Avant propos

Pour chaque fonds ou sous-fonds sont indiqués sous forme d'une notice :

• le nom du producteur,
• le ou les numéros d'entrée (un fonds peut compter plusieurs entrées),
• le niveau de description (fonds et sous fonds, par exemple siège et filiales d'une entreprise),
• les dates extrêmes,
• l'importance matérielle,
• les modalités d'entrée
  • archives privées : don, dépôt, achat, déshérence,
  • archives publiques : versement.
• les conditions d'accès
  • archives privées selon la modalité d'entrée
    • librement communicables,
    • sur autorisation préalable du propriétaire.
  • archives publiques :
    • selon la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives.
• les références d'un éventuel instrument de recherche plus détaillé,
• un bref historique ou une notice biographique,
• une présentation du contenu du fonds.

Attention :

Certaines données ne sont plus à jour : leur actualisation est en cours.
Nous vous conseillons de vérifier la communicabilité des documents avant tout déplacement en appelant directement la salle de lecture du mercredi au vendredi de 9 heures à 17 heures au 03 20 65 38 32.