Les formulaires permettent de faciliter vos démarches avec les ANMT en vous évitant de vous déplacer. Vous pouvez les imprimer et les remplir pour nous les envoyer par voie postale.
Nous vous répondrons, lorsque cela s’avère nécessaire (notamment pour les demandes de consultation d’archives privées, les dérogations, les intentions de don et les commandes d’ouvrages vendues par les ANMT) dans les délais les meilleurs.
(pdf 071 Ko) Commande de publications
(pdf 059 Ko) Contrat-type de dépôt révocable
(pdf 103 Ko) Demande d'accès à un fonds d'archives privées n'appartenant pas à l'État
(pdf 116 Ko) Demande de communication par dérogation de documents d'archives publiques non librement communicables
(pdf 080 Ko) Réservation de document
(pdf 046 Ko) Lettre d'intention de donation (modèle)
(pdf 054 Ko) Avenant