1957, in-8°, p. 134-148, p. 143-145 ; Rép. num. détaillé dact. du fonds 61 AQ, par B. Gille avec le concours d'I. Guérin-Brot et de M.-Th. Labignette. p. 129-139. État et répertoire des papiers de la banque Greffulhe, Montz et Cie, conservés dans la série T et complétant le fonds 61 AQ.