SÉRIE E
CONSEIL DU ROI

 

Voir les pages de Les Archives nationales. Etat général des fonds, Paris, 1978 [mis à jour en 2001] : E.G.F., t. 1, p. 22-28 (79 ko)
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M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État du Roi aux Archives nationales. Guide des recherches, Paris, 1955, in-8°, xiv-96 p., XII planches (Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Archives de France. Archives nationales).

Ce guide, qui intéresse l'ensemble du fonds du Conseil d'État du roi, actuellement dispersé dans diverses séries, comprend une étude de l'institution (fonctionnement et diplomatique), un état du fonds aux Archives nationales, un guide des recherches.

M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État et de la chancellerie de Lorraine aux Archives nationales, Nancy, 1954, in-8°, 100 p. (tiré à part de Annales de l'Est, 1953).

Étude intéressant les documents conservés sous les cotes E 2861 à 3272 1 ainsi que quelques épaves disséminées dans les séries et sous-séries K, KK, P et Q 1 


E 1 à 3711.

Conseil du Roi. Série E. Répertoire numérique, par N. Valois, revu par J.-P. Babelon, Paris, 1983, in-8°, 108 p. (Archives nationales).

Pour tous les instruments de recherche cités ci-dessous et antérieurs à la mise en reliure, sous le Second Empire, des minutes d'arrêts simples auparavant conservées en cartons, il est nécessaire de se reporter, en outre, à ce répertoire ; un même carton correspondant parfois actuellement à plusieurs registres de même cote mais avec des exposants différents.

 

MINUTES D'ARRÊTS

Instruments de recherche généraux

Sous l'impulsion originelle de François Olivier-Martin, depuis 1937, des thèses ou des mémoires pour le diplôme d'enseignement supérieur de droit romain et d'histoire du droit, imprimés ou dactylographiés, ont eu pour objet l'inventaire analytique d'arrêts du Conseil, simples et en commandement, chacun traitant un mois ou deux du xviiie siècle. Les thèses ou mémoires dactylographiés, dont tous les originaux sont déposés à la bibliothèque Cujas de droit et sciences économiques, à l'exception de l'inventaire de N. Agussol, sont consultables aux Archives nationales sous forme de microfilms (298 Mi 1 à 10) ou de photocopies. Les travaux concernant seulement des arrêts simples ou des arrêts en commandement ont été placés sous chacune des rubriques correspondantes. Les cotes AD + renvoient à la collection d'arrêts imprimés de Rondonneau.

E 1053A à 1054B, 2103, 2106, 2109 et 2110, AD + 811 à 815. Inventaire des arrêts du Conseil du Roi (janvier-février 1730), par G. Perrot, Paris, 1937, in-8°, xxvii-196 p. Index des noms géographiques et de matières.
E 1166A à 1167B, 2185, 2188, 2192, 2194, AD + 855. Inventaire des arrêts du Conseil du Roi (janvier-février 1740), par M.-E. Labbé, Paris, 1940, in-8°, 267 p. Index : 1° des noms de matières ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms géographiques.
E 1260A et 1260B, 2293 à 2295, 2298, 2300, AD + 899. Inventaire d'arrêts (janvier-février 1750), par M. Poinsot, Paris, 1938, in-8°; 315 p. Index des noms de matières.
E 1268A et 1268B, 2302 et 2303, 2306 et 2307, 2309, 2311. Arrêts du Conseil du Roi (janvier-février 1751). Inv. anal. dact., par Ph. Croissant, Paris, 1944, in-8°; 301 p. Index : 1° des noms de matières ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms géographiques.
E 1347A à 1347C, 2384, 2386, 2387, 2389, 2390, AD + 940. Inventaire des arrêts du Conseil du Roi (janvier-février 1760), par Fr. Gosset, Paris, 1938, in-8°, xxii-237 p. Index : 1° des noms de matières ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms géographiques.
E 1348A à 1349, 2384, 2386, 2387, 2390, AD + 940 et 941. Inventaire des arrêts du Conseil du Roi (mars-avril 1760), par J. Gosset, Paris, 1938, in-8°, xxv-271 p. Index : 1° des noms de matières ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms géographiques.
E 1350A et 1350B 2384, 2386, 2387, 2389, 2390. Arrêts du Conseil du Roi (1er mai-15 mai 1760). Inv. anal. dact., par R. Génillon, Paris, 1944, 51 p. Inventaire d'une utilisation difficile, car sans indication de cotes.
E 1352A à 1353B, 2385 et 2386, 2388 à 2390. Arrêts du Conseil du Roi (juillet-août 1760). Inv. anal. dact., par Cl. Cousin, Paris, 1949, 651 p. en 2 vol. Index : 1° des noms de matières ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms géographiques.
E 1354A à 1355, 2385, 2386, 2388 et 2389. Arrêts du Conseil du Roi (septembre-octobre 1760). Inv. anal. dact., par J. Violet, Paris, 1943, 292 p. Index : 1° des noms de matières ; 2° des noms géographiques ; 3° des noms de personnes.
E 1356A à 1356C, 2385 et 2386, 2388 à 2390. Inventaire des arrêts du Conseil du Roi (novembre-décembre 1760), par A. Tharasse, Paris, 1938, in-8°, xx-185 p. Index des noms de matières.
E 1357A à 1357D, 2391, 2393, 2396 à 2398, AD + 945. Arrêts du Conseil du Roi (janvier-février 1761). Inv. anal. dact., par R. Desvergnes-Clapot, Paris, 1950, 187 p. Index des noms de matières.
E 1466A à 1466C, 2466, 2468, 2471 à 2473, 2476, 2660 2B, AD + 993. Arrêts du Conseil du Roi (mars 1771). Inv. anal. dact., par G. Martin, Paris, 1947, 377 p. Index : 1° des noms de matières ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms géographiques ; 4° des rapporteurs ; 5° des intendants ; 6° des grands maîtres des Eaux et Forêts ; 7° des avocats.
E 1510A à 1511, 2511, 2515, 2517, 2519. Arrêts du Conseil du Roi (1er janvier -15 février 1775). Inv. anal. dact., par J. Le Guilcher, Paris, 1950, 268 p. Index : 1° des noms géographiques ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms de matières.
E 1511 à 1512C, 2511, 2515, 2517, 2519. Arrêts du Conseil du Roi (16 février-31 mars 1775). Inv. anal. dact., par G. Lebey, Paris, 1950, 309 p. Index : 1° des noms de matières ; 2° des noms géographiques ; 3° des noms de personnes.
E 1513A à 1514A, 2511 et 2512, 2515, 2517, 2519. Arrêts du Conseil du Roi (1er avril-15 mai 1775). Inv. anal. dact., par J. Fraisse, Paris, 1950, 396 p. Index : 1° des noms de matières ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms géographiques.
E 1514B à 1515, 2512, 2515, 2517, 2519. Arrêts du Conseil du Roi (16 mai-30 juin 1775). Inv. anal. dact., par M. Claret, Paris, 1951, 335 p. Index :1° des noms géographiques ; 2° des noms de matières.
E 1516A, 2512, 2516, 2518, 2519. Arrêts du Conseil du Roi (1er juillet -15 juillet 1775). Inv. anal. dact., par D. de Proyart de Baillescourt, Paris, 1951, 226 p. Index : 1° des noms géographiques ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms de matières.
E 1517B à 1518A, 2512 et 2513, 2516, 2518, 2519. Arrêts du Conseil du Roi (8 août 1775-10 septembre 1775). Inv. anal. dact., par Ph. Bertin-Mourot, Paris, 1951, 50-321 p. Index : 1° des noms de matières ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms géographiques.
E 1518A et 1518B, 2513, 2516, 2518. Arrêts du Conseil du Roi (11 septembre-18 septembre 1775). Inv. anal. dact., par P. Bisson, Paris, 1951, 258 p. Index : 1° des noms géographiques ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms de matières.
E 1518B à 1519B, 2513 et 2514, 2516, 2518, 2519, 2660 2B, 2661A. Arrêts du Conseil du Roi (19 septembre-29 octobre 1775). Inv. anal. dact., par M. Verdier, Paris, 1952, 305 p. Index : 1° des noms de matières ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms géographiques.
E 1520 et 1521A, 2513 et 2514, 2516, 2518, 2519. Arrêts du Conseil du Roi (7 novembre-6 décembre 1775). Inv. anal. dact., par P. Brun, Paris, 1955, 289 p. Index : 1° des noms de personnes ; 2° des noms géographiques ; des noms de matières.
E 1522A à 1523B, 2520, 2523, 2524, 2526, 2528. Arrêts du Conseil du Roi (janvier-février 1776). Inv. anal. dact., par Y. Amblard, Paris, 1949, 329 p. Index des noms géographiques, de personnes et de matières, à la suite de l'introduction.
E 1527A à 1528A, 2521, 2523, 2525, 2527, 2528. Arrêts du Conseil du Roi (1er juillet-15 août 1776). Inv. anal. dact. par H. Paul-Boncour, Paris, 1950, 336-xxx p. Index :1° des noms de matières ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms géographiques.
E 1528B, 2521, 2523, 2525, 2527 et 2528. Arrêts du Conseil du Roi (16 août-31 août 1776). Inv. anal. dact., par M. Guillaume, Paris, 1950, 118 p. Index : 1° des noms géographiques ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms de matières.

 

Instruments de recherche sélectifs

E 1065A à 1683 2B, 2111 à 2660 2.

Arrêts en finance (arrêts du Conseil dont la préparation intéressait le contrôle général des finances), simples ou en commandement (1731-1791). Voir les répertoires chronologiques mss, cotés E 2683 à 2747. [b 25.]

Ces répertoires chronologiques proviennent d'un bureau du contrôle général des finances, chargé de centraliser les minutes d'arrêts en finance pour les envoyer à la signature du chancelier ou au sceau et les transmettre ensuite aux secrétaires d'État ou aux secrétaires du Conseil des Finances. De 1731 à juillet 1775, l'enregistrement se limite à une analyse assez précise des actes, avec, en marge, le nom du responsable du service ayant dressé le document, sous une date qui n'est pas celle de l'arrêt mais qui lui est, le plus souvent, postérieure. A partir du second trimestre de 1775 (E 2719), l'enregistrement est plus détaillé (il note la filière des arrêts dans les différents services ministériels) et indique la date exacte de l'arrêt. Ces répertoires jouent donc le rôle d'inventaires analytiques de tous les arrêts en finance — simples et en commandement —, de 1731 à 1791, mais ils sont imparfaitement chronologiques de 1731 à 1775.

E 1065A à 1165C, 2111 à 2184.

Arrêts en finance, simples ou en commandement (1731-1739). Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques et de personnes, des six premiers volumes (E 2683 à 2688) du rép. précédent, par J.-Fr. Petitpierre, vers 1800 : env. 25 000 fiches reliées en 61 petits vol. [a 38, b 26.]

Instrument de recherche d'un maniement long et difficile.

E 1A à 244B, 1016A à 1676C, 1684 à 1957, 2079 à 2657.

Administration des villes et communautés (1593-1789). Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques, rédigé sous la direction d'A. Thierry, vers 1836 : env. 9 000 fiches. [a 39, b 27.]

Ce fichier n'est qu'une copie partielle du grand fichier préparatoire au Recueil des monuments de l'histoire du Tiers-État entrepris à partir de 1836 sous la direction d'Augustin Thierry. Pour la série E, le dépouillement semble porter sur les arrêts simples en finance, de 1593 à 1650 et de 1727 à 1789, et sur les arrêts en commandement de 1611 à 1710 et de 1727 à 1789 ; il concerne, en outre, plusieurs documents actuellement classés dans les séries et sous-séries F 12, G 2, H et O 1 : les cotes intéressant ces documents ont été mises à jour en 1963. On aura profit à se reporter au fichier intégral dont il existe deux exemplaires (Bibl. nat., mss nouv. acq. fr. 3432 à 3477 et Arch. nat., AB XIX 433 à 463, fichier Pardessus-de-Rozières) mais dans lesquels certaines références ne sont plus à jour. Sur ce fichier, voir R.-H. Bautier, Le recueil des monuments de l'histoire du Tiers-État et l'utilisation des matériaux réunis par Augustin Thierry, dans Annuaire-Bulletin de la Société de l'Histoire de France, t. lxxx, 1944, p. 89-118.

E 403A à 1643C, 1742 à 2647, 2861, 3185 à 3191, 3205, 3207.

Arrêts et lettres patentes de maintenue de noblesse et d'anoblissement (1610-1789). Index ms. sur fiches des noms de personnes, par Th. Gorré, vers 1850 : env. 1 500 fiches. [a 40, b 28.]

A noter que cet index dépouille les lettre de noblesse délivrées à la chancellerie ducale de Lorraine ; il concerne, en outre, des lettres d'anoblissement conservées dans des registres actuellement placés dans la sous-série O 1 (O 1 *1 à *145, jadis E 3328 à 3490) qui ont fait depuis l'objet d'un index particulier (voir index de O*1 à 128).

Industrie (1669-1789)

Index ms. sur fiches des noms de matières, par Bl. Bouriello, 1945 : env. 4 000 fiches. [inv. 1067.]

Cet index, intéressant essentiellement les industries des métaux, du papier, de la céramique, du verre et du textile, reprend sous une forme plus directement exploitable un ancien inventaire par noms de lieux rédigé en 1889 par F. Gerbaux à l'aide de dépouillements dans les séries et sous-séries E, F 12, G 7, H, O 1, T et AD + [a 657]. Pour la série E, ce sont les registres E 2660 2A et 2660 2B (arrêts du Conseil en commandement se rapportant au département du secrétaire d'État Bertin et relatifs aux mines) qui ont été essentiellement, mais non uniquement, dépouillés.

Mines (xviie-xviiie s.)

Inv. anal.; ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques et de personnes, par D, Constant, vers 1840 : env. 250 fiches.

 

Provins et sa région aux Archives nationales

Provins et sa région aux Archives nationales. Série E : Conseil du roi (1593-1790), par J. Guerout, Provins, Société d'histoire et d'archéologie de l'arrondissement de Provins, 1996, 191 p.

Cet inventaire analytique recense par ordre chronologique les arrêts simples et en commandement concernant la région de Provins conservés principalement dans la série E (de 1593 à 1610, il recense également les documents de la Bibliothèque nationale déjà inventoriés par Noël Valois dans son inventaire des arrêts du Conseil d'Etat relatifs au règne de Henri IV cité plus loin). Il signale éditions et enregistrements dans différentes cours. Il comporte une importante introduction historique et méthodologique en matière d'arrêts du Conseil, et un index des noms de personnes, de lieux et de matières.

 

Collection formée par les Secrétaires du Conseil
(Arrêts simples)

 

Instruments de recherche généraux.
E 1A à 26A.

Règne d'Henri IV (1593-1610). Inventaire des arrêts du Conseil d'État (règne de Henri IV), par N. Valois, Paris, 1886-1893, 2 vol. in-4° (Archives nationales. Inventaires et documents). [a 44, b 30.] Tome premier : 1592-1599 ; tome second : 1600-1610 et additions 1592-1608.

Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué ; index des noms géographiques, de personnes et de matières dans chaque volume. Cet instrument de recherche recense également des documents des sous-séries KK et AD + ainsi que des documents de la Bibliothèque nationale (fonds français et collection Clairambault).

E 26A à 31.

Mai 1610-juillet 1611. Index ms. sur fiches des noms géographiques et de personnes, par E. Lelong et A. Dunoyer, 1893 et 1898 : env. 2 500 fiches. [a 45, b 31]

Cet index recense également des arrêts des années 1674, 1676 et 1677 (E 477B et 478A, 492B à 501B, 506 à 508).

E 235A à 1683 2B.

Juillet 1649-avril 1791. Voir les répertoires chronologiques mss. dressés au greffe du Conseil des Finances, cotés E 1683 22 à 1683 431. [a 42, b 29.]

Ces répertoires recensent les arrêts par quartiers (janvier-mars, avril-juin, juillet-septembre, octobre-décembre) ; plusieurs quartiers sont en lacune (pour le détail, voir le répertoire numérique de la série E, par N. Valois). Chaque notice comprend, outre la date, le nom du rapporteur, les noms des parties et souvent l'objet de l'arrêt. A partir de 1670, les expéditions et les affaires extraordinaires (états au vrai, rôles de taxes) sont également notées.

E 477B et 478A, 492B à 501B, 506 à 508

Août-septembre 1674, février-décembre 1676, juillet-octobre 1677. Index ms. sur fiches des noms géographiques et de personnes, par E. Lelong et A. Dunoyer, 1893 et 1898. [a 45, b 31.]

Index fondu avec celui de E 26A à 31, cité ci-dessus. Cet instrument de recherche n'est pas exhaustif.

E 695A à 927A. 1700-1719. Index ms. des noms géographiques, de personnes et de matières : fichier achevé en 1822, recopié sur sept registres mss. [a 46, b 32.]
E 945A à 978C, 994A à 1004B, 1007A à 1015C, 1045A à 1101C.

Août 1721-décembre 1723, mars 1725-janvier 1726, avril 1726-décembre 1726, mai 1729-février 1734. Index ms. sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières, xixe s. : env. 35 000 fiches. [a 47, b 33.]

Sans indication de dates et avec des lacunes ; cet index recense également des arrêts de juin 1790 à avril 1791 (E 1680A à 1683 2B).

E 1065A à 1683 2B.

1731-1791. Voir les répertoires chronologiques mss cotés E 2683 à 2747. [b 25.]

Ces répertoires chronologiques qui recensent tous les arrêts en finance de 1731 à 1791, sont exhaustifs pour les arrêts conservés sous les cotes E 1065A à 1683 2B puisqu'il s'agit d'arrêts simples en finance ; sur le détail de leur utilisation, voir plus haut (on notera que de 1731 à la fin du premier semestre de 1775, période pendant laquelle les arrêts ne sont pas mentionnés à leur date exacte, les répertoires dressés au greffe du Conseil des Finances et cotés E 1683 247 à 1683 399 peuvent servir d'instruments de recherche complémentaires).

E 1065A à 1165C. 1731-1739. Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques et de personnes, des six premiers volumes (E 2683 à 2688) du rép. précédent, par J.-Fr. Petitpierre, vers 1800 : env. 25 000 fiches reliées en 61 petits vol. [a 38, b 26.]
E 1084A à 1086A. Arrêts du Conseil du Roi (juillet-septembre 1732). Inv. anal. dact., par N. Agussol, Montpellier-Paris, 1956, 2 vol.
E 1538B à 1539B. Juillet 1777. Inv. anal. dact., par S. Paquin, Paris, 1967, 516 p. en 2 vol. [thèse de droit.] Index des noms géographiques.
E 1542A et 1542B. 21 et 27 octobre 1777. Inv. anal. dact., par A. Arveiler, Paris, 1968, 328 p. [thèse de droit.] Index : 1° des noms de parties ; 2° des noms de personnes et de matières.
E 1680A à 1683 2B.

Juin 1790-avril 1791. Index ms. sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières, xixe s. [a 47, b 33.]

Index confondu avec celui de E 945A à 978C, etc., cité ci-dessus ; avec dates, mais sans indication de cotes.

 

Instrument de recherche sélectif

 

Domaines engagés (xviie-xviiie s.). Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des départements, puis des domaines, par la Direction de l'Enregistrement et des Domaines, 1829-1840 : fiches classées dans 11 boîtes en forme de registres. [a 41, b 34.]

Instrument de recherche relevant des arrêts simples des xviie et xviiie siecles, relatifs à l'engagement ou l'accensement de domaines par le roi à des particuliers.

 

Collection formée par les Secrétaires d'État
(Arrêts en commandement)

Cette collection d'arrêts en commandement est formée des diverses collections de minutes d'arrêts des Conseils de gouvernement (Conseil d'En-haut, Conseil des Dépêches, Conseil royal des Finances, Conseil royal de Commerce), conservées par les Secrétaires d'État ; les arrêts rendus au cours d'une même séance ou d'un même mois sont donc dispersés en autant de recueils qu'il y avait de Secrétaires d'État : on utilisera avec profit le tableau de répartition des attributions de ceux-ci (provinces ou affaires), établi d'après les Almanachs royaux, pour les arrêts compris entre les cotes E 1907 et E 2660 1 (1699-1789) [a 37 bis.].

On prendra toutefois garde à ce que les minutes des arrêts du Conseil rendus en commandement pour le département de la Marine n'ont plus été centralisées à partir de 1723 : elles se retrouvent pour un grand nombre actuellement dispersées dans les séries Marine (A 1, C 4, C 7, F 2) et Colonies (A, F 4) des Archives nationales : voir M. Antoine, Les arrêts du Conseil rendus au XVIIIe siècle pour le Département de la Marine (1723-1791), dans Revue française d'histoire d'Outre-Mer, t. LV, 1968, p. 316-334) et Odile Krakovitch, Arrêts, déclarations édits et ordonnances concernant les Colonies, 1666-1779. Inventaire analytique de la série Colonies A, Paris, 1993, 486 p. (Archives nationales).

Instruments de recherche généraux.

E 1684 à 1962.

1611-1710. Rép. chronologiques mss., fin du xviiie s. : fiches reliées en 100 petits vol. [a 50, b 35.]

Cet instrument de recherche ancien dépouille les arrêts en commandement dans l'ordre chronologique reconstitué ; outre la date de l'arrêt, chaque fiche comporte une courte analyse ainsi que la cote actuelle du document, ce qui dispense de se reporter au répertoire numérique de la série E, par N. Valois.

E 1684 à 1962.

1611-1710. Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques, de personnes et de matières : env. 10 000 fiches. [a 51, b 37.]

Cet instrument de recherche est constitué de plusieurs fichiers qui ont été fondus ensemble ; il comprend essentiellement : un index rédigé d'après les répertoires chronologiques cites ci-dessus pour les années 1656-1710 (E 1704 à 1962), un dépouillement direct des registres de minutes d'arrêts cotés E 1684 à 1703 (années 1611-1655), par G. Fagniez, 1870-1872). Ce fichier comprend également un index des arrêts contenus dans les registres E 1984 à 2041 (années 1716-1722) qui est rendu caduc par la publication de l'Inventaire des arrêts du Conseil du Roi. Règne de Louis XV, t. I : 1715-1720, t. II : 1721-1723, par M. Antoine ; mais il concerne, en outre, les arrêts contenus dans les registres E 1978 (janvier 1714-août 1715), E 1982 (année 1715) et dans d'autres registres compris entre les cotes E 2494 (Janvier-mars 1773), E 2546 (juillet-decembre 1778), notamment dans E 2494 et 2495, 2497, 2506, 2515, 2524 et 2525, 2532 et 2533, 2545 et 2546.]

E 1684, 1687 à 1714.

1643-1661. Arrêts du Conseil du Roi. Règne de Louis XIV. Inventaire analytique des arrêts en commandement, t. I (20 mai 1643-8 mars 1661), par M. Le Pesant, Paris, 1976, in-4°, xi-366 p. (Archives nationales).

Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué. Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

E 1714 à 1783.

1661-1676. Index ms. sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières, par A. Dunoyer, 1898-1919 : env. 6 000 fiches. [a 52, b 38.]

Un grand nombre de fiches comportent une courte analyse.

E 1784 à 1794.

1676-1678. Index ms. sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières, par A. Dunoyer : env. 1 500 fiches [c, p. 10.]

Suite de l'index précédent.

E 1957, 1977, 1980, 1983 à 2051, 2061.

1715-1723. Inventaire des arrêts du Conseil du Roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Inventaire analytique, par M. Antoine, t. I : 1715-1720, Paris, 1968, in-4°, xvii-446 p. ; t. II : 1721-1723, Paris, 1974, in-4°, x-352 p. (Archives nationales. Inventaires et documents).

Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué ; index : 1° des noms de matières, 2° des noms géographiques et de personnes, dans le tome I ; index des noms géographiques, de personnes et de matières, dans le tome II. Cet instrument de recherche recense également des documents autres que ceux conservés dans la série E, notamment des pièces conservées dans les séries Marine et Colonies des Archives nationales.

E 2052 à 2157.

1724-1736. Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre chronologique reconstitué, par M. Antoine : env. 15 200 fiches.

Suite, prête pour l'impression, de l'inventaire précédent ; index des noms géographiques, de personnes et de matières.

E 2185 et 2186, 2189, 2192 à 2195, AD + 856. Avril-juin 1740. Inv. anal. dact., par J. Saint-Bauzel, Paris, 1948, 418 p. [thèse de droit]. Index des noms de matières.
E 2281, 2283, 2288, 2290. Janvier-mars 1749. Inv. anal. dact., par J.-C. François-Martinet, Paris, 1949, 459 p. [thèse de droit]. Index des noms de matières.
E 2425.

1765. Index ms. sur fiches des noms géographiques et de personnes, par R. de Lasteyrie, 1873 : env. 500 fiches.

Index placé à la suite de l'inventaire analytique manuscrit sur fiches de E 1684 à 1962, cité ci-dessus. Certaines fiches comportent une courte analyse.

E 2435, 2437, 2439 à 2441, 2449, 2660 2A. Janvier-avril 1767. Inv. anal. dact., par J.-Fr. Venat, Paris, 1944, xxv-319 p. [thèse de droit]. Index : 1° des noms géographiques ; 2° des noms de personnes ; 3° des noms de matières.
E 2466, 2468, 2471 à 2473, 2476, AD + 922. Janvier-février 1771. Inv. anal. dact., par G. Gaillard, Paris, 1944, 150 p. [thèse de droit]. Index des noms géographiques et de matières.
E 2503 à 2515, 2517 à 2520, 2523 et 2524, 2526, 2528, 2475, 2660 2B, 2261A et 2661B, 2784 2.

1774-1776. Arrêts du Conseil du Roi. Règne de Louis XVI. Inventaire analytique des arrêts en commandement, t. I : (10 mai 1774-12 mai 1776) Ministère Turgot, par D. Gallet-Guerne, Paris, 1978, in-4°, x-346 p. (Archives nationales).

Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué ; index des noms géographiques, de personnes et de matières. Cet instrument de recherche recense également des documents autres que ceux conservés dans la série E, notamment des pièces conservées dans les séries Marine et Colonies des Archives nationales. Les inventaires analytiques dactylographiés des arrêts en commandement du Conseil du Roi, par Chr. Lancelin (mai-juillet 1774), Paris, 1946, 243 p., et A. Peretz (août-octobre 1774), Paris, 1949, 451 p. [thèses de droit], sont périmés du fait de cette publication..

E 2520 à 2550, 2475, 2784 2, 2660 2B et 2661B

1776-1778. Arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XVI. Inventaire analytique des arrêts en commandement, t. II : 12 mai 1776-31 décembre 1778, par Br. Schmauch, Paris, 1991, in-4°, 619 p. (Archives nationales).

Cet inventaire présente les mêmes caractéristiques que le précédent.

 

Instruments de recherche sélectifs

Parmi les instruments de recherche anciens, seuls ont été indiqués ici les répertoires principaux ; des listes complémentaires figurent dans l'ouvrage de M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État du Roi aux Archives nationales. Guide des recherches, p. 54 et 58.

E 1684 à 2660 2B. Plans. Catalogue dact., par G. Bailhache et Y. Chevalier, 1972, 67 p. Index des noms géographiques et de personnes.
E 1684 à 2652.

Théâtres (1639-1788). Inv. anal. ms. sur fiches : env. 150 fiches.

Inventaire dans l'ordre chronologique reconstitué.

E 1684 à 1962.

Arts et métiers et commerce (1630-1710). Index ms. sur fiches des noms de matières : env. 200 fiches.

Incomplet et sans indication de cotes (celles-ci peuvent, cependant, être assez aisément rétablies à l'aide des répertoires chronologiques des années 1611-1710 cités ci-dessus, qui ont été utilisés comme base de dépouillement de cet index).

E 1684 à 1736. Normandie (1643-1666). Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre : 1° des noms géographiques, 2° des noms de personnes, 3° des noms de matières, par Fr. Blanchet : env. 6 000 fiches. [inv. 1281.]
E 1685 à 1742.

Arrêts rendus sur rapport du Secrétaire d'État de la Maison du Roi (1617-1668). Voir le répertoire chronologique ms. de la collection d'arrêts de ce Secrétaire d'État, coté E 2748. [b 39.]

Pour chaque arrêt sont données sa date, une analyse, parfois la mention du folio dans le registre correspondant. Pour le détail des registres d'arrêts dépouillés par ce répertoire chronologique et compris entre les cotes E 1685 et E 1742, voir le répertoire numérique de la série E, par N. Valois.

E 1749 à 2033.

Arrêts rendus sur rapport du Secrétaire d'État de la Maison du Roi (1669-1722). Voir les répertoires chronologiques mss de la collection d'arrêts de ce Secrétaire d'État, cotés E 2749 1 à 2749 3. [b 40.]

Pour chaque arrêt sont données sa date et une analyse. pour le détail des registres d'arrêts dépouillés par ces répertoires chronologiques et compris entre les cotes E 1749 et E 2033, voir le répertoire numérique de la série E, par N. Valois.

E 1962 à 2418.

Arrêts rendus sur rapport du Secrétaire d'État de la Religion reformée (1710-1764). Voir les répertoires chronologiques mss de la collection d'arrêts de ce Secrétaire ou Département d'État, cotés E 2682 4 et 2682 5 [b 36.]

Pour chaque arrêt sont données sa date et une analyse ; la cote actuelle du registre dépouillé (compris entre les cotes E 1962 et E 2418) a été ajoutée en tête de chaque année.

E 2111 à 2660 2

Arrêts en finance (1731-1791). Voir les répertoires chronologiques mss., cotés E 2683 à 2747. [b 25.]

Parmi les arrêts en commandement, ces répertoires ne recensent que les arrêts en finance, c'est-à-dire émanés du Conseil royal des Finances et du Conseil royal du Commerce ; pour le détail de leur utilisation, voir plus haut.

E 2111 à 2184.

Arrêts en finance (1731-1739). Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques et de personnes des six premiers volumes (E 2683 à 2688) du rép. précédent, par J. -Fr. Petitpierre, vers 1800 : env. 25 000 fiches reliées en 61 petits vol. [a 38, b 26.]

Même remarque que ci-dessus, concernant les arrêts en commandement dépouillés.

E 2446 à 2656.

Arrêts relatifs aux demandes de dispense du marc d'or (1771-1789). Les arrêts du Grand Conseil portant dispense du marc d'or de noblesse, par R. de Roton, Paris, 1951, in-8°, xxiii-543 p.

Inventaire analytique des arrêts du Conseil royal des Finances et non du Grand Conseil.

E 2494 à 2575.

Arrêts se rapportant au Département du Secrétaire d'État de la Maison du Roi (1773-1781). Voir la table alphabétique cotée E 2782 8. [b 41.]

Cette table est constituée de plusieurs index établis par quartiers ou semestres (lacune d'octobre à décembre 1778). Les cotes actuelles des registres dépouillés ont été ajoutées, les numéros des arrêts se retrouvent dans les registres en haut et à droite des pages.

E 2660 2A et 2660 2B.

Industrie (1669-1789). Index ms. sur fiches des noms de matières, par Bl. Bouriello, 1945 : env. 4 000 fiches. [inv. 1067.]

Cet index, intéressant essentiellement les industries des métaux, du papier, de la céramique, du verre et du textile, reprend sous une forme plus directement exploitable un ancien inventaire par noms de lieux rédigé en 1889 par F. Gerbaux à l'aide de dépouillements dans les séries et sous-séries E, F 12, G 7, H, O 1, T et AD + [a 657]. Pour la série E, ce sont les registres E 2660 2A et 2660 2B (arrêts du Conseil en commandement se rapportant au département du secrétaire d'État Bertin et relatifs aux mines) qui ont été essentiellement, mais non uniquement, dépouillés.

E 2660 2A et 2660 2B. Mines (1764-1780). Inv. anal. ms., par D. Constant, vers 1840, 17 p; [a 53, b 42.]
E 2661A et 2661B. Agriculture, haras et péages (1765-1782). Inv. anal. ms. sur fiches dans l'ordre des noms géographiques et de personnes, par D. Constant, vers 1840 : env. 200 fiches.

 

PRINCIPAUTÉ DE DOMBES

S. Clémencet, V 8. Conseil souverain de Dombes, dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Paris, 1958, in-8°, p. 63-64 (Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Archives de France)


Notice intéressant essentiellement les papiers judiciaires du Conseil souverain de Dombes (sous-série V 8) mais qui peut être utile pour les documents conservés dans la série E [papiers administratifs]. Un essai de reconstitution du fonds du Conseil souverain de Dombes figure par ailleurs dans l'Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives nationales, Paris, 1871, in-4°, colonnes 249-252.

 

E 27841 à 2791. Arrêts du Conseil souverain de Dombes, actes du Roi et des princes de Dombes, pièces diverses, voir H de Varax, Les archives de la Principauté et « souveraineté » de Dombes (Ain), Bourg-en-Bresse, 1996 (Archives départementales de l'Ain), pp.165-192.

 

DUCHÉ DE LORRAINE

 

M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État et de la chancellerie de Lorraine aux Archives nationales, Nancy, 1954, in-8°, 100 p. (tiré à part de Annales de l'Est, 1953).
Étude intéressant les documents conservés sous les cotes E 2861 à 3272 1 ainsi que quelques épaves disséminées dans les séries et sous-séries K, KK, P et Q 1 

 

Instrument de recherche sélectif

E 2861, 3185 à 3191, 3205, 3207.

Arrêts et lettres patentes de maintenue de noblesse et d'anoblissement (1610-1789). Index ms. sur fiches des noms de personnes, par Th. Gorré, vers 1850 : env. 1 500 fiches. [a 40, b 28.]

Cet index, déjà cité, dépouille entre autres les lettre de noblesse délivrées à la chancellerie ducale de Lorraine.

 

MÉLANGES

E 3659

Sommaire des requêtes adressées au Roi en matière financière (1736). M. Antoine, Le Conseil royal des Finances au XVIIIe siecle et le registre E 3659 des Archives nationales, Genève-Paris, 1973, in-8°, xiii-286 p. (Mémoires et documents publiés par la Société de l'École des Chartes, 21).

Étude et édition abrégée du registre E 3659.