I) CONSTITUTION DE L'AFFAIRE

1 - Historique de la Compagnie

1994045 0001 Le sous-sol du Bas-Boulonnais : brochure de 20 pages, 1890.

1890 - 1890
Communicable 30 ans



II) DIRECTION GENERALE

1 - Information intérieure

1994045 0002 Rapports et statistiques.

- Graphique des extensions mensuelles, 1928.
- Graphique des ventes, 1928.
- Graphique du personnel, 1928.
- Graphique du rendement, 1928.
- Graphique des prix de revient, 1928.
- Graphique des résultats des traitements de charbons, 1928.
- Graphique des ventes effectuées par la maison Delcroix, 1928.
- Graphique des prix de revient et de ventes de charbon seul, 1928.
- Renseignements tirés de l'examen des statistiques (prix de revient, évaluation des tonnages), 1928.
- Rapport sur les Charbonnages du Boulonnais, janvier 1929.
- Correspondance diverse concernant la vente de la société, 1929.
- Demande d'extension du périmètre de la concession de Ferques, mars 1929.
- Evaluation du gisement (avec cartes), 1929.
- Rapports divers, 1930.

1928 - 1930
Communicable 30 ans



2 - Programmes, marche de la Compagnie

1994045 0003 Remise en exploitation des Charbonnages du Boulonnais.

- Mémorandum de la réunion du bureau de la Chambre des houillères du Nord et du Pas-de-Calais, 8 août 1942.
- Rapport du service des mines de la Chambre des houillères du Nord et du Pas-de-Calais sur la société des Charbonnages du Boulonnais, 24 août 1942.
- Renseignements généraux expédiés à M. Doligez, directeur des Houillères nationales, 16 novembre 1945.
- Copie de note du Président-directeur-général des Houillères nationales notifiant la nationalisation des Mines du Boulonnais, 30 novembre 1945.
- Etudes sur le gisement du Boulonnais (limites des concessions, évaluation du tonnage), 5 janvier 1946.
- Contentieux entre les Houillères nationales et la Compagnie nationale des carburants concernant la date de prise de position des installations, février 1946.
- Programme de remise en exploitation (avec plans), 1946-1947.
- Evaluation de la richesse houillère par région, par étage et par veine, avril 1947.
- Programme d'extraction, 6 juin 1947.
- Divers plans et coupes, 1942-1947.

1942 - 1947
Communicable 30 ans



III) PERSONNEL

1 - Mouvement du personnel

1994045 0004 Registre du personnel de Locquinghem, 1916-1918.

1916 - 1918
Communicable 120 ans


1994045 0005 Etat nominatif du personnel du fond et du jour, 1er janvier 1931.

1931 - 1931
Communicable 30 ans


1994045 0006 Registre du personnel protégé, 1934.

1934 - 1934
Communicable 120 ans


1994045 0007 Registre du personnel : charges de famille ; cartes d'alimentation, 1942-1948.

1942 - 1948
Communicable 120 ans



2 - Réglementation du travail

1994045 0008 Rapports du délégué mineur, 13 juin 1925-10 octobre 1925.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1925 - 1925
Communicable 30 ans


1994045 0009 Rapports du délégué mineur, 14 octobre 1925-11 janvier 1926.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1925 - 1926
Communicable 30 ans


1994045 0010 Rapports du délégué mineur, 20 mars 1926-24 juillet 1926.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1926 - 1926
Communicable 30 ans


1994045 0011 Rapports du délégué mineur, 7 octobre 1926-15 janvier 1927.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1926 - 1927
Communicable 30 ans


1994045 0012 Rapports du délégué mineur, 15 janvier 1927-14 mars 1927.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1927 - 1927
Communicable 30 ans


1994045 0013 Rapports du délégué mineur, 15 mars 1927-23 mai 1927.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1927 - 1927
Communicable 30 ans


1994045 0014 Rapports du délégué mineur, 24 mai 1927-22 septembre 1927.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1927 - 1927
Communicable 30 ans


1994045 0015 Rapports du délégué mineur, 22 septembre 1927-18 janvier 1928.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1927 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0016 Rapports du délégué mineur, 23 décembre 1927-13 avril 1928.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1927 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0017 Rapports du délégué mineur, 15 avril 1928-29 août 1928.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1928 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0018 Rapports du délégué mineur, 29 août 1928-26 décembre 1928.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1928 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0019 Rapports du délégué mineur, 27 décembre 1928-28 mai 1929.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1928 - 1929
Communicable 30 ans


1994045 0020 Rapports du délégué mineur, 28 mai 1929-31 octobre 1929.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1929 - 1929
Communicable 30 ans


1994045 0021 Rapports du délégué mineur, 23 avril 1930-26 septembre 1930.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1930 - 1930
Communicable 30 ans


1994045 0022 Rapports du délégué mineur, 3 avril 1931-30 septembre 1931.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1931 - 1931
Communicable 30 ans


1994045 0023 Rapports du délégué mineur, 5 mars 1932-24 décembre 1932.

- Visites réglementaires.
- Contrôle des huit heures.
- Accidents de travail.

1932 - 1932
Communicable 30 ans


1994045 0024 Conventions relatives aux salaires.

- Convention au sujet du relèvement des salaires, 28 septembre 1942.
- Gratification forfaitaire suite à la décision ministérielle du 12 octobre 1943.
- Diverses notes de la Chambre des houillères du Nord et du Pas-de-Calais portant notamment sur la mise à pied, le salaire et les classements des emplois des ouvriers, 1943-1944.
- Note concernant la prime d'assiduité, 17 janvier 1944.
- Procès-verbal de la réunion entre les représentants des agents de maîtrise et employés et les représentants des employeurs, 7 juin 1944.
- Note sur la loi du 20 mai 1944 relative à l'indemnisation des pertes de salaires résultant de circonstances consécutives à l'état de guerre, 13 juin 1944.
- Extrait de la circulaire du ministre du Travail du 24 juin 1944 au sujet de l'application de la loi du 20 mai 1944 relative à l'indemnisation du chômage, 15 juillet 1944.
- Avis aux mineurs à la tâche, 22 juillet 1944.
- Etat des nouveaux embauchés, avril-mai 1946.
- Arrêté interministériel concernant la remise en ordre des salaires, non daté.

1942 - 1946
Communicable 30 ans



3 - Oeuvres sociales

1994045 0025 Caisse de secours.

- Registre des procès-verbaux, 1918-1927.
- Livre des rentrées d'argent (versements et amendes), 1918-1920.
- Registre des indemnités payées aux malades, 1918-1920.
- Registre des indemnités payées aux malades, 1921-1925.
- Livre de compte, 1922-1925.
- Compte rendu des opérations, 1933.
- Dossier de conventions passées entre la caisse de secours et plusieurs médecins, 1934.

1918 - 1934
Communicable 30 ans


1994045 0026 Caisse de secours.

- Dossiers de la Caisse de compensation interprofessionnelle du Pas-de-Calais contenant essentiellement des déclarations des charges de familles, 1945-1946.
- Allocations prénatales et de maternité, 1949.

1945 - 1949
Communicable 30 ans



IV) EXPLOITATION

1 - Activités opérationnelles

1994045 0027 Rapports d'extraction, 1918.

1918 - 1918
Communicable 30 ans



V) COMPTABILITE

1 - Comptabilité annexe

1994045 0028 Livre de paye des travaux de fond et de jour, 1er janvier 1917-15 août 1917.

1917 - 1917
Communicable 30 ans


1994045 0029 Livre de paye, 16 août 1917-15 mars 1918.

1917 - 1918
Communicable 30 ans


1994045 0030 Livre de paye, 16 mars 1918-15 septembre 1918.

1918 - 1918
Communicable 30 ans


1994045 0031 Livre de paye, 16 septembre 1918-15 décembre 1918.

1918 - 1918
Communicable 30 ans


1994045 0032 Livre de paye, 16 décembre 1918-31 décembre 1919.

1918 - 1919
Communicable 30 ans


1994045 0033 Livre de paye, 1er janvier 1920-30 avril 1921.

1920 - 1921
Communicable 30 ans


1994045 0034 Livre de paye, 1er mai 1921-31 mai 1924.

1921 - 1924
Communicable 30 ans


1994045 0035 Fosse Elinghen. Livre de paye, 1er juin 1918-31 janvier 1920.

1918 - 1920
Communicable 30 ans


1994045 0036 Livres de paye (par quinzaine), 1921.

1921 - 1921
Communicable 30 ans


1994045 0037 Livres de paye (par quinzaine), 1923.

1923 - 1923
Communicable 30 ans


1994045 0038 Livres de paye (par quinzaine), 1924.

1924 - 1924
Communicable 30 ans


1994045 0039 Livres de paye (par quinzaine), 1er janvier 1925-31 mars 1925.

1925 - 1925
Communicable 30 ans


1994045 0040 Livres de paye (par quinzaine), 1er avril 1925-31 décembre 1925.

1925 - 1925
Communicable 30 ans


1994045 0041 Livres de paye (par quinzaine), 1926.

1926 - 1926
Communicable 30 ans


1994045 0042 Livres de paye (par quinzaine), 1927.

1927 - 1927
Communicable 30 ans


1994045 0043 Livres de paye (par quinzaine), 1928.

1928 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0044 Livres de paye (par quinzaine), 1929.

1929 - 1929
Communicable 30 ans


1994045 0045 Livres de paye, première quinzaine de janvier 1930.

1930 - 1930
Communicable 30 ans


1994045 0046 Livres de paye (par quinzaine), 1931.

1931 - 1931
Communicable 30 ans


1994045 0047 Livres de paye (par quinzaine), 1932.

1932 - 1932
Communicable 30 ans


1994045 0048 Livres de paye (par quinzaine), 1933.

1933 - 1933
Communicable 30 ans


1994045 0049 Détail des travaux du fond, 1er mai 1927-31 mai 1927.

1927 - 1927
Communicable 30 ans


1994045 0050 Peuvion, Moulin, Delfavero. Carnets de salaire, 1er mai 1928-15 mai 1928 ; Carnets de salaires, 1er juin 1928-30 juin 1928.

1928 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0051 Mathon, Lemoine. Carnets de salaire, 1er juillet 1928-15 juillet 1928.

1928 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0052 Peuvion, Moulin. Carnets de salaire, 1er août 1928-15 août 1928.

1928 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0053 Paris, Moulin. Carnets de salaire, 1er septembre 1928-15 septembre 1928.

1928 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0054 Mathon. Carnets de salaire, 16 septembre 1928-30 septembre 1928.

1928 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0055 Paris, Moulin. Carnets de salaire, 15 octobre 1928-31 octobre 1928.

1928 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0056 Vanhollebeqe, Debienne. Carnets de salaire, 1er décembre 1928-15 décembre 1928.

1928 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0057 Mathon, Paris. Carnets de salaire, 16 décembre 1928-31 décembre 1928.

1928 - 1928
Communicable 30 ans


1994045 0058 Vanhollebecke. Peuvion, Moulin. Mathon, Paris. Carnets de salaire, 16 janvier 1929-31 janvier 1929.

1929 - 1929
Communicable 30 ans


1994045 0059 Vérité, Paris. Carnets de salaire, 1er février 1929-15 février 1929.

1929 - 1929
Communicable 30 ans


1994045 0060 Fosse Elinghen. Carnets de pointage, 16 décembre 1917-15 janvier 1918.

1917 - 1918
Communicable 30 ans


1994045 0061 Carnets de pointage, 1er novembre 1921-31 août 1923.

1921 - 1923
Communicable 30 ans


1994045 0062 Carnet de pointage, non daté.


Communicable 30 ans


1994045 0063 Livre de paye, 1er septembre 1942-31 décembre 1942.

1942 - 1942
Communicable 30 ans


1994045 0064 Livre de paye, 1943.

1943 - 1943
Communicable 30 ans


1994045 0065 Livres de paye, 1944.

1944 - 1944
Communicable 30 ans


1994045 0066 Livres de paye, 1945.

1945 - 1945
Communicable 30 ans


1994045 0067 Livres de paye, 1946.

1946 - 1946
Communicable 30 ans


1994045 0068 Livres de paye (par quinzaine), 1947.

1947 - 1947
Communicable 30 ans


1994045 0069 Livres de paye (par quinzaine), 1er janvier 1948-30 septembre 1948.

1948 - 1948
Communicable 30 ans


1994045 0070 Siège de la compagnie. Correspondance: Notes reçues et expédiées concernant la comptabilité, 1942-1947.

1942 - 1947
Communicable 30 ans


1994045 0071 Service comptabilité. Correspondance : doubles de lettres.

- Comptes rendu de travaux.
- Etats du personnel.
- Relevés des appointements versés aux employés.
- Etats de caisse.
- Déclarations d'accident.
- Répertoire indiquant les dates d'expéditions, les adresses ainsi que les numéros d'enregistrement, 1944.

1944 - 1944
Communicable 30 ans


1994045 0072 Pièces comptables diverses classées par dossiers mensuels ou bimensuels.

- Dépenses, prix de revient, imputation.
- Dommages de guerre.
- Notes intérieures pour écriture.
- Relevés de travaux.
- Emploi de la main-d'oeuvre, 1946.

1946 - 1946
Communicable 30 ans


1994045 0073 Pièces comptables diverses classées par dossiers mensuels ou bimensuels.

- Dépenses, prix de revient, imputation.
- Dommages de guerre.
- Notes intérieures pour écriture.
- Relevés de travaux.
- Emploi de la main-d'oeuvre.

1947 - 1947
Communicable 30 ans


1994045 0074 Pièces comptables diverses classées par dossiers mensuels ou bimensuels.

- Dépenses, prix de revient, imputation.
- Dommages de guerre.
- Notes intérieures pour écriture.
- Relevés de travaux.
- Emploi de la main-d'oeuvre.

1948 - 1948
Communicable 30 ans