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Formulaires

Les formulaires permettent de faciliter vos démarches avec les ANMT en vous évitant de vous déplacer. Vous pouvez les imprimer et les remplir pour nous les envoyer par voie postale.

Nous vous répondrons, lorsque cela s’avère nécessaire (notamment pour les demandes de consultation d’archives privées, les dérogations, les intentions de don et les commandes d’ouvrages vendues par les ANMT) dans les délais les meilleurs.

pdf(pdf 331 Ko) Contrat-type de dépôt révocable
réseravation de documents(pdf 125 Ko) Réservation de documents
réseravation de documents(pdf 143 Ko) Demande de consultation et/ou de réutilisation de documents non-immédiatement communicables ou reproductibles (archives privées)
réseravation de documents(pdf 123 Ko) Demande de communication par dérogation (archives publiques)
pdf(pdf 290 Ko) Lettre d'intention de don (modèle).
                      Pour remplir cette lettre, merci de vous reporter à cette notice explicative pdf(pdf 1798 Ko).

                      N'hésitez pas à nous contacter pour évoquer ensemble votre projet de don d'archives.