Dates extrêmes : 1945-1983.
Modalités d'entrée : microfilmage de fonds conservés aux Archives nationales à Fontainebleau.
Métrage : 0,04 m
Communication : 30 ans.
Instrument de recherche : se reporter à la base de données PRIAM 3 sur le site Internet des Archives nationales à Fontainebleau et à Patrimoine archivistique contemporain des ministères sociaux, sous la direction de Françoise Bosman, Paris, Imprimerie nationale, 1992, 272 pages.
Observations : le fonds n’existe que sous forme de microfilm.
Contenu : il s’agit d’un microfilm réalisé à partir d’archives émanant du Ministère du Travail, à l’occasion de la préparation du colloque « L’enfance des comités d’entreprise, de leur genèse dans les conditions de la défaite de 1940 à leur enracinement dans les années 1950 », organisé par le Centre des Archives du Monde du Travail les 22 et 23 mai 1996.
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COTES ACTUELLES DU SERVICE |
ANCIENNES COTES |
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Cote microfilm M |
Cote archivistique |
Cote microfilm Mi |
Cote archivistique |
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2006 059 M 0001 |
sans |
sans |
1976 0123 art. 44 et 45 (cf. note 9) 1989 0293 art. 1, 9 et 11 (cf. note 10) |
9 Qui correspondent aux anciennes cotes portées sur le microfilm : TR 14043 et TR 14044.
10 Même remarque que précédemment : DRT 899, DRT 907, DRT 909.