SÉRIE P
CHAMBRE DES COMPTES ET COMPTABILITÉ

II. TERRIERS

P 941 à 1298. Dépôt des terriers. Inventaire ancien : PP 94. [Mirot 155.] Ce répertoire ancien du Dépôt des terriers n'est cité que pour mémoire, le Répertoire numérique d'A. Bruel étant d'une utilisation bien plus aisée ; de plus, la concordance entre les cotes anciennes et les cotes actuelles de la série P n'a pu être établie que pour P 941 à 1298 (cotes anciennes I à CCCLVIII) alors que la suite des registres du Dépôt des terriers se prolonge jusqu'à P 1331 (cote ancienne : CCCXVI) ; il était complété par un autre inventaire dans l'ordre des noms géographiques, coté PP 93. [b 285, Mirot 154]. Autres inventaires anciens des terriers : P 946 [Mirot 4] avec table en P 944 1 et P 944 2 (copie) [Mirot 2] ; autre table en P 945 1 et P 945 2 (copie) [Mirot 3]. « Projet de dictionnaire des actes du Dépôt des terriers », par Brussel, en P 1122. [Mirot 7.]
P 1114. Champagne, noms des vassaux du roi (xiie-xiiie s.) [Mirot 8]. Édition par A. Longnon, Livre des vassaux du comté de Champagne et de Brie, 1172-1222, Paris, 1869, in-8°, 416 p. (tome VII de l'Histoire des ducs et comtes de Champagne, par H. d'Arbois de Jubainville). Le registre P 1114 est une version française des Feoda Campanie, édités également, d'après diverses copies, par A. Longnon, Documents relatifs au comté de Champagne et de Brie, 1172-1361, tome I : Les fiefs, Paris, 1901, in-4°, liii-810 p., notamment p. 1-191 (Collection de documents inédits sur l'histoire de France).
P 1175 à 1331. États des domaines du roi et droits casuels dans les généralités (xviiie s.). Rép. méthodique ms., par A. Bruel, 1883, 15 p. [a 288, b 286.] Ce répertoire est divisé en deux parties : I. États des domaines ; II. Droits casuels ; à l'intérieur de chacune des parties, l'ordre suivi est l'ordre alphabétique des généralités.
P 1334 1 à 1354 2. Titres de la maison d'Anjou (1103-1534). Rép. num. ms., par A. Lecoy de La Marche, 1870, 9 p. Inv. anal. ms. sur fiches avec index des noms géographiques, de personnes et de matières, par A. Lecoy de La Marche, 1870 : env. 2 000 fiches. [a 289, b 287.] L'index renvoie aux numéros d'ordre des pièces (numéros inscrits en haut et à droite sur les fiches de l'inventaire analytique). Inventaires anciens : PP 33 [Mirot 107], P 1119 [Mirot 9] avec copie en P 1120 et P 1121 [Mirot 10]. Il convient toutefois de noter que ces inventaires anciens sont pratiquement inutilisables, la collection des titres de la maison d'Anjou étant une collection factice constituée au xixe siècle par prélèvement de documents classés initialement sous d'autres cotes, notamment extraits de P 329 1 à 350.
P 1355 1 à 1402 3. Titres du Bourbonnais, du Beaujolais et du Forez (1167-1524). Inv. anal. dans l'ordre chronologique reconstitué, paru sous le titre : Titres de la maison ducale de Bourbon, Paris, 1867-1874, 2 vol. in-4° (Archives nationales). Tome I, par J. Huillard-Bréholles, 1867, xliv-616 p. ; tome II, par A. Lecoy de La Marche, 1874, vi-536 p. et 98 p. d'index [a 290, b 288]. L'introduction du tome I comprend un historique des archives conservées aux Chambres des comptes supprimées de Moulins (pour le Bourbonnais), Villefranche (pour le Beaujolais) et Montbrison (pour le Forez).
P 1355 1 à 1381. Titres du Bourbonnais (1167-1524). Inventaire ancien : PP 37A et 37B. [Mirot 112.] PP 37A correspond à P 1355 1 à 1365 2 (en partie) ; PP 37B correspond à P 1365 2 (en partie) à 1381. Autres inventaires anciens : P 1382 [Mirot 34], P 1383 et P 1384 [Mirot 35] Quelques documents extraits de P 1355 à 1381 ont été édités par J. Monicat et B. de Fournoux, Chartes du Bourbonnais (918-1522), Moulins, 1952, in-4°, xl-509 p.
P 1388 à 1393 2. Titres du Beaujolais (1212-1523). Inventaire ancien : PP 41. [Mirot 116.] Table en PP 42A [Mirot 117] et sa copie en PP 42B. Autre inventaire ancien : P 1128 [Mirot 14].
P 1394 1 à 1402 3. Titres du Forez (1173-1519). Inventaire ancien ; PP 39A [Mirot 114] et la copie de sa table en PP 39B ; inventaire édité par A. Chaverondier, Inventaire des titres du comté de Forez fait en 1532 par Jacques Luillier, Roanne, 1860, in-8°, xx-695 p. Autre inventaire ancien : P 1131 [Mirot 17]. Documents extraits de P 1394 1 à 1402 3, édités par L. Guichard, comte de Neufbourg, etc., Chartes du Forez antérieures au XIVe siècle, Mâcon-Paris, 1933-1980, 24 vol. in-4° publiés et dans Chartrier forézien, 1re partie, textes antérieurs à 1301, Montbrison, 1929, in-4°.
P 1401 2. Cartulaire des francs-fiefs du Forez (1090-1292). Édition par le comte de Charpin-Feugerolles, Cartulaire des francs-fiefs du Forez, 1090-1292, Lyon, 1882, in-4°, xvi-293 p.
P 1403 1 à 1410 1. Titres, comptes et inventaires du duché d'Angoulême (xve-xvie s.). Inventaire ancien : PP 44B. [Mirot 119.] Table en tête de l'inventaire.
P 1411 à 1418. Duché d'Angoulême. Registres présentés comme étant en déficit (à l'exception de P 1415) mais conservés en fait sous le cotes P 720, 721, 1134, 717, 718, 1165 et 1153 (cotes anciennes des titres du duché d'Angoulême : 962 à 968).
P 1511 à 1753. Bretagne : état des domaines et droits domaniaux du roi (fin du xviie s.). Index ms. sur fiches des noms de personnes, début du xixe s. : env. 1 000 fiches. [a 291, b 289.] Cet index comporte d'importantes lacunes. Inventaires anciens intéressant la Bretagne : P 1501 2 [Mirot 44] et PP 99 bis [Mirot 159].
P 1686 à 1695 Terrier de Bretagne, domaine de Quimper (1678-1682). Index des anthroponymes et des toponymes, par J.-P. Brunterc'h, en cours. Index de P 1690 et 1691 déjà consultable.
P 1769, 1771 à 1776. Champagne : hommages et aveux (1577-1780). Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre alphabétique des noms de personnes, par G. de Bauffremont et J. de La Trollière, vers 1950 : env. 14 500 fiches. [inv. 1095.] Inventaire commun avec P 161 à 231 et P 248 1 à 249 4.
P 1898 à 1904 6. Mélanges (xie-xviiie s.). Inv. somm. ms., par A. Bruel, 1875 et 1886, 39 p. [a 293, b 291]. Index ms. des noms géographiques, de personnes et de matières, par A. Bruel, 1875 et 1895, 34 p. [a 294, b 292.] Inventaire et index communs avec P 1928 à 1935 3.
P 1905 1 à 1927 2. Mélanges, relatifs surtout à la Normandie (1082-1643). Index ms. sur fiches des noms géographiques, début du xixe siècle : env. 2 000 fiches. [a 292, b 290.] Cet index donnant la numérotation ancienne des pièces, il est nécessaire, pour établir la concordance aux cotes actuelles de la série P, de se reporter au Répertoire numérique d'A. Bruel. Inventaire ancien : PP 175.
P 1928 à 1935 3. Mélanges (1307-1693). Inv. somm. ms., par A. Bruel, 1875 et 1886, 39 p. [a 293, b 291.] Index ms. des noms géographiques, de personnes et de matières, par A. Bruel, 1875 et 1895, 34 p. [a 294, b 292.] Inventaire et index communs avec P 1898 à 1904 6 Concernant les procès-verbaux d'informations relatifs au domaine de Normandie, conservés sous les cotes P 1932 et 1933, voir aussi par comparaison le Répertoire des informations analysées par Dom Lenoir [de 1328 à 1399], par M. Le Pesant, dans Cahiers Léopold Delisle, t. XVI, fascicules 1-2, 1967, p. 3-48 (papiers de Dom Lenoir conservés dans le chartrier de Saint-Pierre de Sémilly, microfilmés notamment sous la cote 104 Mi).

III. ÉCHANGES

P 1936 à 2287. Échanges de terres et de droits féodaux entre le domaine royal et les domaines de particuliers (xviie-xviiie s.). Index ms. sur fiches des noms de fiefs, terres et seigneuries et des noms de personnes, début du xixe siècle : env. 500 fiches. [a 295, b 293]. Cet index comporte de courtes analyses aux noms des terres échangées. Pour une première approche de la série des « Échanges », voir l'État général des fonds des Archives nationales, t. I, p. 434-437. Il existe, en outre, un état sommaire des papiers de la Chambre des comptes concernant les échanges remis par le Bureau des triages en l'an VI et l'an VIII, sous la cote AB XIV 11*. Il est à noter que à noter que les registres d'évaluation correspondant à ces échanges, qui auraient dû être maintenus en III. ÉCHANGES, ont été reclassés en II. TERRIERS.
P 1941 à 1943, passim jusqu'à 2275
(voir l'État général des fonds des Archives nationales, t. I, p. 437 rubrique « Versailles »)
Échanges faits lors de la constitution du domaine de Versailles. Inventaires anciens : P 1998, 2215, 2220, 2230B, 2232, 2233, 2235, 2240A et 2240B, 2241-2242, 2253A, 2255. [Mirot, p. 27 et n°s 51, 59 à 69.]
P 2091 à 2104. Principauté de La Roche-sur-Yon. Inventaires anciens : P 2093, 2097 et 2099. [Mirot 54 à 56.]

 

IV. MÉMORIAUX

Sur les registres disparus notamment dans l'incendie de 1737, voir :

J. Petit et divers, Essai de restitution des plus anciens mémoriaux de la Chambre des comptes de Paris, Paris, 1899, in-8°, xxii-264 p. (Université de Paris. Bibliothèque de la Faculté des lettres, VII).
Ch.-V. Langlois, Registres perdus des archives de la Chambre des comptes de Paris, Paris, 1916, in-4°, 368 p.
E. Perrot, Note sur les divers registres « Saint-Just » conservés aux anciennes archives de la Chambre des comptes, Paris, 1909, in-8°, 16 p. (extrait de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, t. XXXIII, 1909).
L. Mirot, Dom Bévy et les comptes des Trésoriers des guerres. Essai de reconstitution d'un fonds disparu de la Chambre des comptes, dans Bibliothèque de l'École des Chartes, t. LXXXVI, 1925, p. 245-379.
H. Omont, Extraits des mémoriaux de la Chambre des comptes de Paris. Notice du manuscrit 5870 de la collection Leber à la Bibliothèque de Rouen, dans Bulletin de la Société de l'Histoire de Paris et de l'Ile-de-France, t. XIV, 1887, p. 48-57.

Voir aussi les inventaires anciens des Comptes : PP 99 1 [Mirot 158] ; des Mémoriaux : PP 100 1 [Mirot 160] ; du Greffe : PP 100 2 et 100 3 [Mirot 161 et 162], etc.

Instruments de recherche généraux

P 2288 à 2433. Mémoriaux reconstitués : registres de copies (1137-1737). Inv. anal. ms. sur fiches, début du xixe s., fiches reliées en 104 petits volumes. [a 296, b 294.]
P 2288 à 2528. Mémoriaux reconstitués et mémoriaux originaux (1137-1791). Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre alphabétique des noms géographiques, de personnes et de matières, par A. Bruel, 1875-1886 : env. 18 000 fiches. [a 299, b 296.] Pour les mémoriaux reconstitués (P 2288 à 2433), cet instrument de recherche paraît avoir été rédigé d'après l'inventaire précédent.
P 2288 à 2357. Mémoriaux reconstitués (1223-1629). Ancienne table chronologique : PP 109 à 116. Cette table appartient à la collection Le Marié d'Aubigny ; PP 109 : tome I, années 1223-1404 ; PP 110 : tome II, années 1404-1516 ; PP 111 : tome III, années 1516-1559 ; PP 112 : tome IV, années 1559-1573 ; PP 113 : tome V, années 1574-1583 ; PP 114 : tome VI, années 1584-1596 ; PP 115 : tome VII, années 1597-1606 ; PP 116 : tome VIII, années 1607-1629
P 2288 à 2428. Mémoriaux reconstitués (1223-1732). Ancienne table chronologique : PP 117 à 129. PP 117 : tome I, années 1223-1404 ; PP 118 : tome II, années 1404-1516 ; PP 119 : tome III, années 1516-1559 ; PP 120 : tome IV, années 1559-1573 ; PP 121 : tome V, années 1574-1583 ; PP 122 : tome VI, années 1584-1596 ; PP 123 : tome VII, années 1597-1606 ; PP 124 : tome VIII, années 1607-1629 ; PP 125 : tome IX, années 1630-1651 ; PP 126 : tome X, années 1652-1674 ; PP 127 : tome XI, années 1675-1699 ; PP 128 : tome XII, années 1700-1713 ; PP 129 : tome XIII, années 1714-1732.
P 2288 à 2371. Mémoriaux reconstitués (1223-1648). Ancienne table alphabétique : PP 146A.
P 2297 à 2528. Mémoriaux reconstitués et mémoriaux originaux (1401-1790). Ancien répertoire chronologique : PP 135 à 144. Ce répertoire appartient à la collection Le Marié d'Aubigny ; PP 135 : tome I, années 1401-1500 ; PP 136 : tome II, années 1501-1550 ; PP 137 : tome III, années 1551-1580 ; PP 138 : tome IV, années 1581-1620 ; PP 139 : tome V, années 1621-1660 ; PP 140 : tome VI, années 1661-1700 ; PP 141 : tome VII, années 1701-1725 ; PP 142 : tome VIII, années 1726-1750 ; PP 143 : tome IX, années 1751-1770 ; PP 144 : tome X, années 1771-1790.
P 2304 à 2310. Mémoriaux reconstitués [AA-ZZ] (1517-1559). Ancienne table chronologique : PP 106.
P 2311 à 2327. Mémoriaux reconstitués [AAA-ZZZ] (1559-1583). Ancienne table chronologique : PP 107.
P 2434 à 2528. Mémoriaux originaux (1737-1791). Ancienne table chronologique : PP 130 à 134.
PP 130 : tome I, années 1737-1750 ; PP 131 : tome II, années 1751-1760 ; PP 132 : tome III, années 1761-1770 ; PP 133 : tome IV, années 1771-1780 ; PP 134 : tome V, années 1781-1791.
P 2529 à 2542. Extraits des mémoriaux faits par Le Marié d'Aubigny (1137-1600). Ancienne table chronologique : PP 108.
P 2569 à 2582. Extraits des mémoriaux faits pour le conseiller d'État Poncet (1204-1536). Ancienne table alphabétique : PP 145. Cette table ne couvre pas la totalité des extraits des mémoriaux faits pour le conseiller Poncet, qui se continuent jusqu'à la cote P 2589. Outre les tables rédigées spécialement pour les différentes collections d'extraits des mémoriaux, il est toujours possible de se reporter aux tables anciennes des mémoriaux eux-mêmes, citées ci-dessus.

Instruments de recherche sélectifs

P 2288 à 2528. Documents des Mémoriaux relatifs au Tiers État et aux communes. Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques, par A. Thierry, vers 1830 : env. 1 000 fiches. [a 300, b 297.] Cet instrument de recherche donnant les cotes anciennes des registres de mémoriaux, il est nécessaire, pour établir la concordance avec les cotes actuelles de la série P, de se reporter en outre au Répertoire numérique d'A. Bruel.
P 2288 à 2290, 2529, 2543 et 2544, 2569, 2590 et 2591. Documents des mémoriaux reconstitués et des extraits, antérieurs à 1 400. Inv. ms. sur fiches, dans l'ordre chronologique reconstitué pour les actes datés, dans l'ordre méthodique pour les actes non datés, par N. de Wailly, milieu du xixe s. : env. 1 000 fiches. [a 297, b 295.]
P 2592 à 2601. Lettres d'anoblissement et de naturalité enregistrées dans les registres de chartes de la Chambre des comptes (1737-1787). Inv. anal. dans l'ordre alphabétique des noms de personnes, et rép. chronologique, ms., début du XIX e s., 51-101 p. [a 303, 2e partie, b 298.] Le répertoire chronologique donne l'indication des cotes actuelles de la série P en tête de l'analyse de chaque volume.
P 2592 à 2601. Lettres d'anoblissement enregistrées dans les registres de chartes de la Chambre des comptes (1737-1787). Index dact. des noms de personnes, par J.-P. Babelon, 1984-1985, 125 p. Cet index est une refonte d'un ancien index sur fiches [a 304, b 299], rédigé d'après les instruments de recherche cités ci-dessus [a 303, b 298] ; il concerne également les lettres d'anoblissement relevées dans les Plumitifs pour les années 1635-1742 (P 2679 à 2715). Sur les anoblissements, il existe également aux Archives nationales une copie [a 302] d'un inventaire chronologique (avec index) des lettres enregistrées à la Chambre des comptes de Paris de 1422 à 1649, rédigé par Dom Carpentier en 1753 (Bibl. nat., ms. latin 18345). D'autres tables ou index, concernant les anoblissements et rédigés fréquemment d'après des documents disparus dans l'incendie de la Chambre des comptes, existent encore sous les cotes PP 105 (folios 453 à 590 et suivants, xvi-xviie siècles), M 609, nos 1, 4, 5 ter et 12 (années 1635 à 1644, 1737 à 1787).
P 2592 à 2601. Lettres de naturalité et de légitimation enregistrées dans les registres de la Chambre des comptes (1737-1787). Index dact. des noms de personnes, par J.-P. Babelon, 1984, 273 p. Cet index est en deux parties ; I. naturalités (p. 1-269) ; II. légitimations (p. 270-273). Il est une refonte d'un ancien index sur fiches [a 304, b 299], rédigé d'après les instruments de recherche cités ci-dessus [a 303, b 298], et augmenté d'un autre index [a 305, b 300] concernant les lettres de naturalité et de légitimation relevées dans les Plumitifs pour les années 1635-1742 (P 2679 à 2715).