SÉRIE Q
DOMAINES

Q 1. Titres domaniaux.
Q 3. Droits domaniaux. Domaines aliénés.


Voir les pages de Les Archives nationales. Etat général des fonds, Paris, 1978 [mis à jour en 2001] : E.G.F., t. I, p. 466-518. (258 ko)
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Q 1. TITRES DOMANIAUX

Instruments de recherche généraux

Q 1

Guide de recherches sur les archives de la Chambre des comptes conservées aux Archives nationales, par M.-Th. Lalaguë-Guilhemsans, en cours 2001.


Traite de tous les documents issus de la Chambre des comptes ; pour la sous-série « Titres domaniaux », essentiellement Q 1 137 à 151 (titres de la vicomté de Turenne) et Q 1 422 à 504 (Chambre des comptes de Blois), mais aussi tous les autres documents issus de la Chambre des comptes disséminés dans l'ensemble de la sous-série.

Q 11 à 1662, Q 1*.

Rép. num. ms. des cartons de Q 1 et état somm. des registres, par Fr. Soehnée, 1906, iv-124 p. [a 312, b 303.]

Le répertoire numérique des cartons de Q 1 figure sur les pages de droite du volume, l'état sommaire des registres, sur les pages de gauche.

Q 11 à 1662. Inv. anal. dactylographié dans l'ordre alphabétique des départements de l'an VIII, puis des noms géographiques, début du xixe s. et 1984, 16 volumes. [a 308, b 304.]
Q 1*.

Rép. num. ms. des registres de Q 1, par A. Longnon, 1871, 85 p. [a 311, b 302.]

En tête du répertoire, liste des registres retirés de la sous-série Q 1 au cours du xixe siècle, pour être placés dans d'autres séries des Archives nationales.

Q 1171 à 175. Dordogne. Inv. somm., par R. Villepelet, Le roi Henri IV et le comté de Périgord, suivi d'un inventaire des liasses Q 1 171-175 des Archives nationales, dans Bulletin de la Société historique et archéologique du Périgord, t. XLIII, 1916, p. 53-72 (notamment p. 70-72) et 111-129.
Q 12981 à 298 7.

Golo et Liamone : statistiques et recensements (1769-1791). Inv. anal. dact., par M. Constans et A. Vallée, 1977-1980, 23 p.

Index des noms de lieux. Tableau de concordance entre l'ancienne cotation (Q 1 2981A à 298 8) et la nouvelle, donnée par l'inventaire.

Q 1 422 à 504.

Loir-et-Cher : fonds de la Chambre des comptes du comté de Blois. Voir J. de Croy, Notice historique sur les archives de la Chambre des comptes de Blois, Blois, 1963, in-8°, 144 p. [Extrait des Mémoires de la Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, t. XXXIV, 1963] et G. Tessier, Les archives de la Chambre des comptes de Blois à la fin du XVIIIe siècle (1775-1781), dans Bibliothèque de l'École des Chartes, t. XC, 1929, p. 354-377.

Études historiques sur les archives de la Chambre des comptes de Blois, avant leur transfert à la Chambre des comptes de Paris et leur destruction ou dispersion partielle à la fin du xviiie siècle.

Q 1705 à 738, 739 à 759B, 786 à 819, 1623 à 1643.

Meurthe, Meuse, Moselle et Vosges : fonds des duchés de Lorraine et de Bar. Voir M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État et de la Chancellerie de Lorraine aux Archives nationales, Nancy, 1954, in-8°, 100 p.

Étude institutionnelle ne rendant pas précisément compte des documents de la sous-série Q 1 ; l'auteur signale toutefois dans un « Tableau du fonds des conseils et de la chancellerie de Lorraine aux Archives nationales », p. 93-100, des documents appartenant à cette sous-série (Q 1*705 1 à *705B, Q 1 731).

Q1 724 à 730. Meurthe, arrondissement de Lunéville. Rép. num. dact. par H. Servant, 1998, 2 p.
Q1 727 à 729. Meurthe, arrondissement de Lunéville. Rép. num. détaillé dact. par H. Servant, 1998, 7 p.
Q1 728, 729. Meurthe, arrondissement de Lunéville. Édition de pièces isolées par H. Servant, 1998, 24 p.
Q 1 872 à 891. Orne. Inv. anal. par le Père Ubald d'Alençon, Inventaire de la série Q 1872-891 des Archives nationales de Paris, relative au département de l'Orne, dans Bulletin de la Société historique et archéologique de l'Orne, t. XXX, 1911, p. i-xxviii.
Q 1*1099 1 à *1099 10D, 109954 . Ville de Paris, terrier du roi : tomes correspondant au plan du quartier de la Ville. Index ms. des noms de lieux (rues), par E. Lelong, 1891, 51 p. [a 310, b 305.]
Q 1 *1099 1 à *1099 14, 1099 15A à 1099 36B.

Pour le fichier suivant, demander la probable réactualisation au Service de topographie historique SVP 

Registres du terrier du roi pour la ville de Paris, rédigé en exécution de l'arrêt du Conseil du 14 décembre 1700. Minutes de déclaration (xvie-xviiie s.). Fichier systématique de topographie historique de Paris, entrepris par le C.N.R.S. : actuellement 11 000 fiches.

Cet instrument de recherche, en cours de rédaction, doit constituer une véritable « matrice cadastrale » de Paris, sous forme d'un fichier par rues couvrant l'histoire des maisons parisiennes des origines jusqu'à la fin de l'Ancien Régime (et occasionnellement au xixe siècle) ; il doit être complété par l'établissement d'un fond de plan tiré de Gomboust et de Verniquet, sur lequel seront reportées au fur et à mesure les limites des censives, paroisses, justices, quartiers, etc. Les dépouillements de sources portent sur plusieurs fonds : séries Q, S et Y (en cours), H, J, K, L, M, N, Z (en projet), Minutier central des notaires parisiens, pour les Archives nationales, sous-série D. Q 16 des Archives de Paris, comptes du domaine de la Ville de Paris conservés au Département des manuscrits de la Bibliothèque nationale, série 35 de la Bibliothèque historique de la Ville de Paris ; le Terrier du roi pour la ville et ses faubourgs (Q 1*1099 1 à *1099 14) constitue néanmoins la base essentielle des données. Chaque fiche de dépouillement, classée dans l'ordre alphabétique des noms de rues, comprend un « relevé d'identité » très détaillé de la maison (localisation : tenants et aboutissants, paroisse, censive, justice, quartier, etc. ; propriétaire ou occupant et propriétaires antérieurs signalés dans l'acte ; description : pignons, niveaux, cave, cour, puits, escalier, matériau, couverture, etc.), une analyse de l'acte, la date et la cote de celui-ci.

Q 1*1099 63 (1).

Compte de Denis Hesselin, receveur du domaine de la Ville de Paris (1484-1485) [copie de 1541].

Édition, dans Comptes du domaine de la Ville de Paris, t. II : 1457-1489, par J. Monicat, Paris, 1958, in-folio, colonnes 373-388 (Histoire générale de Paris).

Q 111341 à 1363.

Ville de Paris, titres domaniaux classés par mairies et quartiers.

Voir A. Girault de Saint-Fargeau, Dictionnaire géographique, historique, industriel et commercial de toutes les communes de France, t. III, 1846, p. 150-325 et A.-M. Perrot, Petit atlas pittoresque des 48 quartiers de la Ville de Paris (1834), reproduit en fac-similé avec une introduction par M. Fleury et J. Pronteau, Paris, 1960, in-folio, 48 p., planches.

Description et plans des douze mairies parisiennes, avec leurs 48 quartiers, établies en l'an VIII, pouvant servir de guides topographiques pour l'utilisation des titres domaniaux cotés Q 111341 à 1363.

 

Instruments de recherche sélectifs

Q 11090 à 1363.

Seine : Ville de Paris, documents provenant du Bureau de la Ville de Paris. Voir Comptes du domaine de la Ville de Paris, t. II : 1457-1489, par J. Monicat, Paris, 1958, in-folio, p. xiv-xxii (Histoire générale de Paris).

Essai de reconstitution du fonds du Bureau de la ville de Paris, dispersé entre les séries et sous-séries H 2, K, KK, Q 1 et Z 1H.

Q 11090 à 1363.

Seine : histoire et topographie parisiennes. Voir l'index ms. sur fiches des noms géographiques (essentiellement de rues), de personnes et de matières, de la sous-série Q 1 des Archives nationales, faisant partie du fichier documentaire dit « fichier Poëte » conservé à la Bibliothèque historique de la Ville de Paris, vers 1915 : env. 10 000 fiches.

Cet index est l'un des éléments du fichier documentaire sur l'histoire et la topographie de Paris, constitué sous la direction de Marcel Poëte au début du xxe siècle à l'aide de dépouillements partiels des séries et sous-séries H 2, K, O 1, Q 1, S et F des Archives nationales. Dans l'esprit de son instigateur, ce fichier était destiné à développer et corriger les indications fournies par la publication du Répertoire des sources manuscrites de l'histoire de Paris. I. Dépouillements d'inventaires et de catalogues, par E. Clouzot, Paris, 1915-1916, 3 vol in-8° [Bibliothèque d'histoire de Paris]. Sur les principes de rédaction du Répertoire des sources manuscrites de l'histoire de Paris et du « fichier Poëte », voir l'Introduction au Répertoire, t. I, p. v-xxiii et Ville de Paris. Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques, t. III, 1908, p. v-xiv. Bien que très fragmentaire et sélectif, cet index peut rendre encore d'utiles services au chercheur, en attendant la mise au point du nouveau fichier systématique de topographie historique de Paris entrepris par le C.N.R.S. cité ci-dessus, p. 173-174. L'index de la sous-série Q 1 comprend, notamment, le dépouillement de Q 1109915A à 1099 36B (déclarations au terrier du roi), Q 11100 et 1101 (clôture de Paris), Q 11102 (ouvertures et alignements de rues), Q 11105 (achats de terrains et travaux pour les remparts), Q 1 1106 (travaux aux rues, quais, ponts et ouvrages publics), Q 1 1108 à 1110 (propriétés de la Ville), Q 1 1133 6 et 1133 7 (permis de démolir et de construire accordés par le bureau de la Ville), Q 1 1134 à 1363 (titres domaniaux classés par mairies et quartiers).

  Plans

Pour l'index suivant, demander la probable réactualisation au Service des Cartes et plans SVP 

Plans conservés dans la sous-série Q 1. Voir l'index ms. sur fiches dit « général », du service des Cartes et Plans. [a 253, b 218.]

Cet index, périmé pour la série N proprement dite, demeure utile par les sondages effectués dans d'autres séries des Archives nationales, notamment la sous-série Q 1 ; le relevé des plans conservés dans cette sous-série n'est toutefois pas exhaustif.

 

Q 3. DROITS DOMANIAUX. DOMAINES ALIÉNÉS

M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État du Roi aux Archives nationales. Guide des recherches, Paris, 1955, in-8°, p. 54-58
Essai de reconstitution des archives du Conseil royal des finances, dispersées entre les séries et sous-séries E, Marine A 1, Colonies A et F 4, K et KK, P, Q 1 et Q 3 (Q 3 1 à 186).

 

Instrument de recherche général

Q 3 1 à 240.

A télécharger si vous n'en disposez pas (123 Ko)

Rép. num. dact., par A. Soilly, 1822, revu par O. Maulin sous la direction de M.-Th. Lalaguë-Guilhemsans, 1999, 16 p. [la mise à jour remplace l'ancien exemplaire : a 313, b 306.]

 

Instrument de recherche sélectif

Q 3 90 à 92. Rôles de droits perçus pour les anoblissements, naturalités et légitimations (1731-1757). Index ms. des noms de personnes, par P. Caron, 1900, 48 p. [a 314, b 307.]