Nom du fonds :

Commission des chemins de fer

Entrée :

12 AQ

Niveau de description :

fonds

Fonds rattachés :

sans

Dates extrêmes :

1818-1848

Importance matérielle :

0,90 m.l. (28 unités documentaires ou 28 registres)

Statut :

archives publiques

Modalités d'entrée :

don

Conditions d'accès :

librement communicable

Instrument de recherche :

(pdf 69 Ko)



Présentation de l'entrée :

Ce fonds est entré aux Archives nationales Site de Paris en 1906, sous le numéro d'entrée 12 AQ. Il a été donné par Madame B. Valentin-Smith. Il contient les archives de la Commission des chemins de fer. Il a été transféré au Centre des archives du monde du travail en 1996, sous le numéro d'entrée 1996 041.


Notice historique ou biographique :

Dufaure, ministre des Travaux publics, voulut, avant de présenter un projet de loi générale sur les chemins de fer, s'informer des principaux problèmes par l'intermédiaire d'une commission composée de fonctionnaires et de députés. Cette commission, constituée en 1838, doit surtout déterminer à qui seraient confiées la construction et l'exploitation des lignes, État ou compagnies privées. Elle s'entoure d'une documentation abondante et précieuse qui est, dans la suite, conservée et complétée par son secrétaire, Valentin Smith.


Présentation du contenu :


12 AQ 1 à 6

Documentation sur les chemins de fer (rapports, projets de loi, études).

1823-1842

12 AQ 7 à 9

Procès-verbaux de la Commission.

1839-1840

12 AQ 10

Complément des procès-verbaux.

1839-1840

12 AQ 11

Questions posées par le ministre : réponses de la Commission.

1839-1840

12 AQ 12 à 15

Chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon.

1826-1845

12 AQ 16 et 17

Chemin de fer du Centre.

1841-1842

12 AQ 18 à 24

Rapports et notes diverses.

1818-1845

12 AQ 25 et 26

Questions techniques.

1826-1839