Nom du fonds :

Compagnie d'assurances La Nationale

Entrée :

17 AQ = 1996 089 M

Niveau de description :

fonds

Fonds rattachés :

sans

Dates extrêmes :

1820-1948

Importance matérielle :

159 unités documentaires (sous forme de microfilm uniquement)

Statut :

archives publiques selon la loi sur les archives de 1979

Modalités d'entrée :

microfilmage par les Archives nationales en 1949

Conditions d'accès :

communicabilité immédiate

Instrument de recherche :

(pdf 113 Ko)

Répertoire numérique rédigé en 1949 par Bertrand Gille, conservateur, et complété en 2011 par Françoise Bosman, conservateur général, et Gersende Piernas, chargée d'études documentaires

Brochure thématique :

Assurances


Présentation de l'entrée :

Ce fonds est transféré aux Archives nationales Site de Paris en 1949 par le Groupe des assurances nationales. Il provient de la Compagnie La Nationale, 2 rue Pillet-Will 75002 Paris. Les archives de cette compagnie ont été microfilmées en 1949. Elles portent un double numéro d'entrée 17 AQ et 9 Mi. Elles ont été transférés en 1996 au Centre des archives du monde du travail à Roubaix, sous le numéro d'entrée 1996 089. Les microfilms ont été recotés en 1996 089 M.


Notice historique ou biographique :

En 1815, il n'existe plus en France aucune compagnie d'assurances. Les sociétés créées sous l'Ancien régime ont disparu. Des voyages en Angleterre convainquent certains hommes d'affaires de la nécessité de faire revivre cette industrie. En 1816, les plus grands banquiers de Paris fondent une compagnie d'assurances maritimes qui reçoit le nom de Compagnie royale. L'extension de ses opérations aux autres branches de l'assurance ayant paru difficile, la société est réorganisée en 1820, et reparaît sous la forme de trois sociétés : Royale-Vie, Royale-Incendie et Royale-Maritime. Les tempêtes de 1822 provoquent la chute de la branche maritime.

En 1848, les deux compagnies prennent le nom de « Nationale ». En 1920 et en 1924, deux autres compagnies sont créées pour exploiter les branches « Risques divers » (surtout automobile, grêle et, à l'époque, accidents du travail) et « Crédit et réassurances ».

Ces compagnies sont nationalisées par la loi du 25 avril 1946. Elles produisent donc des archives publiques.


Présentation du contenu :



Nationale-Vie


17 AQ 1-79 = 1996 089 M 0001-0008

Procès-verbaux du conseil.

1830-1947

17 AQ 80-81 = 1996 089 M 0009-0010

Assemblées générales.

1930-1944

17 AQ 82-93 = 1996 089 M 0011

Tarifs.

1836-1948

17 AQ 94-95 = 1996 089 M 0012

Instructions aux agents généraux.

1903-1937


Nationale-Incendie


17 AQ 96-139 = 1996 089 M 0013-0019

Procès-verbaux du conseil.

1820-1947

17 AQ 140-141 = 1996 089 M 0020-0021

Assemblées générales.

1820-1947


Nationale Crédit et réassurances


17 AQ 142-147 = 1996 089 M 0024

Procès-verbaux du conseil.

1923-1947

17 AQ 148 = 1996 089 M 0024

Assemblées générales.

1924-1941


Nationale Risques divers 


17 AQ 149-157 = 1996 089 M 0022-0023

Procès-verbaux du conseil.

1920-1948

17 AQ 158-159 = 1996 089 M 0023

Assemblées générales.

1920-1948