SÉRIE
E
CONSEIL
DU ROI
Voir
les pages de Les Archives nationales. Etat général
des fonds, Paris, 1978 [mis à jour en 2001]
: |
E.G.F.,
t. 1, p. 22-28 (79 ko) |
|
|
M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État du Roi aux Archives nationales.
Guide des recherches, Paris, 1955, in-8°, xiv-96 p., XII planches
(Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Archives
de France. Archives nationales).
Ce guide, qui intéresse l'ensemble du fonds du
Conseil d'État du roi, actuellement dispersé dans diverses
séries, comprend une étude de l'institution (fonctionnement
et diplomatique), un état du fonds aux Archives nationales, un
guide des recherches.
M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État et de la chancellerie
de Lorraine aux Archives nationales, Nancy, 1954, in-8°, 100
p. (tiré à part de Annales de l'Est, 1953).
Étude
intéressant les documents conservés sous les cotes E 2861
à 3272 1 ainsi que quelques épaves disséminées
dans les séries et sous-séries K, KK, P et Q 1
E 1 à 3711. |
Conseil du Roi. Série E.
Répertoire numérique, par N. Valois, revu par
J.-P. Babelon, Paris, 1983, in-8°, 108 p. (Archives nationales).
Pour tous les instruments
de recherche cités ci-dessous et antérieurs à
la mise en reliure, sous le Second Empire, des minutes d'arrêts
simples auparavant conservées en cartons, il est nécessaire
de se reporter, en outre, à ce répertoire ; un
même carton correspondant parfois actuellement à plusieurs
registres de même cote mais avec des exposants différents.
|
MINUTES
D'ARRÊTS
Instruments de recherche
généraux
Sous l'impulsion originelle de François Olivier-Martin, depuis
1937, des thèses ou des mémoires pour le diplôme d'enseignement
supérieur de droit romain et d'histoire du droit, imprimés
ou dactylographiés, ont eu pour objet l'inventaire analytique d'arrêts
du Conseil, simples et en commandement, chacun traitant un mois ou deux
du xviiie siècle. Les thèses ou mémoires
dactylographiés, dont tous les originaux sont déposés
à la bibliothèque Cujas de droit et sciences économiques,
à l'exception de l'inventaire de N. Agussol, sont consultables
aux Archives nationales sous forme de microfilms (298 Mi 1 à
10) ou de photocopies. Les travaux concernant seulement des arrêts
simples ou des arrêts en commandement ont été placés
sous chacune des rubriques correspondantes. Les cotes AD + renvoient à
la collection d'arrêts imprimés de Rondonneau.
E 1053A
à 1054B, 2103, 2106, 2109 et 2110, AD + 811 à
815. |
Inventaire des arrêts
du Conseil du Roi (janvier-février 1730), par G. Perrot,
Paris, 1937, in-8°, xxvii-196 p. Index des noms géographiques
et de matières. |
E 1166A
à 1167B, 2185, 2188, 2192, 2194, AD + 855. |
Inventaire des arrêts
du Conseil du Roi (janvier-février 1740), par M.-E.
Labbé, Paris, 1940, in-8°, 267 p. Index : 1°
des noms de matières ; 2° des noms de personnes ;
3° des noms géographiques. |
E 1260A
et 1260B, 2293 à 2295, 2298, 2300, AD + 899. |
Inventaire d'arrêts
(janvier-février 1750), par M. Poinsot, Paris, 1938,
in-8°; 315 p. Index des noms de matières. |
E 1268A
et 1268B, 2302 et 2303, 2306 et 2307, 2309, 2311. |
Arrêts du Conseil
du Roi (janvier-février 1751). Inv. anal. dact., par Ph.
Croissant, Paris, 1944, in-8°; 301 p. Index : 1° des
noms de matières ; 2° des noms de personnes ;
3° des noms géographiques. |
E 1347A
à 1347C, 2384, 2386, 2387, 2389, 2390, AD + 940. |
Inventaire des arrêts
du Conseil du Roi (janvier-février 1760), par Fr.
Gosset, Paris, 1938, in-8°, xxii-237 p. Index : 1°
des noms de matières ; 2° des noms de personnes ;
3° des noms géographiques. |
E 1348A
à 1349, 2384, 2386, 2387, 2390, AD + 940 et 941. |
Inventaire des arrêts
du Conseil du Roi (mars-avril 1760), par J. Gosset, Paris,
1938, in-8°, xxv-271 p. Index : 1° des noms de matières ;
2° des noms de personnes ; 3° des noms géographiques.
|
E 1350A
et 1350B 2384, 2386, 2387, 2389, 2390. |
Arrêts du Conseil
du Roi (1er mai-15 mai 1760). Inv. anal.
dact., par R. Génillon, Paris, 1944, 51 p. Inventaire d'une
utilisation difficile, car sans indication de cotes. |
E 1352A
à 1353B, 2385 et 2386, 2388 à 2390. |
Arrêts du Conseil
du Roi (juillet-août 1760). Inv. anal. dact., par Cl. Cousin,
Paris, 1949, 651 p. en 2 vol. Index : 1° des noms de
matières ; 2° des noms de personnes ; 3°
des noms géographiques. |
E 1354A
à 1355, 2385, 2386, 2388 et 2389. |
Arrêts du Conseil
du Roi (septembre-octobre 1760). Inv. anal. dact., par J. Violet,
Paris, 1943, 292 p. Index : 1° des noms de matières ;
2° des noms géographiques ; 3° des noms de personnes.
|
E 1356A
à 1356C, 2385 et 2386, 2388 à 2390. |
Inventaire des arrêts
du Conseil du Roi (novembre-décembre 1760), par A.
Tharasse, Paris, 1938, in-8°, xx-185 p. Index des noms de matières.
|
E 1357A
à 1357D, 2391, 2393, 2396 à 2398, AD + 945. |
Arrêts du Conseil
du Roi (janvier-février 1761). Inv. anal. dact., par R.
Desvergnes-Clapot, Paris, 1950, 187 p. Index des noms de matières.
|
E 1466A
à 1466C, 2466, 2468, 2471 à 2473, 2476, 2660 2B,
AD + 993. |
Arrêts du Conseil
du Roi (mars 1771). Inv. anal. dact., par G. Martin, Paris, 1947,
377 p. Index : 1° des noms de matières ; 2°
des noms de personnes ; 3° des noms géographiques ;
4° des rapporteurs ; 5° des intendants ; 6°
des grands maîtres des Eaux et Forêts ; 7° des
avocats. |
E 1510A
à 1511, 2511, 2515, 2517, 2519. |
Arrêts du Conseil
du Roi (1er janvier -15 février 1775).
Inv. anal. dact., par J. Le Guilcher, Paris, 1950, 268 p. Index :
1° des noms géographiques ; 2° des noms de personnes ;
3° des noms de matières. |
E 1511 à
1512C, 2511, 2515, 2517, 2519. |
Arrêts du Conseil
du Roi (16 février-31 mars 1775). Inv. anal.
dact., par G. Lebey, Paris, 1950, 309 p. Index : 1° des
noms de matières ; 2° des noms géographiques ;
3° des noms de personnes. |
E 1513A
à 1514A, 2511 et 2512, 2515, 2517, 2519. |
Arrêts du Conseil
du Roi (1er avril-15 mai 1775). Inv. anal.
dact., par J. Fraisse, Paris, 1950, 396 p. Index : 1° des
noms de matières ; 2° des noms de personnes ;
3° des noms géographiques. |
E 1514B
à 1515, 2512, 2515, 2517, 2519. |
Arrêts du Conseil
du Roi (16 mai-30 juin 1775). Inv. anal. dact., par
M. Claret, Paris, 1951, 335 p. Index :1° des noms géographiques ;
2° des noms de matières. |
E 1516A,
2512, 2516, 2518, 2519. |
Arrêts du Conseil
du Roi (1er juillet -15 juillet 1775).
Inv. anal. dact., par D. de Proyart de Baillescourt, Paris, 1951,
226 p. Index : 1° des noms géographiques ; 2°
des noms de personnes ; 3° des noms de matières.
|
E 1517B
à 1518A, 2512 et 2513, 2516, 2518, 2519. |
Arrêts du Conseil
du Roi (8 août 1775-10 septembre 1775).
Inv. anal. dact., par Ph. Bertin-Mourot, Paris, 1951, 50-321 p. Index :
1° des noms de matières ; 2° des noms de personnes ;
3° des noms géographiques. |
E 1518A
et 1518B, 2513, 2516, 2518. |
Arrêts du Conseil
du Roi (11 septembre-18 septembre 1775). Inv. anal.
dact., par P. Bisson, Paris, 1951, 258 p. Index : 1° des
noms géographiques ; 2° des noms de personnes ;
3° des noms de matières. |
E 1518B
à 1519B, 2513 et 2514, 2516, 2518, 2519, 2660 2B,
2661A. |
Arrêts du Conseil
du Roi (19 septembre-29 octobre 1775). Inv. anal. dact.,
par M. Verdier, Paris, 1952, 305 p. Index : 1° des noms
de matières ; 2° des noms de personnes ; 3°
des noms géographiques. |
E 1520 et 1521A,
2513 et 2514, 2516, 2518, 2519. |
Arrêts du Conseil
du Roi (7 novembre-6 décembre 1775). Inv. anal.
dact., par P. Brun, Paris, 1955, 289 p. Index : 1° des noms
de personnes ; 2° des noms géographiques ; des
noms de matières. |
E 1522A
à 1523B, 2520, 2523, 2524, 2526, 2528. |
Arrêts du Conseil
du Roi (janvier-février 1776). Inv. anal. dact., par Y.
Amblard, Paris, 1949, 329 p. Index des noms géographiques,
de personnes et de matières, à la suite de l'introduction.
|
E 1527A
à 1528A, 2521, 2523, 2525, 2527, 2528. |
Arrêts du Conseil
du Roi (1er juillet-15 août 1776).
Inv. anal. dact. par H. Paul-Boncour, Paris, 1950, 336-xxx p. Index :1°
des noms de matières ; 2° des noms de personnes ;
3° des noms géographiques. |
E 1528B,
2521, 2523, 2525, 2527 et 2528. |
Arrêts du Conseil
du Roi (16 août-31 août 1776). Inv. anal.
dact., par M. Guillaume, Paris, 1950, 118 p. Index : 1°
des noms géographiques ; 2° des noms de personnes ;
3° des noms de matières. |
Instruments de recherche
sélectifs
E 1065A
à 1683 2B, 2111 à 2660 2. |
Arrêts
en finance (arrêts du Conseil dont la préparation intéressait
le contrôle général des finances), simples ou
en commandement (1731-1791). Voir les répertoires chronologiques
mss, cotés E 2683 à 2747. [b 25.]
Ces répertoires
chronologiques proviennent d'un bureau du contrôle général
des finances, chargé de centraliser les minutes d'arrêts
en finance pour les envoyer à la signature du chancelier
ou au sceau et les transmettre ensuite aux secrétaires d'État
ou aux secrétaires du Conseil des Finances. De 1731 à
juillet 1775, l'enregistrement se limite à une analyse
assez précise des actes, avec, en marge, le nom du responsable
du service ayant dressé le document, sous une date qui n'est
pas celle de l'arrêt mais qui lui est, le plus souvent, postérieure.
A partir du second trimestre de 1775 (E 2719), l'enregistrement
est plus détaillé (il note la filière des arrêts
dans les différents services ministériels) et indique
la date exacte de l'arrêt. Ces répertoires jouent donc
le rôle d'inventaires analytiques de tous les arrêts
en finance simples et en commandement , de 1731 à
1791, mais ils sont imparfaitement chronologiques de 1731 à
1775.
|
E 1065A
à 1165C, 2111 à 2184. |
Arrêts en finance,
simples ou en commandement (1731-1739). Inv. anal. ms. sur fiches
dans l'ordre des noms géographiques et de personnes, des
six premiers volumes (E 2683 à 2688) du rép.
précédent, par J.-Fr. Petitpierre, vers 1800 :
env. 25 000 fiches reliées en 61 petits vol. [a 38,
b 26.]
Instrument de recherche
d'un maniement long et difficile.
|
E 1A
à 244B, 1016A à 1676C,
1684 à 1957, 2079 à 2657. |
Administration des
villes et communautés (1593-1789). Inv. anal. ms. sur fiches
dans l'ordre des noms géographiques, rédigé
sous la direction d'A. Thierry, vers 1836 : env. 9 000
fiches. [a 39, b 27.]
Ce fichier n'est qu'une
copie partielle du grand fichier préparatoire au Recueil
des monuments de l'histoire du Tiers-État entrepris à
partir de 1836 sous la direction d'Augustin Thierry. Pour la série
E, le dépouillement semble porter sur les arrêts simples
en finance, de 1593 à 1650 et de 1727 à 1789, et sur
les arrêts en commandement de 1611 à 1710 et de 1727
à 1789 ; il concerne, en outre, plusieurs documents
actuellement classés dans les séries et sous-séries
F 12, G 2, H et O 1 :
les cotes intéressant ces documents ont été
mises à jour en 1963. On aura profit à se reporter
au fichier intégral dont il existe deux exemplaires (Bibl.
nat., mss nouv. acq. fr. 3432 à 3477 et Arch. nat.,
AB XIX 433 à 463, fichier Pardessus-de-Rozières)
mais dans lesquels certaines références ne sont plus
à jour. Sur ce fichier, voir R.-H. Bautier, Le recueil
des monuments de l'histoire du Tiers-État et l'utilisation
des matériaux réunis par Augustin Thierry, dans Annuaire-Bulletin
de la Société de l'Histoire de France, t. lxxx,
1944, p. 89-118.
|
E 403A
à 1643C, 1742 à 2647, 2861, 3185 à
3191, 3205, 3207. |
Arrêts et lettres
patentes de maintenue de noblesse et d'anoblissement (1610-1789).
Index ms. sur fiches des noms de personnes, par Th. Gorré,
vers 1850 : env. 1 500 fiches. [a 40,
b 28.]
A noter que cet index
dépouille les lettre de noblesse délivrées
à la chancellerie ducale de Lorraine ; il concerne,
en outre, des lettres d'anoblissement conservées dans des
registres actuellement placés dans la sous-série O 1
(O 1 *1 à *145, jadis E 3328 à
3490) qui ont fait depuis l'objet d'un index particulier (voir index
de O1 *1 à 128).
|
Industrie
(1669-1789) |
Index ms. sur fiches
des noms de matières, par Bl. Bouriello, 1945 : env. 4 000
fiches. [inv. 1067.]
Cet index, intéressant
essentiellement les industries des métaux, du papier, de
la céramique, du verre et du textile, reprend sous une forme
plus directement exploitable un ancien inventaire par noms de lieux
rédigé en 1889 par F. Gerbaux à l'aide de dépouillements
dans les séries et sous-séries E, F 12,
G 7, H, O 1, T et AD + [a 657].
Pour la série E, ce sont les registres E 2660 2A
et 2660 2B (arrêts du Conseil en commandement
se rapportant au département du secrétaire d'État
Bertin et relatifs aux mines) qui ont été essentiellement,
mais non uniquement, dépouillés.
|
Mines
(xviie-xviiie s.) |
Inv. anal.; ms. sur
fiches dans l'ordre des noms géographiques et de personnes,
par D, Constant, vers 1840 : env. 250 fiches.
|
Provins
et sa région aux Archives nationales |
Provins et sa région
aux Archives nationales. Série E : Conseil du roi
(1593-1790), par J. Guerout, Provins, Société
d'histoire et d'archéologie de l'arrondissement de Provins,
1996, 191 p.
Cet inventaire analytique
recense par ordre chronologique les arrêts simples et en commandement
concernant la région de Provins conservés principalement
dans la série E (de 1593 à 1610, il recense également
les documents de la Bibliothèque nationale déjà
inventoriés par Noël Valois dans son inventaire des
arrêts du Conseil d'Etat relatifs au règne de Henri IV
cité plus loin). Il signale éditions et enregistrements
dans différentes cours. Il comporte une importante introduction
historique et méthodologique en matière d'arrêts
du Conseil, et un index des noms de personnes, de lieux et de matières.
|
Collection
formée par les Secrétaires du Conseil
(Arrêts simples)
Instruments de recherche
généraux.
E 1A
à 26A. |
Règne d'Henri IV
(1593-1610). Inventaire des arrêts du Conseil d'État
(règne de Henri IV), par N. Valois, Paris, 1886-1893,
2 vol. in-4° (Archives nationales. Inventaires et documents).
[a 44, b 30.] Tome premier : 1592-1599 ;
tome second : 1600-1610 et additions 1592-1608.
Inventaire
analytique dans l'ordre chronologique reconstitué ;
index des noms géographiques, de personnes et de matières
dans chaque volume. Cet instrument de recherche recense également
des documents des sous-séries KK et AD + ainsi que des documents
de la Bibliothèque nationale (fonds français et collection
Clairambault).
|
E 26A
à 31. |
Mai 1610-juillet 1611.
Index ms. sur fiches des noms géographiques et de personnes,
par E. Lelong et A. Dunoyer, 1893 et 1898 : env. 2 500
fiches. [a 45, b 31]
Cet
index recense également des arrêts des années
1674, 1676 et 1677 (E 477B et 478A, 492B
à 501B, 506 à 508).
|
E 235A
à 1683 2B. |
Juillet 1649-avril 1791.
Voir les répertoires chronologiques mss. dressés au
greffe du Conseil des Finances, cotés E 1683 22
à 1683 431. [a 42, b 29.]
Ces répertoires
recensent les arrêts par quartiers (janvier-mars, avril-juin,
juillet-septembre, octobre-décembre) ; plusieurs quartiers
sont en lacune (pour le détail, voir le répertoire
numérique de la série E, par N. Valois). Chaque notice
comprend, outre la date, le nom du rapporteur, les noms des parties
et souvent l'objet de l'arrêt. A partir de 1670, les expéditions
et les affaires extraordinaires (états au vrai, rôles
de taxes) sont également notées.
|
E 477B
et 478A, 492B à 501B, 506
à 508 |
Août-septembre 1674,
février-décembre 1676, juillet-octobre 1677.
Index ms. sur fiches des noms géographiques et de personnes,
par E. Lelong et A. Dunoyer, 1893 et 1898. [a 45, b 31.]
Index
fondu avec celui de E 26A à 31, cité
ci-dessus. Cet instrument de recherche n'est pas exhaustif.
|
E 695A
à 927A. |
1700-1719.
Index ms. des noms géographiques, de personnes et de matières :
fichier achevé en 1822, recopié sur sept registres mss.
[a 46, b 32.] |
E 945A
à 978C, 994A à 1004B,
1007A à 1015C, 1045A à
1101C. |
Août 1721-décembre 1723,
mars 1725-janvier 1726, avril 1726-décembre 1726,
mai 1729-février 1734. Index ms. sur fiches des
noms géographiques, de personnes et de matières, xixe s. :
env. 35 000 fiches. [a 47, b 33.]
Sans
indication de dates et avec des lacunes ; cet index recense
également des arrêts de juin 1790 à avril 1791
(E 1680A à 1683 2B).
|
E 1065A
à 1683 2B. |
1731-1791. Voir les
répertoires chronologiques mss cotés E 2683 à
2747. [b 25.]
Ces répertoires
chronologiques qui recensent tous les arrêts en finance de
1731 à 1791, sont exhaustifs pour les arrêts conservés
sous les cotes E 1065A à 1683 2B
puisqu'il s'agit d'arrêts simples en finance ; sur le
détail de leur utilisation, voir plus haut (on notera que
de 1731 à la fin du premier semestre de 1775, période
pendant laquelle les arrêts ne sont pas mentionnés
à leur date exacte, les répertoires dressés
au greffe du Conseil des Finances et cotés E 1683 247
à 1683 399 peuvent servir d'instruments de
recherche complémentaires).
|
E 1065A
à 1165C. |
1731-1739.
Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques
et de personnes, des six premiers volumes (E 2683 à 2688)
du rép. précédent, par J.-Fr. Petitpierre, vers
1800 : env. 25 000 fiches reliées en 61 petits
vol. [a 38, b 26.] |
E 1084A
à 1086A. |
Arrêts du Conseil
du Roi (juillet-septembre 1732). Inv. anal. dact., par N. Agussol,
Montpellier-Paris, 1956, 2 vol. |
E 1538B
à 1539B. |
Juillet 1777.
Inv. anal. dact., par S. Paquin, Paris, 1967, 516 p. en 2 vol.
[thèse de droit.] Index des noms géographiques. |
E 1542A
et 1542B. |
21 et 27 octobre 1777.
Inv. anal. dact., par A. Arveiler, Paris, 1968, 328 p. [thèse
de droit.] Index : 1° des noms de parties ; 2°
des noms de personnes et de matières. |
E 1680A
à 1683 2B. |
Juin 1790-avril 1791.
Index ms. sur fiches des noms géographiques, de personnes
et de matières, xixe s. [a 47,
b 33.]
Index confondu avec
celui de E 945A à 978C, etc.,
cité ci-dessus ; avec dates, mais sans indication de
cotes.
|
Instrument de recherche
sélectif
|
Domaines engagés (xviie-xviiie s.).
Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des départements,
puis des domaines, par la Direction de l'Enregistrement et des Domaines,
1829-1840 : fiches classées dans 11 boîtes en
forme de registres. [a 41, b 34.]
Instrument de recherche relevant des
arrêts simples des xviie et xviiie siecles,
relatifs à l'engagement ou l'accensement de domaines par
le roi à des particuliers.
|
Collection
formée par les Secrétaires d'État
(Arrêts en commandement)
Cette collection d'arrêts
en commandement est formée des diverses collections de minutes
d'arrêts des Conseils de gouvernement (Conseil d'En-haut, Conseil
des Dépêches, Conseil royal des Finances, Conseil royal de
Commerce), conservées par les Secrétaires d'État ;
les arrêts rendus au cours d'une même séance ou d'un
même mois sont donc dispersés en autant de recueils qu'il
y avait de Secrétaires d'État : on utilisera avec profit
le tableau de répartition des attributions de ceux-ci (provinces
ou affaires), établi d'après les Almanachs royaux,
pour les arrêts compris entre les cotes E 1907 et E 2660 1
(1699-1789) [a 37 bis.].
On prendra toutefois garde
à ce que les minutes des arrêts du Conseil rendus en commandement
pour le département de la Marine n'ont plus été centralisées
à partir de 1723 : elles se retrouvent pour un grand nombre
actuellement dispersées dans les séries Marine (A 1,
C 4, C 7, F 2) et Colonies
(A, F 4) des Archives nationales : voir M. Antoine,
Les arrêts du Conseil rendus au XVIIIe siècle
pour le Département de la Marine (1723-1791), dans Revue
française d'histoire d'Outre-Mer, t. LV, 1968, p. 316-334)
et Odile Krakovitch, Arrêts, déclarations édits
et ordonnances concernant les Colonies, 1666-1779. Inventaire analytique
de la série Colonies A, Paris, 1993, 486 p. (Archives nationales).
Instruments
de recherche généraux.
E 1684
à 1962. |
1611-1710. Rép.
chronologiques mss., fin du xviiie s. : fiches
reliées en 100 petits vol. [a 50, b 35.]
Cet
instrument de recherche ancien dépouille les arrêts
en commandement dans l'ordre chronologique reconstitué ;
outre la date de l'arrêt, chaque fiche comporte une courte
analyse ainsi que la cote actuelle du document, ce qui dispense
de se reporter au répertoire numérique de la série
E, par N. Valois.
|
E 1684
à 1962. |
1611-1710. Inv. anal.
ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques, de personnes
et de matières : env. 10 000 fiches. [a 51,
b 37.]
Cet
instrument de recherche est constitué de plusieurs fichiers
qui ont été fondus ensemble ; il comprend essentiellement :
un index rédigé d'après les répertoires
chronologiques cites ci-dessus pour les années 1656-1710
(E 1704 à 1962), un dépouillement direct des
registres de minutes d'arrêts cotés E 1684 à
1703 (années 1611-1655), par G. Fagniez, 1870-1872). Ce fichier
comprend également un index des arrêts contenus dans
les registres E 1984 à 2041 (années 1716-1722)
qui est rendu caduc par la publication de l'Inventaire des arrêts
du Conseil du Roi. Règne de Louis XV, t. I :
1715-1720, t. II : 1721-1723, par M. Antoine ;
mais il concerne, en outre, les arrêts contenus dans les registres
E 1978 (janvier 1714-août 1715), E 1982
(année 1715) et dans d'autres registres compris entre les
cotes E 2494 (Janvier-mars 1773), E 2546 (juillet-decembre 1778),
notamment dans E 2494 et 2495, 2497, 2506, 2515, 2524 et 2525,
2532 et 2533, 2545 et 2546.]
|
E 1684,
1687 à 1714. |
1643-1661. Arrêts
du Conseil du Roi. Règne de Louis XIV. Inventaire analytique
des arrêts en commandement, t. I (20 mai 1643-8 mars 1661),
par M. Le Pesant, Paris, 1976, in-4°, xi-366 p. (Archives nationales).
Inventaire analytique
dans l'ordre chronologique reconstitué. Index des noms géographiques,
de personnes et de matières.
|
E 1714
à 1783. |
1661-1676. Index ms.
sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières,
par A. Dunoyer, 1898-1919 : env. 6 000 fiches. [a 52,
b 38.]
Un grand nombre de
fiches comportent une courte analyse.
|
E 1784
à 1794. |
1676-1678. Index ms.
sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières,
par A. Dunoyer : env. 1 500 fiches [c, p. 10.]
Suite de l'index précédent.
|
E 1957,
1977, 1980, 1983 à 2051, 2061. |
1715-1723. Inventaire
des arrêts du Conseil du Roi. Règne de Louis XV
(arrêts en commandement). Inventaire analytique, par M.
Antoine, t. I : 1715-1720, Paris, 1968, in-4°,
xvii-446 p. ; t. II : 1721-1723, Paris, 1974,
in-4°, x-352 p. (Archives nationales. Inventaires et documents).
Inventaire analytique
dans l'ordre chronologique reconstitué ; index :
1° des noms de matières, 2° des noms géographiques
et de personnes, dans le tome I ; index des noms géographiques,
de personnes et de matières, dans le tome II. Cet instrument
de recherche recense également des documents autres que ceux
conservés dans la série E, notamment des pièces
conservées dans les séries Marine et Colonies des
Archives nationales.
|
E 2052
à 2157. |
1724-1736. Inv. anal.
ms. sur fiches dans l'ordre chronologique reconstitué, par
M. Antoine : env. 15 200 fiches.
Suite, prête
pour l'impression, de l'inventaire précédent ;
index des noms géographiques, de personnes et de matières.
|
E 2185
et 2186, 2189, 2192 à 2195, AD + 856. |
Avril-juin 1740.
Inv. anal. dact., par J. Saint-Bauzel, Paris, 1948, 418 p. [thèse
de droit]. Index des noms de matières. |
E 2281,
2283, 2288, 2290. |
Janvier-mars 1749.
Inv. anal. dact., par J.-C. François-Martinet, Paris, 1949,
459 p. [thèse de droit]. Index des noms de matières.
|
E 2425. |
1765. Index ms. sur
fiches des noms géographiques et de personnes, par R. de
Lasteyrie, 1873 : env. 500 fiches.
Index
placé à la suite de l'inventaire analytique manuscrit
sur fiches de E 1684 à 1962, cité ci-dessus.
Certaines fiches comportent une courte analyse.
|
E 2435,
2437, 2439 à 2441, 2449, 2660 2A. |
Janvier-avril 1767.
Inv. anal. dact., par J.-Fr. Venat, Paris, 1944, xxv-319 p. [thèse
de droit]. Index : 1° des noms géographiques ;
2° des noms de personnes ; 3° des noms de matières.
|
E 2466,
2468, 2471 à 2473, 2476, AD + 922. |
Janvier-février 1771.
Inv. anal. dact., par G. Gaillard, Paris, 1944, 150 p. [thèse
de droit]. Index des noms géographiques et de matières.
|
E 2503
à 2515, 2517 à 2520, 2523 et 2524, 2526, 2528, 2475,
2660 2B, 2261A et 2661B, 2784 2. |
1774-1776. Arrêts
du Conseil du Roi. Règne de Louis XVI. Inventaire analytique
des arrêts en commandement, t. I : (10 mai 1774-12 mai 1776)
Ministère Turgot, par D. Gallet-Guerne, Paris, 1978,
in-4°, x-346 p. (Archives nationales).
Inventaire analytique
dans l'ordre chronologique reconstitué ; index des noms
géographiques, de personnes et de matières. Cet instrument
de recherche recense également des documents autres que ceux
conservés dans la série E, notamment des pièces
conservées dans les séries Marine et Colonies des
Archives nationales. Les inventaires analytiques dactylographiés
des arrêts en commandement du Conseil du Roi, par Chr. Lancelin
(mai-juillet 1774), Paris, 1946, 243 p., et A. Peretz (août-octobre 1774),
Paris, 1949, 451 p. [thèses de droit], sont périmés
du fait de cette publication..
|
E 2520
à 2550, 2475, 2784 2, 2660 2B
et 2661B |
1776-1778. Arrêts
du Conseil du roi. Règne de Louis XVI. Inventaire analytique
des arrêts en commandement, t. II : 12 mai
1776-31 décembre 1778, par Br. Schmauch, Paris,
1991, in-4°, 619 p. (Archives nationales).
Cet inventaire présente
les mêmes caractéristiques que le précédent.
|
Instruments
de recherche sélectifs
Parmi les instruments de
recherche anciens, seuls ont été indiqués ici les
répertoires principaux ; des listes complémentaires
figurent dans l'ouvrage de M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État
du Roi aux Archives nationales. Guide des recherches, p. 54 et
58.
E 1684 à
2660 2B. |
Plans. Catalogue dact.,
par G. Bailhache et Y. Chevalier, 1972, 67 p. Index des noms géographiques
et de personnes. |
E 1684 à
2652. |
Théâtres (1639-1788).
Inv. anal. ms. sur fiches : env. 150 fiches.
Inventaire dans l'ordre
chronologique reconstitué.
|
E 1684 à
1962. |
Arts et métiers et commerce
(1630-1710). Index ms. sur fiches des noms de matières :
env. 200 fiches.
Incomplet et sans
indication de cotes (celles-ci peuvent, cependant, être assez
aisément rétablies à l'aide des répertoires
chronologiques des années 1611-1710 cités ci-dessus,
qui ont été utilisés comme base de dépouillement
de cet index).
|
E 1684 à
1736. |
Normandie (1643-1666). Inv.
anal. ms. sur fiches dans l'ordre : 1° des noms géographiques,
2° des noms de personnes, 3° des noms de matières,
par Fr. Blanchet : env. 6 000 fiches. [inv. 1281.]
|
E 1685 à
1742. |
Arrêts rendus sur rapport du
Secrétaire d'État de la Maison du Roi (1617-1668).
Voir le répertoire chronologique ms. de la collection d'arrêts
de ce Secrétaire d'État, coté E 2748.
[b 39.]
Pour chaque arrêt sont données
sa date, une analyse, parfois la mention du folio dans le registre
correspondant. Pour le détail des registres d'arrêts
dépouillés par ce répertoire chronologique
et compris entre les cotes E 1685 et E 1742, voir le répertoire
numérique de la série E, par N. Valois.
|
E 1749 à
2033. |
Arrêts rendus sur rapport du
Secrétaire d'État de la Maison du Roi (1669-1722).
Voir les répertoires chronologiques mss de la collection
d'arrêts de ce Secrétaire d'État, cotés
E 2749 1 à 2749 3. [b 40.]
Pour chaque arrêt sont données
sa date et une analyse. pour le détail des registres d'arrêts
dépouillés par ces répertoires chronologiques
et compris entre les cotes E 1749 et E 2033, voir le répertoire
numérique de la série E, par N. Valois.
|
E 1962 à
2418. |
Arrêts rendus sur rapport du
Secrétaire d'État de la Religion reformée (1710-1764).
Voir les répertoires chronologiques mss de la collection
d'arrêts de ce Secrétaire ou Département d'État,
cotés E 2682 4 et 2682 5
[b 36.]
Pour chaque arrêt sont données
sa date et une analyse ; la cote actuelle du registre dépouillé
(compris entre les cotes E 1962 et E 2418) a été
ajoutée en tête de chaque année.
|
E 2111 à
2660 2 |
Arrêts en finance (1731-1791).
Voir les répertoires chronologiques mss., cotés E 2683
à 2747. [b 25.]
Parmi les arrêts en commandement,
ces répertoires ne recensent que les arrêts en finance,
c'est-à-dire émanés du Conseil royal des Finances
et du Conseil royal du Commerce ; pour le détail de
leur utilisation, voir plus haut.
|
E 2111 à
2184. |
Arrêts en finance (1731-1739).
Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques
et de personnes des six premiers volumes (E 2683 à 2688)
du rép. précédent, par J. -Fr. Petitpierre,
vers 1800 : env. 25 000 fiches reliées en
61 petits vol. [a 38, b 26.]
Même remarque que ci-dessus,
concernant les arrêts en commandement dépouillés.
|
E 2446 à
2656. |
Arrêts relatifs aux demandes
de dispense du marc d'or (1771-1789). Les arrêts du Grand
Conseil portant dispense du marc d'or de noblesse, par R. de
Roton, Paris, 1951, in-8°, xxiii-543 p.
Inventaire analytique des arrêts
du Conseil royal des Finances et non du Grand Conseil.
|
E 2494 à
2575. |
Arrêts se rapportant au Département
du Secrétaire d'État de la Maison du Roi (1773-1781).
Voir la table alphabétique cotée E 2782 8.
[b 41.]
Cette table est constituée
de plusieurs index établis par quartiers ou semestres (lacune
d'octobre à décembre 1778). Les cotes actuelles
des registres dépouillés ont été ajoutées,
les numéros des arrêts se retrouvent dans les registres
en haut et à droite des pages.
|
E 2660 2A
et 2660 2B. |
Industrie (1669-1789). Index ms. sur
fiches des noms de matières, par Bl. Bouriello, 1945 :
env. 4 000 fiches. [inv. 1067.]
Cet index, intéressant
essentiellement les industries des métaux, du papier, de
la céramique, du verre et du textile, reprend sous une forme
plus directement exploitable un ancien inventaire par noms de lieux
rédigé en 1889 par F. Gerbaux à l'aide de dépouillements
dans les séries et sous-séries E, F 12,
G 7, H, O 1, T et AD + [a 657].
Pour la série E, ce sont les registres E 2660 2A
et 2660 2B (arrêts du Conseil en commandement
se rapportant au département du secrétaire d'État
Bertin et relatifs aux mines) qui ont été essentiellement,
mais non uniquement, dépouillés.
|
E 2660 2A
et 2660 2B. |
Mines (1764-1780). Inv.
anal. ms., par D. Constant, vers 1840, 17 p; [a 53, b 42.]
|
E 2661A
et 2661B. |
Agriculture, haras et péages
(1765-1782). Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques
et de personnes, par D. Constant, vers 1840 : env. 200 fiches.
|
PRINCIPAUTÉ
DE DOMBES
S. Clémencet, V 8. Conseil souverain de Dombes,
dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime,
Paris, 1958, in-8°, p. 63-64 (Ministère de l'Éducation
nationale. Direction des Archives de France)
Notice intéressant essentiellement les papiers
judiciaires du Conseil souverain de Dombes (sous-série V 8)
mais qui peut être utile pour les documents conservés dans
la série E [papiers administratifs]. Un essai de reconstitution
du fonds du Conseil souverain de Dombes figure par ailleurs dans l'Inventaire
sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives
nationales, Paris, 1871, in-4°, colonnes 249-252.
E 27841
à 2791. |
Arrêts
du Conseil souverain de Dombes, actes du Roi et des princes de Dombes,
pièces diverses, voir H de Varax, Les archives de la Principauté
et « souveraineté » de Dombes (Ain),
Bourg-en-Bresse, 1996 (Archives départementales de l'Ain),
pp.165-192. |
DUCHÉ
DE LORRAINE
M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État et de la chancellerie
de Lorraine aux Archives nationales, Nancy, 1954, in-8°, 100
p. (tiré à part de Annales de l'Est, 1953).
Étude intéressant les documents conservés
sous les cotes E 2861 à 3272 1 ainsi que quelques
épaves disséminées dans les séries et sous-séries
K, KK, P et Q 1
Instrument de recherche
sélectif
E 2861, 3185 à
3191, 3205, 3207. |
Arrêts et lettres patentes de
maintenue de noblesse et d'anoblissement (1610-1789). Index ms.
sur fiches des noms de personnes, par Th. Gorré, vers 1850 :
env. 1 500 fiches. [a 40, b 28.]
Cet index, déjà
cité, dépouille entre autres les lettre de noblesse
délivrées à la chancellerie ducale de Lorraine.
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MÉLANGES
E 3659 |
Sommaire des requêtes adressées
au Roi en matière financière (1736). M. Antoine,
Le Conseil royal des Finances au XVIIIe siecle
et le registre E 3659 des Archives nationales, Genève-Paris,
1973, in-8°, xiii-286 p. (Mémoires et documents publiés
par la Société de l'École des Chartes, 21).
Étude et
édition abrégée du registre E 3659.
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