Nom du fonds :

Association protection sociale et caisse des cultes (APSECC)

Entrée :

2009 036

Niveau de description :

fonds

Fonds rattachés :

sans

Dates extrêmes :

1963-2007

Importance matérielle :

0,30 ml (51 unités documentaires, 3 Cauchards)

Statut :

archives privées

Modalités d'entrée :

don à l’État

Conditions d'accès :

communicabilité immédiate

Instrument de recherche :

(pdf 86 Ko)

inventaire numérique détaillé réalisé par Victor Aïtouche, stagiaire du master professionnel 1ère année Archivistique et monde du travail, sous la direction de Françoise Bosman, directrice des ANMT


Présentation de l'entrée :

Ce fonds est entré aux Archives nationales du monde du travail en 2009 sous la forme d'un don. Il émane de l'activité associative de Jean-Pierre Mercier. Il couple, ainsi, à la fois des documents qui nous renseignent sur la vie de l' Association Protection Sociale et Caisse des Culte (ASPECC) en général, et sur la vie militante de Jean-Pierre Mercier.


Notice historique :

L'APSECC est une association créée le 31 mars 1979 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) et toujours en activité aujourd'hui. Elle est proche du mouvement des prêtres ouvriers. Son but initial était de militer pour l'intégration des ministres et membres des différents cultes au régime général de la Sécurité sociale. Elle a ensuite enquêté et œuvré pour la santé des prêtres. En 1978 la loi crée deux caisses de Sécurité sociale propres aux cultes. En 1998, le régime des cultes devient un « régime aligné » au Régime général, pour devenir en 2000 la Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes (CAVIMAC). Cette dernière est intégrée au Régime général en 2005.


Le donateur du fonds, l'abbé Jean-Pierre Mercier fut un membre actif de l'APSECC, en occupant des postes au Conseil d'administration, ainsi que sa participation à la Commission Information et à la Commission Santé.


Présentation du contenu :


2009 036 001-002

Constitution de l'association

1979-2000

2009 036 003-011

Fonctionnement

1982-1997

2009 036 012-026

Commission information

1980-1999

2009 036 026-043

Commission santé

1983-2004

2009 036 044

Communication

1987-2000

2009 036 045-051

Documentation personnelle

1963-2007