Nom du fonds :

Mutuelle de l'INSEE

Entrées :

93 AS et 2011 032

Niveau de description :

fonds

Fonds rattachés :

sans

Dates extrêmes :

  • 1944-1983 (93 AS)

  • 1943-2008 (2011 032)

Importance matérielle :

  • 3,30 m. l. (93 AS)

  • 8,60 m. l. (2011 032)

Statut :

archives publiques

Modalités d'entrée :

versement

Conditions d'accès :

selon les délais légaux de communicabilité (loi Archives 2008)

Instruments de recherche :

(pdf 11 Ko)

93 AS : Inventaire réalisé par V. Dignac

(pdf 59 Ko)

2011 032 : Bordereau d'entrée réalisé par Daniel Toffel, membre de la mutuelle de l'INSEE, complété en 2011 par Clémence Modaine et Elsa Vignier, vacataires

Brochure thématique :

Les archives du mouvement mutualiste et du mouvement syndical


Présentation des entrées :

La mutuelle de l'INSEE a versé par deux fois ses archives aux Archives nationales du monde du travail, d'abord en 1993 sous le numéro 93 AS, puis en 2011 sous le numéro 2011 032.


Notice historique :

La société mutualiste de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) est créée le 28 avril 1944 au sein du service national des statistiques afin de prendre en charge la gestion de la Sécurité sociale des personnels titulaires de l'INSEE. Elle fait partie de la Fédération mutualiste de la Seine et comme toutes les sociétés de cette nature, elle se trouve sous la tutelle du ministère du Travail. Elle a compté 1800 membres au moins parmi les agents de la Direction générale, des directions régionales, les retraités et les veuves de retraités. Son action est multiple : prestations financières, accords de prêts pour des besoins médicaux, familiaux ou sociaux, caution solidaire.

La gestion d'ensemble est assurée par le conseil d'administration qui comprend actuellement quatorze administrateurs. Ceux-ci sont élus pour cinq ans. La gestion de détail est assurée par les bureaux de section. Il existe une section par direction régionale. Les membres des bureaux de section sont élus pour deux ans.

Présentation du contenu :


93 AS

Correspondance


Circulaires et procès-verbaux de la Fédération nationale de la mutualité française et de la Fédération nationale des mutuelles de fonctionnaires et agents de l’État


Statuts, règlements intérieurs


Procès-verbaux des assemblées générales


Historique

2011 032

Comptabilité


Statuts


Archives relatives à la création de la mutuelle


Comptes-rendus et procès-verbaux de réunions


Registres de prestations