SÉRIE H
ADMINISTRATIONS LOCALES ET COMPTABILITÉS DIVERSES

H 1. Pays d'États. Pays d'Élections Intendances.
H 2. Bureau de la Ville de Paris. Intendance et Généralité de Paris.
H 3. Ancienne Université de Paris et collèges.
H 4. Péages.
H 5. Établissements religieux.
Voir E.G.F., t. I, p. 70-184.

 

 

H 1 PAYS D'ÉTATS. PAYS D'ÉLECTIONS. INTENDANCES

 

Instruments de recherche généraux
H 1 1 à *1713

Rép. num. ms., par H. Forgeot et J. Petit, 1900, et suppl. dact., par Y. Lanhers, 1950, 220 p. [a 82b 65.]

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

H 1 1 à 509. Documents groupés par pays ou Généralités : Alsace, Généralités d'Amiens, Artois, Généralité d'Auch, Béarn, Généralités de Bordeaux et de Bourges, Bourgogne, Bretagne (en partie). Rép. num. détaillé ms., par A. Lefranc et Fr. Soehnée, 1891-1897, 2 vol. [a 81, b 66.]
H 1 180 à 181 2 Réunion de la Dombes à la Bresse, voir H. de Varax, Les archives de la Principauté et souveraineté de Dombes (Ain), Bourg-en-Bresse, 1996 (Archives départementales de l'Ain), p. 192-193.
H 1*747 1.

Rachat du droit des boues et lanternes (1787). Index dact. des noms de rues de Paris, par Ch. Samaran, 1903-1910, 118 p. [inv. 1008 ; c, p. 9.]

Index commun à KK 1016 à 1037 (taxe des boues, 1636-1643), P 4177 à 4189 (rachat des taxes pour les boues et lanternes des maisons de la ville de faubourgs et Paris, 1704-1716, P 4191 à 4204 (idem, 1759-1770) et H 1 747 1.

H 1*748 208 à *748 215.

Papiers d'André de Joubert, syndic général des États de Languedoc, sur les affaires du Languedoc (1670-1684). Inv. anal. publié sous le titre : Intendants de Languedoc. Papiers de l'intendance de Languedoc, dans Le Cabinet historique :

t. VIII, 1862, 2e partie, p. 68-76 (H 1*748 203), p. 106-111 (H 1*748 204), p. 142-146 (H 1 748205- 206), p. 200-211 (H 1*748207-208), p. 264-266 (H 1*748 209) ;

t. IX, 1863, 2e partie, p. 20-31 (H 1*748 210 à *748 212) ;

t. XIV, 1868, 2e, p. 64-72 (H 1*748 213 à *748 215).

H 1 *1520 et *1521.

Résumé des rapports des intendants sur l'agriculture et l'industrie [1731-1736]. Édition par A.-J. Bourde, Deux registres (H 1520-H 1521) du Contrôle général des finances aux Archives nationales (1730-1736). Contribution à l'étude du ministères d'Orry, Aix, 1965, in-8°, 196 p. (Publication des Annales de la Faculté des Lettres d'Aix-en-Provence, nouvelle série, n°45).

Index : 1° des noms de personnes ; 2° des noms géographiques et de matières.

H 1*158831 Édition sous la direction de J.-P. Gutton par J. Boucher, G. Cuer, G. Durand et J.-P. Gutton, L'intendance de Lyonnais , Beaujolais, Forez en 1698 et 1762. Édition critique du mémoire rédigé par Lambert d'Herbigny et des observations et compléments de La Michodière, Paris, 1992, 249 p. (Éditions du Comité des Travaux Historiques et Scientifiques).

 

Instruments de recherche sélectifs

H 1 180 à 1812. Réunion de la Dombes à la Bresse, voir H de Varax, Les archives de la Principauté et « souveraineté » de Dombes (Ain), Bourg-en-Bresse, 1996 (Archives départementales de l'Ain), pp.192-193.
H 1 1441 et 1442. Projets et mémoires émanés de particuliers (1780-1792). Voir le Catalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales, Paris, 1892, in-8°, p. 105-106, notices n° 478 à 487. Relevé des principaux projets et mémoires conservés sous les cotes H 1 1441 et 1442.
H 1 1486.

Enquêtes sur les clôtures (1766, 1768, 1787). Voir M. Bloch, La lutte pour l'individualisme agraire dans la France du XIIIe siècle, dans Annales d'histoire économique et sociale, t. II, 1930, p. 329-381 et p. 511-556.

Étude des enquêtes sur les clôtures, avec un relevé des réponses des procureurs généraux et des intendants conservées dans H 1 1486 (p. 552-554).

H 1 1502 à 1510, 1514.

Mémoire sur l'agricultures (1760-1789).Voir le Catalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales, Paris, 1892, in-8, p. 106-112, notices n° 490 à 534.

Relevé des principaux mémoires sur l'agriculture conservés entre les cotes H 1 1502 et H 1 1514.

H 1*1588 8 à *1588 46

Mémoires rédigés par les intendants sur l'état de diverses généralités ou provinces (1697-1701). Voir le Catalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales, Paris, 1892, in-8°, p. 112, notice n° 535.

Relevé de toutes les mémoires conservés sous la cote H 1*1588 (à l'exception de celui sur la Franche-Comté, H 1*1588 24, rédigés par les intendants à la suite de l'enquête lancée en 1967 pour l'instruction du duc de Bourgogne Certains de ces mémoires, dont il existe plusieurs copies, ont été publiés : voir B. Gille, Les sources statistiques de l'histoire de France. Des enquêtes du XVIIe siècle à 1870, Paris-Genève, 1964, in-8°, p. 28-33, notamment p. 32.

H 1*1588 8 à *1588 46

Mémoires rédigés par les intendants sur l'état de diverses généralités ou provinces (1697-1701). Index dact. des noms de personnes, par G. de Bauffremont et J.de la Trollière, vers 1950; 190 p. [inv. 1090 ; c, p. 9.]

Les mémoires dépouillés sont les mêmes que ceux qui sont indiqués dans le Catalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales, notice n° 535, cité ci-dessus, complétés de mémoires rédigés pour la même enquête de 1697 et conservés dans les sous-séries MM (MM 932 à 934, généralité de Paris ; MM 938, généralités de Bourges ; MM 939, généralité de Moulins ; MM 940, Artois ; MM 953, Provences ; MM 962, Champagne ; MM 972, Roussillon et Béarn) et KK (KK 1094, généralité de Soissons).

 

H 2 BUREAU DE LA VILLE DE PARIS
INTENDANCE ET GÉNÉRALITÉ DE PARIS

J. Monicat, Comptes du domaine de la ville de Paris, t. II : 1457-1489, Paris, 1958, in-folio, p. xix-xxii (Histoire générale de Paris)

Essai de reconstitution du fonds de l'ancienne municipalité parisienne, dont les archives conservées sont dispersées entre les sous-séries H 2, K (K 948 à 963, 983 à 1027, 1028 à 1059 en partie), KK (KK 286, 402 à 495, 1006 à 1014A), 1037, 1336 et 1337) et Q1 (Q1 1090 à 1098, 109958 à 109960, à 1099 63 à 1099 158, 1099 176 à 1099 225, 1102 à 1107 , 1109 et 1110, 1112, 1114 à 1120, 1133 à 1363) pour les documents administratifs, domaniaux et comptables ; les archives judiciaires forment la sous-série Z 1H.

 

Instruments de recherche généraux

H 2 1778 à 2213.

A télécharger si vous n'en disposez pas (165 Ko)

Rép. num. dactyl., établi à partir des répertoires de Joseph Petit et Jean-Paul Laurent, vérifié par Thomas Cavel, 2000, 31 p.

Index des noms de matières. Ce répertoire remplace le répertoire manuscrit de Joseph Petit [a 84, b 67.].

H 2*1778 à *1802.

Délibérations du Bureau de la ville de Paris (1499-1628). Édition dans la collection Histoire générale de Paris. Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris, Paris, 1883-1984, 20 vol. in-folio.

H 2*1778 (1499-1527), par Fr, Bonnardot, t. I, 1883, iii-360 p. L'auteur a publié, p. ix-xii de l'introduction, un état numérique de l'ensemble de la collection des registres de délibérations du Bureau de la ville de Paris.
H 2*1779 (1527-1539), par A. Tuetey, t. II, 1886, xxvii-462 p.
H 2*1780 et *1781 (1539-1552), par P. Guérin, t. III, 1886, xix-366 p.
H 2*1782 et *1783 (1552-1558), par Fr. Bonnardot, t. IV, 1888, xiii-615 p.
H 2*1784 et *1785 (1558-1558), par A. Tuetey, t. V, 1892, iv-747 p.
H 2*1780 et *1786A et *1786B (1568-1572), par P. Guérin, t. VI, 1892, xxxv-551 p.
H 2*1787 (1572-1576), par Fr. Bonnardot, t. VII, 1893, 1893, xxxix. 494 p.
H 2*1788 (1576-1586), par P. Guérin, t. VIII, 1896, l-723 p.
H 2*1789 (1586-1590), par Fr. Bonnardot, t. IX, 1902, xiv-782 p.
H 2*1790 (1590-1594), par P. Guérin, t. X, 1902, xx-508 p.
H 2*1791 (1594-1598), par, A. Tuetey, t. XI, 1902, l-738 p.
H 2*1792 (1598-1602), par P. Guérin, t. XII, 1909, xxxvi-740 p.
H 2*1793 (1602-1605), par P. Guérin, t. XIII 1905, xxiv-566 p.
H 2*1794 et *1795 (1605-1610), par L. Le Grand, t. XIV, 1908, xxix-708 p.
H 2*1795 et *1796 (1610-1614), par L. Le Grand, t. XV, 1921, xxiv-510 p.
H 2*1797 et *1798 (1614-1616), par P. Guérin, L. Le Grand et P. Daudet, t. XVI, 1948, xxiv-618 p.
H 2*1799 (1616-1620), par S. Clémencet, t. XVII, 1952, xxv-491 p.
H 2*1800 et *1801 (1620-1624), par H. de Surirey de Saint-Remy, t. XVIII, 1953, lxi-602 p.
H 2*1801 (1624-1628), par S; Clémencet, t. XIX, 1958, xiviii-562 p.
H 2*1803 (1628-1632), par H. Surirey de Saint-Rémy, t. XX, 1984, 445 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières dans chaque volume. Les tomes XXI (H 2*1804, 1632-1636) et XXII (H 2*1805, 1636-1640) sont en préparation. Pour les années 1784 à 1790, dont les minutes n'ont pas été enregistrées, voir plus loin les deux ouvrages, inventaire et édition, correspondant respectivement aux documents cotés H 2 1954 à 1961 et H 2 1960 et 1961.

H 2 1797 à *1806.

Délibérations du Bureau de la ville de Paris (1615-1643). H. Lemoine, Table des registres du Bureau de la ville de Paris de 1615 à 1643 conservés aux Archives nationales, Paris, 1926, in-8°, 24 p. (Archives du département de la Seine et de la ville de Paris. Documents. Inventaires et extraits d'autres dépôts, 3e série, n° 1).

Index des noms de matières des registres H 2*1797 à 1806, utile pour les registres encore non publiés (H 2*1803 à 1806).

H 2*1810.

Délibérations du Bureau de la ville de Paris (1648-1652). Édition par H. Le Roux de Lincy et L. Douët d'Arcq, Registres de l'hôtel de ville de Paris pendant la Fronde, Paris, 1846-1848, 3 vol. in-8° (Société de l'histoire de France).

Index des noms géographiques, de personnes et de matières à la fin du tome III.

H 2*1880 2 à *1880 15.

Répertoire chronologique et table alphabétique d'une collection de règlements et d'ordonnances relatives à la police de Paris, formée par le commissaire Dupré (xviiie s.).Voir leCatalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales, Paris, 1892, in-8°, p. 113, notice n° 537.

La collection Dupré, à laquelle se rapportent le répertoire chronologique et la table cotés H 2*1880 2 à *1880 15, est conservée à la Bibliothèque nationale, Département des manuscrits, mss fr. 8046 à 8117.

H 2 1954 à 1961

L'administration parisienne à la veille de la Révolution. Délibérations du Bureau de la ville de Paris, 1784-1790. Inventaire des minutes H 2 1954 2 à 1961, par M. Bimbenet, Paris, 1989, 139 p.

L'enregistrement des actes du Bureau de la Ville s'interrompant définitivement en 1784, cet inventaire analytique a été réalisé uniquement à partir des minutes conservées dans les cartons de la sous-série H 2. Les analyses des actes sont suivies de la mention des pièces annexes. Index des noms de personnes, noms géographiques et noms de matières.

H 2 1960 et 1961

Registres des délibérations du Bureau de la Ville de Paris. 1789-1790. Édition par M. Bimbenet-Privat et O. Krakovitch dans la collection Histoire générale de Paris, Paris, 1990, in-4°, 439 p.

Reconstitution des registres des délibérations de la ville de Paris tels qu'ils auraient dû se présenter pour les années 1789 et 1790 si l'enregistrement des actes s'était poursuivi au-delà de 1789, réalisé à partir des minutes conservées dans les cartons de la sous-série H 2 (H 2 1960 et 1961) et des relations de cérémonies figurant dans la série K (cartons K 997 et 1018). Table alphabétique des matières, des noms de personnes et de lieux par A. Fierro.

 

Instruments de recherche sélectifs

Histoire et topographie parisiennes

.Voir l'index ms. sur fiches des noms géographiques (essentiellement de rues), de personnes et de matières, de la sous-série H 2 des Archives nationales, faisant partie du fichier documentaire dit « fichier Poëte » conservé à la Bibliothèque historique de la Ville de Paris, vers 1915 : env. 10 000 fiches.

Cet index est l'un des éléments du fichier documentaire sur l'histoire et la topographie de Paris, constitué sous la direction de Marcel Poëte au début du XXe siècles à l'aide de dépouillement partiels des séries et sous-séries H 2, K, O 1, Q, 1, S et F des Archives nationales. Dans l'esprit de son instigateur, ce fichier était destiné à développer et corriger les indications fournies par la publication du Répertoire des sources manuscrites de l'histoire de Paris. I. Dépouillements d'inventaires et de catalogues, par E. Clouzot, Paris, 1915-1916, 3 Vol. in-8° (Bibliothèque d'histoire de Paris) ; bien que très fragmentaire et sélectif, il peut rendre encore d'utiles services au chercheur en attendant l'achèvement du fichier systématique de topographie parisienne dépouillé par le C.N.R.S. (voir ci-dessous ).

Sur les principes de rédaction du Répertoire des sources manuscrites de l'histoire de Paris et du « fichier Poëte », voir l'Introduction au Répertoire, t. I, p.v-xxiii et Ville de Paris. Bulletin de la Bibliothèque et des Travaux historiques, t. III, 1908, p. v-xiv. L'index de la sous-série H 2 comprend essentiellement le dépouillement des documents intéressant la topographie parisienne comprise entre les cotes H 2 2127 et H 2 2213, enrichi de sondages dans la collection de minutes et documents originaux (H 2 1881 à 1961).

H 2 2127 à 2135. Alignements et permis de construire sur le domaine de la Ville (1700-1789) : 17 cartons dépouillés par le centre de Topographie parisienne des Archives nationales.
H 2 2136 à 21462 Alignements et permis de construire dans les faubourgs (1724-1766) : 24 cartons dépouillés par le centre de Topographie parisienne des Archives nationales.

 

H 3 ANCIENNE UNIVERSITÉ DE PARIS ET COLLÈGES

Complément : aux Archives nationales, séries M. et S.

Pour les archives de l'ancienne université de Paris, conservées à la Bibliothèque de la Sorbonne, voir le Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Université de Paris et universités des départements, Paris, 1918, in-8°, p. 339-368. Les collèges parisiens ont fait l'objet de nombreuses monographies utilisant notamment les séries H, M et S : ces monographies ont été indiquées dans le chapitre Série M. Ordres militaires et hospitaliers. Universités et collèges. Titres nobiliaires. Mélanges.

 

H 3 2388 à 2900

A télécharger si vous n'en disposez pas (1 Mo)

Rép. méthodique et numérique dactyl., établi à partir des travaux de Th. Gorré, R. de Lasteyrie, Fr. Soehnée, A. Coulon et J.-P. Laurent, par Corinne Bouzinhac sous la dir. de Brigitte Schmauch, 2001, 100 p.


Cet instrument de travail remplace :
- d'une part, le rép. num. ms., par Th. Gorré et R. de Lasteyrie, 1878, revu et complété par Fr. Soehnée et A. Coulon, 1902; 24 p. [a 85, b 68.] ;
- d'autre part, le rép. méthodique ms., par Fr. Soehnée, vers 1900, 12 p. [a 990, b 70.], qui regroupait les cotes des documents par établissement.
Il existe un index ms. sur fiches des noms d'établissements du rép. numérique de 1878, par A. Laudy, 1883 : env. 700 fiches.[a 86, b 69.]. La présentation méthodique du nouveau répertoire rend sa consultation peu utile.

H 3 2388 à 2900. Index ms. sur fiches des noms d'établissements du rép. précédent, par A. Laudy, 1883 : env. 700 fiches.[a 86, b 69.]
H 3 2388 à 2900.

Rép. méthodique ms., par Fr. Soehnée, vers 1900, 12 p. [a 990, b 70.]

Répertoire méthodique regroupant les cotes des documents par établissement.

H 3*2587 et *2588.

Livres des receveurs de la nation anglaise ou d'Allemagne (1425-1494). Édition par A.L. Gabriel et G.C. Boyce, Liber receptorum nationis anglicanae (alemanniae) in unversitate Parisiensi, Paris, 1964, in-4°, liv-840 p. (Auctarium chartularii universitatis Parisiensis, t. VI).

Index des noms de personnes et de matières.

H 3 2626 à 2747.

Sorbonne (1633-1791).Voir l'inv. somm. ms. du fonds du collège de la Sorbonne, par E. Lelong, 1901, 115 p. [a370, b14.].

Essai de reconstitution du fonds du collège de la Sorbonne dispersé entre les séries et sous-séries H, M (M 74 à 76), MM (MM 268 à 296), S (S 6211 à 6229) et Z 2 (Z 2 4213).

 

H 4. COMMISSION DES PÉAGES

M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État du Roi aux Archives nationales. Guide des recherches, Paris, 1955, in-8°, p. 20-21 et p. 66-67 (Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Archives de France. Archives nationales)

Étude de l'institution et des archives de la Commission des péages

 

Instruments de recherche généraux

H 4 2901 à 3252.

Rép. num. ms., par J. Petit, 1901, 120 p. [a 91, b 71.]

Index des noms géographiques. Sera remplacé par l'instrument de recherche suivant 

H 4 2901 à 3252

Répertoire numérique des archives de la Commission des péages, avec un répertoire topographique des dossiers d'établissements : péages, bacs, moulins et pêcheries, par J.-P. Laurent et Br. Schmauch, à paraître en 2001.

Cet instrument de recherche comprend d'une part, un état numérique général de la sous-série, d'autre part, une présentation détaillée des dossiers constitués par la commission des péages. Les établissements sont présentés dans l'ordre des départements et, à l'intérieur de ce cadre, distribués en trois rubriques : I : Péages. II : Bacs. III : Moulins et pêcheries. Pour chacun d'eux sont mentionnés, outre la cote, les dates extrêmes des titres présentés à la commission et la décision prise en conséquence. Index des noms géographiques.

H 4 2988 à 3114. Dossiers contenant les titres et pièces présentés devant la Commission par les propriétaires de péages. Voir la table alphabétique des noms des propriétaires, cotée H 4 *2931. [a 88, b 73.]
H 4 2988 à 3114.

Dossiers contenant les titres et pièces présentés devant la Commission par les propriétaires de péages. Voir la table alphabétique des noms de lieux, cotée H 4 *2932. [a 89, b 74.]

Les deux tables, cotées H 4 *2931 et *2932, renvoient aux dossiers conservés sous les cotes H 4 2988 à 3114 ; un tableau de concordance entre les anciens numéros des dossiers, auxquels renvoient les tables, et les cotes actuelles, figure en tête du registre H 4 *2932. Incomplètes, ces tables sont destinées à être périmées par l'inventaire méthodique cité ci-dessus.

 

Instrument de recherche sélectif

H 4 29672, 31031, 3105, 3106, 31211 Péages et bacs de la principauté de Dombes, voir H de Varax, Les archives de la Principauté et « souveraineté » de Dombes (Ain), Bourg-en-Bresse, 1996 (Archives départementales de l'Ain), pp. 194-196.

 

 

H 5. ÉTABLISSEMENTS RELIGIEUX
COMPTABILITÉS ET TITRES DE FONDATION DE RENTES

Complément : séries L, M et S.
H 5 3253 à 4936.

A télécharger si vous n'en disposez pas (281 Ko)

Rép. méthodique dactyl., établi à partir des instruments de recherche d’A. Coulon et J.-P. Laurent, par C. Bouzinhac, sous la dir. de Br. Schmauch, 2001, 96 p. dactyl.

Ce répertoire reprend le répertoire manuscrit d’A. Coulon (voir ci-après), mais il regroupe les cotes des documents par établissements.

H 5 3253 à 4936.

Rép. num. ms., par A. Coulon, 1903, 73 p. [a 94, b 75.].

Index des noms géographiques, d'établissements et d'ordres religieux. Cet instrument de recherche est remplacé par le répertoire méthodique précédent.

H 5 3720 à 3733.

Filles de la Charité (XVIIe-XVIIIe s.). Rép. Num. ms., par E. Lelong, 1891, 49 p. [a 367, b 13]

Ce répertoire porte sur l'ensemble du fonds des Filles de la Charité dispersé entre les séries et sous séries H5 (H5 3720 à 3733), L (L 1054), LL (LL 1662 à 1666), M (M 57) et S (S 6155 à 61802). Il est complété par un répertoire numérique détaillé dans l'ordre alphabétique des noms géographiques , de personnes et de matières (métiers) établi d'après le dépouillement direct des articles des différentes séries et sous-séries.

H 5 38591 à *3883.

Abbaye Saint-Antoine (1204-1747). Répertoire numérique détaillé ms., par L. Le Grand, 1887, 38 p. [a 358, b 11]

Ce répertoire numérique détaillé porte sur l'ensemble du fonds de l'abbaye, dispersé entre les séries et sous séries H5 (H5 38591 à *3883), L (L 1014) et 1015), LL (LL 1595), et S (S 4357 à 4405) ; pour chaque article, les documents sont analysés dans l'ordre chronologique et non dans l'ordre numérique des pièces. L'index existe en deux exemplaires : un original fondu dans l'index général de la série S [a 336, b 322] ; une copie placée dans le fichier de L 1011 à 1033, 1036 à 1084 [a 206, b 178].