Nom du fonds :

Compagnie d'assurances L'Union-Accidents-Vol

Entrée :

45 AQ = 1996 094 M

Niveau de description :

fonds

Fonds rattaché :

52 AQ

Compagnie d'assurances Union-Incendie Risques divers

Dates extrêmes :

1909-1931

Importance matérielle :

9 unités documentaires (uniquement sous forme de microfilms)

Statut :

archives publiques

Modalités d'entrée :

microfilmage par les Archives nationales en 1952

Conditions d'accès :

communicabilité immédiate

Instrument de recherche :

(pdf 68 Ko)

Répertoire numérique réalisé en 1952 par Bertrand Gille, conservateur et complété en 2011 par Gersende Piernas, chargée d'études documentaires.

Brochure thématique :

Assurances


Présentation de l'entrée :

Ce fonds est transféré aux Archives nationales Site de Paris en 1952 par l'Union des assurances de Paris (UAP), sous le numéro d'entrée 45 AQ. Ce fonds contient uniquement des archives microfilmées de la Compagnie d'assurances L'Union-Accidents-Vol, sous le numéro 82 Mi. Il s'agit d'une entreprise publique produisant des archives publiques selon la loi sur les archives de 1979.

Ce fonds a été transféré en 1996 au Centre des archives du monde du travail à Roubaix, sous le numéro d'entrée 1996 094 et les microfilms ont été recotés sous le numéro 1996 094 M.


Notice historique ou biographique :

Cette compagnie est fondée, après le vote de la loi sur les accidents du travail, par le groupe qui dirigeait les autres branches de l'Union.

En 1931, elle est absorbée par la branche Incendie. Elle est nationalisée en 1946.


Présentation du contenu :


45 AQ 1-7

voir microfilm 1996 094 M 0001-0004

Conseil d'administration.

1909-1931

45 AQ 8-9

voir microfilm 1996 094 M 0004

Assemblées générales.

1909-1931