Rapports imprimés

75 AQ 1 Rapports imprimés du Syndicat et résolutions des assemblées générales concernant la Petite Ceinture.

1853-1869


75 AQ 2 Rapports imprimés du Syndicat et résolutions des assemblées générales concernant la Petite Ceinture.

1870-1883


75 AQ 3 Rapports imprimés du Syndicat et résolutions des assemblées générales concernant la Petite Ceinture.

1884-1895


75 AQ 4 Rapports imprimés du Syndicat et résolutions des assemblées générales concernant la Petite Ceinture.

1896-1927


75 AQ 5 Rapports imprimés du Syndicat et résolutions des assemblées générales concernant la Grande Ceinture.

1876-1928


75 AQ 6 Rapports imprimés du Syndicat et résolutions des assemblées générales concernant l'exploitation commune de la Petite et de la Grande Ceintures.

1929-1934



Comité d'exploitation

75 AQ 7 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1852-1860


75 AQ 8 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1861-1865


75 AQ 9 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1866-1870


75 AQ 10 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1871-1876


75 AQ 11 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1877-1880


75 AQ 12 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1881-1882


75 AQ 13 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1852-1866


75 AQ 14 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1852-1861


75 AQ 15 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1862-1869


75 AQ 16 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1870-1878


75 AQ 17 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1879-1882


75 AQ 18 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1854-1882


75 AQ 19 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1883-1889


75 AQ 20 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Petite Ceinture.

1890-1893


75 AQ 21 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Grande Ceinture.

1881-1883


75 AQ 22 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant la Grande Ceinture.

1881-1883


75 AQ 23 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1883-1884


75 AQ 24 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1885-1889


75 AQ 25 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1886-1888


75 AQ 26 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1889-1891


75 AQ 27 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1892-1894


75 AQ 28 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1895-1898


75 AQ 29 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1899-1904


75 AQ 30 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1905-1911


75 AQ 31 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1912-1916


75 AQ 32 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1917


75 AQ 33 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

janvier à juin 1918


75 AQ 34 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

juillet à décembre 1918


75 AQ 35 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

janvier à avril 1919


75 AQ 36 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

mai à août 1919


75 AQ 37 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

septembre à décembre 1919


75 AQ 38 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

janvier à avril 1920


75 AQ 39 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

mai à août 1920


75 AQ 40 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

septembre à décembre 1920


75 AQ 41 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

janvier à mars 1921


75 AQ 42 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

avril à juillet 1921


75 AQ 43 Procès-verbaux des séances et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

août à décembre 1921


75 AQ 44 Ordres du jour et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1894-1897


75 AQ 45 Ordres du jour et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1898-1900


75 AQ 46 Ordres du jour et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1901-1907


75 AQ 47 Ordres du jour et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1908-1916


75 AQ 48 Ordres du jour et résolutions du Comité concernant les deux Ceintures.

1917-1921


75 AQ 49 Conférences sur l'historique, l'organisation et les conditions d'exploitation des Ceintures. 1925-1931
Personnalité civile du Syndicat des Chemins de fer de Ceinture. 1925-1926




Statistiques

75 AQ 50 Statistiques annuelles fournies par le Comité de direction au ministère des Travaux publics et à la Direction générale de l'Union internationale des chemins de fer (UTC) (1).

1890-1899


75 AQ 51 Statistiques annuelles fournies par le Comité de direction au ministère des Travaux publics et à la Direction générale de l'Union internationale des chemins de fer (UTC).

1900-1906


75 AQ 52 Statistiques annuelles fournies par le Comité de direction au ministère des Travaux publics et à la Direction générale de l'Union internationale des chemins de fer (UTC).

1907-1910


75 AQ 53 Statistiques annuelles fournies par le Comité de direction au ministère des Travaux publics et à la Direction générale de l'Union internationale des chemins de fer (UTC).

1911-1913


75 AQ 54 Statistiques annuelles fournies par le Comité de direction au ministère des Travaux publics et à la Direction générale de l'Union internationale des chemins de fer (UTC).

1925


75 AQ 55 Statistiques annuelles fournies par le Comité de direction au ministère des Travaux publics et à la Direction générale de l'Union internationale des chemins de fer (UTC).

1926-1928


75 AQ 56 Statistiques annuelles fournies par le Comité de direction au ministère des Travaux publics et à la Direction générale de l'Union internationale des chemins de fer (UTC).

1929-1931


75 AQ 57 Statistiques annuelles fournies par le Comité de direction au ministère des Travaux publics et à la Direction générale de l'Union internationale des chemins de fer (UTC).

1932-1933


75 AQ 58 Statistiques et correspondance communes aux Grands Réseaux, y compris les Ceintures : statistiques financières concernant les recettes et dépenses d'exploitation, le capital, les résultats et coefficients d'exploitation, les résultats financiers des exercices et les dépenses d'établissement.
- Divergences entre le Comité de Ceinture et le ministère au sujet des statistiques.
- Statistiques financières fournies par le Comité, 1913, 1921-1933.
- Résultats partiels de l'exploitation, 1892-1896, 1898, 1904-1906, 191
- Statistiques fournies au service des ministères, 1917-1928.



Traités, conventions, arrangements, sentences arbitrales passés entre les compagnies et le Syndicat du chemin de fer des deux Ceintures


75 AQ 59 Dossier 1. Liste chronologique .1861-1921
Dossier 2. Traités :
- Constitution de la Grande Ceinture. 23 septembre 1875
- Usage des gares communes Ouest et Grande Ceinture. 29 septembre 1880
- Traité d'exploitation entre les Compagnies. 29 décembre 1880
- Arrangement pour l'exploitation en commun des deux chemins de fer de Ceinture de Paris entre les Compagnies de l'Est, du Nord, d'Orléans, de l'Ouest et du PLM. 29 décembre 1880
- Convention entre la Compagnie de l'Ouest et le ministère des Travaux publics. 14 juin 1897
Dossier 3. Notes et conventions concernant la Petite Ceinture
(2) :
- Convention PC-Ouest concernant les Batignolles. 30 octobre 1880
- Note concernant l'usage commun des gares têtes de ligne sur la PC-Rive droite. Après 1882
- Convention entre l'Etat et le Syndicat relative à la participation de la Ville de Paris et de l'Etat dans les dépenses afférentes à la suppression des passages à niveau du Chemin de fer de Ceinture Rive-droite. 8 mai 1886
- Convention PC-Nord concernant La Chapelle-Saint-Denis. 15 novembre 1893
- Traité PC-Ouest
(3). 23 juillet 1895
- Convention PC-Nord concernant Les Epinettes. mars-avril 1903
- Etablissement et exploitation du raccordement de la PC Rive-Droite avec le réseau de l'Etat en gare d'Auteuil-Batignolles. 1933
Dossier 4. Notes et conventions concernant la Grande Ceinture :
- Convention GC-Est, PO et PLM concernant la section Noisy-le-Sec/Juvisy (avenant au traité et correspondance de 1877 à 1879). 31 mai 1877
- Section Juvisy/Noisy via Versailles. s. d.
- Projet de convention GC-Est concernant Vincennes. 1880
- Convention GC-Ouest concernant les gares communes de Versailles-Matelots, Achères et Versailles-Chantiers. 29 septembre 1880
- Convention GC-Ouest concernant Achères/Noisy. 6 avril 1881
- Convention GC-Ouest, Orléans et PLM concernant la section Juvisy/Noisy via Versailles. 3 septembre 1882
- Traité PC, GC et PO concernant Massy/Palaiseau. 1905
- Traité PC,. GC, Et PLM concernant Villeneuve Saint-Georges. 19 mai 1915
- Traité PC, GC, PO et PLM concernant Juvisy. 27 juillet 1915
Dossier 5. Arbitrages de M. Blagé, directeur de la Compagnie du chemin de fer du Midi :
- accident du 05/08/1899 et sentence arbitrale entre les Compagnies de chemins de fer de Paris à Orléans, de Paris à Lyon et à la Méditerranée et la GC au sujet de l'imputation des conséquences pécuniaires de l'accident. 12 février 1902
- tarif des gares locales du PC-Rive gauche : sentence arbitrale entre la Ceinture, les Compagnies de l'Est, du Nord, d'Orléans et du PLM d'une part et de l'Ouest d'autre part. 17 mai 1895
- nouveau service voyageurs sur la Petite Ceinture (service de traction). juin 1893
- ouverture de la gare Argenteuil-Triage. 29 novembre 1892
Arbitrage de Léon Aucoc :
- arbitrage entre les Compagnies intéressées au Chemin de fer de Ceinture au sujet de l'isolement des voies de la GC dans la gare de Juvisy. 10 janvier 1886
Dossier 6. Rattachement des gares de la Ceinture avec les grands réseaux, à la demande de la Chambre de commerce de Paris en date du 22 juillet 1893. 1893-1895



Réorganisation de la gestion et de l'exploitation des chemins de fer de petite et grande ceintures

75 AQ 60 Dossier 1. Suppression des trains de voyageurs sur la PC :
- Premier projet de convention avec le métro : exploitation de Batignolles/Auteuil (de Pont-Cardinet à Auteuil) et de la PC-Rive gauche (de Auteuil à Parc Montsouris), la Société des transports en commun de la Région parisienne (STCRP) exploitant le reste. Conférences des directeurs, séances du Syndicat d'exploitation des deux Ceintures, lettre au ministre des Travaux publics, lettre des Chemins de fer de l'Etat au ministre, notes de l'ingénieur en chef Robaglia et envoi du projet au ministre le 23 novembre 1932. 20 avril 1931-23 novembre 1932
- Deuxième projet : exploitation par autobus entre Auteuil et Courcelles via Montsouris, 10 avril 1933-8 février 1934 ; convention avec le département de la Seine, 31 janv. 1934 ; procès-verbal de la séance du Conseil général, 12 juillet 1933
- Circulaires d'application. juillet 1934
- Négociations avec le métro pour l'exploitation de la section ferrée. 20 septembre 1934
Dossier 2. Dissolution du Syndicat, avant-projets de 1931 à 1933 :
- Notes et correspondance diverses sur l'organisation des chemins de fer de Ceinture et sur les économies à réaliser dans le cas de la gestion par un grand réseau. 1931
- Premier projet de convention avec 6 annexes ; note de l'ingénieur en chef Robaglia, 1er décembre 1932 ; conférence des directeurs, 5 et 12 décembre 1932 ; création d'une commission spéciale.
- Première réunion de la Commission spéciale, 19 décembre 1932 ; deuxième projet de convention avec 6 annexes, 15 décembre 1932
- Proposition du réseau Etat (notes). 5 et 14 janvier 1933
- Troisième projet de convention, 5 février 1933 ; deuxième réunion de la Commission spéciale, 14 février 1933
- Quatrième projet de convention ; troisième réunion de la Commission spéciale, 6 mars 1933
- Cinquième projet de convention ; quatrième réunion de la Commission spéciale, 20 mars 1933
- Cinquième réunion de la Commission spéciale, 28 mars 1933 ; projet de rapport
- Rapport de la Commission spéciale ; réunion des directeurs, 3 avril 1933
- Décision du Comité de direction des grands réseaux, 2 juin 1933 ; propositions à l'administration supérieure (avec la carte des réseaux en 1932)
- Commentaire du projet soumis au ministre des travaux publics. 8-9 mai 1933
- Projet approuvé par le Comité de direction des grands réseaux, 11 mai 1934, et communiqué au ministre le 17 mai suivant
- Avant-projet d'incorporation du personnel des Ceintures. s. d.


75 AQ 61 Dossier 1. Dissolution du Syndicat des deux Ceintures :
- Carte des réseaux Ceinture de Paris et des lignes de rayon, 1933 ; schéma représentatif du transit des marchandises sur la GC, 1932
- Plans de la PC : carte générale et profils en long
- Projets d'arrangement successifs : textes du 2 juin 1933, du 11 mai 1934 et du 28 juillet 1934, ce dernier adopté par le Conseil d'Etat, 1933-1934 ; arrangement portant dissolution du Syndicat des deux chemins de fer de Ceinture. 27 août 1934
- Décret du ministre des Travaux publics approuvant l'arrangement du 27 août 1934. 23 octobre 1934
Dossier 2. Réorganisation de la gestion des chemins de fer de Ceinture en application de l'arrangement du 27 août 1934, mis en application à partir du 1er janvier 1935 : mesures prises en ce qui concerne la conférence des directeurs, les rapports aux assemblées générales, le personnel, la retraite des agents, le matériel-voyageurs, la répartition des recettes de la Grande Ceinture, la ventilation et le remboursement des dépenses d'exploitation entre les réseaux; et divers (17 sous dossiers). 1934-1935
Dossier 3. Commission mixte chargée de régler la reprise des approvisionnements des chemins de fer de Ceinture, créée en décembre 1934 : constitution de la Commission, procès-verbaux des réunions, correspondance concernant la répartition des matériaux et objets à reprendre par les grands réseaux, cartes et schémas divers concernant les marchandises transportées par la Grande Ceinture. 1926-1935


75 AQ 62 Dossier 1. Copie de lettres de l'ingénieur en chef chargé de la dissolution des Ceintures, puis liquidateur (Robaglia). septembre 1934 à avril 1935
Dossier 2. Copie de lettres de l'ingénieur en chef chargé de la dissolution des Ceintures, puis liquidateur : lettres adressées aux ministères et aux préfets. septembre 1934 à mars 1935
Dossier 3. Copie de lettres du chef du Service central et de la comptabilité générale concernant les comptes de liquidation. décembre 1934 à mars 1935
Dossier 4. Tableau chronologique des émissions d'obligations pour travaux complémentaires. 1917-1934
Dossier 5. Etats des crédits accordés par l'Etat pour travaux complémentaires des Ceintures et lignes stratégiques (décisions du Syndicat et décisions ministérielles). 1902-1934



Exploitation


A - Plans des gares

75 AQ 63 Dossier 1. Petite Ceinture (dossiers Oudot, chef du service du Mouvement)
- Carte générale du tracé des Ceinture Rive droite, rive gauche et Auteuil (imprimé noir au 1/5.000)
- Profils en long
- Signalisation
- Plans de gares (au 1/1.000 sauf indication contraire), classés dans l'ordre du sens des aiguilles d'une montre : (Clichy, raccordement Batignolles, Epinettes, Saint-Ouen, 1/5.000, Ornano, La Chapelle, Evangile, Pont-de-Flandre, 1/5.000, Belleville, 1/2.000, Paris-Bestiaux, Ménilmontant, 1/5.000, Charonne-Voyageurs, 1/2.000, Charonne-Marchandises, Claude-Decaen, 1/2.000, La Rapée-Bercy, Paris Gobelins, Maison-Blanche, 1/5.000, Glacière, Montrouge, 1/5.000, Ouest-Ceinture, Vaugirard-Ceinture, 1/2.000, Grenelle, 1/5.000, Point-du-jour, 1/2.000). 1929-1931
Dossier 2. Grande Ceinture (dossiers Oudot, Chef du service du Mouvement) :
- Plan général (1/10.000). s.d.
- Profils (6 pièces). s.d.
- Signalisation : section Noisy, 1934 ; section Savigny-Achères, 1929


75 AQ 64 Grande Ceinture (dossiers Oudot, Chef du service du Mouvement) : plans de gares (au 1/1.000 sauf indication contraire), classés dans l'ordre du sens des aiguilles d'une montre : (Versailles-Chantiers et Versailles-Matelots, Saint-Cyr, Noisy-le-Roi, Mareil-Marly, Saint-Germain-Grande Ceinture, Poissy, Achères, La Vaudoire (Sartrouville-Houilles), Argenteuil-Grande Ceinture, et Argenteuil-Triage, Epinay, Stains-Pierrefitte, Villetaneuse-Militaire, La Courneuve, Le Bourget-Echange, Bobigny (dépôts et garages), Noisy-le-Sec, Villemonble, Neuilly-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Chennevières-sur-Marne, Sucy-Bonneuil, Valenton, Villeneuve-Saint-Georges, Juvisy, Longjumeau, Champlan, Massy-Palaiseau (gare militaire), Bièvres, Vauboyen, Jouy-en-Josas). 1922-1933




(1)
Elles concernent le trafic mensuel, les dépenses d'exploitation, le produit net, le mouvement des unités de trafic, le matériel roulant, le mouvement du matériel, le personnel et divers renseignements sur la situation financière des syndicats.

(2)
Voir 75 AQ 92 (reconstruction de la gare de Paris-Bestiaux en 1934) pour la convention du 26 juillet 1864 entre la Ville de Paris et le Syndicat pour la construction et l'exploitation de l'embranchement du Marché aux bestiaux de La Villette et l'avenant du 31 juillet 1918.

(3)
Voir 75 AQ 81 pour l'étude de la convention concernant la gare d'Auteuil-Boulogne et l'avenant du 21 novembre 1925.