G1. Ferme générale
G 2. Régie générale des aides. Administration générale des domaines.
G 3. Administration des Eaux et Forêts.
G 4. Loteries.
G 5. Amirauté de France. Conseil des Prises.
G 6. Succession de Law. Ancienne compagnie des Indes.
Voir les pages de Les Archives nationales. Etat général des fonds, Paris, 1978 [mis à jour en 2001] : E.G.F., t. I, p. 29-69. (201 ko)
G 1. Ferme générale
G 2. Régie générale des aides, Administration générale des domaines
G 3. Administration des Eaux et Forêts.
G 4. Loteries.
G 5. Amirauté de France. Conseil des Prises.
G 6. Succession de Law. Ancienne compagnie des Indes.
Instruments de recherche généraux
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Administrations financières et spéciales de l’Ancien Régime. Inventaire des sous-séries G1 à G6, établi par René Teulet, revu par Monique Langlois, complété par Aline Vallée. Index dact. des noms géographiques, de personnes et de matières par P. de Vaissière. 1894-1999, 273 p. La version en ligne a été revue en 2002.
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Pour les sous-séries G3 et G5, on se reportera en outre aux chapitres suivants du Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Paris, 1958, in-8°, consacrés à des sous-séries complémentaires :
M. Antoine, ZIE. Eaux et Forêts, p. 285-299.
Étude des Eaux et Forêts sous l'Ancien Régime, uniquement du point de vue de leur compétence judiciaire, mais avec un bon résumé de la législation des Eaux et Forêts avant 1791.
H.-Fr. Buffet, Z 1D. Amirauté de France, p. 255-282.
Cette notice étudie, outre la juridiction et les archives de l'Amirauté de France à la Table de Marbre du Palais à Paris (sous-série Z 1D), d'autres institutions et fonds qui s'y rattachent, à savoir la Trésorerie de l'Amirauté de France (G 5 1 à 177), le Conseil des Prises (G 5 211 à 265) et le service des Prises au Secrétariat d'État à la Marine (sous-série Marine F 2), ainsi que les papiers de l'ancienne administration des Classes et les vestiges des archives de l'Amirauté de France provenant du Secrétariat d'État à la Marine (sous-série Marine C 4).
G 7. CONTRÔLE GÉNÉRAL DES FINANCES
Instruments de recherche généraux
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Archives du contrôle général des finances. Rép. num. dact., par A. Laudy, A. Lefranc, R. Goubaux, L. Célier, S. Clémencet, Cl. Fages, A. Vallée, 1883-1973, 75 p. [a 61, b 49.]
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G 7 1 à 531. |
Correspondance générale (1683-1715). A.-M. de Boislisle, Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces, Paris, 1874-1897, 3 vol. in-4°
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G 7 71, 79, 84-85, 101-103, 112-113, 124-125, 131-134, 156-157, 171-172, 213-214, 223-226, 238-241, 257-258, 276, 286, 295-299, 337, 345-346, 354-356, 374, 390-392, 405-406, 417-418, 425-426, 448-450, 458-460, 491-493, 506, 510-511, 518-519 |
Lettres originales adressées au Contrôleur général des finances par les intendants des généralités (1677-1689). Correspondance des intendants avec le Contrôleur général. 1677-1689. Naissance d’une administration. Sous-série G 7. Inventaire analytique, par A. Smedley-Weill, Paris, in-8° (Archives nationales).
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G 7 354. |
Lettres originales adressées au Contrôleur général des finances par les intendants des généralités : Luxembourg (1681-1701). Inv. anal. dact., par J. Petit, 100 p.
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G 7 532 à 550. |
Lettres originales adressées au Contrôleur général par des secrétaires d'État, des princes, des cardinaux, des archevêques et évêques, des maréchaux de France, des ambassadeurs et autres dignitaires, français et étrangers (1684-1726). Inv. anal. ms., par Ch. Perrat, J. Monicat et A. Mirot, 1935, 279 p. [b 51.] |
G 7 532 à 584. |
Lettres originales adressées au Contrôleur général par des secrétaires d'État, etc., et autres dignitaires, ainsi que par des particuliers (1681-1726). Index ms. sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières, par Ch. Perrat, J. Monicat et A. Mirot : env. 10 000 fiches. [b 52.]
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G 7 551 à 728. |
Lettres originales adressées au Contrôleur général par des particuliers dites « lettres communes » (1681-1735). Placets et requêtes (1683-1740). Propositions et projets de réforme (1683-1733). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xixe s., 184 p. [a 62-63, b 50.] |
G 7 828 à 930. |
Correspondance des intendants des finances (1704-1714). Correspondance du premier commis du Contrôleur général des finances (1684-1743). Trésor royal : recettes, dépenses, appointements (1683-1742). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xixe s., 58 p. (suite du précédent : p. 185-242). [a 62-63, b 50.] |
G 7 988 à 1099. |
Trésor royal : pièces justificatives des états d'ordonnances et de distribution (1683-1715). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xixe s., 51 p. (suite du précédent : p. 243-294). [a 62-63, b 50.] |
G 7 1108 à 1141. |
Correspondance des receveurs généraux des finances (1683-1729). Correspondance de Samuel Bernard et autres banquiers (1700-1729). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xixe s., 28 p. (suite du précédent : p. 295-323). [a 62-63, b 50.] |
G 7 1142 à 1177. |
Bordereaux des recettes et dépenses de la caisse des fermes, correspondance, mémoires et états relatifs aux fermiers généraux et à leur personnel, procès-verbaux et rapports des inspecteurs des fermes (1681-1732). Inv. somm. dact., par P. Guérin, 1911, 50 p. (suite du précédent : p. 324-373). [a 62-63, b 50.] |
G 7 1178 à 1328. |
Correspondance, mémoires et comptes relatifs aux aides, aux gabelles, aux fermes du tabac, des poudres, des postes et des octrois ; contrôle des exploits (1683-1730). Fermes du domaine d'Occident (1673-1714). Revenus casuels, marc d'or (1684-1746). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xixe s., 71 p. (suite du précédent : p. 373-444). [a 62-63, b 50.] |
G 7 1329 à 1390. |
Mémoires et comptes relatifs à l'administration et à la juridiction des Eaux et Forêts. Correspondance des grands maîtres et des maîtres particuliers (1677-1695 et 1701-1731). Inv. semi-anal. dact., par S. Clémencet, 1974, 135 p.
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G 7 1391 à 1629. |
Correspondance, mémoires et comptes relatifs aux monnaies (1660-1738). Traités d'affaires extraordinaires (1673-1733). Recueil historique de pièces concernant le Contrôle général des restes (1722). Rentes (1688-1740). Loteries (1700-1730). Caisse des Emprunts (1703-1715). Billets de monnaie, billets des receveurs généraux et billets de banque (1702-1735). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xixe s., 140 p. (suite du précédent : p. 445-585). [a 62-63, b 50.] |
G 7 1630 à 1720. |
Correspondance, mémoires et comptes relatifs à l'agriculture et à l'élevage, à l'assèchement des marais, à l'industrie et au commerce (1678-1748). Inv. semi-anal. dact., par S. Clémencet, 1975, 208 p.
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G 7 1721 à 1769. |
Correspondance et documents relatifs à la police, aux haras, aux épidémies, aux affaires ecclésiastiques, aux cours souveraines (1680-1731). Inv. semi-anal. dact., par S. Clémencet et Cl. Fages, 1975, 108 p.
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G 7 1774 à 1788. |
Correspondance des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres et des autres trésoriers des guerres, mémoires et comptes relatifs au financement des guerres (1695-1715). Inv. anal. dact., par Cl. Fages, 1974, 313 p.
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G 7 1789 à 1801. |
Correspondance du grand maître et du trésorier général de l'Artillerie (1697-1715). États généraux des dépenses nécessaires à l'entretien des officiers dans les garnisons du royaume (1681-1699 et 1705-1712). Documents relatifs aux médecins et chirurgiens des armées (1708-1715) et comptes relatifs aux dépenses de construction des casernes (1720). Inv. anal. dact., par Cl. Fages, 1975, 159 p.
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G 7 1802 à 1854. |
Correspondance et comptes relatifs au service des étapes et à celui des vivres des armées de terre (1676-1715), au service des vivres de la marine, correspondance du secrétaire d'État à la Marine et des trésoriers de la Marine, documents relatifs aux amirautés (1686-1730). Documents relatifs au fonctionnement des Chambres de justice (1645-1718), des commissions extraordinaires du Conseil (1697-1740) et des conseils du roi (1708-1741). Projets ou expéditions d'arrêts du Conseil sur rapport ou à l'initiative du Contrôleur général (1684-1706). Inv. semi-anal. dact., par S. Clémencet, 1975, 116 p.
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G 7 1329 à 1370, 1630 à 1769, 1802 à 1854. |
Index général dact. des noms géographiques, de personnes et de matières des inv. de G 7 1329 à 1370, 1630 à 1769, 1802 à 1854, par S. Clémencet et Cl. Fages, 1975, 282 p.
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Instrument de recherche sélectif.
Industrie (1669-1789). Index ms. sur fiches des noms de matières, par Bl. Bouriello, 1945 : env. 4 000 fiches. [inv. 1067.]
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G 8. AGENCE GÉNÉRALE DU CLERGÉ
F. Gerbaux, Les archives du Clergé de France et le couvent des Grands Augustins de Paris, dans Bulletin de la Société historique du VIe arrondissement de Paris, t. II, 1899, p. 135-141.
P.
de Vaissière, L'histoire de l'église de France de 1515 à 1789 aux Archives
nationales, dans Revue d'histoire de l'église de France, t. XIX,
1933, p. 463-489, notamment p. 467-483 .
Étude et état sommaire des principales catégories de documents
composant la sous-série G 8
Instruments de recherche généraux.
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Agence générale du clergé. Rép. impr. par Fernand Gerbaux et Françoise Hildesheimer, 2001, 282 p.
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G 8 1* à 4A*. |
Décimes ordinaires : département de 1516 ; Voir la table des diocèses, publiés par P. de Vaissière dans son étude L'histoire de l'église de France de 1515 à 1789 aux Archives nationales, p. 468-469. |
G 8 589A* à 687*. |
Procès-verbaux des assemblées générales du clergé (1561-1748). Voir la table générale ms., par Ph. Bousquet, cotée G 8 707K* à 707P*. [a 72, b 56.]
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G 8 853* à 858*. |
Pensions accordées par les assemblées aux protestants convertis : comptes (1606-1617). Voir J. Pannier, Pasteurs et autres protestants convertis et pensionnés par le clergé de 1606 à 1617, Fontenay-aux-Roses, 1907, in-8°, 35 p. (tiré à part du Bulletin de la Société de l'histoire du protestantisme, mai-juin 1907).
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G 8 1203* à 1352*. |
Aliénations du temporel ecclésiastique : dossiers reliés de procès-verbaux de ventes, comptes, départements d'impositions, états de revenus de bénéficiers, quittances, pièces de procédure (xvie s.). Voir la table des diocèses, publiée par P. de Vaissière dans son étude L'histoire de l'église de France de 1515 à 1789 aux Archives nationales, p. 477-478, et le tome IV ms. de l'« Inventaire général prescrit par l'assemblée du clergé de 1695 », coté G 8 2855*.
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G 8 1383* à 1390*. |
Aliénations du temporel ecclésiastique : comptes de recettes (1569). Voir la table alphabétique des bénéfices, placée à la fin de G 8 1388*
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G 8 1395* à 1397*, 1403* et 1404*. |
Aliénations du temporel ecclésiastique : rôles des taxes (huitième denier) sur les détenteurs de biens aliénés (1641). Voir la table des diocèses, placée à la fin de G 8 1403*.
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G 8 2451* à 2465*. |
Recueil des conférences du Conseil du clergé, par Duchesne, chef du bureau de l'Agence générale et garde des archives du Clergé de France : résumés des séances (1766-1786). Voir la « Table alphabétique des matières contenues dans les quinze premiers volumes des conférences du Conseil du clergé » ms., par Duchesne, 1786, cotée G 8 2467*. [a 73, b 57.]
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G 8 2468* à 2552*. |
Dossiers reliés de mémoires et requêtes soumis aux délibérations du Conseil du clergé (1727-1780). Voir la table alphabétique ms., par Duchesne, 1785, cotée G 8 2555*. [a 74, b 58.]
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G 8 2557* à 2619*. |
Copie-de-lettres au départ de l'Agence générale du clergé (1727-1784). Voir la table alphabétique et raisonnée ms., par Duchesne, 1785, cotée G 8 2622* à 2626*. [a 75, b 59.]
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G 8 2627* à 2632*. |
Dossiers de lettres originales des secrétaires d'État, intendants et magistrats adressées aux agents généraux du clergé (1713-1784). Voir la table générale alphabétique des matières, ms. reliée à la fin de G 8 2632*. [b 60.]
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G 8 2633* à 2763*. |
Consultations de Jean-Jacques Piales et autres canonistes sur la pratique bénéficiale (1754-1784). Voir la table chronologique ms., cotée G 8 2780*. [b 61.]
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G 8 2781* à 2826*. |
Délibérations et consultations du Conseil du clergé (1727-1781). Voir la table alphabétique ms., par Duchesne, 1785, cotée G 8 2834*. [a 76, b 62]
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G 8 2827* à 2832*. |
Délibérations et consultations du Conseil du clergé (1782-1787). Voir la table alphabétique ms., placée à la fin de G 8 2832*. [b 63.]
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Instruments de recherche sélectifs.
G 8 1395* à 1397*, 1403* à 1404*. |
Aliénations du temporel ecclésiastique : rôles des taxes (huitième denier) sur les détenteurs de biens aliénés (1641) : diocèses du Centre-Ouest (Angoulême, Bourges, Limoges, Luçon, Maillezais, Poitiers, Saintes). Inv. anal., par le service de l'Informatique des Archives nationales sous la direction d'Y. Cloulas, 1977, 433 p.
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G 8 1395* à 1397*, 1403* et 1404*. |
Aliénations du temporel ecclésiastique : rôles des taxes (huitième denier) sur les détenteurs de biens aliénés (1641) : diocèses du Centre-Ouest (Angoulême, Bourges, Limoges, Luçon, Maillezais, Poitiers, Saintes). Index par diocèse des parties intervenant dans les actes analysés dans l'inv. précédent, par le service de l'informatique des Archives nationales sous la direction d'Y. Cloulas, 1977, 697 p.
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G 8 1395* à 1397, 1403* et 1404*. |
Aliénations du temporel ecclésiastique : rôles des taxes (huitième denier) sur les détenteurs de biens aliénés (1641) : diocèses du Centre-Ouest (Angoulême, Bourges, Limoges, Luçon, Maillezais, Poitiers, Saintes). Index par diocèse des parties intervenant dans les actes analysés dans l'inv. précédent par le service de l'Informatique des Archives nationales sous la direction d'Y. Cloulas, 1977, 697 p.
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G 8 et G 8*. |
Manuscrits (xviie et xviiie siècles). Voir le Catalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales, Paris, 1892, in-8°, p. 101-102. |
G 9. COMMISSIONS DES RÉGULIERS ET DES SECOURS
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Archives de la commission des réguliers et des secours. Rép. num. dactyl., par Joseph Petit, révisé par Corinne Bouzinhac sous la dir. de Françoise Hildesheimer, 2001, 79 p.
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