I)
ADMINISTRATION GENERALE
1-
Information intérieure
1988004 0001 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes.
1973 - 1973
Communicable 30 ans
1988004 0002 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes.
1974 - 1974
Communicable 30 ans
1988004 0003 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes.
1975 - 1975
Communicable 30 ans
1988004 0004 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes.
1976 - 1976
Communicable 30 ans
1988004 0005 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes.
1977 - 1977
Communicable 30 ans
1988004 0006 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes.
1978 - 1978
Communicable 30 ans
1988004 0007 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes.
1979 - 1979
Communicable 30 ans
1988004 0008 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes.
1980 - 1980
Communicable 30 ans
1988004 0009 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes, janvier-juillet 1981.
1981 - 1981
Communicable 30 ans
1988004 0010 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes, août-décembre 1981.
1981 - 1981
Communicable 30 ans
1988004 0011 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes, janvier-juin 1982.
1982 - 1982
Communicable 30 ans
1988004 0012 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes, juillet-décembre 1982.
1982 - 1982
Communicable 30 ans
1988004 0013 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes, janvier-juillet 1983.
1983 - 1983
Communicable 30 ans
1988004 0014 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes, août-décembre 1983.
1983 - 1983
Communicable 30 ans
1988004 0015 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes, janvier-juin 1984.
1984 - 1984
Communicable 30 ans
1988004 0016 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes, juillet-décembre 1984.
1984 - 1984
Communicable 30 ans
1988004 0017 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes, janvier-mai 1985.
1985 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0018 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes, juin-décembre 1985.
1985 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0019 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes.
1986 - 1986
Communicable 30 ans
1988004 0020 Service Hygiène et prévention des risques de Valenciennes, devenu la Direction Prévention et conditions de travail (Service AS/DPCT) : circulaires et notes.
1987 - 1987
Communicable 30 ans
1988004 0021 Service de sécurité : rapports annuels.
1957 - 1961
Communicable 30 ans
1988004 0022 Service de sécurité : rapports annuels.
1962 - 1966
Communicable 30 ans
1988004 0023 Service de sécurité : rapports annuels.
1969 - 1975
Communicable 30 ans
1988004 0024 Service de sécurité : rapports annuels.
1975 - 1983
Communicable 30 ans
1988004 0025 Service de sécurité : "Info sécurité sidérurgie".
1983 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0026 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1960 - 1960
Communicable 30 ans
1988004 0027 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1961 - 1961
Communicable 30 ans
1988004 0028 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1962 - 1962
Communicable 30 ans
1988004 0029 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1963 - 1963
Communicable 30 ans
1988004 0030 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1964 - 1964
Communicable 30 ans
1988004 0031 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1965 - 1965
Communicable 30 ans
1988004 0032 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1966 - 1966
Communicable 30 ans
1988004 0033 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1967 - 1967
Communicable 30 ans
1988004 0034 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1968 - 1968
Communicable 30 ans
1988004 0035 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1969 - 1969
Communicable 30 ans
1988004 0036 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1970 - 1970
Communicable 30 ans
1988004 0037 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1971 - 1971
Communicable 30 ans
1988004 0038 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1972 - 1972
Communicable 30 ans
1988004 0039 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1973 - 1973
Communicable 30 ans
1988004 0040 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1974 - 1974
Communicable 30 ans
1988004 0041 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1975 - 1975
Communicable 30 ans
1988004 0042 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1976 - 1976
Communicable 30 ans
1988004 0043 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1977 - 1977
Communicable 30 ans
1988004 0044 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1978 - 1978
Communicable 30 ans
1988004 0045 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1979 - 1979
Communicable 30 ans
1988004 0046 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1980 - 1980
Communicable 30 ans
1988004 0047 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1981 - 1981
Communicable 30 ans
1988004 0048 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1982 - 1982
Communicable 30 ans
1988004 0049 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1983 - 1983
Communicable 30 ans
1988004 0050 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1984 - 1984
Communicable 30 ans
1988004 0051 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1985 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0052 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1986 - 1986
Communicable 30 ans
1988004 0053 Service de sécurité : statistiques mensuelles.
1987 - 1987
Communicable 30 ans
1988004 0054 Service central de prévention : fiches d'information de sécurité.
1976 - 1976
Communicable 30 ans
1988004 0055 Service central de prévention : fiches d'information de sécurité.
1977 - 1977
Communicable 30 ans
1988004 0056 Service central de prévention : fiches d'information de sécurité.
1978 - 1978
Communicable 30 ans
1988004 0057 Service central de prévention : fiches d'information de sécurité.
1979 - 1979
Communicable 30 ans
1988004 0058 Service central de prévention : fiches d'information de sécurité.
1980 - 1980
Communicable 30 ans
1988004 0059 Service central de prévention : fiches d'information de sécurité.
1981 - 1981
Communicable 30 ans
1988004 0060 Service central de prévention : fiches d'information de sécurité.
1982 - 1982
Communicable 30 ans
1988004 0061 Service central de prévention : fiches d'information de sécurité.
1983 - 1983
Communicable 30 ans
1988004 0062 Service central de prévention : fiches d'information de sécurité.
1984 - 1984
Communicable 30 ans
1988004 0063 Service central de prévention : fiches d'information de sécurité.
1985 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0064 Service central de prévention : fiches d'information de sécurité (lacunes).
1986 - 1988
Communicable 30 ans
1988004 0065 "Résultats sécurité", devenu "Informations sécurité" en avril 1977, puis "Info-sécurité".
1976 - 1983
Communicable 30 ans
1988004 0066 Bulletin de sécurité : n 1 à 5, septembre 1949-novembre 1951.
1949 - 1951
Communicable 30 ans
1988004 0067 Bulletin de sécurité : n 6 à 10, avril 1952-avril 1954.
1952 - 1954
Communicable 30 ans
1988004 0068 Bulletin de sécurité : n 11 à 15, septembre 1954-septembre 1956.
1954 - 1956
Communicable 30 ans
1988004 0069 Bulletin de sécurité : n 16 à 20, avril 1957-avril 1959.
1957 - 1959
Communicable 30 ans
1988004 0070 Bulletin de sécurité : n 21 à 27, septembre 1959-septembre 1962.
1959 - 1962
Communicable 30 ans
1988004 0071 Bulletin de sécurité : n 21 à 27, mai 1963-septembre 1965.
1963 - 1965
Communicable 30 ans
1988004 0072 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1976 - 1976Librement communicable
1988004 0073 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1977 - 1977Librement communicable
1988004 0074 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1978 - 1978Librement communicable
1988004 0075 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1979 - 1979Librement communicable
1988004 0076 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1980 - 1980Librement communicable
1988004 0077 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1981 - 1981Librement communicable
1988004 0078 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1982 - 1982Librement communicable
1988004 0079 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1983 - 1983Librement communicable
1988004 0080 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1984 - 1984Librement communicable
1988004 0081 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1985 - 1985Librement communicable
1988004 0082 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1986 - 1986Librement communicable
1988004 0083 Fiches de législation et de sécurité : arrêtés, décrets.
1987 - 1988Librement communicable
II) PERSONNEL
1 - Réglementation
du travail
1988004 0084 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 7 novembre 1972, 14 et 15 juin 1973.
1972 - 1973
Communicable 30 ans
1988004 0085 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 6 et 7 mai, 23 octobre.
1974 - 1974
Communicable 30 ans
1988004 0086 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 24 avril.
1975 - 1975
Communicable 30 ans
1988004 0087 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 6 mai, 29 et 30 novembre.
1976 - 1976
Communicable 30 ans
1988004 0088 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 13 et 14 avril, 8 novembre.
1977 - 1977
Communicable 30 ans
1988004 0089 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 23 mai, 22 novembre.
1978 - 1978
Communicable 30 ans
1988004 0090 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 23 mai, 25 novembre.
1980 - 1980
Communicable 30 ans
1988004 0091 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 27 mai, 27 novembre.
1981 - 1981
Communicable 30 ans
1988004 0092 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 27 mai.
1982 - 1982
Communicable 30 ans
1988004 0093 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 31 mai, 29 et 30 novembre.
1983 - 1983
Communicable 30 ans
1988004 0094 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 5 juin, 19 et 20 novembre.
1984 - 1984
Communicable 30 ans
1988004 0095 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 20 et 21 mai, 3 et 4 décembre.
1985 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0096 Comité d'hygiène et de sécurité : comptes rendus de réunions, 3 juin.
1986 - 1986
Communicable 30 ans
1988004 0097 Commission des ingénieurs de sécurité : comptes rendus de réunions, 8 et 9 avril à Mardyck.
1976 - 1976
Communicable 30 ans
1988004 0098 Commission des ingénieurs de sécurité : comptes rendus de réunions, 5 et 6 octobre, Thionville.
1976 - 1976
Communicable 30 ans
1988004 0099 Commission des ingénieurs de sécurité : comptes rendus de réunions, 19 et 20 avril, Régie Renault.
1977 - 1977
Communicable 30 ans
1988004 0100 Commission des ingénieurs de sécurité : comptes rendus de réunions, 27 et 28 octobre, Champ sur Marne.
1977 - 1977
Communicable 30 ans
1988004 0101 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 9 février.
1978 - 1978
Communicable 30 ans
1988004 0102 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 17 mai, Paris.
1978 - 1978
Communicable 30 ans
1988004 0103 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 19 octobre, Paris.
1978 - 1978
Communicable 30 ans
1988004 0104 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 29 mai, Dunkerque.
1979 - 1979
Communicable 30 ans
1988004 0105 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 13 septembre, Paris.
1979 - 1979
Communicable 30 ans
1988004 0106 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 14 novembre, Nancy Vandoeuvre.
1979 - 1979
Communicable 30 ans
1988004 0107 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 22 janvier, Paris.
1980 - 1980
Communicable 30 ans
1988004 0108 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 29 avril, Paris.
1980 - 1980
Communicable 30 ans
1988004 0109 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 21 et 22 octobre, Dunkerque et Isbergues.
1980 - 1980
Communicable 30 ans
1988004 0110 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 3 mars, Paris.
1981 - 1981
Communicable 30 ans
1988004 0111 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 4 juin, Paris.
1981 - 1981
Communicable 30 ans
1988004 0112 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 21 novembre, Paris.
1981 - 1981
Communicable 30 ans
1988004 0113 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 29 avril, Paris.
1982 - 1982
Communicable 30 ans
1988004 0114 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 19 octobre, Dunkerque.
1982 - 1982
Communicable 30 ans
1988004 0115 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 26 janvier, Dunkerque.
1983 - 1983
Communicable 30 ans
1988004 0116 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 18 novembre, Dunkerque.
1983 - 1983
Communicable 30 ans
1988004 0117 Commission des ingénieurs de sécurité (commission "protections individuelles - vêtement de protection") : comptes rendus de réunions, 30 mars, Paris.
1984 - 1984
Communicable 30 ans
1988004 0118 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 26 et 27 juin à Montataire.
1984 - 1984
Communicable 30 ans
1988004 0119 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 7 et 8 novembre à Mardyck.
1984 - 1984
Communicable 30 ans
1988004 0120 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 4 et 5 juin à Isbergues et Biache.
1985 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0121 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 26 et 27 septembre à Saint-Chily d'Apcher.
1985 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0122 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 23 et 24 avril, Strasbourg.
1986 - 1986
Communicable 30 ans
1988004 0123 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 22 et 23 octobre à Pont-de-Roide.
1986 - 1986
Communicable 30 ans
1988004 0124 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 4 et 5 juin à Thionville.
1987 - 1987
Communicable 30 ans
1988004 0125 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 19 et 20 novembre à Gueugnon.
1987 - 1987
Communicable 30 ans
1988004 0126 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 25 et 26 septembre à Tecnor-Gorcy et Charleville.
1984 - 1984
Communicable 30 ans
1988004 0127 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 13 et 14 mars à Fical (Lens) et STPS (Hautmont).
1985 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0128 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 11 et 12 septembre à Tecnor (Le Havre).
1985 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0129 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 14 et 19 mars à Tecnor-Bourg.
1986 - 1986
Communicable 30 ans
1988004 0130 Commission de sécurité "Tôles minces" : comptes rendus de réunions, 25 et 26 septembre à Tecnor Sainte-Colombe.
1986 - 1986
Communicable 30 ans
1988004 0131 Commission de sécurité "Forges, fonderie mécanique" : comptes rendus de réunions, 22 et 23 novembre, C3F, Firminy Ondaine et Chavanne - Ketin Saint-Chamond.
1984 - 1984
Communicable 30 ans
1988004 0132 Commission de sécurité "Forges, fonderie mécanique" : comptes rendus de réunions, 27 et 28 mars, Chavanne - Ketin Berlaimont.
1985 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0133 Commission de sécurité "Forges, fonderie mécanique" : comptes rendus de réunions, 5 et 6 mars, Creusot Loire.
1986 - 1986
Communicable 30 ans
1988004 0134 Commission de sécurité "Forges, fonderie mécanique" : comptes rendus de réunions, 4 et 5 novembre, C3F Pamiers.
1986 - 1986
Communicable 30 ans
1988004 0135 Commission de sécurité "Gros tubes soudés" : comptes rendus de réunions, 27 et 28 novembre, GTS industries Dunkerque.
1985 - 1985
Communicable 30 ans
1988004 0136 Commission de sécurité "Gros tubes soudés" : comptes rendus de réunions, 22 et 23 mai, GTS industries Maubeuge.
1985 - 1986
Communicable 30 ans