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Nom du
fonds :
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Jacques ROUSSET,
éducation spécialisée
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Entrée :
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2010 059
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Niveau de
description :
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fonds
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Fonds rattachés
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sans
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Dates extrêmes :
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1957-1990
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Importance
matérielle :
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0,20 m.l. (2 unités
documentaires)
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Statut :
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archives déposées
au CNAHES-CAPEA
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Modalités
d'entrée :
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dépôt du
CNAHES-CAPEA selon la convention nationale de 2002
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Conditions
d'accès :
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librement
communicable sauf mention contraire selon la loi Archives 2008.
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Instrument de
recherche :
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 (pdf 54 Ko)
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Bordereau d'entrée
réalisé en 2005 par le CNAHES-CAPEA, et complété en 2010 par
Gersende Piernas, chargée d'études documentaires.
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Brochure
thématique :
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Éducation
spécialisée
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Présentation de
l'entrée :
Ce fonds a été déposé
au CNAHES-CAPEA (Conservatoire National des Archives et de l’Histoire
de l'Éducation Spécialisée Centre des Archives de la Protection de
l’Enfance et de l’Adolescence), situé à la bibliothèque
universitaire d'Angers. Il a été ensuite déposé, sans numéro
d'entrée en 2002, au Centre des archives du monde du travail à
Roubaix (CAMT) en vertu d’une convention de partenariat signée le
22 juillet 2002 par le ministère de la Culture et de la
Communication, le ministère de la Justice et le ministère des
Affaires Sociales, du Travail et de la Solidarité. En 2010, lui a
été attribué le numéro d'entrée 2010 059.
Notice historique :
Militant en éducation
spécialisée.
Présentation du
contenu :
Personnel : textes
législatifs, barèmes de traitement, états nominatifs, demandes.