I) CONSTITUTION
DE L'AFFAIRE
1
- Actionnaires
1994058 0001 Attributions d'actions du 9 décembre 1928 : listes nominatives, 1928.
1928 - 1928
Communicable 30 ans
II)
DIRECTION GENERALE
1
- Information intérieure
1994058 0002 Circulaires et notes de service : 19 juillet 1919-31 décembre 1925.
1919 - 1925
Communicable 30 ans
1994058 0003 Circulaires et notes de service : 1920-1928.
1920 - 1928
Communicable 30 ans
1994058 0004 Circulaires et notes de service : 1926-1940.
1926 - 1940
Communicable 30 ans
1994058 0005 Circulaires et notes de service : 29 juillet 1939-25 avril 1945.
1939 - 1945
Communicable 30 ans
1994058 0006 Circulaires et notes de service : 1941-1945.
1941 - 1945
Communicable 30 ans
1994058 0007 Comité central des Houillères de France et des Houillères du Bassin du Nord-Pas-de-Calais : notes, circulaires, fiches techniques diverses et convention collective du 28 novembre 1938 concernant les employés (brochures), 1905-1938.
1905 - 1938
Communicable 30 ans
1994058 0008 Office de statistiques des Houillères. Album graphique de l'industrie houillère en France (années 1914-1934) : Paris, O.S.H., 1935, 16 pages, 5 planches.
1935 - 1935
Communicable 30 ans
1994058 0009 Délégation patronale constituée par les directeurs généraux des Mines d'Ostricourt, Béthune, Lens, Anzin, Noeux et Courrières. Note sur les variations du rendement : dossier broché, 24 novembre 1937.
1937 - 1937
Communicable 30 ans
1994058 0010 Administration des mines de Belgique. Annales des Mines de Belgique : Institut national de l'industrie charbonnière, Liège, 1143 pages, 1957.
1957 - 1957
Librement communicable
3 - Programmes,
marche de la Compagnie
1994058 0011 Commandes de travaux, principalement à l'entreprise Venot, Preslin & Cie à Onnaing, devant être effectués dans les fosses 9 & 9bis (travaux concernant les parties métalliques) : correspondance, notes et factures, 3 novembre 1927-1er septembre 1930.
1927 - 1930
Communicable 30 ans
1994058 0012 Commandes de travaux divers devant être effectués dans la fosse 9 : correspondance, notes, factures et plans, 3 décembre 1927-31 août 1939.
1927 - 1939
Communicable 30 ans
1994058 0013 Commandes de travaux divers devant être effectués dans les fosses 9 & 9bis : correspondance, notes et factures, 20 février 1928-17 juillet 1950.
1928 - 1950
Communicable 30 ans
III)
PERSONNEL
1
- Dossiers du personnel
1994058 0014 Mines de Dourges et de Courrières (groupe d'Hénin-Liétard) : feuillets signalétiques et nominatifs du personnel, Allin-Fouache, 1921-1964.
1921 - 1964
Communicable 120 ans
1994058 0015 Mines de Dourges et de Courrières (groupe d'Hénin-Liétard) : feuillets signalétiques et nominatifs du personnel, Foucan-Zeller, 1921-1964.
1921 - 1964
Communicable 120 ans
1994058 0016 Proposition d'avancement, d'augmentation, de mises à la retraite et des gratifications des employés des services fond, jour, commercial, administratif et du personnel enseignant : 1919-1929.
1919 - 1929
Communicable 30 ans
1994058 0017 Proposition d'avancement, d'augmentation, de mises à la retraite et des gratifications des employés des services fond, jour, commercial, administratif et du personnel enseignant : 1930-1933.
1930 - 1933
Communicable 30 ans
1994058 0018 Proposition d'avancement, d'augmentation, de mises à la retraite et des gratifications des employés des services fond, jour, commercial, administratif et du personnel enseignant : 1934-1936.
1934 - 1936
Communicable 30 ans
1994058 0019 Proposition d'avancement, d'augmentation, de mises à la retraite et des gratifications des employés des services fond, jour, commercial, administratif et du personnel enseignant : 1937-1940.
1937 - 1940
Communicable 30 ans
1994058 0020 Personnel mobilisé pendant la Seconde Guerre mondiale. Divers : listes nominatives, notes et correspondance, 1939-1940.
1939 - 1940
Communicable 30 ans
1994058 0021 Problèmes liés au reclassement fictif des employés pensionnés avec le "Statut du mineur". Divers : listes nominatives, notes et correspondance, 1944-1947.
1944 - 1947
Communicable 30 ans
1994058 0022 Gestion de la mise à la retraite des employés. Divers : listes nominatives, notes et correspondance, 1950-1953.
1950 - 1953
Communicable 30 ans
1994058 0023 Tentative de reprise du sport corporatif dans le Groupe d'Hénin-Liétard : correspondance entre le responsable sportif du syndicat des mineurs de Courrières (R. Duflos) et le directeur délégué du Groupe IV (M. Mangez) ; notes portant sur l'organisation du sport corporatif dans le Groupe, mars 1950.
1950 - 1950
Communicable 30 ans
1994058 0024 Ecoles
du groupe d'Hénin-Liétard (Courrières, Dourges,
Drocourt). Divers :
- classement des instituteurs et institutrices : listes
- nombre de classes : listes signalétiques
- nombre d'élèves : listes signalétiques
- plans des écoles
- correspondance diverse
- notes diverses (mutation, recrutement, démissions...),
1937-1954.
1937 - 1954
Communicable 30 ans
1994058 0025 Exploitation
des terres agricoles appartenant à la Compagnie. Divers :
- Problèmes liés à l'attribution des allocations
familiales agricoles : correspondance, 21 décembre
1948-16 février 1950.
- Résultats annuels d'exploitation nationale en pain (9
août 1920). Déclaration des surfaces remises en culture
et ensemencées en blé : correspondance, notes
et déclarations, 26 août 1920-18 septembre 1926.
- Statistiques agricoles, renseignements annuels : notes,
enquêtes, correspondance, 13 novembre 1929-6 mai 1950.
- Renseignements divers concernant la culture légumière
et collective, 8 décembre 1942-6 mai 1946.
- Corporation paysanne, Union régionale corporative agricole
du Pas-de-Calais. Cotisations : notes, correspondance, 20
janvier-4 février 1944.
- Etats des surfaces agricoles et problèmes liés
à l'attribution aux employés et aux ouvriers de
terrains ("carreaux de terre") cultivables : notes,
correspondance, listes diverses, 19 septembre 1936-4 avril 1946.
- Culture de l'avoine. Divers : notes et correspondance,
6 décembre 1940-3 avril 1948.
- Elevage du bétail. Divers : notes et correspondance,
1 avril 1941-12 juillet 1945.
- Culture du blé. Divers : notes et correspondance,
18 août 1938-18 septembre 1948.
- Culture de pomme de terre. Divers : notes et correspondance,
21 novembre 1940-18 septembre 1948.
1920 - 1950
Communicable 30 ans
V)
COMPTABILITE
1
- Comptabilité annexe
1994058 0026 Etat du personnel. Traitements et allocations divers avec listes nominatives : listes, correspondance et notes, 1913-1946.
1913 - 1946
Communicable 30 ans
1994058 0027 Etat du personnel. Traitements des ingénieurs et des chefs de service : listes nominatives, 1919-1924.
1919 - 1924
Communicable 30 ans
1994058 0028 Etat du personnel. Traitements des ingénieurs et des chefs de service : listes nominatives, 1925-1928.
1925 - 1928
Communicable 30 ans
1994058 0029 Etat du personnel. Traitements des ingénieurs et des chefs de service : listes nominatives, 1929-1931.
1929 - 1931
Communicable 30 ans
1994058 0030 Etat du personnel. Traitements des ingénieurs et des chefs de service : listes nominatives, 1932-1933.
1932 - 1933
Communicable 30 ans
1994058 0031 Etat du personnel. Traitements des ingénieurs et des chefs de service : listes nominatives, 1934-1935.
1934 - 1935
Communicable 30 ans
1994058 0032 Etat du personnel. Traitements des ingénieurs et des chefs de service : listes nominatives, 1936-1938.
1936 - 1938
Communicable 30 ans
1994058 0033 Etat du personnel. Traitements des ingénieurs et des chefs de service : listes nominatives, 1939-1941.
1939 - 1941
Communicable 30 ans
1994058 0034 Etat du personnel. Traitements des ingénieurs et des chefs de service : listes nominatives, 1942-1947.
1942 - 1947
Communicable 30 ans
1994058 0035 Traitements et salaires, état des propositions d'augmentation et classification des différents employés. Divers : listes nominatives, notes diverses et correspondance, 1919-1938.
1919 - 1938
Communicable 30 ans
1994058 0036 Traitements et salaires du personnel d'encadrement (personnel du service administratif, personnel enseignant, cadres ordinaires...) : listes nominatives, notes diverses et correspondance, 1941-1944.
1941 - 1944
Communicable 30 ans
1994058 0037 Dépenses diverses (secours, accidents du travail, subventions, fournitures...) faites par la société : registre, 9 janvier 1920-31 décembre 1929.
1920 - 1929
Communicable 30 ans
1994058 0038 Dépenses diverses (secours, accidents du travail, subventions, fournitures...) faites par la société : registre, 1er janvier 1930-31 décembre 1935.
1930 - 1935
Communicable 30 ans
1994058 0039 Dépenses diverses (secours, accidents du travail, subventions, fournitures...) faites par la société : registre, 1er janvier 1936-31 décembre 1941.
1936 - 1941
Communicable 30 ans
1994058 0040 Dépenses diverses (secours, accidents du travail, subventions, fournitures...) faites par la société : registre, 1er janvier 1943-30 juin 1945.
1943 - 1945
Communicable 30 ans
1994058 0041 Impôt cédulaire (impôt sur les traitements, salaires, pensions et rentes payés aux employés) : textes de lois et décrets de 1917 à 1925, correspondance, circulaires du Comité central des Houillères de France, 1922-1930.
1922 - 1930
Communicable 30 ans
1994058 0042 Impôt cédulaire, relevés des traitements, vie chère et autres indemnités payés aux employés par la Société : listes et fiches nominatives, correspondance et notes, 1920-1939.
1920 - 1939
Communicable 30 ans
1994058 0043 Impôt cédulaire, relevés des traitements, vie chère et autres indemnités payés aux médecins, pensionnés, institutrices polonaises, représentants, notaires, avocats et avoués par la Société : listes et fiches nominatives, correspondance et notes, 1921-1942.
1921 - 1942
Communicable 30 ans
1994058 0044 Impôt cédulaire, relevés des traitements, vie chère et autres indemnités payés aux employés par la Société : fiches nominatives, 1923-1939.
1923 - 1939
Communicable 30 ans