I)
COMITÉ INTERENTREPRISES CHAUSSON/SECAN/ CHENARD ET WALKER
(CM)/ GLF
2001 024 0047 Comité interentreprises : registre des procès-verbaux
1946-1952
2001 024 0051 Comité interentreprises : registre des procès-verbaux
1952-1953
2001 024 0048 Comité interentreprises : registre des procès-verbaux
1953-1954
2001 024 0049 Comité interentreprises : registre des procès-verbaux
1954-1956
2001 024 0050 Comité interentreprises : registre des procès-verbaux.
1956-1959
2001 024 0052 Comité interentreprises : registre des procès-verbaux.
1959-1962
2001 024 0514 SUC/SECAN/GM/GLF/CM. Comité interentreprises : procès-verbaux, règlement, correspondance.
1962-1970
2001 024 0053 Comité interentreprises : registre des procès-verbaux.
1968-1969
2001 024 0582 SUC/CM/SECAN. Comité interentreprises : procès-verbaux.
1974-1981
2001 024 0515 SUC/SECAN. Comité interentreprises : procès-verbaux.
1982-1989
2001 024 0635 Comité interentreprises : dossier de séance.
1978-1979
2001 024 0362 SUC/CM/SECAN/ GLF. Comité interentreprises : chrono.
1964-1973
II) COMITÉ
CENTRAL D'ENTREPRISE
1 -
Procès-verbaux
2001 024 0054 Comité central d'entreprise : procès-verbaux.
1973-1975
2001 024 0056 Comité central d'entreprise : procès-verbaux.
1973-1978
2001 024 0055 Comité central d'entreprise : procès-verbaux.
1976-1979
2001 024 0057 Comité central d'entreprise : procès-verbaux.
1979-1982
2001 024 0060 Comité central d'entreprise : procès-verbaux.
1980-1983
2001 024 0334 Comité central d'entreprise : comptes rendus.
1988-1989
2001 024 0067 Comité central d'entreprise : procès-verbaux.
1990-1991
2001 024 0058 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
Juin 1983
2001 024 0059 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
Mars 1984
2001 024 0061 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
Juin 1985
2001 024 0062 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
Juillet 1985
2001 024 0641 CCE extraordinaire des 12 janvier et 26 mars 1987 : dossier de séance.
1987
2001 024 0063 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
Juin 1987
2001 024 0064 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
Novembre 1987
2001 024 0369 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
1987
2001 024 0370 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
1988
2001 024 0371 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
1988
2001 024 0656 CCE extraordinaire des 19 janvier et 17 février 1988 : dossier de séance.
1988
2001 024 0065 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
Juin 1988
2001 024 0066 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
Juin 1989
2001 024 0372 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
1990
2001 024 0373 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
1990
2001 024 0374 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
1990
2001 024 0375 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
1990
2001 024 0622 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
1990
2001 024 0068 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
Juin 1990
2001 024 0072 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (1er dossier).
Décembre 1990
2001 024 0073 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (2e dossier).
Décembre 1990
2001 024 0074 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (3e dossier).
Décembre 1990
2001 024 0075 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (1er dossier).
Janvier 1991
2001 024 0076 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (2e dossier).
Janvier 1991
2001 024 0077 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (3e dossier).
Janvier 1991
2001 024 0078 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (1er dossier).
Février 1991
2001 024 0079 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (2e dossier).
Février 1991
2001 024 0080 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (3e dossier).
Février 1991
2001 024 0081 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (1er dossier).
25 juin 1991
2001 024 0082 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (2e dossier).
25 juin 1991
2001 024 0083 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
28 juin 1991
2001 024 0069 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (1er dossier).
Novembre 1991
2001 024 0070 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (2e dossier).
Novembre 1991
2001 024 0071 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (3e dossier).
Novembre 1991
2001 024 0084 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
15 novembre 1991
2001 024 0085 Comité central d'entreprise : dossier de réunion (1er dossier).
22 novembre 1991
2001 024 0086 Comité central d'entreprise : dossier de réunion(2e dossier).
22 novembre 1991
2001 024 0087 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
22 novembre et 4 décembre 1991
2001 024 0088 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
22 novembre et 4 décembre 1991
2001 024 0089 Comité central d'entreprise : dossier de réunion.
4 décembre 1991
2001 024 0987 Enregistrement du CCE du 18 février 1981 (cassette).
1981
2001 024 0151 Comité d'entreprise et Comité central d'entreprise. Questions réponses, 1984 et 1991.
1984-1991
2001 024 0377 Comité central d'entreprise. Sténo des réunions.
1988-1990
2001 024 0096 Comité de groupe. Sténographie des réunions.
1990
2001 024 0636 Rapports de l'expert comptable au CCE.
1974-1980
2001 024 1050 Procédures internes, droit d'alerte (gros carton).
1976-1993
2001 024 1032 Rapport Syndex au CCE sur la situation de Chausson (gros carton).
1985-1993
2001 024 0639 Délit d'entrave aux compétences du CCE.
1989-1991
2001 024 1042 Comité central d'entreprise (gros carton).
1984-1989
III)
COMITÉ D'ENTREPRISE/ COMITÉ D'ÉTABLISSEMENT
2001 024 0090 Comité d'entreprise : procès-verbaux.
1969-1972
2001 024 0091 Comité d'entreprise : procès-verbaux.
1972-1974
2001 024 1033 Réunion
CE Creil et Gennevilliers.
Notes de service.
Divers. (gros carton).
1993-1996
1
- Comité d'établissement Région parisienne
2001 024 0092 Comité d'établissement Région parisienne : procès-verbaux.
1975-1976
2 - Comité
d'établissement Usine de Meudon
2001 024 0094 Usine de Meudon. Comité d'entreprise : procès-verbaux.
1987-1988
2001 024 0368 Usine de Meudon. Comité d'établissement : procès-verbaux.
1987-1988
2001 024 0366 Usine de Meudon. Comité d'établissement : procès-verbaux.
1989-1990
2001 024 0367 Usine de Meudon. Comité d'établissement : procès-verbaux.
1989-1990
3 - Comité
d'établissement Usine de Laval
2001 024 0095 Usine de Laval. Comité d'entreprise : procès-verbaux.
1987
4 - Comité
d'établissement Usine de Reims
2001 024 0364 Usine de Reims. Comité d'établissement : procès-verbaux.
1987-1989
2001 024 0365 Usine de Reims. Comité d'établissement : procès-verbaux.
1989-1991
5 - Comité
d'établissement SECAN
2001 024 0363 SECAN. Comité d'établissement : procès-verbaux.
1987-1988
2001 024 0547 Comité d'établissement SECAN : procès-verbaux.
1989
6
- Comité d'établissement Chausson ingénierie
2001 024 0093 Chausson ingénierie. Comité d'entreprise : procès-verbaux.
1987-1992