B - Règlements, circulaires, ordres de service

75 AQ 65 Consignes concernant les signaux, et les aiguillages des gares (dossiers Oudot, Chef du service du Mouvement)
- Règlements généraux concernant le personnel de la Petite Ceinture (livrets du chef de gare, des mécaniciens et chauffeurs, des conducteurs et gardes-freins, des stationnaires et aiguilleurs, in-32°, reliés). 1900
- Règlements concernant le matériel (signaux, gares, conducteurs, mécaniciens et chauffeurs de la Grande Ceinture  règlement général des mécaniciens, chauffeurs et conducteurs de trains de la Petite Ceinture). 1889-1919
- Consignes relatives à l'exploitation des gares des lignes de Petite Ceinture. 1889-1933

75 AQ 66 Règlements concernant le service commercial :
- Tarifs des transports de petite et grande vitesses au 1er janvier 1931
- Notes de service pour le transit des marchandises en vigueur au 1er juillet 1931
- Instructions pour la comptabilité des recettes de l'exploitation (4 volumes, 28 x 22 cm.). 1929-1931

75 AQ 67 Ordres de service numérotés 430 à 974. 1868-1911

75 AQ 68 Ordres de service numérotés 975 à 1083. 1912-1922
Ordres de service numérotés 1 à 103. 1923-1934

75 AQ 69 Notes de service :
- Notes du service du Mouvement et de l'Exploitation concernant la Petite et la Grande Ceintures. 1901-1934
- Notes F de l'Exploitation. 1921-1928
- Notes de service PC. 1901-1932
- Notes de service GC. 1918-1928
- Note de service de la Direction pour l'institution d'un Comité provisoire du travail : élection des représentants des agents de trains. 1919

75 AQ 70 Circulaires de l'Exploitation concernant la Petite et la Grande Ceinture (1). 1897-1933

75 AQ 71 Circulaires de l'Exploitation concernant la Petite et la Grande Ceinture. 1899-1934
- Circulaires PC. 1893-1934
- Circulaires GC. 1901-1934

75 AQ 72 Instructions et lettres circulaires diverses des services de l'Exploitation et du Mouvement. 1893-1934

C - Exploitation des gares communes (2)

75 AQ 73 Généralités :
- Recettes diverses. 1882-1923
- Accidents du travail. 1893-1921
- Améliorations diverses pour l'agrandissement des gares de la Grande Ceinture. 1903
- Voies principales distraites de la communauté. 1882-1883
- Projet de suppression des sections communes. 1909
- Régime des bifurcations. 1906-1934
- Suppression des frais pour les transbordements des chargements. 1er juillet 1916
- Accidents du personnel sur machines de manoeuvre dans les gares communes. 1922
- Partage des dépenses communes à plusieurs réseaux : Congrès international des chemins de fer à Londres. 1925
- Encombrement des gares communes. 1911
- Traversée de la gare d'Achères-Grande-Vitesse (péage). 1913-1916
- Ventilation des dépenses communes. 1913-1914
- Frais de relevage du matériel roulant. 1922
- Décompte des wagons dans les gares communes. 1920
- Circulation des trains entre Sartrouville et Achères. 1926
- Frais de virage des locomotives. 1932
- Enquête relative aux gares communes. 1923
- Ententes contradictoires pour la répartition des dépenses. s.d.
- Fourniture d'eau aux machines de Grande Ceinture. 1914-1930
- Remisage du matériel. 1894-1930

75 AQ 74 Dossier 1. Régime des gares de la GC :
- Application de la convention de 1875 (3)
- Répartition des dépenses d'exploitation selon une formule dite des coefficients. 1884
- Conditions générales de transit par la GC pour les marchandises à échanger entre les Compagnies syndiquées. 1er mai 1883
- Décret abrogeant celui du 23 février 1884 : règlement d'administration publique pour la vérification des comptes du Syndicat du chemin de fer de GC. 4 janvier 1892
- Répartition des dépenses d'exploitation : répartition à la tonne pour les gares d'Argenteuil, Achères, Versailles-Matelots. 1893
- Taux du loyer ramené de 6% au taux effectif. 1893
- Taux du loyer ramené à 6% (taux de 1875). 1903
- Répartition des dépenses d'exploitation au prorata des trains. 1911
- Projet de redevance à la tonne. 1920-1925
- Régime dit "unité-train". 1er janvier 1925
- Renseignements demandés par l'inspection des Finances. 1904-1910
Dossier 2. Répartition des dépenses (régime de 1911) :
- Questions de principe ; étude en conférence ; étude en comité. 1910-1911
- Application des décisions du 24 octobre 1911 aux gares Est-Grande Ceinture. 1910-1916
- Application des décisions du 24 octobre 1911 aux gares Etat-Grande Ceinture. 1910-1918
- Application des décisions du 24 octobre 1911 aux gares Nord-Grande Ceinture. 1910-1932
- Application des décisions du 24 octobre 1911 aux gares PLM-Grande Ceinture. 1910-1926
- Application des décisions du 24 octobre 1911 aux gares PO-Grande Ceinture. 1905-1916

75 AQ 75 Répartition des dépenses (régime de 01.01.1926) :
- Elaboration du régime et décision. 1921-1927
- Application des décisions des directeurs des 11 et 25 janvier 1927 : balance annuelle avec les réseaux
- Remboursement par les réseaux des dépenses communes. 1927
- Doubles de correspondance et de notes échangés entre les ingénieurs du Service général de l'Exploitation. 1920-1932

75 AQ 76 Répartition des dépenses (régime de 1926  dossier Morel, inspecteur principal du Service central de l'Exploitation) :
- Répartition des dépenses des gares communes Grande-Vitesse et rémunération des gares communes, pourparlers entre les Compagnies intéressées, correspondance échangée, procès verbaux des conférences des chefs de l'Exploitation, notes et rapports (2 dossiers). 1915-1936

75 AQ 77 Décomptes des dépenses communes :
- réseau Est.1905-1934
- réseau Nord. 1882-1926

75 AQ 78 Décomptes des dépenses communes :
- réseau Etat. 1900-1934
- réseau PO. 1886-1933

75 AQ 79 Régime de travail des gares communes :
- Petite Ceinture. Régime des gares communes avec les réseaux syndiqués  régime des gares têtes de lignes de Paris. 1926
- Grande Ceinture. Réseau Est : Noisy. Réseau Etat : Versailles-Chantiers  Versailles-Matelots  Achères  Argenteuil-Triage. Réseau Nord : Bourget-Triage. Réseau PLM : Villeneuve-Triage. Réseau PO : Juvisy-Triage  Juvisy-local. 1923
- Régime des gares et bifurcations communes avec les réseaux syndiqués Petite et Grande Ceintures. 1926-1934
- Plans des gares communes de la Grande Ceinture (échelle 1/1.000) : Argenteuil-Triage, Noisy-le-Sec, Versailles-Matelots, Villeneuve-Saint-Georges. 1930-1931

75 AQ 80 Gestion par gares de la Petite Ceinture :
- Courcelles-Ceinture. Etablissement, modifications, entretien, 1890-1934. Exploitation, 1889-1925. Dépenses communes, 1904-1916. Eclairage électrique, 1899-1914
- Grenelles. Reconstruction de la gare Grenelles-Voyageurs : étude du Comité de Ceinture, 1891-1904  enquête sur le projet de reconstruction, 1892-1912  installation d'un nouveau bâtiment provisoire, 1909  questions diverses, 1904-1934. Grenelles-Marchandises (Petite Vitesse) : établissement, modifications, entretien, 1892-1931  exploitation, 1883-1933  dépenses communes, 1876-1923  questions diverses, 1876-1923

75 AQ 81 Gestion par gares de la Petite Ceinture :
- Orléans-Ceinture. Etablissement, modification, entretien (voix et signaux), 1894-1934  exploitation, 1868-1934
- Ouest-Ceinture. Etablissement, modification, entretien, 1894-1923  exploitation, 1894-1925  plans, projets et correspondance relatifs au traité de communauté, 1924-1927
- Auteuil et Grenelles. Usage en commun : projet de convention du 23 juillet 1895  correspondance, 1895-1896  étude de la convention, 1883-1895  modification, 1925-1926. Gare d'Auteuil-Boulogne : convention du 23 juillet 1895 (4)  ; avenant du 21 novembre 1925. Elargissement de la ligne Auteuil-Champs-de-Mars : établissement, 1898-1924  exploitation, 1896-1904.

75 AQ 82 Gestion par gares de la Petite Ceinture :
- La Chapelle-Saint-Denis. Etablissement, modification, entretien, 1862-1934. Exploitation, 1893-1910. Eclairage électrique, 1892-1932. Eaux d'égout, 1899-1906. Station du Nord-Ceinture, 1862-1907. Raccordement Réseau-Nord, 1891-1932. Décompte des dépenses communes (5) : convention de communauté du 15 novembre 1893  accords de 1910 faisant retour à la convention de 1893  correspondance relative aux trains de navette, 1908  états semestriels des sommes à rembourser au Syndicat, 1893-1934

75 AQ 83 Gestion par gares de la Grande Ceinture :
- Argenteuil. Argenteuil-Ceinture et Argenteuil-Triage : installation, aménagement, agrandissement et difficultés du rafic, 1912-1918. Argenteuil-Triage : établissement, modification, entretien (création de la gare, télécommunications, bâtiments, halles et cours, pont, signaux, voies, travaux divers), 1892-1934  exploitation (machines, accidents, améliorations de l'exploitation), 1910-1931

75 AQ 84 Gestion par gares de la Grande Ceinture :
- Le Bourget. Etablissement, modification, entretien (construction de la gare, voies, signaux, eau, téléphone, bâtiments), 1877-1933. Exploitation, 1881-1931
- Brétigny. Doublement de la voie Paris-Brétigny, 1883-1930. Gare de Brétigny, 1924

75 AQ 85 Gestion par gares de la Grande Ceinture :
- Epinay. Plans 1901-1903. Etablissement, modification, entretien, 1877-1930. Trains légers entre Achères et Epinay, 1889. Service de la gare pour le réseau Nord, 1889-1890. Location de la gare-ceinture, 1895. Négligences et irrégularités, 1906-1914. Reprise de l'exploitation par le Syndicat, 1912-1930.

75 AQ 86 Gestion par gares de la Grande Ceinture :
- Juvisy. Etablissement, modification, entretien (construction de la gare en 1882, voies, signaux, bâtiments, éclairage, passerelles, installations diverses), 1882-1934. Exploitation (accidents, divers), 1884-1930. Décompte des dépenses communes, 1879-1931. Accident du 5 août 1899 : arbitrage de M. Blagé (6), directeur de la Compagnie du chemin de fer du Midi, 1899-1931.

75 AQ 87 Gestion par gares de la Grande Ceinture :
- Massy-Verrières. Etablissement, modification, entretien (projets, étude du trafic probable, plans au 1/1.000, poses de voies, extension, répartition des dépenses, installations diverses - 13 dossiers), 1888-1910. Exploitation : ouverture de la gare, 1901. Dépenses d'établissement faites au compte de l'Etat (mémoires et correspondance - 4 dossiers), 1905-1906.

75 AQ 88 Gestion par gares de la Grande Ceinture :
- Noisy-le-Sec. Etablissement, modification, entretien (questions diverses, signaux, bâtiments, télécommunications, installations diverses), 1883-1933.

75 AQ 89 Gestion par gares de la Grande Ceinture :
- Noisy-le-Sec. Exploitation : correspondance, 1916-1923  accidents du matériel, régime des gares communes et plans, 1889-1935. Questions de voies, 1911-1933

75 AQ 90 Gestion par gares de la Grande Ceinture :
- Savigny-sur-Orge. Gare et bifurcation (communauté, voies, signaux, exploitation, travaux divers et trafic Petite Vitesse), 1882-1936.
- Villeneuve-Saint-Georges (Villeneuve-Ville, Villeneuve-Triage, bifurcation d'Athis). Etablissement, modification et entretien (bâtiments, quais, aménagements, signaux, voies, passerelles et passages, triage, clôtures, bifurcation du pont d'Achères, téléphone - 11 dossiers), 1880-1934. Exploitation : accidents divers, 1886-1931.

75 AQ 91 Gestion par gares de la Grande Ceinture :
- Villeneuve-Saint-Georges. Traité de communauté du 19 mai 1915 (7) (études, correspondance avec le PLM et traité - 4 dossiers), 1910-1915. Décompte des dépenses communes : règlements annuels de 1879 à 1908 et de 1910 à 1934 (37 dossiers), 1879-1934.

D - Exploitation des gares de Petite Ceinture

75 AQ 92 Gare de Paris-Bestiaux.
- Exploitation (8). 1920-1932
- Reconstruction de la gare en 1934 : problème du déplacement des voies et bâtiments de la nouvelle gare, 1933-1934  avenant à la convention du 26 juillet 1864 entre la Ville de Paris et le Syndicat pour la construction et l'exploitation de l'embranchement du marché aux Bestiaux de La Villette, 31 juillet 1918  plans et croquis, 1925  dispositions envisagées pour le nouveau bâtiment, 1933-1934  tarifs, 1935.

75 AQ 93 Gare de Paris-Bestiaux.
- Suppression du passage à niveau de la rue d'Hautpoul et réorganisation de la gare. 1911
- Plans des lignes principales et embranchements  projets de raccordements. juin 1889
- Difficultés de débarquement des bestiaux. 1922-1932
- Travaux du passage à niveau de la rue d'Hautpoul. 1926-1934

E - Exploitation des lignes

75 AQ 94 Exploitation des lignes.
- Ligne stratégique de Villeneuve-Saint-Georges à Palaiseau. 1886
- Ligne de la Compagnie de l'Ouest d'Epone à Plaisir-Grignon. 1902
- Ligne de la Plaine-Saint-Denis à Pantin. 1932
- Ligne de Bobigny à Sucy-Bonneuil : répartition des dépenses, 1925-1931 ; trains de voyageurs, 1929-1933.
- Circulation des trains en cas de travaux sur les voies. 1934
- Ligne de Grande Ceinture traversant les voies impaires de la ligne Paris-Strasbourg. 1934
- Suppression du passage à niveau n°22 en gare d'Epinay (Grande Ceinture). 1930, 1932-1933
- Suppression du passage à niveau n°34 en gare du Bourget-Echange (Grande Ceinture). 1931

Gares militaires

75 AQ 95 Gares militaires : Le Bourget, 1880-1881  Plant-Champigny-Sucy-Bonneuil, 1878-1930  Villetaneuse, 1885-1933  Wissous, 1880-1934.
Raccordement de la réserve générale d'aviation de La Courneuve (entrepôt spécial Aviation n°4). 1916-1934

75 AQ 96 Centre essence d'Aubervilliers-La Courneuve. 1915-1925
Etablissements du Service des Poudres de La Courneuve-Dugny (Centre essences). 1925-1932
Poudrerie nationale de Sevran-Ligny. 1933-1934

75 AQ 97 Embranchement particulier du fort d'Aubervilliers à la gare de Bobigny. 1914-1935

Embranchements particuliers militaires

75 AQ 98 Instructions générales concernant les traités d'embranchement : projet types de traité, 1926-1931  revendications visant les textes qui régissent l'exploitation des embranchements particuliers, 1929-1932  renseignements divers, 1926-1930  projets de tarif spécial (mode de taxation des marchandises sur les embranchements), 1927-1929.

Embranchements particuliers (traités et conventions avec les usagers)

75 AQ 99 Régime des embranchements : études en conférences, demandes d'embranchements non solutionnées et questions diverses. 1897-1930

75 AQ 100 Embranchements divers : Aubervilliers-La Plaine-Saint-Denis-Pantin.
- Aubervilliers "Sud" : Magasins généraux, 1881  Société parisienne foncière immobilière, 1915-1916  Acières de Longwy, 1917-1930  Les consommateurs de pétrole, 1930-1934.

75 AQ 101 Embranchements divers : Aubervilliers-La Plaine-Saint-Denis-Pantin.
- Aubervilliers "Pont de Flandre" : Magasins généraux, 1862-1928.
- Aubervilliers "Nord", dit de Saint-Denis. 1878-1930
- Aubervilliers "Rue Mauvin". 1902-1932

75 AQ 102 Embranchements divers : Aubervilliers-La Plaine-Saint-Denis-Pantin.
- Aubervilliers "Chantiers" dit des Hainguerlots" : Riffaud et Cie, 1882  Magasins généraux 1903  Aciéries de Longwy, 1911  dénonciation des traités de 1882.
- Aubervilliers "Glacis" : Aciéries de Longwy, 1911-1925

75 AQ 103 Embranchements divers : Belleville "Rue petit"
- Magasins généraux. 1885-1921
Embranchements divers : Bobigny
- Déquiré. 1929
- La Carbonique moderne. 1899-1932
- Nord-Chauffage. 1932
- Repiquet et Cie. 1920
- Rommenhöller, Emringer et Marchand. 1921
- Société des transports en commun de la Région parisienne

75 AQ 104 Embranchements divers : Ballastière de Brévannes, 1902-1934
- Société des Sablières de Seine-et-Oise.
- Cook et Conord, F. et M. Conord, Conord et Richebois.
Embranchements divers : Le Bourget-Grande Ceinture
- Sohier et Compagnie générale des meules. 1916-1919
- Merbes-Sprimont- 1929
- Société ancienne des appareils de manutention et des fours Stein et Cie des meules Norton. 1918-1930

75 AQ 105 Embranchements de la Grande Ceinture :
- Le Béton armé (Valenton). 1925
- Pantz (Stains). 1928
- Geismar-Lévy (La Courneuve-Stains). 1920
- Tramichel (La Courneuve-Dugny). 1927-1929
- Nord chauffage (Bobigny). 1932
- Achnet (Sucy). 1920-1922
- Laroy (Choisy). 1925
- Caumont (Wissous). 1934

75 AQ 106 Embranchements de la Grande Ceinture :
- Union commerciale ( Porchefontaines). 1921-1935
Embranchements de la Petite Ceinture :
- Gouin (Batignolles). 1853-1932
- Métropolitain (Charonne-Marchandises). 1899-1922

75 AQ 107 Embranchements de la Grande Ceinture :
- Magasins généraux (La Villette). 1871
- Société du gaz de Paris (La Villette). 1875-1932
- Raffinerie Say et Société Thion (Paris-Gobelins). 1933-1934

75 AQ 108 Embranchements de la ligne stratégique de Villeneuve-Saint-Geoges :
- Papelier. 1894-1915
- Société des usines de sulfate de cuivre (Saint-Georges-Triage). 1911-1912
- Les Sablières de la seine( Saint-Georges-Triage). 1914
- Société de transport et des docks de Bercy (Saint-Georges-Triage). 1915
- Compagnie générale des bois coloniaux (Valenton à Massy-Palaiseau). 1924

Raccordements (9)

75 AQ 109 Dossier 1. Questions générales. 1874
Dossier 2. Raccordements particuliers :
- Petite Ceinture-Rive droite Auteuil-Batignolles (réseau Etat) : établissement, exploitation et convention de 1933. 1865-1934
- Petite Ceinture Bel-Air (réseau Est) : établissement, exploitation et occupation de terrains. 1859-1935
- Petite Ceinture Ivry (réseau PO). 1862-1931
- Grande Ceinture (réseau Nord) et Petite Ceinture : Stains, Bas-Martineau, La Plaine et Belleville. 1890-1934

75 AQ 110 Raccordements particuliers :
- Massy-Verrières (projet). 1914-1915
- Marché aux Bestiaux (abattoirs). 1864-1933
- Epinay-sur-Orge. 1917-1918
- Projet de raccordement entre la ligne de la Plaine-Saint-Denis et le raccordement du Marché. 1928
- Raccordement direct entre la Petite Ceinture et le PLM (La Rapée-Bercy). 1901-1904

Fournitures, entretien et locations

75 AQ 111 - Traités résiliés avec diverses sociétés. 1861-1931
- Marchés de fournitures pour l'entretien et l'installation du matériel. 1869-1934
- Eau, gaz, électricité, air. 1907-1934

75 AQ 112 Traités concernant la circulation sur les Ceintures pour l'acheminement des marchandises, pour faciliter le travail de certaines administrations et pour le service des voyageurs. 1867-1934

75 AQ 113 et 75 AQ 114 Installations à usage privé et locations de terrains consenties sur le domaine public du chemin de fer, en application de la circulaire ministérielle des 28 octobre 1905, 20 janvier 1918, 1er mai 1925 et 5 juillet 1925. 1853-1937

Divers (Petite Ceinture)

75 AQ 115 - Combustibles et chauffage : parcours des locomotives dans les dépôts Est. 1928-1934
- Ports maritimes ou fluviaux : commissions administratives. 1911-1923
- Tarifs : tarif exceptionnel et arrêtés ministériels. 1898-1929
- Tuberculose : subventions, Comité national de lutte contre la tuberculose. 1923-1934
- Accidents : renversement d'une voiture de tramway au passage à niveau de la rue d'Avron, 22 janvier 1878  accident de l'agent de la voie Dupuy en gare de Petit-Vaux, 7 octobre 1914.

(2)
gares que la Ceinture n'a pas construites et qu'elle utilise en commun avec les réseaux. On distingue les gares têtes de ligne sur PC Rive droite, les gares communes PC Rive gauche et les gares communes GC (jonction avec les réseaux).

(3)
voir 75 AQ 59.

(4)
voir75 AQ 59, dossier 3 : traité PC-Ouest.

(5)
voir 75 AQ 59, dossier 3 : convention PC-Nord concernant La Chapelle-Saint-Denis.

(6)
voir 75 AQ 59, dossier 5.

(7)
voir 75 AQ 59, dossier 4 : traité PC et PLM concernant Villeneuve-Saint-Georges.

(8)
Les dossiers relatifs à l'établissement et à l'exploitation antérieurs à 1920 manquent.

(9)
L'embranchement est concédé à un particulier. Le raccordement est créé entre les lignes existantes pour les besoins du réseau.