Nom du fonds :
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) – Rapports annuels d'entreprises
Entrées :
1994 042 rapports d'activité (H2638-H2952)
1994 043 rapports d'activité (Z395-Z4145 et Z7450-Z7697)
Niveau de description :
fonds
Fonds rattachés :
sans
Dates extrêmes :
1994 042 : 1963-1972
1994 043 : 1973-1982
Importances matérielles :
1994 042 : 27,95 mètres linéaires, 215 unités documentaires
1994 043 : 44,5 mètres linéaires, 664 unités documentaires
Statut :
archives publiques
Modalités d'entrée :
versement
Conditions d'accès :
Selon les délais légaux.
Les cotes 1994 043 0465 à 0664 sont incommunicables
Instruments de recherche :
(pdf 233 Ko)
1994 042 : Répertoire méthodique réalisé par le CAMT.
(pdf 388 Ko)
1994 043 : Répertoire méthodique réalisé par le CAMT.
Brochure thématique :