G ¹ à G ⁶

(1 Mo)

Administrations financières et spéciales de l’Ancien Régime. Inventaire des sous-séries G¹ à G⁶, établi par René Teulet, revu par Monique Langlois, complété par Aline Vallée.

Index dact. des noms géographiques, de personnes et de matières par P. de Vaissière. 1894-1999, 273 p. La version en ligne a été revue en 2002.

Ce répertoire constitue la mise à jour du répertoire manuscrit établi en 1894 par René Teulet [b 48].

G ⁷ 1 à 1926.

(249 Ko)

Archives du contrôle général des finances. Rép. num. dact., par A. Laudy, A. Lefranc, R. Goubaux, L. Célier, S. Clémencet, Cl. Fages, A. Vallée, 1883-1973, 75 p. [a 61, b 49.]

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

G ⁷ 1 à 531.

Correspondance générale (1683-1715). A.-M. de Boislisle, Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces, Paris, 1874-1897, 3 vol. in-4°

Tome I : septembre 1683-septembre 1699 ; tome II : septembre 1699-février 1708 ; tome III : février 1708-septembre 1715. Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué, contenant des analyses ou des extraits de la plupart des pièces conservées sous les cotes G ⁷ 1 à 531, mais non exhaustif et sans références. Les documents originaux peuvent se retrouver aisément grâce à leur date, soit dans les cartons des minutes ou copies de lettres du Contrôleur général (G ⁷ 1 à 62), soit dans les cartons des lettres adressées au Contrôleur général par les intendants (G ⁷ 71 à 531, classement par généralités). Index des noms géographiques, de personnes et de matières dans chaque volume.

Cette publication n'a pas été indiquée parmi les instruments de recherche sélectifs en raison de son importance ; elle est toutefois doublement sélective : d’une part elle ne concerne que les documents de la « Correspondance générale » compris entre les dates 1683 et 1715 ; d’autre part l'auteur n'a que très peu dépouillé le groupe des « Dossiers constitués » (G ⁷ 882 à 1901) pour cette même période.

Lettres originales adressées au Contrôleur général des finances par les intendants des généralités (1677-1689). Correspondance des intendants avec le Contrôleur général. 1677-1689. Naissance d’une administration. Sous-série G ⁷. Inventaire analytique, par A. Smedley-Weill, Paris, in-8° (Archives nationales).

Tome I : Province de Bretagne, gouvernement de La Rochelle, généralités de Poitiers, Tours, Limoges, Alençon, Caen et Rouen, 1989, 370 p.
Tome II : Provinces de Languedoc et de Roussillon, généralité de Bordeaux, province de Béarn, généralité de Montauban, province de Provence, généralités de Dauphiné, Pignerol et Lyon, 1990, 624 p.
Tome III : Généralité de Flandre, province de Hainaut, généralité de Metz, duché de Luxembourg-comté de Chiny, gouvernement des frontières de Champagne, provinces de Champagne, Alsace, Franche-Comté, Bourgogne, généralités de Soissons, Amiens, Paris, Orléans, Bourges, Moulins et Riom, 1991, 627 p.

Contrairement à l’ouvrage de Boislisle, il s’agit là d’un inventaire analytique exhaustif de la partie « lettres originales » couvrant la période étudiée. Mais l’auteur n’a pas pris en compte la partie « dossiers constitués » (G ⁷ 882 à 1901), compléments des lettres des intendants, comprenant parfois des documents originellement annexés à la correspondance (voir État général des fonds, t. I, p. 45). Index des noms de personnes.

G ⁷ 354.

Lettres originales adressées au Contrôleur général des finances par les intendants des généralités : Luxembourg (1681-1701). Inv. anal. dact., par J. Petit, 100 p.

Inventaire analytique dans l'ordre chronologique reconstitué de la correspondance de Mahieu, intendant au Luxembourg, ainsi que de quelques documents extraits d'autres séries.

G ⁷ 532 à 550.

Lettres originales adressées au Contrôleur général par des secrétaires d'État, des princes, des cardinaux, des archevêques et évêques, des maréchaux de France, des ambassadeurs et autres dignitaires, français et étrangers (1684-1726). Inv. anal. ms., par Ch. Perrat, J. Monicat et A. Mirot, 1935, 279 p. [b 51.]

G ⁷ 532 à 584.

Lettres originales adressées au Contrôleur général par des secrétaires d'État, etc., et autres dignitaires, ainsi que par des particuliers (1681-1726). Index ms. sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières, par Ch. Perrat, J. Monicat et A. Mirot : env. 10 000 fiches. [b 52.]

Index de l'inventaire précédent, continué jusqu'à la cote G ⁷ 584.

G ⁷ 551 à 728.

Lettres originales adressées au Contrôleur général par des particuliers dites « lettres communes » (1681-1735). Placets et requêtes (1683-1740). Propositions et projets de réforme (1683-1733). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xix^e s., 184 p. [a 62-63, b 50.]

G ⁷ 828 à 930.

Correspondance des intendants des finances (1704-1714). Correspondance du premier commis du Contrôleur général des finances (1684-1743). Trésor royal : recettes, dépenses, appointements (1683-1742). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xix^e s., 58 p. (suite du précédent : p. 185-242). [a 62-63, b 50.]

G ⁷ 988 à 1099.

Trésor royal : pièces justificatives des états d'ordonnances et de distribution (1683-1715). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xix^e s., 51 p. (suite du précédent : p. 243-294). [a 62-63, b 50.]

G ⁷ 1108 à 1141.

Correspondance des receveurs généraux des finances (1683-1729). Correspondance de Samuel Bernard et autres banquiers (1700-1729). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xix^e s., 28 p. (suite du précédent : p. 295-323). [a 62-63, b 50.]

G ⁷ 1142 à 1177.

Bordereaux des recettes et dépenses de la caisse des fermes, correspondance, mémoires et états relatifs aux fermiers généraux et à leur personnel, procès-verbaux et rapports des inspecteurs des fermes (1681-1732). Inv. somm. dact., par P. Guérin, 1911, 50 p. (suite du précédent : p. 324-373). [a 62-63, b 50.]

G ⁷ 1178 à 1328.

Correspondance, mémoires et comptes relatifs aux aides, aux gabelles, aux fermes du tabac, des poudres, des postes et des octrois ; contrôle des exploits (1683-1730). Fermes du domaine d'Occident (1673-1714). Revenus casuels, marc d'or (1684-1746). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xix^e s., 71 p. (suite du précédent : p. 373-444). [a 62-63, b 50.]

G ⁷ 1329 à 1390.

Mémoires et comptes relatifs à l'administration et à la juridiction des Eaux et Forêts. Correspondance des grands maîtres et des maîtres particuliers (1677-1695 et 1701-1731). Inv. semi-anal. dact., par S. Clémencet, 1974, 135 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

G ⁷ 1391 à 1629.

Correspondance, mémoires et comptes relatifs aux monnaies (1660-1738). Traités d'affaires extraordinaires (1673-1733). Recueil historique de pièces concernant le Contrôle général des restes (1722). Rentes (1688-1740). Loteries (1700-1730). Caisse des Emprunts (1703-1715). Billets de monnaie, billets des receveurs généraux et billets de banque (1702-1735). Inv. somm. dact., par M. Bienaymé sous la direction d'A. de Boislisle, fin du xix^e s., 140 p. (suite du précédent : p. 445-585). [a 62-63, b 50.]

G ⁷ 1630 à 1720.

Correspondance, mémoires et comptes relatifs à l'agriculture et à l'élevage, à l'assèchement des marais, à l'industrie et au commerce (1678-1748). Inv. semi-anal. dact., par S. Clémencet, 1975, 208 p.

Index : voir p. 41, rubrique G ⁷ 1329 à 1370, 1630 à 1769, 1802 à 1854..

G ⁷ 1721 à 1769.

Correspondance et documents relatifs à la police, aux haras, aux épidémies, aux affaires ecclésiastiques, aux cours souveraines (1680-1731). Inv. semi-anal. dact., par S. Clémencet et Cl. Fages, 1975, 108 p.

Index : voir p. 41, rubrique G ⁷ 1329 à 1370, 1630 à 1769, 1802 à 1854. G ⁷ 1770 à 1773 : cotes vacantes.

G ⁷ 1774 à 1788.

Correspondance des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres et des autres trésoriers des guerres, mémoires et comptes relatifs au financement des guerres (1695-1715). Inv. anal. dact., par Cl. Fages, 1974, 313 p.

Index : 1° des noms géographiques et de personnes ; 2° des noms de matières.

G ⁷ 1789 à 1801.

Correspondance du grand maître et du trésorier général de l'Artillerie (1697-1715). États généraux des dépenses nécessaires à l'entretien des officiers dans les garnisons du royaume (1681-1699 et 1705-1712). Documents relatifs aux médecins et chirurgiens des armées (1708-1715) et comptes relatifs aux dépenses de construction des casernes (1720). Inv. anal. dact., par Cl. Fages, 1975, 159 p.

Index des noms géographiques, de personnes et de matières.

G ⁷ 1802 à 1854.

Correspondance et comptes relatifs au service des étapes et à celui des vivres des armées de terre (1676-1715), au service des vivres de la marine, correspondance du secrétaire d'État à la Marine et des trésoriers de la Marine, documents relatifs aux amirautés (1686-1730). Documents relatifs au fonctionnement des Chambres de justice (1645-1718), des commissions extraordinaires du Conseil (1697-1740) et des conseils du roi (1708-1741). Projets ou expéditions d'arrêts du Conseil sur rapport ou à l'initiative du Contrôleur général (1684-1706). Inv. semi-anal. dact., par S. Clémencet, 1975, 116 p.

Index : voir ci-dessous.

G ⁷ 1329 à 1370, 1630 à 1769, 1802 à 1854.

Index général dact. des noms géographiques, de personnes et de matières des inv. de G ⁷ 1329 à 1370, 1630 à 1769, 1802 à 1854, par S. Clémencet et Cl. Fages, 1975, 282 p.

Index souvent plus précis que les inventaires eux-mêmes ; tableau méthodique des noms géographiques, en tête.

Industrie (1669-1789). Index ms. sur fiches des noms de matières, par Bl. Bouriello, 1945 : env. 4 000 fiches. [inv. 1067.]

Cet index, intéressant essentiellement les industries des métaux, du papier, de la céramique, du verre et du textile, reprend sous une forme plus directement exploitable un ancien inventaire par noms de lieux rédigé en 1889 par F. Gerbaux à l'aide de dépouillements dans les séries et sous-séries E, F ¹², G ⁷, H, O ¹, T et AD @ [a 657]. Pour la sous-série G ⁷, ce sont essentiellement les dossiers constitués sur le commerce et l'industrie (G ⁷ 1684 à 1709) qui ont été dépouillés, complétés par des sondages dans les lettres des intendants des généralités (G ⁷ 71 à 531).

G ⁸ 1 à 779, G⁸ 1* à 2856*.

(850 ko)

Agence générale du clergé. Rép. impr. par Fernand Gerbaux et Françoise Hildesheimer, 2001, 282 p.

Répertoire méthodique. Index des noms de personnes et de lieux. Cet instrument de recherche remplace le rép. num. ms. des cartons de la sous-série G ⁸, par F. Gerbaux, 1911, 257 p. [a 69, b 53.], l’index de ce répertoire par F. Gerbaux, 1922, 290 p. [a 70, b 54.] et le rép. num. ms. des registres de la sous-série G ⁸, par F. Gerbaux, 1892, 295 p. [a 68, b 55.]

G ⁸ 1* à 4^A*.

Décimes ordinaires : département de 1516 ; Voir la table des diocèses, publiés par P. de Vaissière dans son étude L'histoire de l'église de France de 1515 à 1789 aux Archives nationales, p. 468-469.

G ⁸ 589^A* à 687*.

Procès-verbaux des assemblées générales du clergé (1561-1748). Voir la table générale ms., par Ph. Bousquet, cotée G ⁸ 707^K* à 707^P*. [a 72, b 56.]

Cette table, de même que les autres tables mentionnées ci-dessous, a été dressée dans les bureaux de l'Agence générale du clergé ; elle est rédigée dans l'ordre alphabétique des noms géographiques, de personnes et de matières avec des renvois aux années de tenues des assemblées suivies d'une pagination ; sont utilisation est assez difficile, du fait qu'elle ne correspond, parmi le groupe des procès-verbaux des assemblées de 1561 à 1748 compris entre les cotes G ⁸ 589^A* et G ⁸ 687*, qu'aux seuls volumes provenant de la collection de l'Agence générale du clergé, à l'exclusion des volumes provenant du ministère de l'Intérieur : il est donc nécessaire de se reporter, en outre, au répertoire numérique des registres de la sous-série G ⁸, qui comporte (p. 77 bis et ter) un tableau chronologique des assemblées générales du clergé avec les cotes des volumes correspondants de procès-verbaux de la sous-série G ⁸, et mentionne, par l'indication d'une croix, si les volumes proviennent du ministère de l'Intérieur

Les procès-verbaux des assemblées générales du clergé ont fait l'objet d'une publication au xviii^e siècle : Collection des procès-verbaux des assemblées du clergé de France depuis l'année 1560 jusqu'à présent, rédigés par ordre de matières..., Paris, 1767-1778, 8 t. en 9 vol. in folio. Voir également le Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, 2^e édition, Paris, 1771, 14 vol. in-8° [le tome XIV est un Abrégé du Recueil... ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce Recueil.

G ⁸ 853* à 858*.

Pensions accordées par les assemblées aux protestants convertis : comptes (1606-1617). Voir J. Pannier, Pasteurs et autres protestants convertis et pensionnés par le clergé de 1606 à 1617, Fontenay-aux-Roses, 1907, in-8°, 35 p. (tiré à part du Bulletin de la Société de l'histoire du protestantisme, mai-juin 1907).

Édition abrégée des comptes de dépenses ou des états récapitulatifs exclusivement, rédigés nominativement.

G ⁸ 1203* à 1352*.

Aliénations du temporel ecclésiastique : dossiers reliés de procès-verbaux de ventes, comptes, départements d'impositions, états de revenus de bénéficiers, quittances, pièces de procédure (xvi^e s.). Voir la table des diocèses, publiée par P. de Vaissière dans son étude L'histoire de l'église de France de 1515 à 1789 aux Archives nationales, p. 477-478, et le tome IV ms. de l'« Inventaire général prescrit par l'assemblée du clergé de 1695 », coté G ⁸ 2855*.

La table alphabétique des diocèses, publiée par Vaissière, permet de repérer plus aisément les dossiers, classés dans l'ordre des provinces ecclésiastiques, concernant tel ou tel diocèse. Le registre coté G ⁸ 2855* est un inventaire analytique de tous les dossiers.

G ⁸ 1383* à 1390*.

Aliénations du temporel ecclésiastique : comptes de recettes (1569). Voir la table alphabétique des bénéfices, placée à la fin de G ⁸ 1388*

Cette table relève dans l'ordre alphabétique tous les bénéfices mentionnés dans les comptes de recettes cotés G ⁸ 1383* à 1390* ; un tableau de concordance entre les volumes auxquels sont faits les renvois et les cotes actuelles de G ⁸*, figure en tête de la table.

G ⁸ 1395* à 1397*, 1403* et 1404*.

Aliénations du temporel ecclésiastique : rôles des taxes (huitième denier) sur les détenteurs de biens aliénés (1641). Voir la table des diocèses, placée à la fin de G ⁸ 1403*.

Cette table relève dans l'ordre alphabétique tous les diocèses dont les rôles sont disséminés parmi les registres G ⁸ 1395* à 1397*, 1403* et 1404* ; les références sont les volumes et pages du compte du huitième denier (G ⁸ 1396* : vol. I ; G ⁸ 1404* : vol. II ; G ⁸ 1397* : vol. III : G ⁸ 1403* : vol. IV ; G ⁸ 1395* : vol. V).

G ⁸ 2451* à 2465*.

Recueil des conférences du Conseil du clergé, par Duchesne, chef du bureau de l'Agence générale et garde des archives du Clergé de France : résumés des séances (1766-1786). Voir la « Table alphabétique des matières contenues dans les quinze premiers volumes des conférences du Conseil du clergé » ms., par Duchesne, 1786, cotée G ⁸ 2467*. [a 73, b 57.]

Cette table est rédigée dans l'ordre alphabétique des noms géographiques et de matières, avec renvois aux tomes et pages du Recueil des conférences : un tableau de concordance entre les volumes auxquels sont faits les renvois et les cotes actuelles de G ⁸*, figure en tête de la table.

G ⁸ 2468* à 2552*.

Dossiers reliés de mémoires et requêtes soumis aux délibérations du Conseil du clergé (1727-1780). Voir la table alphabétique ms., par Duchesne, 1785, cotée G ⁸ 2555*. [a 74, b 58.]

Table similaire à la précédente, avec tableau de concordance entre les renvois anciens et les cotes actuelles de G ⁸*.

G ⁸ 2557* à 2619*.

Copie-de-lettres au départ de l'Agence générale du clergé (1727-1784). Voir la table alphabétique et raisonnée ms., par Duchesne, 1785, cotée G ⁸ 2622* à 2626*. [a 75, b 59.]

Table similaire aux précédentes, avec tableau de concordance entre les renvois anciens (tomes et numéros de lettres) et les cotes acutelles de G ⁸*, en tête de chaque volume ; G ⁸ 2622* : A-C ; G ⁸ 2623* : D-H ; G ⁸ 2624* : J-L ; G ⁸ 2625* : M-Q ; G ⁸ 2626* ; R-Y.

G ⁸ 2627* à 2632*.

Dossiers de lettres originales des secrétaires d'État, intendants et magistrats adressées aux agents généraux du clergé (1713-1784). Voir la table générale alphabétique des matières, ms. reliée à la fin de G ⁸ 2632*. [b 60.]

Table similaire aux précédentes, mais sans tableau de concordance entre les renvois anciens (tomes et pages) et les cotes actuelles de G ⁸* : le petit nombre de volumes [6] permet cependant de rétablir aisément celles-ci.

G ⁸ 2633* à 2763*.

Consultations de Jean-Jacques Piales et autres canonistes sur la pratique bénéficiale (1754-1784). Voir la table chronologique ms., cotée G ⁸ 2780*. [b 61.]

Cette table est, en fait, un recueil des tables des matières des différents volumes des consultations sur la pratique bénéficiale ; bien qu'elle ne possède pas de tableau de concordance entre les numéros anciens des volumes et les cotes actuelles de G ⁸*, son utilisation est assez facile du fait que les volumes sont encore actuellement classés chronologiquement.

G ⁸ 2781* à 2826*.

Délibérations et consultations du Conseil du clergé (1727-1781). Voir la table alphabétique ms., par Duchesne, 1785, cotée G ⁸ 2834*. [a 76, b 62]

Cette table est rédigée dans l'ordre alphabétique des noms géographiques et de matières, avec des renvois aux tomes et pages de la collection des délibérations : un tableau de concordance entre les volumes auxquels sont faits les renvois et les cotes actuelles de G ⁸*, figure en tête de la table.

G ⁸ 2827* à 2832*.

Délibérations et consultations du Conseil du clergé (1782-1787). Voir la table alphabétique ms., placée à la fin de G ⁸ 2832*. [b 63.]

Table similaire à la précedente.

G ⁸ 1395* à 1397*, 1403* à 1404*.

Aliénations du temporel ecclésiastique : rôles des taxes (huitième denier) sur les détenteurs de biens aliénés (1641) : diocèses du Centre-Ouest (Angoulême, Bourges, Limoges, Luçon, Maillezais, Poitiers, Saintes). Inv. anal., par le service de l'Informatique des Archives nationales sous la direction d'Y. Cloulas, 1977, 433 p.

Cet inventaire, qui se présente sous forme de listing, est la première sortie de l'opération informatique appliquée aux registres G ⁸ 1395* à 1397*, 1403* et 1404* Il décrit par diocèse et, à l'intérieur de chaque diocèse, dans l'ordre chronologique, tous les actes d'aliénations conservés dans le compte du huitième denier : les mentions sont les suivantes : date et code numérique du diocèse ; analyse de l'acte (nature, objet, prix et localisation de la cession) ; cote (numéro du registre de G ⁸*, page) : bénéficier cédant le bien aliéné (1^re partie) ; propriétaire ou preneur à bail nommé dans l'acte de cession (2^e partie). L'application informatique a donné lieu à la sortie de deux autres instruments de recherche qui sont les index cités ci-dessous. Voir I. Cloulas, La taxation rétroactive des achats et emphytéoses de biens ecclésiastiques : statistique générale et exploitation informatique pour les diocèses du Centre-Ouest de la France (XVI-XVII^e siècles), dans Actes du 102^e Congrès national des sociétés savantes, Limoges, 1977, Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610, t. I, Paris, 1979, in-8°, p. 73-89.

G ⁸ 1395* à 1397*, 1403* et 1404*.

Aliénations du temporel ecclésiastique : rôles des taxes (huitième denier) sur les détenteurs de biens aliénés (1641) : diocèses du Centre-Ouest (Angoulême, Bourges, Limoges, Luçon, Maillezais, Poitiers, Saintes). Index par diocèse des parties intervenant dans les actes analysés dans l'inv. précédent, par le service de l'informatique des Archives nationales sous la direction d'Y. Cloulas, 1977, 697 p.

Cet index répertorie par diocèse les parties intervenant dans les actes d'aliénations, en donnant d'abord une liste alphabétique des bénéficiers ayant aliéné leur temporel (1^re partie), puis une liste alphabétique des propriétaires ou preneurs à bail (2^e partie). Les mentions figurant sous les noms sont les suivantes : date de l'acte d'aliénation ; nature de l'aliénation, indication de 1^re ou 2^e partie, code numérique du diocèse, cote du registre de G ⁸* et numéro de la page.

G ⁸ 1395* à 1397, 1403* et 1404*.

Aliénations du temporel ecclésiastique : rôles des taxes (huitième denier) sur les détenteurs de biens aliénés (1641) : diocèses du Centre-Ouest (Angoulême, Bourges, Limoges, Luçon, Maillezais, Poitiers, Saintes). Index par diocèse des parties intervenant dans les actes analysés dans l'inv. précédent par le service de l'Informatique des Archives nationales sous la direction d'Y. Cloulas, 1977, 697 p.

Cet index général fusionne toutes les indications de l'index précédent ; les mentions éditées sont les mêmes.

G ⁸ et G ⁸*.

Manuscrits (xvii^e et xviii^e siècles). Voir le Catalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales, Paris, 1892, in-8°, p. 101-102.

G ⁹ 1 à 173.

(341 Ko)

Archives de la commission des réguliers et des secours. Rép. num. dactyl., par Joseph Petit, révisé par Corinne Bouzinhac sous la dir. de Françoise Hildesheimer, 2001, 79 p.

Index des noms géographiques et de matières. Cet instrument de recherche  constitue la mise à jour du répertoire manuscrit de Joseph Petit dressé en 1900 [a 78, b 64]