MINES METALLIQUES D'OSSÈS ET BANCA




I) DOSSIERS CONCERNANT L'EXPLOITATION


1 - Constitution de la Société anonyme des mines d'Ossès et Banca (1) (rapports d'experts) et historique de la concession

 

111 AQ 828 Dossier 1. Achat par la Société des aciéries de France à la Société des mines de Banca de Baïgorry de la concession des mines de Baïgorry (y compris la portion comprise en territoire espagnol) et de tous les biens que cette société possède dans la commune de la Fonderie et la vallée de Baïgorry, moyennant 300 000 francs (23 octobre 1900) (2). Statuts de la Société anonyme des mines d'Ossès et Banca (texte imprimé, 1 vol. in-12, 22 p., 1907), bilans de 1910 et 1912, et cession d'actions de cette société à la Société des aciéries de France, en juillet 1916, par Alfred de Soubeyran, ingénieur en chef des mines. Annonce légale de la substitution de la Société des aciéries de France à la Société anonyme des mines d'Ossès et Banca, du 20 juillet 1916.

1900-1916

Dossier 2. Mémoires historiques et notices descriptives concernant les gisements de la vallée de Baïgorry, par Meuron de Châteauneuf (1756), le baron de Dietrich (1786), Alfred Caillaux, ingénieur des mines (1825), Lefebvre, ingénieur en chef des mines (1828-1836), Reboul (1874) et de Villars, officier du génie (s.d.) (3).

1756-1874

Dossier 3. Rapports d'experts sur la concession : rapport sur les mines de fer de la concession de Banca, par A. Philippart (10 décembre 1891 29 p. avec cartes) ; rapport de Valette, ingénieur des mines de Villefranche-de-Rouergue (30 novembre 1891, 17 p.) ; notice sur les mines de Banca, par Reboul, ingénieur de la Société des mines de Banca de Baïgorry (12 novembre 1893, 10 p., avec carte) ; rapport sur les mines de fer de Banca par Boudinhon et Grand'Eury (30 mai 1895, 25 p. avec cartes) ; rapport sur les affleurements d'Ustéléguy, par Marcel Martin (mars 1896, 24 p.) ; rapport sur les minerais de fer de Banca, par E. Taragonet, V. Clavelly et P. Boudouresque (1899, 53 p. avec cartes) ; en annexes, correspondance échangée avec le siège social de la Société des aciéries de France et rapports de Le Verrier, ingénieur, (1888) et de L. Jasson (1901) ; études sur les mines de cuivre de Banca, par Rabut, J. Riollot, ingénieur, et Gascuel (1913, avec cartes), correspondance concernant ces études et note de V. Clavelly sur ces mêmes mines de cuivre (1913, 7 p.).

1888-1913

Dossier 4. Rapports d'experts sur les mines de fer de la Bidassoa : rapport par P. Boudouresque et A. Philippart (1893, 15 p. avec cartes) et note de V. Clavelly (1900, 4 p. avec cartes).

1893-1900



2 - Résultats d'exploitation et prévisions

 

111 AQ 829 Dossier 1. Rapports et correspondance adressés par l'ingénieur de la mine à la direction de la société à Aubin et à Paris (avec statistiques prévisionnelles de la production).

1908, 1910-1914

Dossier 2. Rapports annuels et mensuels sur les travaux effectués (travaux de recherche et travaux préparatoires de l'extraction), 1907-1913 ; note sur les travaux effectués sur le filon de Berg-Op-Zoom (1907-1910).

1909-1913

Dossier 3. Etats annuels et mensuels des dépenses effectuées pour les travaux préparatoires (1910-1912) (4) ; état récapitulatif pour les années 1912-1915.

1910-1915

Dossier 4. Résultats annuels et mensuels de l'exploitation : tableaux de la production, des ventes et des prix de revient (extraction, triage et calcination). Avec graphique des prix de revient et des prix de vente, non daté.

1910-1914


111 AQ 830 Dossier 1. Registres des rapports journaliers de production (extraction, triage, calcination, travaux préparatoires et stocks), avec indication de la main d'oeuvre utilisée et du rendement.

25 avril-15 décembre 1911

Dossier 2. Registres des rapports journaliers de production (extraction, triage, calcination, travaux préparatoires et stocks), avec indication de la main d'oeuvre utilisée et du rendement.

16 décembre 1911-29 mars 1912

Dossier 3. Registres des rapports journaliers de production (extraction, triage, calcination, travaux préparatoires et stocks), avec indication de la main d'oeuvre utilisée et du rendement.

1er juillet 1912-30 mai 1914

Dossier 4. Registres des rapports journaliers de production (extraction, triage, calcination, travaux préparatoires et stocks), avec indication de la main d'oeuvre utilisée et du rendement.

2 juin-20 août 1914




3 - Vente du minerai

 

111 AQ 831 Dossier 1. Analyse du minerai par le laboratoire d'Isbergues (5).

1901-1903 ; 1907-1913

Dossier 2. Mouvements des stocks : statistiques mensuelles (avec lacunes).

1911-1914

Dossier 3. Expéditions du minerai : bordereaux et registres d'expéditions.

1909-1914

Dossier 4. Correspondance avec les clients : Compagnie des forges et aciéries de la Marine et d'Homécourt, Société des forges de l'Adour (usine du Boucau) (6), Société des usines métallurgiques de la Basse-Loire, Société métallurgique du Périgord.

1906-1910

Dossier 5. Réception et embarquement du minerai à Bayonne : correspondance relative à l'obtention d'une place à quai ; correspondance avec la Société commerciale d'affrètement et de commission et contrat passé en 1907 avec cette société pour la vente dans tous les pays d'Europe (à l'exception de la France) et d'Amérique, des minerais de fer de la Société anonyme des mines d'Ossès et Banca.

1907-1911




4 - Matériel et fournitures diverses

 

111 AQ 832 Dossier 1. Triage et lavage : projet d'installation d'un lavoir Groeppel à Picassary (7) ; organigrammes du triage-lavage ; plans des machines (élévateur de minerai et transporteur).

1910

Dossier 2. Transporteur aérien d'Ustéléguy (8) destiné à amener le minerai de fer d'Ustéléguy aux fours de grillage de Picassary (le minerai grillé étant ensuite déchargé en gare d'Ossès par l'intermédiaire d'un autre plan aérien) ; correspondance avec la société Adolf Bleichert et Cie de Leipzig pour l'installation de ce câble, devis, plans des machines et de la ligne, et documents descriptifs ; entretien et réparations.

1907-1913

Dossier 3. Fours de grillage : renseignements demandes aux mines de fer d'Halouze (appartenant à la Société des aciéries de France) et correspondance avec les fournisseurs (Fournier et fils et E. Farcot fils) ; plans des fours.

1907-1909

Dossier 4. Matériel électrique : correspondance avec les fournisseurs (Etablissements F. Guillermé à Bayonne, Société anonyme Westinhouse, Compagnie française pour l'exploitation des procédés Thomson-Houston, etc.), devis et pièces descriptives.

1907-1912

Dossier 5. Matériel divers : force motrice à gaz pauvre (établissements F. Guillermé à Bayonne) , tubes d'aciers de 100 mm, moteur de ventilateur et pompe pour la perforation hydraulique (avec plans), distributeur à vitesse variable destiné à alimenter un trommel débourbeur (projet Fr. Groeppel et autres avec plans), perforation mécanique (projet H.F. Dencker) (9), pièces mécaniques diverses et explosifs ; correspondance, devis, pièces descriptives et listes de commandes de matériel et d'outils.

1906-1913


111 AQ 833 Dossier 1. Copie des commandes adressées par Aubin (pour les mines d'Ossès) aux fournisseurs.

janvier 1913-20 juillet 1914

Dossier 2. Factures dont copie a été adressée au siège social.

1910-1914

Dossier 3. Lettres de fournisseurs reçues à Ossès.

1er janvier-18 septembre 1914

Dossier 4. Dépenses de magasin et de fournitures. Comptes mensuels.

1906-décembre 1908 ; janvier-juillet 1914

Dossier 5. Inventaires : inventaires du magasin et des minerais (1908-1914) ; inventaire des terrains, bâtiments, meubles, outillage, voies et matériel roulant (31 décembre 1909) ; inventaire des burins d'Ustéléguy et d'Ossès (1910-1911) ; inventaire des pièces de rechange (s.d.).

1908-1914

Dossier 6. Utilisation de la dynamite : autorisation administrative de dépôt, plan de la dynamitière.

1907-1911

Dossier 7. Fourniture de courant électrique par la Société hydro-électrique franco-espagnole, puis par la Société hydro-électrique des Basses-Pyrénées (1912-1913) ; procès avec cette dernière société devant le tribunal civil de Saint-Palais (10) pour le règlement de la consommation (1914-1919).

1912-1919

Dossier 8. Embranchement particulier de la Société anonyme des mines d'Ossès et de Banca en gare d'Ossès ; correspondance avec la Compagnie du chemin de fer du Midi ; contrat conclu avec cette Compagnie le 4 septembre 1908, et avenant du 29 novembre 1910 ; plan de la gare d'Ossès.

1907-1917




5 - Comptabilité, personnel, impôts et assurances

 

111 AQ 834 Dossier 1. Note sur l'amélioration à apporter à la comptabilité et modèles de pièces.

1910

Dossier 2. Personnel : registre des prix moyen de la main d'oeuvre et reçus de salaires (1910-1914) ; correspondance avec la Caisse syndicale d'assurance mutuelle des forges de France concernant les accidents du travail et notes de frais médicaux.

1908-1918

Dossier 3. Avertissements pour l'acquit des impositions directes.

1907-1915

Dossier 4. Assurances incendies : polices et avenants avec la compagnie La Foncière (avec plan au 1/4000e des installations, indiquant l'emplacement des immeubles) ; correspondance avec les compagnies Le Soleil et La Paix (1906-1914) ; correspondance avec la direction d'Aubin (avec plans).

1906-1917




6 - Domaine

 

111 AQ 834 Dossier 5. Limites de la concession. Réduction du périmètre et procès-verbal de bornage.

1910, 1911 et 1913

Dossier 6. Câble aérien reliant les fours de grillage de Picassary à la gare d'Ossès : droits de passage accordés pour ce câble et liste des propriétaires concernés.

1907-1908

Dossier 7. Achats de terrains par la société ; copies des contrats et plans cadastraux.

1907-1914

Dossier 8. Prise à bail par la société d'une partie du moulin d'Eyerhalde (ou moulin de Jeanty) (11) et projet d'installation d'un transport de force électrique allant de Banca aux mines d'Ossès et d'Ustéléguy (avec plan).

1907-1908

Dossier 9. Litige concernant le bail pris par la société d'une partie du moulin de Legassa (amenée d'eau, barrage et pièce pour les turbines), et la promesse de vente d'un terrain pour l'établissement d'un canal.

1910-1911

Dossier 10. Copies d'actes : conventions relatives aux droits de passages, baux et actes de vente ; contrats avec la Société hydroélectrique des Basses-Pyrénées pour la fourniture d'énergie électrique etc. (registre).

1907-1912


111 AQ 835 Dossier 1. Registre de triangulation de la montagne d'Ustéléguy versant de Saint-Martin-d'Arossa (12).

1900

Dossier 2. Calculs de la triangulation de la montagne d'Ustéléguy.

1901



7 - Plans

 

111 AQ 836 Dossier 1. Plans de la concession des mines de fer et de cuivre de Baïgorry, dont "plan de la montagne dite d'Ustéléguy", au 1/10 000e, dressé par Reboul le 28 juin 1876 ; plan au 1/20 000e du 26 décembre 1910, et plan au 1/10 000e (6 pièces, et ébauches de cartes).

1876-1910

Dossier 2. Plans cadastraux des propriétés de la Société des aciéries de France dans les communes de Banca, Ossès et Saint-Etienne-de-Baïgorry (5 pièces, plans au 1/20 000, au 1/40 000e et au 1/80 000e).

1916-1917

Dossier 3. Plans du projet de réduction de la concession (6 pièces)

1910

Dossier 4. Plans des travaux ; plans de surface des filons et coupes verticales au 1/5 000e et au 2 500e ; Ustéléguy (45 pièces) , Banca (3 pièces) et Lisqueta (1 pièce) (13).

s.d.

Dossier 5. Mines de fer d'Halouze (Orne) ; coupe verticale des travaux (1/1 000e).

s.d.




8 - Société des chutes de Banca

 

111 AQ 837 Dossier 1. Projet d'aménagement d'une chute sur la Nive entre Banca et Saint-Etienne-de-Baïgorry par la Société des aciéries de France : correspondance avec le siège social et devis de la Société des établissements Singrün (Epinal) pour la vente d'une turbine (1900-1902) ; reprise du projet en 1906-1909 par la Société anonyme des mines d'Ossès et Banca ; plans et cartes (avec plans de turbines).

1900-1909

Dossier 2. Actes d'achats des droits de riveraineté (copies) et plans des parcelles concernées ; défense des droits de la Société des aciéries de France.

1910-1919

Dossier 3. Apports de la Société des aciéries de France à la Société des chutes de Banca constituée en 1927 (siège social 6 rue d'Antin à Paris, capital 650 000 francs) ; origine et désignation des droits de propriété.

1927

Dossier 4. Projet d'établissement d'une usine hydroélectrique par la Société des chutes de Banca ; dossier préparatoire (mémoire descriptif, plan des lieux, profil de la rivière et du canal, calcul de la puissance de la chute, débit) ; correspondance échangée par les administrateurs de la Société des chutes de Banca de 1925 à 1929 ; correspondance avec la Société d'études et de travaux (20 rue Abbé Torné, à Tarbes), copie du contrat conclu le 28 mai 1928 avec cette société, chargée de l'étude économique et financière du projet, ainsi que de la demande de concession ; plan de l'usine de Saint-Etienne-de-Baïgorry.

1927-1929

Dossier 5. Correspondance entre la Société des aciéries de France, M. Etcheverry, notaire à Saint-Etienne-de-Baïgorry, et L. Tapié, délégué de la société, au sujet de la vérification des terrains acquis pour le canal de la chute de Banca ; lotissement de terrains et bâtiments à vendre à Banca ; relevés cadastraux.

1927-1928




9 - Liquidation de la concession

 

111 AQ 838 Dossier 1. Inventaire des biens mobiliers et immobiliers à liquider.

1915-1919

Dossier 2. Correspondance avec diverses sociétés pour la vente du matériel (notamment la Société des carrières porphyriques de la Vauvelle, la Société normande de métallurgie, J. Labiste, Constant Casati, etc.).

1915-1919

Dossier 3. Correspondance avec les gardes concernant les expéditions de matériel, l'entretien et la gestion des propriétés (Cazeaux à Ossès et Méharuberry à Banca) (14) ; lettres reçues de Me Etcheverry-Aichart, notaire à Saint-Etienne-de Baïgorry.

1914-1928

Dossier 4. Gestion de la concession inexploitée de Baïgorry par la Société anonyme des mines d'Ossès et Banca, puis par la Société des aciéries de France, puis par la Société de Châtillon, Commentry et Neuves-Maisons ; redevances et impositions ; réduction de la concession accordée par décret du 8 décembre 1927 avec plans (abandon de la partie nord et du filon épuisé d'Ustéléguy) ; renonciation à la concession, acceptée par le décret du 8 décembre 1932 ; vente des propriétés dans les Pyrénées-Atlantiques (communes de Saint-Martin-d'Arossa et de Saint-Etienne-de-Baïgorry). Plans cadastraux (au 1/20 000e).

Dossier 5. Projet de reprise de l'exploitation des minerais de cuivre par la Compagnie hispano-française de mines et minerais (1924), par Coframet (Compagnie franco-américaine des métaux et des minerais (1927) et par les Houillères d'Aubin (1942). Correspondance et pièces annexes (carte à 1/80 000e de la concession et coupes verticales des travaux).

1924-1942




II) COPIE DE LETTRES

 


1 - Copie de lettres du directeur des mines d'Ossès et Banca

 

111 AQ 839 Lettres du directeur.

25 octobre 1906-27 mai 1907


111 AQ 840 Lettres du directeur.

28 mai-2 décembre 1907


111 AQ 841 Lettres du directeur.

2 décembre 1907-8 avril 1908


111 AQ 842 Lettres du directeur.

8 avril-1er octobre 1908


111 AQ 843 Lettres du directeur.

1er octobre 1908-26 juin 1909


111 AQ 844 Lettres du directeur.

27 juin 1909-20 mai 1910


111 AQ 845 Lettres du directeur.

21 mai 1910-13 mai 1911


111 AQ 846 Lettres du directeur.

15 mai 1911-5 janvier 1912


111 AQ 847 Lettres du directeur.

5 janvier 1912-28 août 1912


111 AQ 848 Lettres du directeur.

30 août 1912-24 décembre 1913


111 AQ 849 Lettres du directeur.

24 décembre 1913-9 mars 1916


111 AQ 850 Lettres du directeur.

9 mars 1916-11 juillet 1917


111 AQ 851 Lettres du directeur.

11 juillet 1917-26 février 1920


111 AQ 852 Lettres du directeur.

26 février 1920-1er mai 1926




2 - Copie de lettres du directeur des Mines d'Ossès et Banca à Grand, ingénieur des mines de Banca

 

111 AQ 853 Lettres du Directeur des Mines d'Ossès et Banca à Grand, ingénieur des mines de Banca

28 février 1901-31 juillet 1904




3 - Copie de lettres des Mines d'Ossès et Banca. Correspondance "ordinaire"

 

111 AQ 854 Correspondance ordinaire.

24 septembre 1895-20 mai 1897


111 AQ 855 Correspondance ordinaire.

15 septembre 1900-4 avril 1903


111 AQ 856 Correspondance ordinaire.

2 janvier 1906-29 octobre 1907


111 AQ 857 Correspondance ordinaire.

29 octobre 1907-16 juin 1908


111 AQ 858 Correspondance ordinaire.

17 juin 1908-15 mars 1909


111 AQ 859 Correspondance ordinaire.

16 mars-25 novembre 1909


111 AQ 860 Correspondance ordinaire.

29 novembre 1909-21 juin 1910


111 AQ 861 Correspondance ordinaire.

21 juin 1910-24 février 1911


111 AQ 862 Correspondance ordinaire.

25 février-13 octobre 1911


111 AQ 863 Correspondance ordinaire.

13 octobre 1911-14 juin 1913


111 AQ 864 Correspondance ordinaire.

14 juin 1913-10 janvier 1915




4 - Copie de lettres adressées à l'administration des mines

 

111 AQ 865 Lettres à l'administration des mines.

27 décembre 1906-14 septembre 1914



5 - Commandes directes

 

111 AQ 866 Commandes directes.

24 avril 1908-7 janvier 1910


111 AQ 867 Commandes directes.

7 janvier 1910-24 avril 1911


111 AQ 868 Commandes directes.

24 avril 1911-1er mai 1912


111 AQ 869 Commandes directes.

1er mai 1912-31 octobre 1913




6 - Commandes adressées à Aubin

 

111 AQ 870 Commandes adressées à Aubin.

2 juillet 1907-13 décembre 1911


111 AQ 871 Commandes adressées à Aubin.

15 décembre 1911-17 juillet 1914




7 - Commandes de bois

 

111 AQ 872 Commandes de bois.

14 août 1912-11 avril 1914




8 - Lettres adressées à la Société hydroélectrique des Basses Pyrénées

 

111 AQ 873 Lettres adressées à la Société hydroélectrique des Basses Pyrénées (fournitures de courant.

1er février 1913-14 août 1914




9 - Enregistrement de la correspondance (arrivée et départ)

 

111 AQ 874 Enregistrement de la correspondance.

28 mai-13 octobre 1909




10 - Lettres reçues(à Ossès)

 

111 AQ 875 Lettres reçues.

3 janvier-10 juin 1911


111 AQ 876 Lettres reçues.

1er juillet-27 décembre 1911


111 AQ 877 Lettres reçues.

1er janvier-25 juin 1912


111 AQ 878 Lettres reçues.

27 juin-18 décembre 1912


111 AQ 879 Lettres reçues.

3 janvier-30 juin 1913


111 AQ 880 Lettres reçues.

1er juillet-30 décembre 1913




11 - Lettres reçues à Aubin (fournitures et divers)

 

111 AQ 881 Lettres reçues.

1911-1913




(1)
C. Saint-Etienne-de-Baïgorry, arr. Bayonne, Pyrénées-Atlantiques.

(2)
Acte passé devant Me Lavoignat, notaire à Paris. La Fonderie est l'ancien nom de la commune de Banca.

(3)
Au sujet des débuts de l'exploitation des mines de Baïgorry, de 1776 à 1787, voir D.) Ozanam, Claude Bandard de Saint-James, Paris, 1969, p.51-57.

(4)
Avec lacunes de mars à octobre 1910.

(5)
C. Norrent-Fontes, arr. Béthune, Pas-de-Calais.

(6)
C. Bayonne-Nord, arr. Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

(7)
C. Ossès.

(8)
C. Saint-Etienne-de-Baïgorry.

(9)
Ingénieur représentant les compresseurs d'air système Reavell construits par Reavell and Company. (Ranelagh Works, Ipswich, Grande-Bretagne).

(10)
Arr. Bayonne, Pyrénées-Atlantiques.

(11)
C. Banca.

(12)
C. Saint-Etienne-deBaïgorry.

(13)
N.i. Un ruisseau portant ce nom figure au sud-ouest de Saint-Jean-Pied-de-Port sur la carte de Cassini.

(14)
Une partie de cette correspondance , sans intérêt, a été détruite.