Nom du fonds : |
Commission des chemins de fer |
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Entrée : |
12 AQ |
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Niveau de description : |
fonds |
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Fonds rattachés : |
sans |
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Dates extrêmes : |
1818-1848 |
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Importance matérielle : |
0,90 m.l. (28 unités documentaires ou 28 registres) |
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Statut : |
archives publiques |
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Modalités d'entrée : |
don |
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Conditions d'accès : |
librement communicable |
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Instrument de recherche : |
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Présentation de l'entrée :
Ce fonds est entré aux Archives nationales Site de Paris en 1906, sous le numéro d'entrée 12 AQ. Il a été donné par Madame B. Valentin-Smith. Il contient les archives de la Commission des chemins de fer. Il a été transféré au Centre des archives du monde du travail en 1996, sous le numéro d'entrée 1996 041.
Notice historique ou biographique :
Dufaure, ministre des Travaux publics, voulut, avant de présenter un projet de loi générale sur les chemins de fer, s'informer des principaux problèmes par l'intermédiaire d'une commission composée de fonctionnaires et de députés. Cette commission, constituée en 1838, doit surtout déterminer à qui seraient confiées la construction et l'exploitation des lignes, État ou compagnies privées. Elle s'entoure d'une documentation abondante et précieuse qui est, dans la suite, conservée et complétée par son secrétaire, Valentin Smith.
Présentation du contenu :
12 AQ 1 à 6 |
Documentation sur les chemins de fer (rapports, projets de loi, études). |
1823-1842 |
12 AQ 7 à 9 |
Procès-verbaux de la Commission. |
1839-1840 |
12 AQ 10 |
Complément des procès-verbaux. |
1839-1840 |
12 AQ 11 |
Questions posées par le ministre : réponses de la Commission. |
1839-1840 |
12 AQ 12 à 15 |
Chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon. |
1826-1845 |
12 AQ 16 et 17 |
Chemin de fer du Centre. |
1841-1842 |
12 AQ 18 à 24 |
Rapports et notes diverses. |
1818-1845 |
12 AQ 25 et 26 |
Questions techniques. |
1826-1839 |