SÉRIE
Q
DOMAINES
Q 1.
Titres domaniaux.
Q 3. Droits
domaniaux. Domaines aliénés.
Voir
les pages de Les Archives nationales. Etat général
des fonds, Paris, 1978 [mis à jour en 2001]
: |
E.G.F.,
t. I, p. 466-518.
(258 ko) |
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Q 1.
TITRES DOMANIAUX
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Instruments de recherche
généraux
Q 1 |
Guide de recherches
sur les archives de la Chambre des comptes conservées aux
Archives nationales, par M.-Th. Lalaguë-Guilhemsans,
en cours 2001.
Traite de tous les documents issus de la Chambre
des comptes ; pour la sous-série « Titres
domaniaux », essentiellement Q 1 137
à 151 (titres de la vicomté de Turenne) et Q 1 422
à 504 (Chambre des comptes de Blois), mais aussi tous
les autres documents issus de la Chambre des comptes disséminés
dans l'ensemble de la sous-série.
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Q 11
à 1662, Q 1*. |
Rép. num.
ms. des cartons de Q 1 et état somm. des
registres, par Fr. Soehnée, 1906, iv-124 p. [a 312,
b 303.]
Le répertoire
numérique des cartons de Q 1 figure sur
les pages de droite du volume, l'état sommaire des registres,
sur les pages de gauche.
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Q 11
à 1662. |
Inv. anal.
dactylographié dans l'ordre alphabétique des départements
de l'an VIII, puis des noms géographiques, début du
xixe s. et 1984, 16 volumes. [a 308,
b 304.] |
Q 1*. |
Rép. num.
ms. des registres de Q 1, par A. Longnon, 1871,
85 p. [a 311, b 302.]
En tête du
répertoire, liste des registres retirés de la sous-série
Q 1 au cours du xixe siècle,
pour être placés dans d'autres séries des
Archives nationales.
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Q 1171
à 175. |
Dordogne.
Inv. somm., par R. Villepelet, Le roi Henri IV et le comté
de Périgord, suivi d'un inventaire des liasses Q 1
171-175 des Archives nationales, dans Bulletin de la Société
historique et archéologique du Périgord, t. XLIII,
1916, p. 53-72 (notamment p. 70-72) et 111-129. |
Q 12981
à 298 7. |
Golo et Liamone :
statistiques et recensements (1769-1791). Inv. anal. dact., par
M. Constans et A. Vallée, 1977-1980, 23 p.
Index des noms de
lieux. Tableau de concordance entre l'ancienne cotation (Q 1 2981A
à 298 8) et la nouvelle, donnée
par l'inventaire.
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Q 1
422 à 504. |
Loir-et-Cher :
fonds de la Chambre des comptes du comté de Blois. Voir
J. de Croy, Notice historique sur les archives de la Chambre
des comptes de Blois, Blois, 1963, in-8°, 144 p. [Extrait
des Mémoires de la Société des sciences
et lettres de Loir-et-Cher, t. XXXIV, 1963] et G. Tessier,
Les archives de la Chambre des comptes de Blois à la
fin du XVIIIe siècle (1775-1781), dans
Bibliothèque de l'École des Chartes, t. XC,
1929, p. 354-377.
Études
historiques sur les archives de la Chambre des comptes de Blois,
avant leur transfert à la Chambre des comptes de Paris
et leur destruction ou dispersion partielle à la fin du
xviiie siècle.
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Q 1705
à 738, 739 à 759B, 786 à 819, 1623
à 1643. |
Meurthe, Meuse, Moselle
et Vosges : fonds des duchés de Lorraine et de Bar.
Voir M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État et de la
Chancellerie de Lorraine aux Archives nationales, Nancy, 1954,
in-8°, 100 p.
Étude institutionnelle
ne rendant pas précisément compte des documents
de la sous-série Q 1 ; l'auteur signale
toutefois dans un « Tableau du fonds des conseils et
de la chancellerie de Lorraine aux Archives nationales »,
p. 93-100, des documents appartenant à cette sous-série
(Q 1*705 1 à *705B,
Q 1 731).
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Q1 724
à 730. |
Meurthe,
arrondissement de Lunéville. Rép. num. dact. par H. Servant,
1998, 2 p. |
Q1 727
à 729. |
Meurthe,
arrondissement de Lunéville. Rép. num. détaillé
dact. par H. Servant, 1998, 7 p. |
Q1 728,
729. |
Meurthe,
arrondissement de Lunéville. Édition de pièces
isolées par H. Servant, 1998, 24 p. |
Q 1
872 à 891. |
Orne.
Inv. anal. par le Père Ubald d'Alençon, Inventaire
de la série Q 1872-891 des Archives nationales
de Paris, relative au département de l'Orne, dans Bulletin
de la Société historique et archéologique de
l'Orne, t. XXX, 1911, p. i-xxviii. |
Q 1*1099 1
à *1099 10D, 109954 . |
Ville
de Paris, terrier du roi : tomes correspondant au plan du quartier
de la Ville. Index ms. des noms de lieux (rues), par E. Lelong,
1891, 51 p. [a 310, b 305.] |
Q 1
*1099 1 à *1099 14, 1099 15A
à 1099 36B. |
Pour le fichier suivant, demander la probable réactualisation
au Service de topographie historique SVP
Registres du terrier
du roi pour la ville de Paris, rédigé en exécution
de l'arrêt du Conseil du 14 décembre 1700.
Minutes de déclaration (xvie-xviiie s.).
Fichier systématique de topographie historique de Paris,
entrepris par le C.N.R.S. : actuellement 11 000 fiches.
Cet instrument
de recherche, en cours de rédaction, doit constituer
une véritable « matrice cadastrale »
de Paris, sous forme d'un fichier par rues couvrant l'histoire
des maisons parisiennes des origines jusqu'à la fin de
l'Ancien Régime (et occasionnellement au xixe siècle) ;
il doit être complété par l'établissement
d'un fond de plan tiré de Gomboust et de Verniquet, sur
lequel seront reportées au fur et à mesure les
limites des censives, paroisses, justices, quartiers, etc. Les
dépouillements de sources portent sur plusieurs fonds :
séries Q, S et Y (en cours), H, J, K, L, M, N, Z (en
projet), Minutier central des notaires parisiens, pour les Archives
nationales, sous-série D. Q 16 des Archives
de Paris, comptes du domaine de la Ville de Paris conservés
au Département des manuscrits de la Bibliothèque
nationale, série 35 de la Bibliothèque historique
de la Ville de Paris ; le Terrier du roi pour la ville
et ses faubourgs (Q 1*1099 1
à *1099 14) constitue néanmoins
la base essentielle des données. Chaque fiche de dépouillement,
classée dans l'ordre alphabétique des noms de
rues, comprend un « relevé d'identité »
très détaillé de la maison (localisation :
tenants et aboutissants, paroisse, censive, justice, quartier,
etc. ; propriétaire ou occupant et propriétaires
antérieurs signalés dans l'acte ; description :
pignons, niveaux, cave, cour, puits, escalier, matériau,
couverture, etc.), une analyse de l'acte, la date et la cote
de celui-ci.
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Q 1*1099 63
(1). |
Compte de Denis Hesselin,
receveur du domaine de la Ville de Paris (1484-1485) [copie de
1541].
Édition,
dans Comptes du domaine de la Ville de Paris, t. II :
1457-1489, par J. Monicat, Paris, 1958, in-folio, colonnes
373-388 (Histoire générale de Paris).
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Q 111341
à 1363. |
Ville de Paris, titres
domaniaux classés par mairies et quartiers.
Voir A. Girault de
Saint-Fargeau, Dictionnaire géographique, historique,
industriel et commercial de toutes les communes de France,
t. III, 1846, p. 150-325 et A.-M. Perrot, Petit atlas
pittoresque des 48 quartiers de la Ville de Paris (1834),
reproduit en fac-similé avec une introduction par M. Fleury
et J. Pronteau, Paris, 1960, in-folio, 48 p., planches.
Description et
plans des douze mairies parisiennes, avec leurs 48 quartiers,
établies en l'an VIII, pouvant servir de guides topographiques
pour l'utilisation des titres domaniaux cotés Q 111341
à 1363.
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Instruments de recherche sélectifs
Q 11090
à 1363. |
Seine : Ville
de Paris, documents provenant du Bureau de la Ville de Paris.
Voir Comptes du domaine de la Ville de Paris, t. II :
1457-1489, par J. Monicat, Paris, 1958, in-folio, p. xiv-xxii
(Histoire générale de Paris).
Essai de reconstitution
du fonds du Bureau de la ville de Paris, dispersé entre
les séries et sous-séries H 2, K,
KK, Q 1 et Z 1H.
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Q 11090
à 1363. |
Seine : histoire
et topographie parisiennes. Voir l'index ms. sur fiches des
noms géographiques (essentiellement de rues), de personnes
et de matières, de la sous-série Q 1
des Archives nationales, faisant partie du fichier documentaire
dit « fichier Poëte » conservé
à la Bibliothèque historique de la Ville de Paris,
vers 1915 : env. 10 000 fiches.
Cet index est
l'un des éléments du fichier documentaire sur
l'histoire et la topographie de Paris, constitué sous
la direction de Marcel Poëte au début du xxe siècle
à l'aide de dépouillements partiels des séries
et sous-séries H 2, K, O 1,
Q 1, S et F des Archives nationales. Dans l'esprit
de son instigateur, ce fichier était destiné à
développer et corriger les indications fournies par la
publication du Répertoire des sources manuscrites
de l'histoire de Paris. I. Dépouillements d'inventaires
et de catalogues, par E. Clouzot, Paris, 1915-1916, 3 vol
in-8° [Bibliothèque d'histoire de Paris]. Sur les
principes de rédaction du Répertoire des sources
manuscrites de l'histoire de Paris et du « fichier
Poëte », voir l'Introduction au Répertoire,
t. I, p. v-xxiii et Ville de Paris. Bulletin de la Bibliothèque
et des travaux historiques, t. III, 1908, p. v-xiv.
Bien que très fragmentaire et sélectif, cet index
peut rendre encore d'utiles services au chercheur, en attendant
la mise au point du nouveau fichier systématique de topographie
historique de Paris entrepris par le C.N.R.S. cité ci-dessus,
p. 173-174. L'index de la sous-série Q 1
comprend, notamment, le dépouillement de Q 1109915A
à 1099 36B (déclarations au terrier
du roi), Q 11100 et 1101 (clôture de Paris),
Q 11102 (ouvertures et alignements de rues),
Q 11105 (achats de terrains et travaux pour
les remparts), Q 1 1106 (travaux aux rues, quais,
ponts et ouvrages publics), Q 1 1108 à
1110 (propriétés de la Ville), Q 1
1133 6 et 1133 7 (permis de
démolir et de construire accordés par le bureau
de la Ville), Q 1 1134 à 1363 (titres
domaniaux classés par mairies et quartiers).
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Plans |
Pour l'index suivant, demander la probable réactualisation
au Service des Cartes et plans SVP
Plans conservés
dans la sous-série Q 1. Voir l'index ms.
sur fiches dit « général »,
du service des Cartes et Plans. [a 253, b 218.]
Cet index, périmé
pour la série N proprement dite, demeure utile par les
sondages effectués dans d'autres séries des Archives
nationales, notamment la sous-série Q 1 ;
le relevé des plans conservés dans cette sous-série
n'est toutefois pas exhaustif.
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Q 3.
DROITS DOMANIAUX. DOMAINES ALIÉNÉS
M. Antoine, Le fonds du Conseil
d'État du Roi aux Archives nationales. Guide des recherches,
Paris, 1955, in-8°, p. 54-58
Essai de reconstitution des archives du Conseil
royal des finances, dispersées entre les séries
et sous-séries E, Marine A 1, Colonies
A et F 4, K et KK, P, Q 1 et Q 3
(Q 3 1 à 186).
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Instrument de recherche général
Q 3
1 à 240.
(123 Ko)
|
Rép.
num. dact., par A. Soilly, 1822, revu par O. Maulin sous la direction
de M.-Th. Lalaguë-Guilhemsans, 1999, 16 p. [la mise à
jour remplace l'ancien exemplaire : a 313, b 306.]
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Instrument de recherche sélectif
Q 3
90 à 92. |
Rôles de droits
perçus pour les anoblissements, naturalités et légitimations
(1731-1757). Index ms. des noms de personnes, par P. Caron, 1900,
48 p. [a 314, b 307.] |
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